‹ Étude sur la législation des logements insalubresChapitre 51 sur 99 · TG · texte numérisé non relu

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crira l'ouverture de fenêtres et de portes, la suppression des fenêtres à petits carreaux et leur remplacement par des croisées à grands carreaux, la création de vasistas, cheminées, etc.

Appareils servant au chauffage et à la cuisson des aliments. — Ils peuvent être la source d'accidents graves si l’on n’y prend garde. La commission veillera à ce que les fourneaux aient toujours une communication avec l'air extérieur (1).

Appareils de chauffage et d'éclairagepar le gaz. — L'ordonnance de police du 27 octobre 1855 constate que la mauvaise disposition des conduites et la négligence dans le maniement des appareils occasionnent des accidents graves et compromettent la sécurité et la salubrité, elle édicte donc différentes précautions indispensables dont les commissions et les conseils pourront réclamer l'emploi ainsi que l’application des arrètés préfectoraux des 18 février 1862, 2 avril 1868 et 17 janvier 1878 (2).

Cuvetlles d'eaux ménagères. — On peut prescrire le remplacement des cuvettes à écope par des cuvettes à soufflet communiquant avec l'air extérieur, et leur grattage à vif, si elles sont malpropres.

Ecoulement des eaux pluviales et ménagères. — Il est de la plus haute importance car l’eau pluviale stagnante entretient l'humidité et l’eau ménagère dégage des

1. Ord, de police du 23 nov. 1853 et du 17 nov. 1883. Jourdan,

op. cit., p. 462 et A67.

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