Droits de Tente et droits de relief

pour niurtre, ou pour traïson, ou pour trésor trouvé, ou por encis, ou por homicide ou pour rapt ou por Inrrecin ou pour autre meffet qui requière peine corporel, qui feiist appert et manife.fite sor celui qui en seroit accusé ' .

Dans cet article, le rédacteur a remplacé incendiuni de la charte de Blois par encis ; encis, c'est le meurtre d'une femme enceinte.

Gie et mes hoirs aurons as Montilz la trente de notre vin a ban par trois sepmaines, une/ois en l'an tant seulement.

Ainsi, aux Montils, la durée» du lianvin est fixée à trois semaines l'an. Nous savons qu'à Blois, comme à Lorris, la durée du banvin n'était pas limitée par la charte.

Il nous reste à signaler la propagation des privilèges de Blois dans le nord de la France :

Les habitants de Clermout-sur-Oise obtinrent en 1197 les privilèges^ que Blois avait eus en 1196. La ville appartenait à Louis L'i', à ce comte qui avait octroyé les chartes de Blois, de Komorantin et de Châteaudun.

L'article concernant les libertés municipales est analogue à celui de la charte de Romorantin : Les bourgeois de Clermont pourront élire tous les ans huit d'entre eux (au lieu de douze, comme à Romorantin). Ces boni viri formeront le Conseil de ville.

Donnons les quelques variantes, sans importance, du reste : Le festage de cinq sous sera payé en monnaie beauvaisine, au lieu de monnaie blésoise, le jour delaSaint-Remy(lei" octobre), au lieu de la Saint-Hilaire.

La ville de Creil obtint la même année une charte calquée sur celle de Clermont \

Cette propagation des privilèges de Blois dans la région voisine et dans le nord de la France s'explique parfaitement par l'histoire politique; il nous semble qu'elle méritait bien d'être étudiée.

1. Cf. art. XVII de la charte de Blois. — Dans la coutume de l'Orléanais, au XIII' siècle, les cas où la recréance ne peut avoir lieu sont : inttrlre, trai^on, rat, encis, larrecin, orniride (d'après Prou, op. cit., p. 46).

2. Sur la charte de Clermont-sur-Oise. \o\v Le Comté de (Uerinont-en-Beaiwaisis par le comte de Luçay (1878), p. 31, 3^. 33 et 286. L'auteur n'a pas connu les rapports qu'elle avait avec la charte de Blois.