Sal. 44, 9, 10, Sur la manière de compter, voy. plus bas
2. Cf. Waitz, Vfg., P, 77 suiv. v. Amira, Salfränkische Eideshilfe {Germania N. F., 8, p. 53 suiv.) Sur l'étendue bien remarquable de la procédure de convocation au vr siècle, cf. Brunner, p. 45. Au point de vue du serment prêté par les habitants du villag-e , cf. Maurer, Einl., p. 171.
3. Entièrement passée sous silence par v. Amira, p. 29. Cf. Rib. 67, 5.
iiiö-enimm esse faciat, aut in servitium cadat'. » D'après cela, il appartient à la gens de protéger l'effectif personnel de ses membres ; dans le chrêne crâd, elle intervient pour lui sauver la vie; ici, pour lui conserver la liberté. Cette extension tout d'abord matérielle de la protection gentilice fait qu'il est probable que ce sont les « parentes proximi » que la loi salique 58 désigne comme les XII juratores.
Une indication qui détermine encore mieux le principe de droit, exprimé par la loi des Francs Chamaves 10, est la glose d'un jurisconsulte lombard sur le droit salique, qui a été publiée par M. Peyron , pour la première fois , dans les Memorie délia R. Acad. délie scienze di Torino, 1846, p. 129. (Merkel Extr. II, p. 100. Hessels-Kern, p. 421); le prévenu avait, § 1 et 2 , à fournir comme « legitimi testes sue libertatis », comme « sui sacramentales » pour le cas où : a) sa liberté était contestée du côté paternel, « 7 proximiores parentes ex materna, 4 ex paterna progenie » ; b) pour le cas d'une contestation du côté de la mère, « 7 proximiores parentes ex paterna, 4 ex materna progenie )>. Nous observons ici un rapport basé sur le principe : « ex qua parte mundior est, ex ipsa plus dabit testes )). Le partage dans la proportion de 4 : 7 doit être porté à 5 : 7, parce que le prévenu jure avec les parents du côte de la ligne discutée-. Les 12 « testes » de la loi des Francs Chamaves, comme ceux de la loi salique, ^' 58, se retrouvent ici et sont désignés expressément comme « legitimi sui ».
Si d'autres traces expresses de témoins appartenant à \iygens ne se trouvent pas, la raison en est peut-être que le droit con-
1. On peut comparer encore les indications postérieures des Weistiimer , spécialement celles du Weistuni dit du Rheingau (fin du xiv« siècle), § 21.
2. Ainsi s'explique le rapport 4:7, qui a tant embarrassé v. Amira, quoiqu'il parle d'un serment de douze, nombre qui ne peut jamais résulter de l'addition de
sidère leur emploi comme connu et n'a pas k les indiquer*. Cependant il est nécessaire de remarquer qu'il ne s'agit pas dans ces deux cas d'un simple secours sacramentel de la part des parents ; il s'agit ici de la confirmation de faits qui sont aussi d'une grande importance pour la gens. Ils ont trait aux plus grands biens de ses membres, c'est-à-dire à la vie et h la liberté. C'est pour eux qu'intervient encore activement la gens , sous forme de protection et de représentation ; elle garantit l'existence naturelle, juridique et politique de l'individu-.
Nous étudierons ensuite les règles juridiques et morales que l'union gentilice fait valoir vis-à-vis de l'individu, en considération surtout de cette union 3. D'après leur nature, ces règles se rapportent principalement à la conservation , à l'indépendance , à l'honneur de la gens. En général , elles se résolvent en un droit de protection des mineurs ; cependant il n'est pas rare de découvrir en elles l'envergure d'un droit sévère qui punit la désobéissance ou le déshonneur de chacun de ses membres. Ainsi L. Sal. 70 : (c Si quis mulier qui [lisez : se] cum servo suo in conjugio copulaverit, omnes res suas fiscus adquirat et illa aspellis faciat [lisez : fiât] ; si quis de parentibus eam [ainsi d'après le Codex II et le sens, pour eum] occiderit, nullus mortem illius nec parentes nec fiscus nullatenus requiratur. » Chaque membre de la famille peut donc sauver l'honneur de la gens par la mort de la coupable, sans être obligé
1. Cf. Kraut, Vormundschaft, I, 28, note 3. Siegel, Gerichtsverf. I, 183.
2. Ce point de vue général est aussi indiqué par Waitz , Vfg-, I^> '3. En revanche la plupart des juristes conçoivent ce lien de Xni gens seulement comme un droit de haute surveillance pour le tuteur, ainsi Kraut, Vorm., 1, 54, de même V. Amira, 33.
3. Cf. Waitz, Vfg., P, 59, note 3, sur les principes fondamentaux sur lesquels reposait jusque-là la tutelle allemande.
de payer la leiicUs exigée par la loi L Evidemment il y a dans ces dispositions « si quis reqiiiratur » déjà un adoucissement du principe primitif, qui a dû exiger absolument que la coupable qui avait porté atteinte à l'honneur de sa famille fût mise à mort par celle-ci même ^. La loi des Francs Ripuaires 58^ g "^ montre qu'aux v® et vi^ siècles on était arrivé h une conception encore plus douce : « Quodsi ingenua Ribuaria servum Ribuarium secuta fuerit, et parentes ejus hoc refragare \con-tradicere] çohierint, ofFeratur ei a rege seu a comité spata et conucla, quodsi spatam acceperit, servum interficiat, si autem conucla in servitio perseverit ». Cependant encore, d'après la législation de Childebert , la sauvegarde de l'honneur de la famille reste sévèrement surveillée par celle-ci; elle ne va pas jusqu'à la mort, mais cependant elle permet de rejeter le membre coupable hors de son sein et de le priver de liberté. Ainsi était conservé à l'union gentilice son droit primitif, c'est-à-dire la faculté d'apprécier librement si l'on appartenait à la ge?is ou si un membre de celle-ci pouvait passer dans une autre. L'homme adulte avait le droit de sortir complètement de cette union, mais alors il n'appartenait plus à aucune, car il ne lui était pas permis de l'échanger contre une autre '^ C'est ce qui arrivait, jusqu'à un certain degré, dans le mariage de la femme. Autour de la famille qui allait se fonder
1. Cf. Ed. Roth, 22, 189. Burg., 35, 3. Wackernagcl, KL Schriften, I, 6. Waitz, Vfg., P, 74. Chez les Ditmarses, on trouve plus tard encore ces usages : Une
jeune fille enceinte pouvait, sur le conseil et la décision de la famille assemblée, être enterrée vive sous terre ou sous la glace. Neocorus, 2, 547.
