V. là dessus Grimm, R. A

jusqu'au cinquième geiiuculum, — cdiV gêner ai io est ici improprement employée dans le sens de genuculum^, — ensuite les mâles de la matenia genet^atio-.

C'est là un ordre successoral qui résulte immédiatement comme par voie d'abstraction de la succession mobilière de la loi salique. Sont donc successibles , parmi les membres du système personnel de \di gejis, les fils, puis les frères du défunt, — mais non son père, puisque c'est lui qui avait dû lui transmettre V lieredltas ; viennent ensuite les mâles de la ligne paternelle et de la ligne maternelle jusqu'au cinquième ou, suivant le cas, jusqu'au sixième degré. Ce qui est singulier ici (Thur. 6), c'est que les parents de la lance précèdent, ceux de la quenouille suivent. C'est l'ordre inverse qui se trouve dans la loi salique pour la succession mobilière; peut-être encore parce que le titre, dans la suite de ses dispositions, s'attache de plus en plus à ne traiter que de la succession des femmes. Le point principal est hors de doute : l'ordre de succession immobilière des droits francs dans leur dernier aspect, celui de la loi Thur, 6, est un simple calque de la succession mobilière dans l'époque antérieure, et celle-ci est basée à son tour sur le système successoral des individus dans la constitution de la gejiSy pour tout ce qui concernait l'organisation de la protection et de l'honneur de la gd?is^.

La séparation du droit de succession immobilière repose sur

1. C'est ce que montrent déjà les termes : « usque ad quintam generationem paterna generatio succédât. » On a ici deux fois gencratio dans des sens différents.

2. La branche féminine n'est pas directement et définitivement exclue, comme Rosin cherche à le prouver dans sa dissertation, p. 19 et suiv. V. aussi Beseler, Erbucrt., § 133.

3. Quant au développement antérieur de la succession immobilière franque, nous en parlerons plus haut.

ce que primitivement les femmes étaient absolument écartées de ce système successoral. La cause en était donnée naturellement par l'organisation économique de l'époque des tribus (César et Tacite). Si, à cette époque, celui qui jouissait des pleines conditions d'existence juridique et économique, sous l'obligation de les maintenir et de les défendre, était libre et son propre maître , l'homme fait majeur pouvait seul l'être, à lui seul appartenait, par suite, le fondement économique de la liberté, le droit à la culture du sol. Ce droit n'était primitivement fixé au sol que d'une manière lâche et temporaire ; ce n'est que plus tard qu'il devint individuel , qu'il adhéra fortement à la portion de sol sur laquelle il n'était jadis exercé que temporairement. Le droit à une parcelle de jouissance devint propriété foncière; la propriété foncière, la condition de la liberté de l'homme; les femmes étaient exclues de cette propriété comme soumises à la tutelle. Mais dans ce développement, produit par des circonstances économiques et politiques, s'introduisit le système successoral de la gens. Si la liberté donnait le droit de cultiver le sol dans le cadre de l'organisation générale économique du peuple, la supposition la plus naturelle était que chaque fils de famille libre, en arrivant à l'indépendance, reçût de l'association de village un lot égal à ceux que les autres libres possédaient*. Mais les temps d'une pareille prodigalité de terre n'ont pu durer longtemps, si même ils ont jamais existé. La loi salique ne les connaît déjà plus ; au contraire les co-villageois s'attachent déjà à cette époque à l'emploi économe des

1. Il faudrait avant tout en chercher la preuve dans le droit de succession unique du premier né à la terra auiatica, par le partage des nouveaux lots entre les fils cadets. Une conséquence qui se pourrait réduire juridiquement dans des traces plus ou moins fortes d'un droit de priraogéniture. Cf. Schulze, Recht der Erstgeburt, 202, f., Grimm, R. A.^, 473 et suiv.

biens fonciers. Cette préoccupation plus récente des co-villageois se montre dans sal. 45, de înigraiitihus : ce titre appartient sûrement aux chapitres les plus récents de la loi salique primitive, comme le montre déjà son rapprochement avec la res prestita et la fides facta dans la procédure, sans compter les traces qui s'y manifestent d'une forte autorité royale. Mais elle se montre aussi dans la succession de la propriété foncière : les mots de la loi salique « qui fratres fuerint » spécifient que tous les frères entrent d'une manière égale en possession des biens fonciers provenant du père et du grandpère 1.

C'est précisément cette égalité dans les droits des frères qui aura contribué surtout au développement des terrce dans le sens de la Thur., déjà connues par la Sal., Codd. 5 et 6, sqq. et la Rip.

\J hereditas ne pouvait suffire aux besoins de tous les frères, ils élargirent donc leur champ de subsistance par des défrichements. Ainsi naquirent les terne, les champs conquis et bien gagnés. On ne pouvait plus appliquer à ces terres un ordre de succession qui s'était justifié bien moins par des raisons pure ment économiques que par la notion politique de liberté, et n'était explicable que par des circonstances historiques d'une autre époque. On dut donc arriver, en se basant sur le système personnel de la gens, à un nouvel ordre de succession qui, en même temps, n'excluait pas absolument les femmes, sorte de moyen terme entre les successions mobilière et immobilière antérieures : le premier essai dans ce nouveau sens se trouve Thur. 6.

Les progrès ultérieurs de la succession immobilière la plus

1. Cf. Pardessus, 717. v. Amira, 14. Schröder, Ehel. Güterrecht, I, 113,

moderne se produisent en dehors de l'époque des coutumes populaires, et, par suite, en dehors du cadre de ces recherches ; mais, dès maintenant, il y avait un grand pas de fait. D'après la description de Posidonius chez Strabon, 7, les Germains ont à peine la notion de propriété foncière fixe; ils se transportent çà et là avec leurs troupeaux, sans jamais s'établir, se conformant seulement aux besoins du bétail. César, au contraire, connaissait chez les Germains déjà des limites fixes et arrêtées; la conception du territoire de la tribu, comme propriété collective de la civitas y et l'établissement de droits de jouissance économiques découlant des droits politiques de l'homme libre. Six générations plus tard, au temps de Tacite, la propriété collective était déjà passée aux associations économiques les plus inférieures , aux communautés de village, au dessus desquelles s'élevait maintenant pour la première fois la notion du domaine public de l'Etat pour le pagus de la peuplade. Le pagus comme tel était ainsi sorti de l'histoire du développement de la propriété immobilière et héréditaire ; désormais ce développement dépendra de considérations économiques et juridiques qui s'entrecroisent, fondées sur le voisinage et la parenté.

A peine l'ordre des choses s'était-il suffisamment affermi dans la propriété collective de la communauté de village pour que le nombre des lots de jouissance aux champs, aux pâturages et aux bois parût fixé; l'augmentation toujours plus grande du nombre des membres dans chaque gens amena alors une évolution qui fit considérer la gens comme possédant proprement ce lot et les différentes générations comme exerçant simplement la jouissance dans ses limites au nom de la gens. On arriva ainsi à une sorte de droit de propriété collective de la gens à la terra açiatica, lequel droit était d'ailleurs

presque dépourvu de toute initiative libre et ne se manifestait que dans une succession strictement obligatoire. Mais cette situation , qui est également marquée par l'étroite pénétration réciproque des intérêts économiques et de l'ordre successoral de la gens, fut aussi minée par un développement économique ultérieur. L'intensité de la culture sur les vieilles terres allouées du village ne pouvait plus suivre l'extension nécessaire de la production des subsistances. Il fallut défricher : l'ordre de succession jusqu'alors en vigueur fut rompu ; il se forma une opposition entre la propriété héréditaire et la propriété immobilière acquise.

Il reste à savoir comment le village fut affecté dans son organisation juridique par toutes ces transformations, et en général quels rapports il présentait avec la gcjis et avec le sol. Mais ces questions conduisent plus loin. La communauté de village avait été, d'après les indications de Tacite, le dernier support visible delà propriété collective; l'était-elle encore? Et dans le cas affirmatif, comment se comportait-elle à l'égard de la quasi-propriété collective de la getis Ainsi les problèmes que soulèvent les rapports entre co-villageois aboutissent finalement à la recherche des rapports entre les propriétés particulières et la propriété commune dans l'économie rurale ; c'est dans cette direction que notre recherche devra maintenant poursuivre sa voie.

La base de la discussion nous est donnée par le § 3 de l'édit de Chilpéric^, qui a été récemment très débattu. Sans nous occuper

1. Cf. Thudichum, Gau- and Markuerf., 1860, 185 s. Boretius dans Behrend, Lex Salica, 1874, 106. Rosin, Comm. ad. tit. leg. Sal. LIX. Yratisl., 1875. V. Amira, 15 s. Gierke, Erbrecht und Vicinenrecht im Edikt Chilperichs, Zs. f. R. G., 12, 430 s. R. Schrödei", Agrari^erfassung der Sal. Franken, Forsch, z. D. G., 19, 144 ss. Kern dans Hcssels, Lex Salica, col. 409.

d'abord des conjectures faites sur le deuxième alinéa du paragraphe qui a été altéré, cherchons h établir le sens de sa prcmiùrc partie : « Simili modo — accédât possidenda. » Il est ici question de succession foncière dans des hypothèses tout d'abord déterminées : le père est mort et a laissé des fils et des filles. Seuls d'entre eux, les fils héritent de la terre et la possèdent ensuite absolument selon le droit de la loi salique. Or, ils meurent tout à coup ; alors la fille doit recevoir la terre avec le droit qui aurait appartenu aux fils s'ils fussent restés en vie. Mais la fille aussi meurt : alors le frère survivant doit prendre la terre. Ensuite le frère survivant meurt, sans laisser de frère ; alors sa sœur doit entrer en possession de la terre. Ce qui rend ces dispositions successorales vraiment importantes, dispositions qui sans nul doute introduisent des avantages en faveur de la succession des femmes, c'est la décision complémentaire. Il est dit au sujet du frère survivant succédant à la fille : « Frater terras accipiat, non vicini. » Or il ne peut être douteux que la terre à laquelle il est fait allusion ne soit V heredltas ou la terra aviatica (salica) des rédactions postérieures ; cela est clairement indiqué, ainsi que Gierke * l'a montré d'une façon convaincante , par les mots « vicinos habens », servant à caractériser le défunt. On obtient donc la proposition générale : la succession de la gens dans la terre aviallca ne s'étendait primitivement qu'aux fils, ce n'est que l't'dit de Chilpéric qui admet la succession des filles, et la transmission de celle-ci au frère survivant ou à sa sœur, mais aussitôt après ces successibles, la terra ai>iatica, la terre salique fait retour h la communauté de village-. Si nous combinons