Cf. ici Rosin, Diss

est dit : les leudes de Clotaire P'", du roi précédent, doivent conserver la coutume qu'ils suivaient jusqu'alors entre eux de hac re. Il ne reste plus qu'à savoir quelle est cette chose? Les mots corrompus qui contiennent la réponse sont : « det illi vero et convenit singula de terra istas qui si adveniunt. )) Les derniers mots sont encore intelligibles; en meilleur latin, ce serait « de terris istis, si quae adveniunt * » sur ces terres, en cas qu'il leur en échoie. Cette expression suppose qu'une idée générale précède, h laquelle elle puisse s'appuyer : cette idée doit être contenue dans les mots corrompus^. Elle me paraît avoir été trouvée par Kern (éd. Hessels , Sal. 409, sub éd. Chil. ^§ 3), qui lit, à la place de det Uli, de tilli , c'està-dire de acquisitione y ce qui, étant donnée l'écriture indistincte des manuscrits de l'époque mérovingienne , est moins une conjecture qu'une meilleure lecture. La construction de la phrase est alors entièrement conforme à l'édit de Chilp. .^ 10 : « De trotinia vero si [lisez sic] convenit observare, ut, etc. » il faut donc dire aussi : « de tilli vero sic convenit, singulariter de terras istas qui si [si qui] adveniunt ^ ut, etc., » pour ce qui concerne la terre acquise, spécialement de pareilles terres en cas qu'il en échoie, il a été convenu, etc.

Ainsi la phrase finale du § 3, rapprochée des dispositions précédentes, exprime que l'ordre de succession accoutumé pour les terres acquises par bifang [compreheiisio] et les terres nouvellement défrichées des hommes libres qui avaient déjà sous Clotaire l'autorisation de s'établir, doit rester en viofueur

1. Si quse adveniunt avec Gierke, op. c, p. 453, et Kern dans Hessels, Sa] . col. 409.

2. Ainsi s'écroule la reconstruction tentée à l'aide de mots insignifiants comme Deinde, Dehinc vero. (Waitz, VfG., 2, 2, 274, n» 2, et aussi Gierke, op. c, 433.)

3. Kern, op. c, Ht : De tilli vero et convenu : singula de terras istas, ut si qui adveniunt, leodis...

comme par le passé ^ ; ou, en d'autres termes, il enseigne que, déjà au temps de Glotaire P^ , il s'était développé sur une grande échelle une propriété foncière qui sortait de la notion et de l'ordre successoral de la terre salique et correspond absolument h la tei^j-a de la loi Thur., 6. Cette terre et cette succession ne se formaient qu'en vertu d'un privilège d'établissement donné pour le défrichement ; il fallait donc une confirmation royale renouvelée qui lui est octroyée au § 3 de l'édit de Chilpéric. En même tem23s, il résulte d'un autre passage du ,§ 12 du Pact. pro ten. pac, que ce sont surtout les puissants qui ont dû tirer profit de ces privilèges d'établissement : « potentes, qui per diversa possident^. »

I.e double bénéfice auquel l'étude du 5^' 3, édit de Chilp., a ainsi conduit pour notre sujet, peut s'exprimer brièvement dans les propositions suivantes : d abord le ,^ 3 montre clairement le progrès du droit de la succession immobilière au sein de la gens ^ fondé sur le système successoral établi pour celle-ci, au détriment du droit de retour à la communauté de village qui, jusqu'ici, l'emportait presque complètement sur la gens; il nous introduit dans la lutte que soutient le lien juridique de la gens contre celui de la çicinitas-, en second lieu, le § 3 montre pour la première fois clairement la naissance dans le droit saliquc d'établissements en dehors de la terre salique; il nous introduit dans la lutte des facteurs économiques et agraires contre la viclnitas.

Dans cette situation, il paraît nécessaire d'examiner le contenu des droits de la oicinitas, en tant qu'il se trouve dans la

1. Schröder a donné récemment une autre explication se rapportant au Medem (droit du roi au sol du territoire), Zs. der S avigny Stiftung, 2, 76, f.

2. Cf. Roth, Beneficialw., 75 s. — Beseler, der Neubruch, 15 s. {ßymholae Bethmanno Holwegio oblatae, 1868). Arnold, Ansiedjungen und Wanderungen, p. 251.

loi Sal., pour arriver à une notion plus précise de la vicinltas^ alors que nous nous étions occupé jusqu'ici du droit de succession de la terre salique. Les observations qui y sont relatives se rattachent au mieux à l'explication du titre 45 de la loi Sal., de migrantibus.

Ce titre traite du cas où un étranger veut s'établir dans un village dans le rayon juridique de l'un des habitants^, naturellement avec le consentement de celui-ci, et où un ou plusieurs des co-villageois sont disposés à l'accepter; néanmoins, il ne lui sera pas permis d'y séjourner, si un seul voisin fait opposition légale. Mais si l'étranger est resté domicilié dans le village pendant douze mois sans protestation , il pourra à l'avenir y demeurer en sécurité-, en qualité de co-villageois, au même titre que les autres. Ce titre est complété par la loi sal., 14,4. Les voisins n'ont pas le droit d'opposition contre un homme libre qui produit un privilège d'établissement délivré par le roi.

Ici apparaît d'abord la disposition sur les droits de jouissance de la Marke 3 appartenant aux co-villageois. D'après le

1. C'est dans un sens si général, qu'on doit rendre super alterum. Cf. sur le sens de super Sal. 5O3 : « ego super me et super furtuna mea pono » et notam. Sal. (Godd. 5-10, Emend.) 17g : « si quis hominem mortuum super alterum in naufum aut in petra miserit; » de même superprendere, Rip. GOg. Le rayon juridique dont il est question ici est inséparable de la portion de chacun des habitants, mais il y a un excès de spécialisation dans l'explication de Schröder [Forsch, z. D. G., 19, 146, n° 3, et Zs. der Savigny Stiftung, 2, 55 s., 62 s.). Conformément à ce qu'en avaient déjà dit Thudichum, Gau- und Markuerf., p. 221, et Gicrke, I, 26, note, Schröder, op. c, après avoir donné une explication du sens entier de ce paragi'aphe, arrive à des conclusions auxquelles nous ne pouvons nous rallier. Pour la réfutation, voy. v. Maurer, Einleitung, p. 144; Wailz, Vf G., 13, 134 ; Thonissen, p. 373. Une autre explication du mot super est donnée par Sohm, R. u. G. Vf. 61, n« 13.