ASIE CENTRALE

L'Inde a été si bien soumise aux mahométans que le principe attribuant la propriété à l'État y a été partout reconnu : la rente qui lui était due jadis était perçue par des collecteurs

il) V. la revue javanaise, Tydschrift van het Indisch Lanâbouw genoitschap. 181B, n» 3, Landhouw weigevinÇy et de Laveleye. De la propriété et de ses formes p^'imitives^ ch. IV.

qui en prélevaient une fraction à titre de salaire ou par des fermiers généraux acquittant une rente fixe. Les Anglais, à leur tour, ont introduit des systèmes différents pour rorganisalion de la propriété foncière. S'ils ont confirmé aux détenteurs le droit de propriété dans certaines contrées, pour les provinces du Nord- Ouest ils ont décidé que les ryots ou détenteurs qui occupaient la terre depuis 12 ans seraient considérés comme des^ tenanciers héréditaires, moyennant un fermage. Dans les provinces du centre, comme le revenu était perçu par des fermiers recevant la somme due par les ryois et comme, d'autre part, on voulait absolument introduire la propriété privée, on a reconnu ces fermiers comme propriétaires héréditaires. Dans le Bengale les Anglais ayant trouvé au-dessus des propriétaires une classe supérieure, les zémindarSy chargée de percevoir héréditairement la rente pour l'État, la considérèrent comme propriétaire (1). Tant que le ryot remplit ses obligations el paie la rente fixée par le tribunal civil du district il jouit de la terre en toute liberté, ne peut être privé de sa concession et la transmeft même à perpétuité à ses descendants. Il se considère comme un véritable propriétaire; c*est ce qui a fait croire à Sismondi (2) que la condition du ryot n'était pas très-malheureuse et qfie beaucoup de paysans d'Europe pourraient lui porter envie. Tous les économistes cependant ne sont pas de cet avis et Stuart-Mill i,3) n'hésite pas à soutenir le contraire, en faisant surtout remarquer le mal produit par Tautorité des zémindars. Un mouvement se produit en ce moment avecle but de déterminer l'État à ne plus céder les terres qu'en eitiphytéose.

Mentionnons encore Tattribution de lots de terre arable aux familles exerçant héréditairement de père en fils les professions les plus nécessaires telles que celles de prêtre, d'administrateur, de maréchal, de cordonnier, etc. C'est en quelque sorte l'hérédité des bénéfices attachée à l'accomplissement d'une fonction. D'un autre côté, dans l'Hindoustan au temps du grand Mogol, ceux qui étaient chargés de percevoir

(1) Cf. de Laveleye. De la propriété et de sesfoi-mes primitiveSt cb. XXlIi- Campbell, Tenyre of land in India : Systems of land tenure in various cOm«; iries. — (2) Op. cit., I. 183. — (3) Principles of volitical economy, H, c ^ §4.

les impôts pour le soaverain, nommés zémindarSj obtenaient à titre de salaire une concession de terres provenant du domaine du souverain , terres dont la possession finit par dévenir héréditaire dans leur famille (1).