‹ Études de diplomatique anglaise, de l'avènement d'Édouard ler à celui de Henri VII, 1272-1485Chapitre 50 sur 77 · Id., id., file 1339, n" I (22 juin · texte numérisé non relu

Id., id., file 1339, n" I (22 juin

ment d'un sceau par un autre est d'ailleurs commune aux actes en latin et en français. « Datum sub signeto anuli nostri, in ahsencia privati sigilli itostri apud Westmonasteriuin, xxiii die junii, anno regni nostri primo ^. »

Mais ce ne furent là que des exceptions. Le signet remplaça le sceau privé par intérim, mais il eut à la longue tous les attributs dont avait joui le sceau secret sous Edouard II et pendant les deux tiers du règne d'Edouard III.

Désormais les bureaux du signet a Signet Office » eurent un service spécial qui ne relevait pas de la chancellerie : on trouve en effet sous Henri IV un certain Jean d'Offord, « un des clers de nostre signet ^ ». H semble donc bien qu'à cette époque ce service de validation fût régulièrement organisé.

Sous Henri IV le mandement sous le signet débute par les mots « De par le Roi » suivis de la formule « Très cher et bien amé, » ou « révèrent piere en Dieu nostre très cher cousin. » Il n'y a ni suscription, ni adresse. Cette dernière est inscrite au verso de l'acte « a nostre très chier clerc Jehan de Scarle, nostre chancelier ^ ; — a nostre cher clerc maistre Richard de Clifford, gardein de nostre privé

1. Record Office, Privy Scals, file iSSg, n* 2 (aS juin 1377.) ■j. Id., id., file 667, n°7'48C.

;i. Id., id., flic i35G, n" i.

seal ^ ; — a révèrent piere en Dieu nostre très chier cousin l'evesqe d'Excestre nostre chancelier ^ ; — au révérend piere en Dieu nostre très cher et très amé frère, l'evesqe de Nicole nostre chancelier ; — a nostre très chier clerc Thomas Langley, nostre chancelier ; — a nostre très cher clerc Thomas Langley, gardien de nostre sceau privé ^. »

Les mandements sous le signet ordonnent pour la plupart l'expédition de certaines lettres en due forme : « Nous volons et vous mandons que de noz letres a vous directes souhz nostre privé seal par lesqueles. . . vousfacez, veues cestes, due execucion selonc V effet d'icelles *. » Le bref de sceau privé mande au chancelier de faire expédier des lettres sous le grand sceau ; le mandement sous le signet ordonne au gardien du sceau privé de faire délivrer les actes sous le sceau privé ou de faire des lettres de garant au chancelier chargé d'adresser ensuite aux intéressés des lettres sous le grand sceau. Ainsi Henri IV avait permis à un chevalier de France, Charles de Savoy sy, de faire embarquer à Douvres et à Sandwich des arcs et des flèches.

1. Record Office, Privy Seals, file i350, n° 4. Cet acte porte même la mention suivante : « Mémorandum quod ista littera fuit exécuta per brève sub magno sigillo, absque brevi de privato sigillo, eo quod clericus privati sigillifuit absens. »

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