PIÈCE CCXXXII

1455, 21 septembre, Saint-Jaqueme. — Procès-verbal d'une réunion des consuls, au cours de laquelle il fut décidé que, pour obéir aux prescriptions royales, on fournirait au fisc la liste des feux et le nom des contribuables, mais en ayant bien soin de distinguer entre les personnes capables de payer la taille et les autres.

[Gité p. i5i, n. 1]. Le dimenche XXI™^ de septembre, l'an mil 1111^ LV, a Saint Jaqueme.

Mandez conseillers vieulx et nouveaulx et autres notables de la dite ville de Lion, pour avoir advis et délibérer sur ce que le roy nostre sire veult avoir et a mandé et enjoinct aux esleuz sur le fait des aides que sur paine de privacion de leurs offices, qu'ilz luy envoyent le nombre des feuz, ensemble les noms de tous les habitans de la dite ville contribuables en ses tailles et sur quoy commandement a esté fait de par les dis esleuz aux conseillers et procureur de la dite ville, a paine de mille livres tournois, qu'ilz baillent le nombre des dis feuz et les noms et surnons des dis manans et habitans de la dite ville contribuables es dites tailles, bien au vray et sans rien en receler etc. Le dit jour compareurent et furent assemblez en la dite chapelle pour la cause que dessus, c'est assavoir maistre Jaques Bennot, licencié en loys, Aynard de Villenove, Jaqueme Panoilliat, Pierre de V'illars, Pierre Brunier, Fançois Guerin, Jehan Buatier, Denis Loupt, conseillers nouveaulx, (etc.), lesqueulx, après la vision et lec-

ture des lectes patentes du dit segneur sur ledit mandement et après l'advis et oppinion d'un chacun ont conclu et délibéré que Ton doit bailler aus dis esleuz le nombre des dis fraiz, ensemble les noms de tous les habitansde la dite ville riches et povres raciz, contribuables toutesfois es dites tailles, en mectant les vrays habitans et, en la dite ville, d'une part, et les autres povres gens, îaboreurs, brasseurs de bras et non raciz en icelle ville, contribuans en taille de cinq solz en dessoubz d'autre part, en faisant mencion aussi des exemps et autres pledeans de la dicte ville.

(Arch. mun. de Lyon, BB 6, fol. i36v°.) (i*"' paragraphe).