CRITIQUE DE LA THÉORIE DE GOBBERS
Appréciation générale, p. 67. — Divergence d’opinion avec Arnold, p 08. Origine de la tenure urbaine, p. 68. — Arguments, p. 69. — Réfutation générale, p. 69. — Réfutation de l’argument tiré de la clause des héritiers, p. 70. — de la clause censura nunquam augmentari, p. 71. — Considérations économiques et historiques combattant la théorie de Gobbers, p. 74. — Examen particulier de l’acte d’accensement de 1177, p. 75. — Apparition du louage à Cologne, p. 77. — Conclusion, p. 78.
TERMINOLOGIE
Termes particuliers à Senlis, à Saint-Quentin, à Amiens, à Arras, à Dantzig et à Prague, p. 80. — A Saint-Pierre-lez-Gand et à Ypres, p. 80. — A Gand, p. 81. — Sens de hereditas et de alodium à Anvers, à Senlis, à Andernach, à Cologne et à Liège, p. 82. — Expressions usitées pour indiquer le fait de l’accensement, p. 82.
l’origine DE LA TENURE URBAINE.
La Tenure d’origine domaniale.
Le grand domaine et la ville, p. 84. — Situation de l’immigrant dans la terre domaniale, p. 85.
A. Tenure domaniale dans la terre ecclésiastique.
Caractère général de l’évolution de la tenure dans le domaine ecclésiastique, p. 86. — Histoire de la censive à Arras : Distinction entre la civitas et le noms burgus, p. 87 ; la familia de Saint-Vaast, p. 87; la tenure du serf, p. 88; immigration et fondation de la nouvelle ville, p. 88; conséquences de cette immigration, p. 89; construction de nouvelles églises et érection de nouvelles paroisses, p. 90; lutte entre l’abbé et l’évêque, p. 91; situation juridique des immigrants et de leur terre, p. 92; leur caractère mercantile, p. 93; les tentatives des bourgeois pour se soustraire à l’autorité du prélat, p. 94; leurs échevins aux X e et XI e siècles, p. 95; au XII e siècle, p. 96; acquisition de la juridiction foncière par les échevins, p. 97; les droits et les obligations du censitaire, p. 99; le paiement du cens foncier, p. 100; des droits de mutation à acquitter, p. 103 ; parallèle entre la population marchande et la familia S. V., p. 103 ; le fief à Arras, p. 104; conclusion, p. 105. — La tenure domaniale dans la seigneurie de Saint-Pierre-lez-
Gand, p. 107.. — Parallèle entre le domaine de Saint-Pierre et celui d’Arras, p. 107. — Condition des personnes et de la terre à Saint-Pierre, p. 108. — Immigration, p. 109. — Conséquences, p. 109. — Le prévôt et le villiçus, p. 110.
B. Tenure domaniale dans la terre laïque.
Caractère général de l’évolution de la propriété, p. 112. — Attitude favorable des comtes de Flandre, p. 112. — des ducs de Brabant, p. 113. — Mouvement d’émancipation dans les domaines du châtelain de Gand, p. 114. — La tenure dans le Vieux-Bourg à Gand, p. 115.
La Tenure Urbaine Libre.
La terre urbaine régie par le droit public, p. 116. — Le droit des marchands, p. 117. — Liaison intime entre la propriété et le droit urbain, p. 117. — Naissance de la tenure libre, p. 117. — Renvoi, p. 119.
