LES PRÉCAIRES

usurper les bénéfices, le précaire était en principe une concession temporaire faite, soit pour un certain temps, soit pour la vie du preneur et celle de sa femme : cette dernière condition était môme la plus fréquente, à tel point que s'il n*y avait eu aucune mention quant à la durée on décidait qu'elle prenait fin par la mort du bénéficiaire (t). Toutefois, des dérogations à cette règle ne tardèrent pas à se produire ; fréquemment rÉglise consentait à laisser les enfants du bienfaiteur jouir des biens donnés à précaire (â). En revanche, les conditions n'étaient plus les mêmes, et elles devaient être forcément plus favorables pour TÉglise , surtout lorsque la concession primitive n'avait été faite à la charge d'aucune redevance.

Quelques personnes (3) ont confondu le précaire et Temphytéose et des chartes du xi^ siècle rapportées par Muratori (4) qualiGaient du même nom ces deux contrats. Sans aller aussi loin, nous pensons qu'il existait des analogies profondes, mais que, cependant, la ressemblance était loin d'être complète puisqu'ici la redevance n'était pas nécessairement imposée à la différence de ce qui se passait pour Temphytéose; de plus, ce dernier contrat était fait à perpétuité, tandis que le précaire n'était juridiquement que temporaire.

Après avoir dit que le précaire ne constituait pas uno donation du moment qu'il ne transférait ni la propriété, ni les droits qui en découlent et ne donnait qu'un droit de jouissance viagère dépourvu de la latitude d'aliéner (5), nous dirons d'après M. Delisle qu'il existait, en Normandie, au xii« siècle,un contrat antérieur à l'établissement des Normands et ressemblant singulièrement aux précaires en ce que le propriétaire , moyennant une certaine somme, abandonnait sa terre à un seigneur qui la lui rétrocédait sur-le-champ, mais à la charge de lui payer par la suite une rente (6).

Grâce aux précaires, l'Église et les ordres religieux rendirent de très-grands services à notre pays. Il faut en effet leur attribuer la transformation d'une grande partie du sol et le défriche-

(l)HoTn. Juriip, fendal.y 1715, II, 18. — (2) Goldask, 45, 70-78; Marculfe, II, 18. —(3) Roberus, Disput, jurid. de emphyt. {Rhetii ditpuL Aead. Francof,, I, c. 4, S 5); Muratori, II, 150, 153. — (4) Aniiq. iiaL med, œv., II, 173, etc. — (5) E. de Rozière. Rtcueil général det lormulu usitées dans l'smpirs franc, du v« au x« sUele, n" 320, 321, 327, 328, 329, etc. — (6) V. l'acte cité au n* 70.

ment des forêts si nombreuses alors. Si ces détenteurs accrurent , de la sorte, leur puissance avec leur richesse, il n'est pas moins vrai qu'ils contribuèrent, pour une bonne part, à augmenter la production agricole et qu'ils rendirent de grands services aux populations voisines, car ils avaient soin, après le défrichement, de concéder le sol à des agriculteurs qui le mettaient en rapport. Fréquemment aussi le clergé permettait aux colons de le remplacer dans son œuvre d'amélioration , afin d'obtenir la culture des terres qu'il concédait moyennant des dîmes et des réserves (1). Ce sont là des services dont il faut tenir compte.