CHAPITRE VIII

LES FINAflCBS SOUS LA RESTAURATION (1821)

Situation des esprits au commencement de 1821. Les douzièmes provisoires ordinaires sont votés pour la dernière fois. Leur discussion. Présentation des comptes de 1819. Premier remboursement des reconnaissances de liquidation. Émission de 3 millions 38i,000 francs de rentes. Création de 60 millions d'annuités. Souscription publique. Son succès. MM. Hottinguer, Delessert et Bagnenault adjudicataires. Loi sur les sièges épiscopaux. Situation du clergé en 1821. Le projet ministériel est renversé par la minorité. Son omnipotence. Réfutation de M. Royer-Collard. La loi est votée, amendée par la commission. Révolutions de Naples et du Piémont. Congrès de Laybach. Loi sur les donataires de l'ancien domaine impérial. Le projet ministériel est renversé par la majorité. Scènes injurieuses. Le gt^néral Foy défend les donataires de l'Empire. La loi est votée, amendée par la commission. Comment sont distribués les 1 million 833,000 francs de dotations. Miuvais résultats de cette loi. Budget de 1821. Dépenses. La dette publique. Les courses de chevaui. L'enseignement mutuel opposé aui écoles des frères. La question de la spécialité deV dépenses est renouvelée. Police secrète. État de l'armée en 1821. Intendance militaire. Gendarmerie. Système d'administration des vivres de l'armée. Ceux qui l'ont précédé. Les fournis'^eurs. La marine. Sa situation en 1821. Question des colonies. La traite des noirs. Les hôtels des monnaies. L'impôt foncier est dégrevé de li millions. Répartition du dégrèvement. Objections. Question de la fixité de l'impôt foncier. Mesures nouvelles prises pour l'application des travaux du cadastre, en 1822. Crédit pour la construction d'une nouvelle salle d'Opéra. Clôture de la session. Abaissement complet du ministère devant la majorité royaliste. MM. de

IM TABIB DBS lÀTIÈRBS.

VnUtb st Coiiyfère 86 retireat du conseil des ministraB. Mort de B«pottkui à Stinte-Héléne. Effet quVlIe produit sar ropiDion. Élections. Les njfftltàtes triomphent partout. Ébranlement du ministère. Déoiarctaedn du£ de Richelieu auprès du comte d'Artois. Le Roi ouvre la session de |S33^ L'adresse. Belle conduite du Roi. Fin du second ministère dn doc de Richelieu. M. Roy se retire. Magni6que situation financière laissée Il I ^on successeur. Avènement d'un ministère royaliste pur. Le ministère ^ dtîft Amnces estdonnéà M. deViUèle Page 481

NOTES

Lrirnts mÉorrES de M. le comte Conretto et de M. le duc de Richelieu Page 505

Silufttion du Trésor au i«'^avrfl 1814 Page 573

TibTe des matières Page 575

fin DIT tour pntvrrr.

***18. — J. CLAYB, IMfrftIllBOa, RUS 8A tNT-B«KO tT, T.