LIVRE QUATRIÈME

Considérations sur la situation de la Répiibliqne, après la réunion du Nord ; effets qu'elle produit dans la partie de l'Est d'Haïti. — Diverses causes d'agitation de l'esprit pTiblic dans cette partie ; projet d'indépendance. — Temporisation politique de Boyer à sou égard. — Le gouvernenr Kindelan Ini adresse une lettre au sujet de l'intention qu'on lui suppose. — Il répond et nie tout projet hostile. — Kindelan fait publier cette correspondance avec une proclamation aux babitans de l'Est. — Conspiration des généraux Richard et Romain, dans le Nord, et d'autres dans l'Artibonite. — Elle échoue à Saint-Marc et au Cap-Haïtien, et réussit aux Gouaïves, — Arrestation et condamnation à mort de plusieurs des conspirateurs; rétablissement de l'ordre dans les deux départemeus. — Actes du Président d'Haïti à ce sujet : prorogation de la session législative au 1" août. — M. de Glory, évêque de Maori, accompagné de plusieurs prêtres, arrive au Port-au-Prince en qualité de vicaire apostolique du Saint-Siège.— Ses antécédens. — Boyer l'admet, malgré les avis qu'il reçoit sur sa mission présumée. — Précédens entre M. de Glory et l'abbé Jérémie, curé du Port-aii-Prince. — Le Président se rend à Saint-Marc, aux Gouaïves et au Cap-Haïtien. — 11 exerce sa clémence envers des conspirateurs et ordonne l'envoi du général Romain à Léogane. ~ Révolte des 1^^ et 2" régimens d'infanterie ; elle est étouffée, et ces corps sont dissous.— M. Aubert Diipetit- Thoiiars arrive de France, porteur d'une lettre de M. Esmangart adressée à Boyer. — Dispositions pacifiques du gouvernement français à l'égard d'Ha'iti.— Objet de la mission de M. Dupetit-Thouars, et ses lettres à Boyer. — Le Président d'Ha'iti répond à celle de M. Esmangart, en renouvelant les propositions formulées par Pétion, — L'agent français retourne dans son pays.— Quelques nouveaux faits relatifs à l'Est d'Ha'iti. — Actes du Président: il retourne au Port-au-Prince , . . . 3

La Veuve de H. Christophe va en Angleterre avec ses demoiselles.— Sa lettre à Boyer, au moment de soa départ» — Conduite tenue par M, de Glory et l'abbé Jérémie, — Schisme

qu'ils occasionnent au Port-au-Prince. — Mandement de l'évêqne vicaire apostolique contre le curé de cette paroisse qu'il interdit et excommunie. — Scènes scandaleuses à l'église et au presbytère. — Réflexions à ce sujet : devoir imposé au Président d'Haïti.

— Il fait signifier aux deux ecclésiastiques de se retirer du pays. — M. de Glory périt dans un naufrage. — L'abbé Jérémie revieut ensuite au Cap-Haïtien; il y est mis aux arrêts, puis renvoyé a l'étranger. — L'abbé Joseph. Salgado, uommé curé du Port-au- Prince, ramène tous les fidèles à l'église. — Diverses lettres de l'évêque H. Grégoire à Boyer : ses sentimens, son don de livres fait à la République pour commencer l'établissement d'une bibliothèque.— Sa noble conduite en recevant un don que lui envoie Boyer; sa lettre à cette occasion. — Lettre de quelques Grecs résidant à Paris, transmise par lui, faisant un appel à Boyer et aux Haïtiens, en faveur de leur pays insurgé contre la Turquie. — Ce que leur répond Boyer. — Divers actes du Président concernant l'agricullure et le commerce national. — Ouverture de la session législative. — Election des représentans de l'Artibonite et du Nord, — Vote de trois livres du code civil haïtien et diverses lois; élection de dix sénateurspour compléter le Sénat.— Adresse de la Chambre des représeutaas au peuple, — Discours prononcés dans son sein, sur le commerce national, par les représentans Pierre André et Saint-Martin. — La Chambre les prend en considération et les adresse au Président d'Haïti. — Examen des questions soulevées par ces discours. — Etablissement de cercles du commerce national au Port-au-Prince et an Cap-Haïtien : objet qu'ils ont en vue. — Agitation de l'esprit public à la capitale. — Les commerçans étrangers s'adressent au Président d'Haïti.— Ce que pense et fait Boyer en cette circonstance. — Le Sénat lui adresse un message pour avoir son opinion sur la révision anticipée de la constitution. — Il répond au Sénat et repousse cette idée. — Réflexions à ce sujet. — Réclamation d'argent faite par Jacob Lewis contre la République, appuyée par les Etats-Unis. — 11 est soldé définitivement 55

Projet d'indépendanoe dans l'Est d'Haïti. — Vues de Nunez de Cacérès à ce sujet. — Les communes de Monte-Christ et de Laxavon arborent le pavillon haïUen. — Le gouverneur Pascual Real correspond avec le Président d'Haïti : missions pacifiques de leur part.

— N. de Cacérès proclame l'indépendance à Santo-Domingo ; départ de Pascual Real. — Divers actes publiés à Sauto-Domingo, — La ville de Saint- Yague proteste contre ces actes; elle s'adresse au Président d'Haïti et entraîne tout le Nord-Est en faveur de la République. — Les communes des frontières s'y rallient également. — Message de Boyer au Sénat ; "accord des deux pouvoirs pour la réunion de l'Est. — Boyer invite les citoyens à élire les représentans des communes, et ajourne l'ouverture de la session législative au 1«r août. — Correspondance entre N. de Cacérès et Boyer : dépèche de ce dernier, du 11 janvier 1822. — N. de Cacérès fait arborer le pavillon haïtien à Santo- Domingo, — Deux colonnes de l'armée entrent sur le territoire de l'Est. — Le Président d'Haïti prend possession de cette partie en entrant à Santo-Domingo : actes et discours à cette occasion. — Organisation judiciaire, civile et militaire. — Décision politique prise à l'égard des blancs trouves dans l'Est.— Des colons français établis dans la presqu'île de Samana députent auprès du comte Douzelot, gouverneur de la Martinique ; il envoie l'amiral Jacob, avec une flottille, pour les protéger et s'emparer de la presqu'île au nom de l'Espagne. — Boyer la fait occuper militairement avant son arrivée dans la baie.— Correspondance, faits respectifs des Haïtiens et des Français. — Débarquement des

Français à Savana-la-Mar, d'armes et de miiuitioris. — Boyer y envoie un.jégiment qui cccnpe ce bourg, tt il ordonne nu eiuLargo général far les bâtimens et les Français dans la partie occidentale. — L'.uniral Jacob part pour la France, les navires de gueire sortent de la baie de Samana et emmènent les colons français à Porto-Rico. — Boyer adresse deni messages au Séuat et fait lever Teiubargo. — Impression produite on France à l'occasion de cette, mesure. . ■ 101

Arrêtés du Président d'Haïti qui déterminent les décorations des grades militaires et les communes de l'Est appelées à nommer des représentaus. — Il charge Bruno Blanche de lui indiquer les changemens à opérer dans la constitution de 1816 ; quelques idées émises a ce sujet par Blanchel que la mort surprend dans ce travail. — Boyer quitte Santo-Domingo et va dans le Nord-Est. — Arrêté sur le changement de numéros dans les régimens d'infanterie.— Boyer est mécontent de l'élection des représentaus du Port-au-Prince. — 11 se rend au Cap-Haïtien où il reçoit des honneurs et des fêtes. — 11 retourne à la capitale, et n"y accepte pas ceux qui lui avaient été préparés. — Réflexions à ce sujet. — Le port de Saint-Marc est ouvert au commerce étranger. — Circulaire aux commandant d'arrondissement en faveur du commerce national. — Proclamation aux citoyens de l'Est pour les engager à cultiver les toires : résultats successivement obtenus dans cette partie de la Republique. — Le Président ouvre la session législative par un discours où il cherche à prémunir les représentaus contre des innovations dangereuses. — Quelques actes préparatoires di' la Cliambre : discours de sou président où l'on trouve une préoccupalion £.ur de,> mesures a prendre. - La Cl'.ambre demande au Président d'Haïti les comptes généraux, afin de statuer sur les impôts. — Conspiration du général Paul Romain . Sa mort violente à Léogane , son complice est fusillé au Port-au-Prince. — Proclamation du Président sur cet événement, signalant des piopos séditieux, — Quelques particularités et réflexions à ce sujet. — Dispositions dans la Chambre des représentaus envers le Président d'Haïti..,— Félix Darfour adresse à ce corps une pétition séditieuse contre le Président : elle est lue en séance publique. — Effet qu'elle produit dans la Chambre et au Port-au-Prince. — Arrestation de Félix Darfour, de quatre représentaus et d'autre.'^ personnes, et leur emprisonnement. — Appréciation des causes réelles de ces arrestiitious. — La Chambre dénonce tardivement Félix Darfour au Président. — 11 ordonuc de le juger militairement : sa condamnation 'a ruort et son exécution — La Chambre exclut de son sein les quatre i-eprésentans arrêtés, et fait une adresse au peuple. — Adresse du Sénat au peuple sur ces événemens.— Proclamation du Président d'Haïti au peuple etàl'armée. — Le sénateur Panayoty donne sa démission. — Lts personnes arrêtées le 30 août sont bannies à l'ialérieur. — Divers actes et lois rendues dans la session. — Opinion i"une commission sur les mesures à prendre par rapport aux propriétés dans l'Est ; elle est adoptée par le Sénat, par la Chambre des représentaus et par le Président d'Haïti 148

Le général J. Boyé vient de Saint-Pétersbourg à Haïti. — Le ministère français y expédie M. Liot, pour proToquer l'envoi de plénipotentiaires en France. — Le Président d'Haïti

charge J. Boyé de cette mission — Conférences à Bruxelles, entre lui et M. Esmangart. nommé à cet effet parle gouvernement français. — Us ne peuvent s'entendre snr la reconnaissance de l'indépendance d'Haïti : rupture des conférences, — M. Esmangart écrit au Président et l'engage à envoyer un autre plénipotentiaire. — Formation d'une commission à Santo-Domingo, pour l'esamen des titres de propriétés dans l'Est. — Proclamation accordant un nouveau délaide quatre mois aux propriétaires abseiis pour rentrer en Haïti et jouir de leurs biens. — Fondation de V Académie d'Haïti, qui est remplacée par l'École de médecine, au Port-au-Prince. — Proclamation interdisant toutes relations entre Haïti et les îles des Antilles, et toutes expéditions des navires haïtiens dans les autres pays étrangers. — Discours du Piésident à l'ouverture de la session législitive. — Cirfulaire du grand-juge aux tribunaux, lois rendues dans la session. — Le Sénat accorde à B 'yer deux habitations : sa lettre à ce corps, motivant son refus d'accepter ce don. — 182'i-. Discours qu'il prononce le 1er janvier à la fête de l'indépendance; sa proclamation du 6 janvier invitant les Haïtiens à se préparer contre la guerre étrangère. — M. Laujon arrive au Port-au-Prince, porteur de lettres de M. Esmangart pour le Piésident; réponse qu'il y fait. — Les citoyens Larose et Rouanez sont envoyés en France. — Discours de Boyer à l'ouverture de la seFsion législative. — Son arrêté ordonnant le renvoi dans les campagnes, des individus qui sont sans moyen d'existence dans les villes et bourgs : réflexions à ce sujet. — Proclamation défendant toute correspondance entre les autorités et les citoyens d'Haïti, avec les gouveruemens et leurs agents. — Le Président d'Haïti envoie un agent à Santa-Fé de Bogota, pour proposer une alliance seulement défensive entre la République et celle de Colombie, et, en cas de refus, pour demander la restitution de la valeur des objets fournis a Bolivar, en 1816 : la somme est payée ; réflexions à ce sujet. — Loi du 8 juillet sur les différentes propriétés dans l'Est d'Haïti: effet qu'elle y produit; le Président en suspend l'exécution pour certaines propriétés rurales. — Rapports entre le gouvernement de la République et la cour de Piome, concernant l'archevêque de Santo-Domingo : le pape Léon XU autorise l'archevêque à étendre sa juridiction sur toute File d'Haïti. — Vote des dernières lois du code civjl par le corps législatif ; adresse de la Chambre des représcEtans du peuple haïtien 212

La mission haïtienne est attendue en France avec une vive impatience. — MM. Larose et Rouanez y arrivent à la mi-juin: ils sont conduits à Saint-Germain-en-Laye, puis a Strasbourg et enfin à Paris. — Leurs pleins-pouvoirs et leurs instructions délivrées par le Président d'Haïti : réflexions sur ces dernières.— M. Esmangart est chargé de traiter avec eux. — Phases de la négociation. — Le gouvernement français ne veut stipuler que pour l'ancienne partie française de Saint-Domingue et prétendse réserver l'eieicice de lasouveraineté extérieure sur Haïti. — Les envoyés haïtiens refusent d'adhérer à ces deux clauses. — Rupture de la négociation et retour des envoyés à Haïti. — Circulaire du Président d'Haïti aux généraux commandans d'arrondissement sur cette infructueuse mission, et leur recommandant de nouvelles mesures pour la défense du pays. — Conférences verbales de Boyer avec les sénateurs ; son message au Sénat qiii lui demande des avis sur les mesures politiques à prendre. — Le Sénat lui répond de prendre celles qu'il jugera les plus convenables dans la situation des choses. — Le Président d'Haïti proclame une déclara-

TABLE DES 3L4TIÈRES. ' 403

tion, gui est suivie de la publication de toutes les pièces relatives ans négociations préparées ou entamées, de 1821 à 1824, — Il convoque le corps législatif pour entrer en session, en janvier 182o. — Il convoque les généraux de l'armée à la capitale afin dp conférer avec eux, et Ips renvoie pour célébrer la fête de l'indépendance nationale. — Essai d'émigration en Haïti, des hommes libres de la race noire habitant les États- Unis ; origine de cette mesure conçue depuis 1820 et ses phases: elle ne réussit qu'imparfaitement.— 1823. Ouverture de la session législative; discours prononcé à cette occas'on ; justes éloges donnés par la Chambre des représentans, au goiivernement et à l'administration de Boyer. — Élections de plusieurs sénateurs ; diverses lois rendues : celle sur les douanes supprime le privilège accordé depuis 1814 à l'importation des produits britanniques. — Le code civil d'Haïti est soumis de nouveau â l'examen etau vote du corps législatif. — Ce code est rendu exécutoire au 1er mai 1826, et le code de procédure civile, également voté dans la session, au 1er septembre de la même année. — Quelques réflexions sur certaines^dispositions du code civil 267

Motifs divers qui ont pu porter la France h terminer les négociations^avec Haïti. — Charles X signe une ordonnance qui concèle son indépendance. — M. de Mackau en est porteur pour la faire accepter purement et simplement. — Il est suvi d'une flotte destinée à user de moyens coercitifs en cas de refus. — Il arrive au Port-au-Prince sans cet appareil de forces, et notifie au président Boyer l'objet de sa mission. — Il est accueilli et il entre en conférence avec des commissaires nommés par le Président. — Texte de l'ordonnance royale qu'il leur présente : des objections sont produites, par rapport à ses dispositions ambiguës, par les commissaires qui, après deux conférences, rejettent cet acte. — M. de Mackan sollicite une audience du Président qui la lui accorde; il entend les motifs du refus que fait Boyer d'accepter l'ordonnance, et offre de donner des explications écrites snrle sens de ses dispositions: dans un second entretien, il offre de rester en otage à Haïti, comme garant de la sincérité de cet acte. — Le Président promet d'accepter l'ordonnance, si les explications écrites lui paraissent suffisantes.

— Il appelle des fonctionnaires en conseil privé pour avoir leur avis à ce sujet. — Texte de cet avis motivé qui est favorable à l'acceptation de l'ordonnance. -- Texte des explications écrites fournies par M. de Mackau. — Boyer lui adresse une lettre par laquelle il accepte l'ordonnance et promet de la faire entériner par le Sénat. — M. de Mackau expédie ce document en France e,t appelle la flotte dans la rade du Portau-Prince. — Message du Président d'Haïti au Sénat, déclarant qu'il a accepté l'ordonnance de Charles X, et invitant le Sénat à y adhérer et à l'entériner. — Discours, cérémonie et fêtes à cette occasion.— Proclamation du Président au peuple et à l'armée.

— Note officielle du secrétaire général, en réponse à celle de M. de Mackau, sur quelques objets secondaires. — Réflexions à propos de l'ordonnance royale. ■ . . 333

Résumé de la quatrième époque , 392