CHAPITRE VIII

Situation des esprits au commencement de 1821. Les douzièmes provisoires ordinaires sont votés pour la dernière fois. Leur discussion. Présentation des comptes de 1819. Premier remboursement des reconnaissances de liquidation. Émission de 3 millions 384,000 francs de rentes. Création de 60 millions d'annuités. Souscription publique. Son succès. MM. Hottinguer, Delessert et Baguenault adjudicataires. Loi sur les sièges épiscopaux. Situation du clergé en 1821. Le projet ministériel est renversé par la majorité. Son omnipotence. Réfutation de M. Royard-Collard. La loi est votée, amendée par la commission. Révolutions de Naples et du Piémont. Congrès de Laybach. Loi sur les donataires de l'ancien domaine impérial. Le projet ministériel est renversé par la majorité. Scènes injurieuses. Le général Foy défend les donataires de l'Empire. La loi est votée, amendée par la commission. Comment sont distribués les 1 million 833,000 francs de dotation. Mauvais résultats de cette loi. Budget de 1821. Dépenses. La dette publique. Les courses de chevaux. L'enseignement mutuel opposé aux écoles des frères. La question de la spécialité des dépenses est renouvelée. Police secrète. État de l'armée en 1821. Intendance militaire. Gendarmerie. Système d'administration des vivres de l'armée. Ceux qui l'ont précédé. Les fournisseurs. La marine. Sa situation en 1821.

Question des colonies. La traite des noirs. Les hôtels des monnaies. L'impôt fonder est dégrevé de 14 millions. Répartition du dégrèvement. Objections. Question de la fixité de Timpôt foncier. Mesures nouvelles prises pour rapplication des travaux du cadastre, en 1822. Crédit pour la construction d'une nouvelle salle d'Opéra. Clôture de la session. Abaissement complet du ministère devant la majorité royaliste. MM. de Villèle et Corbière se retirent du conseil des ministres. Mort de Napoléon à Sainte-Hélène. Effet qu'elle produit sur l'opinion. Élections. Les royalistes triomphent partout. Ébranlement du ministère. Démarche du duc de Bichelieu auprès du comte d'Artois. Le Roi ouvre la session de 1822. L'adresse. Belle conduite du Roi. Fin du second ministère du duc de Richelieu. M. Roy se retire. Magnifique situation financière laissée à son successeur. Avènement d'un ministère royaliste pur. Le ministère des finances est donné à M. de Villèle Page 481