‹ Études historiques. Les finances françaises sous la restauration, 1814-1830, faisant suite aux Finances sous l'ancienne monarchie, la république, le consulat et l'empireChapitre 68 sur 91 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

Les Finances sous la Restauration, Abdication de l'Empereur. Stipulations pécuniaires en faveur de l'Empereur, des princes de la famille impériale ; legs aux grands dignitaires, etc. Comment ces stipulations ont été observées. Le gouvernement provisoire. Lieutenance générale du comte d'Artois. Son administration. Plus de droits réanis. M. Louis estcommissaireau département des finances. Ses antécédents. Ses travaux. Il reçoit de M. Mollien la situation du Trésor. Affaire des 10 millions de Blois. Ordonnance qui prescrit la rentrée de l'impôt. Suppression du décime de guerre. Remaniement du tarif des douanes.

Convention du 23 avril. Les épingles du traité. 8 millions. Belle conduite de TEmpereur Alexandre. Le roi Louis XVIIL Ses antécédents. Ses opinions. Sa vie pendant Témigration. De quels subsides il avait vécu. Le budget de sa maison à Hartwel. Situation des esprits à l'arrivée de Louis XVIII. La noblesse. La bourgeoisie. L'armée. L'administration. Le premier ministère de Louis XVIIL M. Louis est ministre des finances. Il exige des ordonnances royales sur les droits réunis. Les impôts. Fxs réquisitions illégales des alliés. Traité du 31 mai. Les dettes de la France en pays étranger sont reconnues. Les contributions de guerre arrêtées. Traité spécial avec l'Angleterre. Ouverture des chambres et discours du Roi. M. Louis présente les budgets de 1814 et de 1815. Les arriérés. Moyens de M. Louis. Réserve de 70 millions. Aliénation de 300,000 hectares de bois. Émission de reconnaissances de liquidation à 8 p. 0/0. M. de Montesquieu présente la situation de l'arriéré de l'Empire. Vive réfutation de M. MoUien. Discussion et adoption du plan financier de M. Louis. La rente monte à 78 fr. Mesures économiques qui suivent : les douanes, les sels, les tabacs, les fers, les tissus et fils de coton, les laines. Liste civile du Roi, elle est fixée à 25 millions, celle des princes à 8 millions. Les dettes du Roi à l'étranger sont arrêtées à 30 millions. Elles sont payées. Anecdote de madame de Staél. La créance de M. Necker est soldée. Loi sur les biens nationaux non vendus. Importance de ces biens en 1814. Discussion de cette loi. Maladresse de M. Ferrand. Réplique de M. Bedoc. Opinion de M. Durbach. La loi à la ChamSre des pairs. Proposition de M. le maréchal Macdonald. Situation financière et politique de la France à la fin de 1814 Page 1

CHAPITRB II (1815).

Mesures financières au commencement de 1815. La Cour des comptes. La Banque de France. Les Ceut-Jours. Instruction de M. Louis à tous les comptables. L'Empereur a quitté l'île d'Elbe. Moyens financiers à sa disposition. Les revenus de l'Ile d'Elbe. Les dépenses de l'Empereur à nie d'Elbe depuis 1814. Motifs financiers du retour de l'Empereur. Son arrivée à Paris. M. MoUien est appelé. Détails racontés par M. Mollien sur cette entrevue. MM. Gaudin et Mollien reprennent leurs portefeuilles. Négociations de TEmpereur avec Ouvrard. Les diamants de la Couronne. Les droits réunis sont modifiés. Mesures financières des Cent-Jours. Ouverture des Chambres. Emprunt national. Retenues sur les traitements. Waterloo. Seconde abdication de l'Empereur. L'armée refuse d'évacuer Paris. M. Laffîte prête 2 millions. Ce que coûtèrent les Cent-Jours. Gouvernement du Roi à Gand pendant

les Cent-Jours. Comment il avait vécu. Le Roi donne 7 millions à M. de Blacas. Rentrée du Roi à Paris. Oppression de la France par les armées étrangères. Les réquisitions en numéraire, armes, draps, chaussures. Le pont dléna. Les musées. Licenciement de Tarmée de la Loire. Emprunt de guerre de 100 millions. Les listes de proscription du 24 juillet. Le maréchal Ney est arrêté. Sa détention à Aurillac. Détails inédits. Chute du ministère Talleyrand-Fouché. M. Louis se retire. Premier ministère du duc de Richelieu. M. Corvetto est appelé au ministère des finances. Ses antécédents. Sa vie. Ouverture des chambres en 1815. Dispositions financières du discours du Roi. Exécution du maréchal Ney. La loi d'amnistie. Traité du 20 novembre avec les puissances étrangères. Indemnité fixée à 700 millions. Occupation de la France fixée à cinq ans par 150,000 hommes. Indemnités aux puissances qui ont souffert des guerres de TEmpire. Conditions pécuniaires de l'occupation pour solde et entretien des étrangers. Les épingles du traité sont comptées aux plénipotentiaires, 17 millions , Page 87

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