DANEMARCK, SUÈDE ET NORWÈGE

En Danemark la moitié des terres est tenue par des paysans et une grande partie du sol est cultivée par de petits propriétaires dont la condition diffère peu de celle des paysans fermiers. Les baux sont en général donnés pour la vie du fermier et de sa femme ou pour 50 ans, et parfois pour la vie du fermier, de sa femme et de 2 autres personnes. La rente est faible et d ordinaire le fils succède au père. Notons qu'en offrant une augmentation de fermage le tenancier peut demander le renouvellement du bail pour 50 ans (1).

Dans ce pays , tout propriétaire seigneurial (suder/aardsejer) est tenu de mettre en culture ses fermes : il ne peut même pas les comprendre dans la culture générale de la propriété principale (ordon. 7 juin 1788) ; il doit les louer à des fermiers. On impose la même obligation à celui qui a des selcejergande n'appartenant point k une terre seigneuriale. Ces biens ne peuvent être loués qu'en vertu d'un bail passé pour toute l'existence du fermier et celle de sa femme; dans quelques cas, néanmoins, ce peut être également pour la vie d'une ou de plusieurs personnes ou pour un certain nombre d'années mais pas pour plus de 50 ans.

Jadis le preneur d'une terre seigneuriale {sudegaard) devait faire des hoverie, c'est-à-dire certains labours, mais il convient d'ajouter que dans un grand nombre de terres seigneuriales cette obligation n'est plus appliquée et a disparu. On a évalué les fermes emphytéotiques à 10 0/0 et celles à terme ou à vie à 39 0/0 de la totalité; on a également calculé qu'il y avait 41,695 fermes emphytéotiques d'une étendue de 925,774 contre 24,795 fermes ordinaires d'une étendue de 687,085 (2).

Une institution analogue à celle dont il vient d'être parlé se trouve en Norwège; le code de i687 nous parle, en effet, de baux à ferme dits rygsel très-anciens et faits pour la vie du

(1) Moming ChronicUf décembre 1850, et Block, Det charges de l'<igricuU iure, 208. — (2) BJock, 207.