‹ Études sur l'état économique de la France pendant la première partie du moyenageChapitre 27 sur 62 · Cf. Bluhme, op. c, p · texte numérisé non relu

Cf. Bluhme, op. c, p

2. Un système de succession, soit d'après la pareniela, soit d'après le degré, n'est pas prévu d'une manière générale par la loi Salique. Cf. Rosin, § 6. Gierke, Zs. f. R. G., 12, 441 ; aussi Rive, Jahrb. des gem. deutschen R. 6, 214 s.; Waitz, VfG., 13, 63.

3. Autrement Zöpfl, Die ewa Chamavorum (p, 63 N.) qui voit seulement dans le mot ajouté salica une explication plus exacte de terra ^ cf. à ce sujet, Rosin, p. 4, et l'opinion contraire de Pardessus, 708, et v. Amira, 12.

que quelques manuscrits auraient été écrits en dehors du territoire salien et auraient nécessité ainsi une limitation précise de cette disposition légale aux héritages saliques^. Elle se rapporte bien plutôt à une limitation réelle et non locale ; elle désigne la terre qui était dans une relation définie avec la sala^ c'est-à-dire l'habitation paternelle, et devient ainsi effectivement synonyme du terme aviaticiis dans la Rip ~.

Cette limitation de la Sal. et de la Rip. depuis le milieu du vi^ siècle environ ne s'explique que par une division des droits immobiliers qui se produisit pendant les dernières générations précédentes. Nous trouvons des indications plus précises sur cette division dans les lois Chamav. et Thur. La source principale est Thur., 6. Elle distingue entre Vhereditas au sens propre, synonyme d'immeubles de patrimoines paternels 3, entre la propriété immobilière simple et entre les biens meubles. La propriété immobilière se scinde donc encore une fois : liereditas a ici tout à fait le sens primitif de

1. C'est ce que veulent Sohm, R. and G. Vf., I, 45; Hube, La loi Saliqiie, XI; Rosin, 6-18; Gierke, Zs. f. R. G., 12, 447.

2. Ainsi Guérard, Polypt. d'Irminon, 483. Waitz , A. Recht, 118, v. Amira, 13; pour de plus nombreux renseignements bibliographiques, cf. Rosin, 8, n° 4. L'expression aviaticus {auicus) se trouve même dans la lex Sal. Extrau., 98 (ms. 10) : « si quis alteri avicam terram suam commendaverit et ei nolucrit reddere... sol. XV culp. jud. ; » cf. aussi Godd. 7-9 et Emend. Schröder, Forschungen z. D. G., 19, 149, et de nouveau dans Zs. der S avigny Stiftung (^2, 53, f.), cherche à établir qu'à ces époques primitives le sens de terra salica était « bien seigneurial », terra indominicata, et il s'appuie sur des documents plus récents. Mais il faut répondre à cela que la notion postérieure de « terre seigneuriale » se déduit sans peine de celle de « terre salique de droit populaire », c'est-à-dire de terre de partage. La notion intermédiaire est celle de la sala, de la demeure du seigneur; c'est là qu'habitait encore l'homme libre, à l'époque où fut composée la loi Salique , tandis qu'au x" ou bien au xiii" siècle, elle n'est plus occupée que par le seigneur foncier de haut rang.

3. C'est ainsi qixhxreditas est usité dans les sources de la loi Salique et dans l'Edit de Chilpéric, § 1.

l'allemand Erbe (héritage). Ulfilas traduit (S. Marc, 12, 7, et S. Luc, 20, 14) yXr^^z^)i\J.zz par arblnuinja\ elle signifie la propriété pleine et entière de chaque co-villageois et est identique avec la terra aviatica ou salica de la loi salique ou ripuaire. En face de cette propriété, il y a la terra qui s'est formée par acquisition durant le mariage, par suite du défrichement ou de toute autre manière, et était pour cette raison attribuée en partie à l'épouse^. Elle pouvait donc ainsi appartenir à une femme et être transmise par elle. L'ordre de succession de la Thur., h laquelle se rattachent les brèves observations de Chamav. 42 2, est le suivant : 1" pour V hereditas : a) le fils; b) « proximus paternœ generationis consanguineus usque ad quintam generationem ; » c) (fiisus) parents à quenouille. 2** Pour la terra : a) le fus ; b) la fille ^ ? c) « proximus paterna3 generationis. » S'^Pour les meubles : a) les enfants avec partage particulier des meubles de la communauté et des autres meubles^ ; b) la sœur; c) la mère.

Si nous faisons abstraction de la succession dans la terra, qu'omettent la loi salique et ripuaire et que la première ne connaît pas primitivement, ainsi que de la succession des meubles, où la loi Thur. s'écarte de la loi sal. et rip. en ce qui concerne la série des héritiers dans le cercle de la famille, nous trouvons pour \ hereditas l'ordre de succession suivant : le fils, le frère du père et les mâles suivants de pateima generatione

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