CHAPITRE V

Les revenus du roi ci.7j

Section I. — Redevances perçues directement sur les terres et Bur les

personnes 202

Cens, champarts, etc "-ici

Taille 208

Dîmes 274

Section II. — Droits de mutation 270

Garde-noble ou bail des biens de mineurs 281

Droits d'amortissement 282

Droits de franc-fief 2l.ll

Droit sur les successions vacantes, les biens vacants, les [épavei

et les trésors 293

Succession des aubains et des bâtards 29G

Section 111. — Droit de régale 298

Section IV. — Produit des mines 304

— des forêts 305

— de la pêche 308

Section V. — Droits de greffes, de sceaux, etc 310

Amendes 311

Confiscations 314

Mesures fiscales contre les juifs et les lombards 315

Section VI. — Droits perçus sur les objets de consommation 332

Charges particulières imposées au commerce et à l'industrie :

hauban, taxe des métiers a Paris 352

Banalités : moulins, fours, pressoirs communs 357

Bans de vendange et de moisson ; droit de banvin 301

Section VII. — Droit de procuration ou de gîte 303

Droit de prise 308

Section VIII. — Services personnels : corvées 370

Service militaire 372

Section IX. — Bevenus extraordinaires, aide féodale 384

Décimes ecclésiastiques 404

Section X. — Caractère général des revenus du roi 409