OUVRAGES DE DROIT CIVIL

BoGuET (Henri). — In consuetudines generales comitatus Burgundiæ observationes, Besançon, 1725, in-40.

Bouxier. — Les Coutumes du duché de Bourgogne, Dijon, 1742-1746, 2 vol. in-fol.

Bounier. — Traité de la succession des mères, en vertu de l’édit de Saint-Maur, avec une dissertation sur les droits de la mère, en la succession de ses enfans, au cas de substitution pupillaire, Dijon, 1726, in-8.

CHassexEU. — Consuetudines ducalus Burgundiæ, Genève, 1616, infol.

DePriINGLES. — Coustumes génerales du pays et duché de Bourgongne, Lyon, 1665, in-4°.

Dunop DE CHARNAGE. — (bservalions sur les titres des droits de justice, des fiefs, des cens, des gens mariés el des successions, de la coutume du comté de Bourgogne, Besançon, 1756, in-4°.

Dunop DE CHARNAGE. — Commentaire sur le titre des successions de la coutume du comté de Bourgogne, [Besançon}, 1725, in-8e.

Duwop DE CHARNAGE. — Traité de la mainmorte et des retraits, Besançon, 1733, in-40.

Dunon DE CHARNAGE. — Trailé des prescriptions, de l’aliénation des

biens d'église et des dixmes, Paris, 1765, in-4.

Grive. — Decisiones celeberrimi sequanorum senatus Dolani, Genève, 1660, in-fol.

Orivaz (Claude-François d’).— Commentaire sur les usages et coutumes de Besançon, Besançon, 1721, in-4o.

PerremAND. — Recueil des ordonnances et edictx de la Franche-Conté de Bourgongne, Dôle, 1619, in-fol.

PRUDENT DE Saincr-Mauris. — La pratique et stil judiciaire observé tant en la cour de parlement qu'ès tribunaux de justice, au comité de Bourgogne, Dole, 1626, in-4°.

Statuta synodalia Bisuntinæ ecclesiæ metropolitanæ, Lyon, 1575, in-4°.

TaisanD. — Coutume générale des pays et duché de Bourgogne, Dijon, 1698, in-fol.