‹ Etude sur les Conditions du Renouvellement du Privilège de la Banque de FranceChapitre 24 sur 24 · OOICRCECECECE EC CE OI ECC CC CN CO ET · texte numérisé non relu

OOICRCECECECE EC CE OI ECC CC CN CO ET

. 2° L’Action de la Banque sur le Marché de nos rentes a) Liquidalion de l'emprunt du 7 juillet 1914............ Ve

b) L'émission des emprunts dela Défense nationale ; la réception des titres neutres

3° Les Avances sur titres

Avances moratoriées. Dépréciation des valeurs. Amortisse- MENT APDrÉVOIP RSR r ne CR NPA AR I ete

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__. f) Les avances à la Banque de Russie

Leur nécessité, opérations RUeRee elles correspondaient. Leur liquidation FAURE OA DE DESIRE SR RS Aloe) eo

CHAPITRE SEPTIÈME. — LES SERVICES DE CAISSE ÉPE A NOIES 1° La Banque Caissier des titres 2° Les Dépôts d'argent 3° Les Opérations de Caisse, Chèques et Virements

a). La Banque Caissier du Trésor. — Encaissements et virements. Les dispositions du: nouveau privilège ; leurs

L'AILE SEPT ES Neal RS te MARIE, b) Des’ Services de Caisse aux particuliers. Des paiements. nee CORDES GITE ONE RE Do D eue AT AV Ve LA Dur A. — L'aclivité propre a la Banque. — V.es comptes en Ban-

que, les virements, la domicihation des effets de commerce, les émissions de chèques, les encaissement et les désavantages qu ils procurent à à la Banque,

. B, — Les mesures générales tendant à développer les paiements par compensalion, la part qu'y a prise la Banque. Les Chambres de compensation. Les réformes au. Code de Commerce, les chèques postaux. Les nouvelles réformes à opérer.

C. — L'intérél présenta des ents par compensation. —< Leurs rapports avec la circulation fiduciaire, la propagande de la Banque de France.

CHAPITRE HUITIÈME — L'ENSÉMBLE DES OPÉRATIONS DE LA . BANQUE ET SES BÉNÉFICES DE GUERRE :..:..,.,..., a) Les bénéfices au cours des hostililés, diminution des bénéfices normaux, bénéfices extraordinaires, b) Le forfait de 200 millions : les risques qu'il enlève à la Banque . et ceux qu'il laisse à sa charge. Les réserves. €) Bénéfices laissés pour l'avenir à la Banque. Ses frais de fabrication des billets et d’ administration. Les amendements Auriol, Magniaudé et Barthe.

CONCLUSION. — La durée du Prilège ‘et l'avenir de s'ouvre devant la Banque de France. ..,.,..,,,...:.41,,,...+4..i.s:

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