XXXII MODIFICATIONS SURVENUES DANS LA CONSTITUTION

23 Août. Décision ministérielle relative à l'armement des intendants militaires, des officiers de santé et des officiers d'administration [J. M., 2e sem. 1856, p. 193. —fi. M., t. II, p. 190. —Planche, 192].

18 Septembre. Décision ministérielle relative à l'inspection médicale en 1856 [J. M., 2e sem. 1856, p. 204. — B. M., t. II, p. 189].

23 Décembre. Règlement d'administration et de comptabilité de l'Ecole impériale de médecine et de pharmacie militai-, res. [Non inséré au Journal militaire. — B. M., t. II p. 317.]

T. Février. Règlement pour le fonctionnement de l'Ecole du service de santé militaire institué près la faculté de médecine de Strasbourg [J. M., 1er sem. 1857, p. 83.— [fi. M., t. II, p. 311].

30 Avril. Décision de M. le ministre des finances qui accorde de nouvelles franchises de correspondance aux officiers de santé employés en Algérie [J. M., 1er sem. 1857, p. 360,

— B. M., t. II, p. 316].

22 Mai. Instruction pour les inspections médicales en 1857 [J. M., 1er sem. 1857, p. 367. — B. M., t. II. p. 339].

22 Mai. Programme des cours et des conférences de l'Ecole impériale d'application de médecine et de pharmacie militaires. [Non inséré an Journal militaire — B. M., t. III, p. 17.]

4 Juin. Décision ministérielle qui range la garde de Paris dans la catégorie du service hospitalier, en ce qui concerne les officiers de santé. [Non inséré au Journal militaire.

— B. M., t. III, p. 135.]

15 Juillet. Note ministérielle relative à l'inspection médicale de 1858 [J. M., 2e sem. 1858, p. 18. — B. M., t. III, 135].

29 Juillet. Décision ministérielle qui range, dans la catégorie de service hospitalier, en ce qui concerne les officiers du santé, le régiment de gendarmerie delà garde impériale. [Non inséré en Journal militaire. — B.M., t. III, p. 135].

12 Août. Note ministérielle relative aux épreuves à subir par les médecins-majors placés à titre provisoire dans le service

DU CORPS DE SANTÉ DE 1850 A 1860. XXXtlI

hospitalier [J. M ., 2e sem. 1858, p. 42. — B. M., t. III, p. 1371.

26 Août. Note ministérielle relative aux frais de déplacement à

allouer aux maréchaux de France, aux officiers généraux, aux intendants généraux ou divisionnaires, et aux médecins ou pharmaciens inspecteurs [J. M-, 2e sem. 1858, p. 54. — B. M., t. III, p. 156].

11 Septembre. Programme des concours pour deux emplois de professeur agrégé à l'Ecole impériale d'application de médecine et de pharmacie militaires, à Paris [J. M., 2e sem. 1858, p. 304. — B. M., t. III. p. 154].

31 Décembre. Programme du concours pour un emploi de professeur agrégé à l'Ecole impériale de médecine et de pharmacie militaires [J. M., 2e sem. 1858, p. 568.— B. M., t. III. p. 214].

23 Avril. Rapport à l'Empereur et décret relatifs à la réorganisation du corps de santé militaire [J. M., 1er sem. 18S9, p. 169 et 173.— B. M., t. III, p. 257 et 261]. 5 Mai. Tarif de la solde attribuée au corps de santé militaire en exécution du décret impérial du 23 avril 1859 [J. M., 1er sem. 1859, p. 229.-5. M., t. III, p. 263].

27 Juin. Circulaire ministérielle contenant des instructions re-

latives au paiement des indemnités attribuées aux officiers de santé employés près des commissions spéciales de remplacement administratif [J. M., 1er sem. 1859, p. 495. — B. M., t. III, p. 288].

3 Janvier. Instruction ministérielle concernant le service des infirmiers dans les hôpitaux militaires. Prévision du remplacement des sous-aides par ceux-ci, pour tout ce qui n'exige point de connaissances scientifiques et l'action d'une main médicale [J. M-, 1er sem. 1860, p. 13. — B. M., t. III, p. 375].

30 Janvier. Note ministérielle relative aux officiers de santé qui aspirent aux emplois de médecin traitant dans les hôpitaux militaires [J. M-, 1er sem. 1860, p. 31. — B. M., t. III, p. 381].

13 Février. Programme du concours pour l'admission des méde-