CHAPITRE I. — L'exemption dé Fécamp au début du

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Restaurations monastiques en Normandie au

X° siècle (17). — Mainard (27). — Guillaume de

Volpiano à Fécamp (831). — L’exemption de Fécamp (32). — Sa portée (38).

CrapitTRe I. — L'apparition d’un privilège nouveau en

Normandie. La franchise dés coutumes épiscopales et la juridiction ecclésiastique des abbayes sur les DATOLSS SR ER TO re 2e se le nee le ee Uei RUN

I. — Tes diplômes de Cerisy et de Montivil- Liers (44). — Le privilège nouveau n'’accorde pas l'exemption, examen du cas de Montivilliers (46).

IT. — Le faux de l’abbaye de Fécamp (50). — Sa portée dans l’histoire des privilèges normands (56). Sa date (be),

Cuarrrre IV. — La franchisé des coutumes épiscopales en Normandie avant 1060. Origines historiques. Examen juridique ............................. 64

I. — Origines historiques. L’usurpation des coutumes épiscopales (64). — La lettre de Fulbert de Chartres (66). — Giroie d’Échauffour (67). — Appropriations laïques (70).

IT. — Examen juridique. Franchise des coutumes et juridiction (72). — Coutumes épiscopales (72). — Justice dérivée des coutumes épiscopales (74). — Coutumes laïques (75). — Justice dérivée des coutumes laïques (76). — Justice conférée aux monastères (79), sa nature (80), son utilité (82).

Cnaprrre V. — La franchisé des coutumes épiscopales el le privilège de juridiction ecclésiastique dans la France de l'Ouest et en Angleterre jusque vers 1060. 8h

I. — France de l'Ouest (provinces ecclésiastiques de Sens et de Tours) (84).— Diocèses d'Orléans (84), du Mans (85), de Chartres (86). — Le privilège de juridiction du territoire de Saint-Florent-le- Vieil (90). — 1. Les circonstances historiques de l’usurpation; le pays des Mauges aux X° et XI° siècles (90). 2. Les faux de Saint-Florent (98). — Les caractères de la franchise dans les provinces de Sens et de Tours (107); coutumes et redevances (108); droits de synode et de visite (109).

IT. — Angleterre (119). — La juridiction des moines de Saint-Augustin de Canterbury (111), de Bury- Saint-Edmunds (112), d'Evesham (113): autres cas (114). — Conclusion (116).

CHariTRE VI. — Le problème des origines de l'institution féodale des juridictions ecclésiastiques d'abbayes. r18

I. — Juridiction des évêques claustraux, à l’époque franque (118). — Comparaison juridique avec les juridictions ecclésiastiques d’abbayes (exemple de Saint-Denis) : différences au double point de vue de la compétence et du territoire privilégié (118). — Solution de continuité entre les deux types de juridiction (123). — Le premier n'est pas l’origine du second (124).

I — Immunité (124). — Immunité laïque et territoire de la juridiction de l’immuniste (123). — Le changement de conception territoriale au X° siècle (127). — Territoire fixe des justices féodales (130).

— Immunité ecclésiastique, origine indirecte des juridictions ecclésiastiques d’abbayes (131). — Conclusion (136).

CHaPiTREe VIT, — Guillaume le Conquérant ét Lanfranc et les privilèges d'exemption et de juridiction en Normandie et en Angleterre (1059-1087) ............ 138 L'année 1059; Guillaume le Conquérant et Lanfranc (138).

I. — L'exemption (138). — A. Normandie; Saint- Étienne de Caen, 1068 (141). — B. Angleterre; Bury- Saint-Edmunds (146).

IT. — Le privilège de juridiction. — A. Norman-

die (156). — Le Mont-Saint-Michel, 1061 (158). — Saint-Étienne de Caen (160). La charte d’Eudes de Conteville (162); la première recension, 1077 (162), les clauses de privilège (163), leur portée (163), dispersion du territoire privilégié (166); la deuxième recension, 1077-1096 (167), cohérence du territoire privilégié (169), « consuetudo » et « débitum » (170). — Privilèges de la Trinité de Caen (171), de Saint-Ouen de Rouen (172), du Bec (172). — Juridictions monastiques et juridictions d’archidiacres (174). — B. Angleterre (176). — Saint- Augustin de Canterbury (176). — Battle (177).

CHapiTRe VIII. — Les privilèges monastiques en Normandie depuis le pontificat d'Urbain 11 jusqu'à LAON RTL RE TT Re MT GTA Re 179

I. — Le pontificat d'Urbain IT (1088-1099), ses tendances (179). — A. Le privilège de Bellême, étude des falsifications de la charte de fondation 181), leur objet (186). — Bellême et Marmoutier (188). — Portée des faux (190). — Franchise des coutumes épiscopales et exemption (190). — Statut des prieurés d’un monastère exempt (191). — B. Le procès de l’abbaye de Fécamp et l’interprétation nouvelle de ses privilèges (192). — Kécamp et la papauté jusqu’en 1090 (192). — Le procès de 1090 et Urbain IT (193). — Le Liber de Revelatione et l'interprétation de la bulle de Benoît VIII (195).

— LL’ « Anonyme d’York » et l'attaque contre

l’exemption de Fécamp (196). — La réplique des moines et la légende du Précieux Sang (198). — Légendes et privilèges (200). — La papauté et le

privilège de juridiction (201), premières tentatives d'ingérence (204).