TITRE PREMIER

But de la Société.

Art. 1er. — Une société littéraire est instituée sous le nom de Société de l'Histoire de France.

Art. 2. — Elle se propose de publier :

1° Les documents originaux relatifs à l'histoire de France, pour les temps antérieurs aux États généraux de 1789 ;

2o Des traductions de ces mêmes documents, lorsque le Conseil le jugera utile;

3o Un compte rendu annuel de ses travaux et de sa situation ;

4» Un annuaire.

Art. 3. — Toutes les publications de la Société sont délivrées gratis à ses membres.

Art. 4. — Elle entretient des relations avec les savants qui se livrent à des travaux analogues aux siens; elle nomme des associés correspondants parmi les étrangers.