LES NOBLES ET LE CLERGÉ

Au-dessus, et fort au-dessus tout a la fois de la classe encore sérvile, à certains égards, des main-mortables, et de la classe libre, mais engagée dans les liens de la féodalité, se trouvaient les nobles, les possesseurs de fiefs. Pour définir leur situation à l'avènement de la dynastie capétienne, il ne suffirait pas de dire qu'ils jouissaient de grands privilèges ; car c'est un véritable pouvoir politique qu'ils exerçaient. Le gouvernement morcelé et localisé leur appartenait.

La noblesse complètement constituée, c'est-à-dire privilégiée et héréditaire, se divisait, suivant Guérard, en haute, moyenne et basse (1). « La haute noblesse, dit-il, était formée des grands vassaux, autrement des feudataires relevant immédiatement de la couronne, tels que les ducs, les comtes, et même les évêques, les abbés et tous autres dont le roi était le seigneur direct. En principe, le bénéfice ou fief accompagnait toujours le titre : ainsi le duc possédait toujours un duché, le marquis un marquisat...

« Sous les grands feudataires étaient les seigneurs composant la moyenne noblesse. Ils ne relevaient du roi que médiatement, mais ils avaient les droits de seigneurie, c'est-à-dire de justice : c'était parmi eux que se trouvaient la plupart des fidèles et des milites... tu

Enfin, il range dans la basse noblesse les vassaux ou vavassaux qui n'avaient pas de juridiction territoriale, et les officiers attachés au service de la personne ou des terres des seigneurs. 11 y place aussi un grand nombre de milites, c'est-à-dire de chevaliers et officiers dont on peut dire qu'ils étaient à la fois nobles et non-libres ; ils devaient des offices plutôt que des services ; mais placés dans la dépendance personsonnelle d'un seigneur, ils n'en pouvaient sortir que par une sorte d'affranchissement. Les nobles étaient régis par une législation civile qui se Hait à leurs droits politiques et à la constitution de la propriété territoriale.

On ne donnerait pas une idée complète de l'état social des personnes au moyen âge, si, après avoir énuméré les éléments dont se composait

(1) Prolégomènes du Cartulaire de l'abbaye de Saint-Père de Chartres, p. 30.

la société laïque, on ne faisait au moins mention de la société ecclésiastique qui comprenait le clergé séculier et le clergé régulier (1). L'Eglise, en effet, était entrée dans la société féodale ; la plupart de ses membres faisaient partie de la hiérarchie des nobles, quoique les fiefs ecclésiastiques ne dussent pas tous le service militaire. Le clergé exerçait donc les mêmes pouvoirs que la noblesse. Propriétaire d'immenses domaines, respecté des peuples dans un temps de croyances profondes, ayant ses assemblées nationales et ses conciles sans être séparé de l'Eglise universelle, il était considéré comme le premier corps de l'État. Toutefois, quelque grande que fiit l'autorité de l'Eglise, elle n'avait pas une indépendance absolue vis-à-vis des seigneurs laïques. La plupart de ses membres étant en même temps princes temporels, elle se trouvait soumise à la hiérarchie féodale, à laquelle les papes essayèrent souvent de la soustraire. Ainsi, les évêques et les dignitaires du clergé réguher devaient encore être élus parleurs inférieurs ; mais, en réahté, l'usage des recommandations avait fait passer à peu près les élections entre les mains des seigneurs suzerains. Ceux-ci disposaient également d'un certain nombre de bénéfices, d'abbayes ou de prébendes, fondés ou dotés par leurs ancêtres.

Le clergé présentait une hiérarchie assez semblable à celle de la noblesse. Au premier rang étaient les évêques, vassaux immédiats du roi, exerçant un pouvoir aussi étendu dans leur seigneurie que les grands feudataires laïques ; ils portaient le titre de ducs et de comtes. On plaçait au second rang les évêques immédiats qui partageaient dans leurs diocèses le pouvoir temporel avec les seigneurs laïques. Au troisième rang venaient les évêques, arrière-vassaux du roi. Souverains dans leurs domaines, ils avaient, comme les seigneurs féodaux, le pouvoir miUtaire, judiciaire et financier. Les abbés des grands monastères jouissaient des mêmes prérogatives. L'Eglise avait d'ailleurs l'administration libre de ses biens, et c'était un principe ancien qu'elle ne devait de tribut à personne. Enfin, elle possédait des écoles, un enseignement, des institutions scientifiques, et le monopole du service de l'instruction publique était une des causes les plus actives de sa puissance.

(1) Dareste de la Chavannc, Histoire de l'administration en France, t. I, ch. ly. Chéruel, Dictionnaire des institutions de la France, v» Clergé.

SECTION V

CONDITION DES TERRES, LEUR DIVISION EN NOBLES ET ROTURIÈRES. TERRES ROTURIÈRES, CENSIVES (1).

A une époque où la propriété du sol est la base non-seulement des institutions civiles, mais du pouvoir politique, pour connaître l'état social il ne suffît pas d'étudier la condition des personnes, il est plus important encore dé savoir quelle était la condition des terres.

C'est encore aux prolégomènes du Cartulaire de l'abbaye de Saint- Père de Chartres qu'il faut demander une notion simple et précise de la propriété territoriale sous le régime féodal. « Toute propriété foncière un peu considérable, dit Guérard (p. 22), se composait ordinairement de deux parties distinctes; l'une, occupée par le maître, constituait ce qu'on appelait le domaine; l'autre, distribuée entre des personnes plus ou moins dépendantes, formait ce qu'on peut appeler des tenures. La première était seigneuriale à l'égard de la seconde, qui restait perpétuellement soumise envers elle à des obligations de différents genres. Cette seconde partie, composée des tenures, se divisait elle-même en deux sections, selon que les obligations dont elle était grevée étaient libérales ou serviles. Dans le premier cas les tenures étaient nobles et possédées par des vassaux : on les nommait bénéfices. Dans le second, elles étaient ignobles et placées entre les mains des colons et des serfs : on peut les désigner sous le nom de censives (2). »

Cette division du sol en terres nobles ou fîcfs, et en terres roturières ou censives (3), est fondamentale au moyen âge, et pendant des siècles elle est restée le caractère distinctif de la propriété territoriale, nonseulement avec ses effets juridiques, mais surtout avec ses conséquences politiques, économiques et fiscales.

(1) Dareste de la Chavanne, Histoire des classes agricoles, ch. vu.

(2) « La censive est une terre de roture, et le tellement à bail à cens est un contrat roturier par rapport au tenancier. L'héritage, passant de main en main, conserva son caractère de roture, et la loi réelle sera tellement attachée ù la chose, que le noble venant îi posséder l'héritage roturier sera roturier par rapport à lui. Sous saint Louis encore, les gentilshommes couchant et levant sur héritages en roture étaient comme vilains. La terre impose à l'homme sa loi. » (La Ferrière, Hist. du droit, liv.VI, ch. I, sect. 2, § 1, n» îi.)

(3) Boutaric, Des origines et dp l'établissement du régime féodal, p. 4.

Les tenures nobles ou roturières, si on se reporte à leur origine, avaient été des concessions dont la jouissance était subordonnée par ceux qui les avaient faites à certaines conditions : parmi les obligations qui leur étaient imposées les unes, comme le payement de droits de mutation en cas de vente ou de succession, furent communes à la fois aux fiefs et aux censives, et les autres furent spéciales à chaque catégorie de possessions, comme le service militaire qui fut longtemps la marque distinctive du fief, et le cens qui fut la marque distinctive de la censive. Le progrès social, avec l'aide du temps, a consisté à dégager ces concessions des charges qui pesaient sur elles, et à les transformer de possessions conditionnelles en propriétés héréditaires absolues, mais toujours soumises à des servitudes spéciales, qui furent les droits seigneuriaux et féodaux.

Le fief et la censive présentaient tout à la fois des analogies et des différences essentielles. L'un et l'autre avaient pour objet la possession et la jouissance de la terre (1). Mais le fief, propriété noble, ne put longtemps, suivant un principe qu'on s'efforça de maintenir, passer entre les mains d'un roturier, a moins que celui-ci n'eût été anobli, et les services auxquels il était tenu envers le seigneur dont il relevait avaient peu d'action sur son exploitation : la censive, au contraire, tenure roturière, demeura longtemps la propriété exclusive des roturiers et même des main-mortables ; son acquisition faisait déroger à la noblesse ; les redevances et les services personnels auxquels elle était assujettie exerçaient souvent une grande influence sur sa culture et sur les profits de cette culture (2).

Le contrat de cens, appelé aussi bail à cens ou acensement, qui fut l'origine des censives, dérivait de l'ancien emphytéose des Romains. Mais dans l'acensement le droit attribué au détenteur de la terre, c'est-à-dire le domaine utile, prit de jour en jour plus d'extension, tandis que l'ancien

(1) « Le fief et la censive étaient une propriété incompl&tc, ou plutôt un mode de possession à des conditions qui varient pour chacune des deux grandes classes à laquelle ces terres appartiennent. » {Des origines et de l'établissement du régime féodal, p. 4.)

(2) « Si, sous le rapport de la propriété, le flef et la censive ont une base commune, au point de vue politique, le fief a un caractère que n'a pas la censive. Au fond, on peut dire que le cens est une espèce de loyer... le plus souvent un signe de dépendance. En somme, la tenue d'une censive n'entraîne que des obligations matérielles. Il n'en est pas de même du fief : le fief est le produit d'une association. » (Boiitaric, Desorig. et de l'élobl. du rég. féod., p. 35.)

maître du sol ne conservant que le domaine direct imposa plus souvent au concessionnaire l'obligation d'accomplir des services domestiques, ou personnels. Ainsi le bail à cens se rapprocha de la propriété ; mais en même temps la féodalité, qui tendait à créer des liens de dépendance entre les éléments sociaux, fit des censitaires les hommes des seigneurs. C'est même un fait digne de remarque, que les droits constitutifs du domaine direct se sont souvent transformés en simples prérogatives honorifiques, et que le cens a cessé d'être considéré comme le prix d'une ancienne concession pour ne plus être que le signe de la sujétion du censitaire.

Les affranchissements des serfs et des main-mortables aux douzième et treizième siècles contribuèrent à accroître le nombre et l'étendue des possessions roturières. Les nouveaux affranchis ne pouvaient vivre, dans l'état de la société, que des produits de la culture. S'ils n'étaient plus l'accessoire servile du sol qui avait eu la charge de les nourrir, ils lui appartenaient encore par leurs besoins. Il fallait qu'à peine libres ils cherchassent dans l'exploitation de quelque parcelle les moyens d'assurer leur existence. La plupart avaient consacré leur pécule au rachat de leur liberté, et, sans ressources pour faire des acquisitions, ils ne pouvaient aspirer qu'à obtenir des terres en s'obligeant à des redevances ou à des services. D'un autre côté, les détenteurs des grandes possessions féodales, en affranchissant leurs hommes de corps, avaient diminué leurs moyens d'exploitation et ils avaient en outre des champs incultes, des bois, des landes, des marais à mettre en valeurs : ils avaient donc intérêt à faire à leurs anciens serfs des concessions à charge de cens et de corvées. L'affranchissement des personnes contribua ainsi puissamment à modifier la condition des terres.

La censive avait des noms différents, les uns généraux, comme celui de villenage, villenagium, villanum feodum (propriété ou tenure des vilains), les autres locaux comme ceux de bourdelage; de vicairerie dans le Poitou; d'albergemeiit dans le Dauphiné. Ses conditions variaient suivant les provinces et donnaient naissance à des contrats particuhers : au bail à complant pour la culture de la vigne ; au bail à bourdelage, concession emphytéotique faite dans le Bourbonnais et le Nivernais à des communautés qui l'exploitaient par indivis; au bail collonger usité en Alsace; au bail à domaine congéable, dans une partie de la Bretagne (1).

(1) La transformation de Temphytéose en acensement tendit à assimiler peu à peu le possesseur à un propriétaire : plus tard, l'acensement se transformera à son tour. A

Les possesseurs de fiefs, à raison de leur domaine réservé, et les tenanciers roturiers, à raison des terres qui leur avaient été concédées, avaient des exploitations agricoles souvent importantes : ils les cultivaient eux-mêmes au moyen de domestiques, ou ils les faisaient cultiver soit par des métayers, soit par des fermiers.

Les villes étaient peu nombreuses et peu peuplées : les communications et les transports étaient difficiles : la plus grande partie des produits de la culture, ne pouvant être vendus, devaient être consommés sur place. Le principal revenu de la terre consistait donc en denrées qui permeltaientd'entretenir un grand nombrede domestiques etd'ouvriers : aussi la main-d'œuvre était peu coûteuse, tandis que les capitaux manquaient pour toutes les entreprises (1). La domesticité se recrutait dans toutes les classes, parmi les main-mortables, comme parmi les hommes libres. Par suite du peu d'abondance de l'argent, il était rare que les domestiques reçussent des gages : ils étaient ordinairement logés, nourris et vêtus, et s'ils recevaient quelque rémunération, c'était soit un nombre déterminé de mesures de grains, soit le profit d'une tête de bétail ou d'une pièce de terre. Cet état des exploitations rurales avait pour conséquence d'obliger les grands propriétaires à se procurer, et quelquefois même à fabriquer tous les objets de consommation à l'usage de leurs serviteurs.

Mais il était dans la nature même du régime féodal d'exiger peu de domestiques pour la culture des terres. Dans l'organisation de la propriété et dans le système suivi pour la concession du sol un grand nombre de services personnels, de corvées, étaient dus aux possesseurs de fiefs, aux seigneurs : ils les employaient à l'exploitation de leur domaine réservé et n'avaient guère besoin ni de serviteurs loués à l'année, ni d'ouvriers loués à la journée. Toutefois plus la féodalité s'éloigna

une époque plus voisine de la nôtre, la constitution du cens dans les concessions territoriales fera souvent place à l'établissement d'une simple rente foncière, en dehors de laquelle le détenteur de la terre ne sera soumis ?l aucune obligation. Au moyen âge, tout cens constitué par un seigneur a un caractère féodal et soumet le censitaire à des conditions qui dérivent de la seigneurie; plus tard, la rente foncière, au contraire, n'aura le caractère féodal qu'autant qu'on le lui aura expressément attribué. 11 n'y aura plus, pour celui qui aura concédé la terre, de domaine direct : il n'y aura plus qu'une créance.

(1) Vers la fin du onzième siècle, la fille du comte de Provence, épousant le vicomte de Carcassonne, reçut en dot 5000 sous, savoir : '2 000 seulement eu numéraire; 1000 en bœufs et vaches et 2 000 ea veaux et mulets. (Papou, Hisl. de la Provence, t. II, p. 357.)

de son origine et de ses principes fondamentaux, plus il fallut avoir recours au travail libre des domestiques et des journaliers : à partir du douzième siècle, on commence à trouver souvent des textes relatifs aux uns et aux autres (1).

La constitution féodale de la propriété n'excluait d'ailleurs ni le métayage ni le fermage. Les terres que leurs possesseurs, seigneurs, ou tenanciers, ne cultivaient pas eux-mêmes, soit au moyen des services de corps qui leur étaient dus, soit à l'aide de domestiques, étaient exploitées par des métayers ou des fermiers. Le métayage existait déjà au temps des Romains, et fut très-général au moyen âge (2). Ce système de bail, transitoire et imparfait, qui s'explique par la pauvreté du cultivateur, maintient plus que le fermage des rapports de subordination entre le cultivateur et le propriétaire : il était donc en harmonie avec les institutions féodales. Le bail h ferme, qui exige quelques capitaux, n'a pu se multiplier que quand des progrès de tous genres ont permis aux populations rurales d'acquérir un commencement de fortune mobilière. Rare chez les Romains, inconnu aux Germains, il paraît avoir reçu ses premiers développements en France au temps des coutumes (3). Mais il ne prit une importance réelle qu'au seizième siècle, quand l'importation des métaux précieux d'Amérique accrut rapidement la circulation du numéraire en Europe : ce n'est qu'au dix-huitième siècle qu'il a triomphé des divers obstacles contre lesquels il a eu longtemps à lutter.

La petite propriété, la propriété des paysans, existait-elle au moyen âge ? On sait qu'il y avait chez les Romains des colons propriétaires de terres, et que, sous les deux premières races, il existait en France de petits propriétaires allodiaux qui luttèrent sans cesse contre l'oppression des grands. De petits alleux, des alleux roturiers, se maintinrent longtemps surtout dans le Midi, tout en perdant successivement une partie de leur indépendance. Toutefois la révolution d'où sortit la féodahté fut évidemment plus favorable à la grande propriété qu'à la petite : le régime seigneurial ne pouvait s'établir que dans un pays où de grands domaines étaient la base de l'état social et dès qu'il fut établi, il consolida cette

(1) Léop. Delisle, Éludes sur la condition de la classe agricole en Normandie, ch. i.

(2) Il est resté longtemps en faveur : ù la fin du dix-huitième siècle, il occupait encore les cinq sixièmes du sol de la France, et il régnait presque exclusivement au sud de la Loire.

(3) Ducange cite d'anciens baux à ferme appartenant aux années 1089 et 1100. M. Léop. Delisle en mentionne quelques-uns du onzième et du douzième siècle, en Normandie; mais ils étaient encore rares à cette époque.

situation do la propriété territoriale. Oiiand les besoins de la culture et des raisons économiques vinrent agir dans un sens différent et tendirent à limiter, en les divisant, les exploitations rurales, on créa de petites tenurcs, et ce fut un des motifs qui rendirent si fréquent, aux onzième et douzième siècles, l'usage du bail à cens : la grande propriété seigneuriale conserva son importance et son étendue sans mettre obstacle à ce que demandait l'économie agricole pour approprier la division des exploitations aux ressources des cultivateurs et aux exigences de la culture. Les cartulaires publiés depuis quelques années, les chartes normandes, montrent dans les campagnes un grand nombre de cultivateurs jouissant de terres qui leur sont concédées par un bail à cens (1). C'était, il faut le reconnaître, plus que la division des cultures ; mais ce n'était pas la division actuelle do la propriété. Les petits cultivateurs censitaires exerçaient sans doute, à titre de domaine utile^ la plupart des droits du propriétaire, tandis que le seigneur ne conservait, à titre de domaine direct, que l'exercice de prérogatives quelquefois insigniOantes, par exemple la jouissance d'un cens modique comme marque de sa seigneurie : in recognitione domini. Toutefois, comme l'a très-bien dit M. Boutaric, la censive n'était qu'une propriété incomplète, un mode de possession. Les liens de subordination et de dépendance dans lesquels la terre restait engagée ne permettaient pas à ce morcellement tout particulier du sol de produire aucun des effets économiques et financiers, politiques et sociaux, qui sont aujourd'hui la conséquence de la liberté absolue et de la division étendue de la propriété territoriale.

(1) Deux documents détaillés cL presque coiUemporahis, l'un de 1120 et l'autre de 1144, recueillis tous deux par Schœpflin dans VAlsalia ilhislrata, constatent qu'au douzième siècle, l'abbaye de Marmoutiers, près de Saverue, comptait 30 fiefs de chevaliers et 80 propriétés ou exploitations roturières, alleux ou censives. Leurs possesseurs étaient des cultivateurs libres gardant avec soin leurs anciens usages, formant une classe particulière, saillant entre eux et ayant des privilèges auxquels ils étaient fortement attachés.

]M. Léopold Delisle, dans le chapitre I''' de ses Éludes sur la condition de la classe agricole au ninyen âge, montre qu'il en était de même des vavasseurs en Normandie.

Le Carlulaire de Notre-Dame de l'aris {l. 1, p. 78) rapporte ce l'ait, qu'en 1191, l'évèque divisa sa terre de Marnes en hostises comprenant chacune huit arpents à labourer et un arpent à bâtir.

SECTION VI