‹ Études sur le régime financier de la France avant la révolution de 1789 (volume 3)Chapitre 75 sur 76 · LE DOMAINE DE LA COURONNE ET SON EXTENSION · texte numérisé non relu

LE DOMAINE DE LA COURONNE ET SON EXTENSION

Section I. — Le domaine de la couronne à l'avènement de Hugues Capet. d63

Section IL — Robert, Henri 1", Pbilippe I" (996-1 108). — Réunion à la couronne du Sénonais, du Gàtinais, du Vexin français, de la vicomte de Bourges 170

Section III.— Louis VI dit le Gros, Louis VII dit le Jeune (1108-1180). — Réunion à la couronne du comté de Corbeil et de la seigneurie de Montlliéry 180

Section IV. — Philippe-Auguste, Louis VIII ('1180-1226). — Réunion à la couronne du Vermandois, de PAmiénois, du Valois, de l'Artois, du Vexin normand; de Montargis et de Gien; des comtés d'Evreux et de MeuUent; de la Normandie, du Maine, de l'Anjou, de la Touraine, du Poitou; des comtés de Clermont, d'Aumale, d'Eu, de Ponthieu, d'Alençon et de Beaumont-sur-Oise; des villes de Niort, Saint-Jcan-d'Angély et la Rochelle 191

Section V. — Louis IX, Philippe lll (1226-1283). — Réunion à la couronne du Perche, du bas Languedoc; de la suzeraineté des comtés de Blois, de Chartres, de Sancerre; du comté de Màcon; du comté de Toulouse, du Poitou et de l'Auvergne; du comté de Champagne et de Brie 21.S

Tableau des 83 prévoies de France 234

Tableau des prévôtés qui n'étaient pas dénommées précôtes de France.. 257

TAULE DES MATIÈRES. rî39

CIIAIMTIU: V.

Patrc s.

Lls revenus du roi 259

Section 1. — Redevances perçues (lireclemeiit sur les terres et sur les

personnes 202

Cens, cliamparts, etc «Oi

Taille 2G8

Dîmes 274

Section II. — Droits de mutation 27G

Garde-nnble ou bail des biens de mineurs 281

Droits d'amortissement 282

Droits de franc-fief 291

Droit sur les successions vacantes, les biens vacants, les |épaves

et les trésors 29.3

Succession des aubains et des bâtards 2!iC

Section 111. — Droit de régale 298

Section IV. — Produit des mines .301

— des forêts 30M

— de la pêche 308

Section V. — Droits de greffes, de sceaux, etc 310

Amendes 311

Confiscations 31 i

Mesures fiscales contre les juifs et les lombards 31.^

Section VI. — Droits perçus sur les objets de consommation 332

Charges particulières imposées au commerce et à l'industrie :

hauban, taxe des métiers à Paris 3.'>2

Banalités : moulins, fours, pressoirs communs 357

Bans de vendange et de moisson ; droit de bain in 301

Section VII. — Droit de procuration ou de gi te 363

Droit de prise 368

Section VIII. — Services personnels : corvées 370

Service militaire 372

Section IX. — Revenus extraordinaires, aide féodale 384

Décimes ecclésiasti(iues ^^^

Section X. — Caractère général des revenus du roi 409

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