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ville dans Tautre? Mais avant l'époque de ce prétendu transfert il existait une école à Ravenne! De même cette école subsistait encore quand celle de Bologne prenait naissance !

Aussi, relisez Odofredus et vous verrez qu'il se borne à dire que l'enseignement du droit fut détruit à Rome W. Ce qui voyage, ce qui est transporté d'une ville à l'autre, ce sont les livres de droit, les compilations de Justinien (2). Voilà pour moi le seul fait, sinon certain du moins vraisemblable, qui se dégage du récit d'Odofredus. Quand Rome fut saccagée en 1084, un assez grand nombre de MSS. des Pandectes durent périr, mais l'un deux, la Florentine ou une de ses copies, fut sauvé, apporté à Ravenne où il y avait un enseignement du droit lombard o-romain assez vivace, et de Ravenne parvint à Bologne.

M. Fitting reconnaît Texistence simultanée de l'é-

(1) Odofred. In Infort L. 82 Ad L. Falcidiam (Savigny, Geschichle, III, p. 428). « Majores nostri îta referunt. Debetis scire, studium fuit primo Romœ, postea propter bella quae fuerunt la marchia destructum est studium... ».

(2) Odofred. In Digest. vet. L. Jus civile 6. Dejust. et jure (Savigny, III, p. 427) : « Cum studium esset destructum Romœ, libri légales fuerunt deportati ad civitatem Ravennae et de Ravenna ad civitatem islam... Sed dominus Yr. dum doceret in artibus in ciyitate ista, cum fuerunt deportati libri légales, cœpit per se studere in libris noslris et studendo cœpit docere in legibus ». — In Digest. nov. initio (Savigny, III, p. 428-429) : « Unde cum libri fuerunt inventi apud nos primum non fuerunt, sed apud Romanos, postea apud Pentapolim... et ab illa civitate ad istam civitatem fuerunt portata ista volumina... ».

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cole de Ravenne et de l'école de Bologne, mais il cherche à les dépeindre comme deux écoles rivales W , représentant Tune la science juridique du passé, l'autre la science juridique de l'avenir, la première résumant, condensant tout ce qui aurait été jusque-là la science du droit, celle-ci donnant l'illusion d'une renaissance juridique parce qu'elle inaugure une méthode nouvelle. La science du passé (Ravenne), c'est la science de l'équité, la science de l'avenir (Bologne), c'est la science du droit romain pur. Si Ravenne a succombé, elle a du moins laissé un témoin de son activité : le Petrus, Mais elle n'a pas même succombé tout entière : l'école d'Orléans a recueilli son héritage (comment et pourquoi on ne le dit pas) : elle l'a consigné dans le Brachylogus, elle l'a consigné dans le Livre de Jostice et de Plet (qui serait aussi son œuvre), elle Ta transmis enfin aux auteurs du Miroir de Souabe (2). Comme la chaîne s'allonge! elle va maintenant de la Rome antique jusqu'à Nuremberg, en passant par la Rome des papes, Ravenne et Orléans! Je me demande vraiment pourquoi s'arrêter en si

(f) Ecole de Balogm, p. 120 et suiv.

(2) « Si on songe que ce coutumier français (le livre de Jostice et de Plet) émane très vraisemblablement de l'école de droit d'Orléans; que, d'autre part, le Miroir de Souabe a utilisé comme source le Brachylogus et ses gloses; que, conséquemment, il trahit l'influence de cette école, on en arrive involontairement à supposer qu'elle était restée, pour le droit séculier, le principal représentant de cette tendance » (Fitting, Ecole de Bologne, p. 130, note Çf trad. fr.).

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beau chemin et ne pas rattacher les Bartolistes eux aussi à Técole de Ravenne. Cela serait logique Wl

En réalité, M. Fitting a pris pour un système ou pour une science, ce qui est un élément organique du droit.

A toutes les époques, dans tous les pays, partout où il n'existe pas de législation proprement dite, où les lois sont vieillies ou exotiques , où les coutumes sont incertaines, Téquité l'emporte sur la coutume et sur le droit écrit. 11 en fut ainsi dans tout le moyen âge, après le court temps pendant lequel les lois barbares et les capitulaires avaient pu satisfaire aux besoins sociaux, partout où la loi romaine n'avait pas été adaptée (comme cela avait eut lieu dans le Bréviaire d'Alaric) à l'état de choses contemporain. Il en fut ainsi en Italie, où les Bartolistes l'emportèrent sur les glossateurs, il en fut ainsi en Allemagne, quand le droit romain moderne s'y introduisit, il en fut ainsi en Angleterre, où l'équité l'emporta sur le common law. L'école de Bologne, comme, plus tard, l'école de Cujas, ne combat pas l'équité, elle semble l'ignorer (2). Elle est une école toute théorique , toute scientifique

(1) Voyez mon étude : « Cujas, les Glossateurs et les Bartolistes (Paris, 1883) (Extrait de la Nouvelle Revue historique de droit).

(2) «Toutes deux, ai-je dit ailleurs, en parlant de l'école de Cujas et de celle des glossateurs , s'attachaient comme à un dogme à l'étude des textes ; toutes deux voulaient enseigner le pur droit de Rome. Pour l'une comme pour l'autre, la pratique devait se plier à IsTloi et non la loi à la pratique » {Cujas, les Glossateurs et les Bartolistes, p. 22).

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qui se donne comme tâche de restaurer dans sa pureté le droit romain. Après comme avant elle, la pratique continue à suivre sa voie, sinon indépendante du moins latérale. Après comme avant l'étude directe et désintéressée des sources, l'équité joue un rôle prépondérant en l'absence de coutumes écrites, d'ordonnances souveraines, là même où le droit romain est la loi générale.

L'école de Bologne, comme celle du xyi** siècle, façonna les esprits, leur donna une plus haute culture. Elle fit davantage. A force de dégager les principes fondamentaux du droit romain, elle s'éleva naturellement jusqu'aux régions sereines où le droit et l'équité se confondent. C'est ainsi qu'elle put faire reconnaître le droit romain comme raison écrite, comme droit modèle.

On voit combien il est inexact de présenter la renaissance juridique du xi" siècle comme une réaction contre la science de l'équité.

Comment faut-il donc s'expliquer cette renaissance? Je conçois ainsi ses phases préparatoires.

Jusqu'à la fin du x* siècle et au milieu de l'anarchie sans nom où se débattait l'Italie, le droit romain et le droit lombard ne se conservèrent que dans une pratique grossière et stérile. Peut-être puisait-elle ses éléments romains dans des sommes ou des commentaires bvzantins.

A l'avènement des Ottons l'ordre renaît, un véritable corps judiciaire est formé, une jurisprudence

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peut donc se créer. Dans la Lombardie , à Pavie , où se trouve Tantique palatium et qui est ainsi comme le centre de la justice royale, les judices sacri palatii W, aidés des grammairiens , élaborent un droit lombard perfectionné, dont les Qiisestiones et monita, la Wal- ^ausine, VExpositio ad Librum Papiensem, attestent les progrès successifs. — Dans la Roraagne et notamment à Ravenne, autre siège d'un palatium impérial, les judices dativii^), devenus juges impériaux, s'efforcent de même de former une jurisprudence romaine. Dès le second tiers du xi' siècle, ces efforts se reflètent dans les chartes dont la langue devient meilleure et où des textes sont cités (3).

Dans les pays de droit lombard , du reste , comme dans la Romagne, le droit romain gagne en faveur par les efforts que font Otton III et ses successeurs pour restaurer Tempire d'Occident, par la prédominance plus grande de l'Église , par l'alliance conclue entre le pape et l'empereur, peut-être aussi sous l'influence d'un pape lettré et instruit comme Gerbert W.

(1) Sur les judices sacri palatii, voir notamment Bethmann-Holweg, Der Civilprocess des gemeinen Rechts, t. V, 2® partie (1173), p. 231 et suiv.

(2) Voyez Bethmann-Holweg , loc^ ciL, p. 262.

(3) Ficker, Forscliungen zur Reichs-und-Rechtsgeschichte Italiens, t. III, p. 126 et suiv. — Ueber die Zeit und denOrt der Entstehungdes Brachylogus , p. 626-627.

(4) L'amour des lettres antiques, et aussi la nécessité de sa défense personnelle, avaient pu vaincre, chez Gerbert, sa répugnance

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Quand l'alliance entre la tiare et la couronne prend fin , quand elle fait place à une lutte ardente , le droit romain poursuit, mais sous d'autres influences, sa marche ascensionnelle. Les Italiens, sauf la haute no-

pour les controverses juridiques et le conduire à une certaine connaissance du droit romain. Le couvent de Bobbio, dont il fut abbé, possédait, de temps immémorial, le MS. le plus ancien du Recueil des Agrimensores, le MS. dit Arcej'ianus (vu® siècle), conservé aujourd'hui à Wolfenbûttel. Il ne paraît pas douteux que Gerbert s'en soit servi pour composer sa géométrie, et il semble bien qu'il s'y réfère dans une de ses lettres (éd. Olleris, lettre 76, p. 44; éd. J. Havet, lettre 8, p. 7). En outre, le MS. porte, peut-être de sa main : « Gisebertus ahbas ». L'importance juridique de cette collection est incontestée.

Je remarque, d'autre part, qu'il connaît et cite les Novelles de Julien (Const. Ho, 15, cap. 44i, Gerbert, éd. Olleris, lettre 193, p. 126; éd. Havet, lettre 217, p. 227).

Incidemment et à un point de vue différent , je relève dans Gerbert un autre texte juridique dont ie récent éditeur de ses lettres, M. Julien Havet, déclare ne pas connaître la source. Voici le passage ... « lex dicit : Quicumque tribus auctoritatibus judicis conventus, vel tribus edictis ad judicem fuerit provocatus, aut uno pro omnibus peremptorio, id est quod causam extinguit, fuerit evocatus , et praesentiam suam apud eum judicem a quo ei denuntiatum est exhibere noluerit, adversus eum quasi in contumacem judicari potest. Quin inmo ne retractari per appellationem negotia possunt, quotiens in contumacem fuerit judicatum » [éd. Olleris, lettre 193, p. 120; éd. Havet, lettre 217, p. 219). — Cette citation est la reproduction textuelle de Vlnterprelalio d'une sentence de Paul (Lex Rom. Wisigotb. Pauli, Sent,, v, 6, éd. Haenel, p. 420). — Gerbert connaissait donc fe Bréviaire d'Alaric, et il a pu en introduire ou en répandre la connaissance en Italie. Dans le même ordre d'idées , il n'est peut-être pas inutile de signaler l'existence d'extraits de Vlnterpretatio du Bréviaire à la fin du MS. latin 1730 de la Bibl. nationale, MS. qui paraît italien.

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blesse, sont aux côtés du pape : la lutte n'est pas seulement religieuse, elle est nationale. Le droit romain devient comme une base d'opérations : il est le droit national, le droit indigène, par opposition au droit lombard, au droit franconien, au droit féodal, tous droits étrangers ou ennemis W.

Ravenne aurait pu être facilement un centre de rayonnement et de propagande. Mais elle prit, au contraire , position contre le pape en faveur de l'empereur, elle se servit du droit romain pour soutenir les prétentions impériales (2). C'est dès lors vers une autre ville de l'ancien exarchat, vers Bologne, que les patriotes tournent leurs regards. Mathilde, adversaire de l'empereur, partisan du pape, y prend ses juges au lieu de les demander à Ravenne (3), et l'un d'eux, Pepo W, sera le prédécesseur immédiat d'Irnerius.

Ainsi les circonstances extérieures ont poussé, entraîné les esprits vers l'étude du droit romain ;

(1) C'est peut-être là le sens de Topposition entre les judices et les causidici signalée par M. Ficker [Forschungen, III, p. 127).

(2) Le Libelliis Pelri Crassi avait été composé à Ravenne.

(3) Cf. Ficker, Forschungen , III, p. 133 et suiv. Voyez aussi la Chronique de Conrad de Lichtenau (abb. Urspergensis Chronicon) : « Eisdem quoque temporibus dorainus Wernerius libros legum qui dudum neglecti fuerant , nec quisquam in eis studuerat , ad petitionem Malhildœ comitisssB renovavit » (Savigny, IV, p. 11).

(4) Voyez la première charte où figure Pepo , où il siège comme juge en Toscane (1076), dans Ficker, Forschungen, t. IV (Urkunden), no 73, p. 99.

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mais si une véritable et rapide renaissance a suivi l'impulsion, elle est due aux qualités géniales dlrnerius. A Ravenne, le droit romain n'était pas parvenu à se dégager des liens de la pratique, de la dialectique et de la grammaire. A Bologne, un homme de génie brise ses entraves; il reprend son essor, il redevient une science.