‹ Étude sur la condition des populations rurales du Roussillon au moyen âgeChapitre 7 sur 59 · LES SOURCES DU DROIT ROUSSILLONNAIS · texte numérisé non relu

LES SOURCES DU DROIT ROUSSILLONNAIS

I, Impossibilité de déterminer l'origine de chaque usage. — Analogies de lonles les civilisa-

lions.

II. Droit visigotbique : erreur des Ijistoriens locaux sur l'importance de son action. — Peu de

consistance de la civilisation visigotbique : opinion de Guizot et de M. E. de Rozière. — Forum ji«/!cum considéré au moyen âge surtout comme un code de procédure; rareté des chartes où ce recueil est visé. — Dualité de la législation : la loi officiellement reconnue mais abandonnée en fait; la coutimie non reconnue mais pratiquée, m. Droit franc: la part qui lui fut faite dans la réorganisation de la société. — L'élément français dans la nationalité catalane.

IV. Droit romain du vu"' au xi' siècle. — Droit romain depuis le xi' siècle. — Son action sur

les lois roussillonnaises.

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