Chapitre de Québec

Cimetières : voir églises ; bâtisses des—.

Police des—265.

Coadjuteurs—48, 60.

Code Civil —reproduit le droit antérieur ; l’un des plus catholiques des Codes modernes—254.

pports.

Dissidents

ii regarde

itholique, 347, 369,

l'ANCE—4.

Rapports,

lote), 278

iques des

C.C.etC. de P. C.—Citations—265-6-8, 290, 291, 362-9, 370-2-4, 388, Code des Curés—Réfutation—280-2-4-5-8 ; 323-4-5 ; 341-3 et suiv., 347; 364, 380-1, Collége des Jésuites—75,.

—de Montréal—80.

Commission pour l'Evêque—111.

Communautés religieuses—voir biens.—Instructions—80 . Conclusions—voir le sommaire—9256.

Congrégations religieuses—voir protestants dissidents, bapidmes, maria” ges, registres, paroisses.

Loi de 1830 sur les biens des—169.

Ordonnance de 1839 sur les biens des—176.

Lois et projets de lois après l'Union—237 et suiv. Ces mots s'appliquent aux catholiques—373, Cours ecclésiastiques —40.

Craig—99.

Cures—voir paroisses catholiques.

Curés—voir suprématie, évéques, paroisses, inamovibilité, registres, mariage, baptéme, Cartier.

—inamovibles—34, 36, 103.

Pamphlets de M. Chaboillez—144.

M. Nau, 202 et suiv.—Jugements—204, 208.

Pamphlet de M. Lafontaine—204.

Leur nomination—36, 101, 110, 262.

Leurs protestations contre les écrits de M. Chaboillez—153. Pénalités contre les—pour mariages de mineurs, beau-frère et belle-sœur, oncle et tante—294.

Ne peuvent être considérés officiers de l'Etat qu'en blessant leur liberté religieuse—296, voir mariage, baptémes. Droit des—de faire les fonctions curiales dans les paroisses en France, avant l'Edit de 1749, et registres des baptèmes etc.— 313, 314, voir paroisses catholiques, registres. Dalhousie veut faire intervenir le gouvernement dans l'opposition du Séminaire de SS. à Mgr Lartigue—132.

Il recommande de bâtir des églises dans les cantons en 1821— De Angelis : D'—Distinctions au sujet de la propriété des biens des églises—210-1. Son opinion sur le Code Civil—254. Déclaration de 1718, sur les unions des cures, voir paroisses catholiques. —de Louis XV, de 1736, voir registres.

—de principe par la législature—170, 228, 230-9.

Denaut—voir Evéques—Requête de Mgr—95.

Dépéche au général Mills, 1765, biens des Jésuites—30. —s diverses-—44, 69, 87, 100.

D'Esglis—voir Evéques.

Dime—Capitulations—1 #4 ; rapports—34-6-6.

Acte de Québec—1774—41, 70-1 ; 103, voir paroisses. —s et revenus sont répartis aux curés par l'Evèque—308-6. Objections du Code des Curés—344.

Réponse—Lois de la Nouvelle-France ; les dimes sont pour le soutien des curés—357.

Sentiment de Sir L. H. Lafontaine; des Hon. Juges Duval et Morin—357.

Disparates dans nos lois civiles—voir Je sommaire 289—voir mariages, empéchements et dispense—curés, pénalités, registres. Dissidents—voir protestants dissidents.

Droit privé d'un peuple conquis ne change pas—2. Droit Public français—aboli en Canada par la conquète—1. —colonial anglais se base sur la liberté des cultes—5, Les lois pénales de la métropole ne s'étendent pas aux colonies—6, L'Eglise d'Angleterre ne forme pas partie du—des colonies— 7et9.

Le protestantisme forme partie du—de l'Angleterre—#. Le catholicisme formait partie de l’ancien—de la France—4. —du Canada—50.

—actuel du Canada se base sur la liberté des cultes et leur égalité devant la loi—9256 et suiv.—voir Déclaration de principe. Ecoles—voir Instruction Publique.

Edit de Melun--voir registres.

—de 1695 ; non enregistré, quid—307.

—de 1743, pour les colonies, sur les gens de mainmorte, voir paroisses catholiques.

—de 1749, pour le royaume de France, sur les gens de mainmorte, voir do.

Eglise paroïssiale, quid, 363—voir paroisse catholique. Dalhousie recommande d'en bâtir dans les cantons—153. —anglicane—voir anglicane.

—St-Jacques à Montréal—146, 147.

—paroissiale de Montréal, sa construction—150. —d'Ecosse—155,

Eglises —Construction des—Ord, de 1791—64.

Loi de 1831—179, Ordonnance de 1839—188, Rapport du Conseil Législatif en 1842—945.

Lois depuis L'Union—246 (note).