‹ Etudes sur le règne de Léopold, duc de Lorraine et de Bar, 1697-1729Chapitre 29 sur 430 · Journal d'un bourgeois de Nancy, loc. cit., p · texte numérisé non relu

Journal d'un bourgeois de Nancy, loc. cit., p

■i. Barbézieux à Bissy, 23 janvier 1698. Archives de la Côte-d'Or, fonds Thiard, 20.

LÉOPOLD EN LORHAINi;. 41

A peine avait-il pris possession du vieux palais ducal, qu'il s'occupa de compléter les mesures administratives prises par M. de Carlingford. L'ordonnance du 31 août 1G98 divisa la Lorraine et le Barrois en quatre départements, correspondant à peu près à la Lorraine allemande, à la Lorraine proprement dite, au Barrois, aux Vosges, et ressortissant à quatre secrétaires d'État, MM. Canon, Mahuet, Le Bègue et Labbé de Goussey. Au premier département étaient en outre attribuées les affaires ecclésiastiques, pensions, brevets de retenue, négociations en cour de Rome, et généralement tout ce qui pouvait concerner la direction des affaires bénéficiâtes dans l'étendue des duchés; au deuxième, les troupes, les munitions de guerre, les fortifications, les bâtiments et jardins des résidences ducales, les ponts et chaussées; le troisième veillait aux relations avec les puissances étrangères, sauf la cour de Rome ; enfin le quatrième avait dans sa compétence les affaires du commerce, des manufactures et des haras. Marc- Antoine de Mahuet l cumulait avec le deuxième département Y Intendance de l'hôtel et des finances.

MM. de Hoffelize, Armur de Gerbéviller, Barrois de Saint-Remy2, de Lescut, furent attachés à chacun de ces

1. Marc-Antoine de Mahuet, fils de Jean de Mahuet, conseiller d'Etat et ministre de Charles IV, s'était signale", sous Charles V, contre les Turcs et dans l'armée impériale au siège de Philippsbourg. Il mourut en 1 717.

2. François Barrois, baron de Manonville et comte de Kœur, naquit à Kœur en it54i. Avocat au Parlement, il fut nommé lieutenant-général au bailliage de Bar (22 février 1698), puis conseiller et maître des requêtes ordinaires de l'hôtel (2 juin). Charge' de négocier avec le comte de Couvonges le mariage de Léopold, il l'ut attaché à la cour de Versailles, en qualité d'envoyé ordinaire ou extraordinaire, de 1698 à 1718. Il mourut à Sainl-Mihiel en 1726. Cf. Lefebre, Manonville et ses seigneurs (Mémoires de la Société d'archéologie lorraine, 1891, p. 262-278).

départements en qualité de « conseillers d'fttat et maîtres des requêtes ordinaires de l'hôtel », avec mission spéciale de recevoir les demandes que les particuliers présenteraient au souverain1.

Le Conseil d'État, principal organe du pouvoir ducal, comprenait, outre les secrétaires d'État et les maîtres des requêtes, un nombre variable de conseillers" (maréchaux de Lorraine, principaux baillis, présidents de la Cour souveraine et des Chambres des comptes , procureurs généraux, etc.). Il était présidé par Léopold ou par le comte de Carlingford3.

La Cour souveraine et les Chambres des comptes de Lorraine et de Bar avaient été rétablies au mois de février 16984.

Issue de la Cour des Grands- Jours5, ou Parlement de Saint-Mihiel, — devant lequel les ducs de Bar jugeaient en personne ou faisaient juger par leurs officiers, dès le xme siècle, les appels du Barrois non-mouvant, — la Cour souveraine datait de 1641. Le duc Charles IV l'avait édifiée sur les ruines de deux institutions jadis toutes puissantes : les Assises de la chevalerie lorraine et le tribunal des échevins de Nancy6. L'ordonnance du

i. Recueil des édits, I, 62.

2. Il y avait 106 conseillers d'Élat en 1724. Almanach de Lorraine pour 1724.

à. Par ses édits des 2 décembre 1722 et 14 juillet 1723, Léopold autorisa ses fils Léopold-Clément et François à présider tous les conseils. Recueil des édits, II, 575, 640.

î. Ibid., I, 3.

5. Sur la Cour des Grands-Jours de Saint-Mihiel, voir Bonnabelle, Saint- Mihiel, son abbaye, etc. (Mémoires de la Société philomathique de Verdun, 1890).

6. Cf. Meaume, Histoire de l'ancienne chevalerie lorraine, dans les Mémoires de l'Académie de Stanislas, 1870 ; Lepage, Les offices des duchés de Lorraine et de Bar, dans les Mémoires de la Société «l'archéologie lorraine, 1809, p. 1880 et suiv. — Les gentilshommes de l'ancienne chevalerie lot*' raine jouissaient du privilège de juger en dernier ressort, de réformer à leur gré les sentences dos justices ducales et seigneuriales, et de ne pouvoir être jugés eux-mêmes que par leurs pairs. Toutefois, en matière criminelle, ils étaient justiciables des échevins de Nancy, dont la compétence, au civil, était limitée au bailliage de Nancy, mais s'étendait, au criminel, sur tout le duché de Lorraine.

LV> mars L661 la divisa en deux; chambres, la Chambre de Nancy et la Chambre de Saint-Mihiel, qui, malgré L'édit de réunion du 8 août 1067, jugèrent séparément jusqu'au moment de L'occupation française1.

Sous Léopold, la Cour souveraine fut d'abord composée des anciens magistrats encore en vie, — Canon, l'abbé de Higuet, Serre et Bousmird, — à qui l'on adjoignit Rennel d'Andilly et Claude George ; l'avocat Nicolas Lefebvre fut nommé substitut2. Quelques mois après, Jean-Léonard Bourcier recevait les provisions d'avocat général et procureur général de Lorraine et Barrais*. » Dans les années suivantes, la composition de la Cour fut plusieurs fois modifiée : en 1724, il y avait un premier président et deux présidents, deux conseillers prélats, deux conseillers d'honneur, 29 conseillers de robe, un procureur général, un avocat général et 6 substituts4.

Les Chambres des comptes de Lorraine et de Bar avaient une origine aussi ancienne que les Grands-Jours de Saint-Mihiel. Il était, en effet, nécessaire aux ducs d'être entourés d'un corps d'officiers, fidèles et éclairés, pour gérer les biens domaniaux et pour surveiller les comptables. Toutefois, on ignore quels furent pendant plusieurs siècles le nombre et la qualité de ces officiers. La Chambre des comptes de Lorraine fut supprimée par Louis XIII, en 1634, puis rétablie par ce prince quelques années après ; Charles IV la réorganisa en 1661 et créa, en 1663, un procureur général pour les deux chambres. Léopold adjoignit à ce magistrat, pour la Chambre de

1. Rogéville, I, 422; II, 74. —La Chambre de Saint-Mihiel ne devait pas être conservée par Léopold.

2. Ordonnance du 16 février 1698. Recueil, I, 3. — Sur Lefebvre, voir ci-après.

3. Au mois d'août 1698. — Cf. Journal du président Bourcier, publié par M. de Souhesmes dans les Mémoires de la Société d'archéologie lorraine, 1891. — Sur Bourcier, voir ci-après.

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