o = avec

'.». Droits «i<~ rente et droits de relief.

pour murire, ou pour traïson, ou pour trésor trouvé, ou por encis, ou por homicide ou pour rapt ou por larrecin ou pour autre meffet qui requière peine corporel, quifeûst appert et manifeste sor celui qui en seroit accusé '.

Dans cet article, le rédacteur a remplacé incendiiim de la charte de Blois par encis ; encis, c'est le meurtre d'une femme enceinte.

Gic et mes hoirs aurons as Montiiz la vente de notre rin a ban par trois sep/naines, a /te J'ois en Van tant seulement.

Ainsi, aux Montils, la durée du banvin est fixée à trois semaines l'an. Nous savons qu'à Hlois, comme à Lorris, La durée du banvin n'était pas limitée par la charte.

Il nous teste à signaler la propagation des privilèges de Blois dans le nord de la France :

Les habitants de Clermont-sur-Oise obtinrent en 1197 les privilèges* que Hlois avait eus en 119G. La ville appartenait à Louis Ier, à ce comte qui avait octroyé les chai tes de Blois, de Romorantin et de ( hâteaudun.

L'article concernant les libertés municipales est analogue à celui de la charte de Romorantin : Les bourgeois de Clermont pourront élire tous les ans huit d'entre eux (au lieu de douze, comme à Romorantin). Ces boni viri formeront le Conseil de ville.

Donnons les quelques variantes, sans importance, du reste : Le festage de cinq sous sera payé en monnaie beauvaisine, au lieu de monnaie blésoise, le'jour delaSaint-Remy ( 1er octobre), au lieu de la Saint-IIilaire.

La ville de Creil obtint la même année une charte calquée sur celle de Clermont3.

Cette propagation des privilèges de Blois dans la région voisine et dans le nord de la France s'explique parfaitement par l'histoire politique; il nous semble qu'elle méritait bien d'être étudiée.

1. Cf. art. xvn de la charte de Blois. — Dans la coutume de l'Orléanais, au XIII' siècle, les cas où la recréance ne peut avoir lieu sont : muette, traïson, eut, encis, larrecin, omicide (d'après Prou, op. cit., p. 46).

2. Sur la charte de Clermont-sur-Oise, voir Le Comté de Clcrmont-en-Beatwai>i< par le comte de Luçay (1878), p. 31, 32, 33 et 286. L'auteur n'a pas connu les rapports qu'elle avait avec la charte de Blois.