‹ Études sur les antiquités juridiques d'Athènes: Le droit de successionChapitre 1 sur 13 · DE SUCCESSION LÉGITIME · texte numérisé non relu

DE SUCCESSION LÉGITIME

A ATHÈNES

kvs cette étude sur les antiquités juridiques d'Athènes, nous allons essayer d'exposer , aussi complètement que possible , les règles qui présidaient à la dévolution des successions tU> intestat.

Ce sujet a toujours été considéré comme le plus obscur de tout le droit civil athénien, et, bien que plusieurs monographies spéciales lui aient été consacrées (i), nous pouvons dire, sans méconaaltre

(i) N. Volcmar, De Sntettaloitim Atheniensium heredilatifrut, Francfort-sur-l'Oder, 1778 ; W. Jones, /»&, Oiford , 177g; C, C. BuDsen, De jure kerediurio Alheniemium t

lie efforts de nos prédécesseurs , que toutes les difficultés n'ont pas été résolues.

Si tous les discours des orateurs athéniens dont les titres nous ont été conservés étaient parvenus jusqu'à nous, ils nous auraient sans doute fourni des documents précieux pour notre étude ; mais le temps ne les a guère épargnés. Le plaidoyer d'Isée sur la succession d'Archépolis (i) , les plaidoyers de Lysias sur les successions d'Androclide (2) , de

Gôttingue, i8i3 ; E. Gans, Dos Erbrecht in wéltgetchicktlicher Entmckelung , Berlin, 1824; G. de Boor, Ueber cUu attische Intettaterbrechi , Hambourg, i838; H. Schelling, De Solonis legibus, Berlin» 1842; G. Giraud, Du droit de succession cke:( les Athéniens f Repue de législation , t, XVI, p. 97 et s.) » Pans , 1842 ; D. E. Maurocordato, TTièse pour le doctorat en droit, Paris, 1847; E. Schneider, De jure hereditario Atheniensium , Munich f i85i. — • Hermann, Privât alterthûmer^ 2« édition, § 64, 3, cite encore : Seifert » De jure hereditario Atheniensium^GréifswMf 1842, et plusieurs articles de critique, publiés dans des Revues allemandes , par Platner, Schœmann, Hermann, etc.^M. Georges Perrot» L'Éloquence politique et judiciaire à Athènes, première partie, 1873, p. 339 et suîv., a récemment tracé c une esquisse des lois suivant lesquelles à Athènes les biens se transmettaient de génération en génération. > — - Enfin , M. Grasshoff vient de publier un premier fascicule de Symboles ad doctri" nam juris attici de hereditatibus, Berlin, 1877.—- M. Van den Es» recteur du gymnase d'Utrecht, auteur d^un remarquable mémoire De jure familiarum apud Atheniemes, Leyde, 1864, prépare, depuis plusieurs années, une dissertation sur le droit de succession à Athènes.

(i) Didot, Oratores aitici, t. Il, p. 323.

(2) Eod, îoc*, p* 294.

Diogène (i) , d'Hégésandre (2), de Théopoœpe (3) , de Macartatos (4) , de Polyen (5) , ceux d'Hypéride sur les successions d'Hippée (6) et de Pyrrhandre (7), ceux de Dinarque sur les successions d^Archéphon (8} et de Mnésiclès (9) sont perdus. D'autres discours, relatifs à des iictStxoaCat d'épidères, composés par Lysias pour les filles d'Antiphon (10), d'Onomaclès (ii) et de Phrynichos(i2), par Isée contre Lysibios (i3) et contre Satyros (14)) par Dinarque pour la fille d'Iophon (i5) et pour une autre héritière réclamée par Hégélochos (x6), ont également péri. Nous sommes réduits à consulter les onze discours d'Isée (17), qui tous se rapportent,

(i) Eod. toc.

{%) Eod. lùc.f

(3) Eod. lac.

(4) Eod. loc.g

(5) Eod. /oc.

(6) Eod. loc,

(7) Eod. loCi

(8) Eod. loc.i

(9) Eod» loc.y

(10) Eod^ loc^t

(11) Eod. loc.i

(13] Eod. loc,

(i3) Eod. loc.i

(14) Eod. loc.^

(i5) Eod^ /oc,

(16) Eod. loc.j

p. 45 1 . — Nous ne citons pas un discourt d'Isée sur la succession d'Alexandre, Didot, II, p. 323 , parce qu'il nous paraît certain que ce discours est I0 même que celui qu'Isée composa pour la succession d'Aristarque. (17) Didot, Oratores attici, I, p. 236 et suiif^

de près ou de loin, à des contestations héréditaires , et les trois discours de Démostbène contre Macartatos (i) , contre Dionysodore (2) et contre Léôcharès (3).

Il faut même procéder avec la plus grande réserve dans l'examen de ces plaidoyers. Nous savons , en effet, que, lorsqu'une riche succession venait à s'ouvrir, les prétentions les plus injustes et les plus invraisemblables ne tardaient pas à se faire jour, et qu'elles trouvaient des défenseurs. — Quand Nicostrate , dont la fortune s'élevait à deux talents, fut frappé par la mort, de toutes parts se présentèrent des gens qui voulaient recueillir sa fortune. Les uns, qui ne l'avaient jamais connu, se couvrirent de vêtements de deuil et pleurèrent comme fils adoptifs , comme neveux , comme cousins , ce parent improvisé. D'autres, n'espérant pas faire admettre ce mensonge, invoquèrent soit des donations , soit des testaments , soit des condamnations judiciaires qui leur attribuaient une partie de l'héritage. Il s'en trouva même qui soutinrent que jadis le défunt avait été leur esclave, qu'ils lui avaient donné la liberté , et qu'ils devaient comme patrons recueillir la succession de leur affranchi. Le plus hardi de tous réclama l'hérédité , non pas pour lui, mais pour un jeune enfant de trois ans , auquel, disait-il, Nicostrate avait donné la vie à

(i) Reiske, p. 1049 ^t suiv.

(2) Reiske, p. 1282 et suiv.

(3) Reiske, j^» 1079 et suiv.

Athènes, bien qu'il fût de notoriété publique que depuis neuf ans il n'avait pas paru dans cette ville (i). — Qu'on ne s'extasie donc pas devant l'impudence des bérédipètes de Rome ; ils restaient bien loin en arrière de leurs confrères d'Athènes. Le mal était si grand que , pour y remédier , l'orateur Isée proposait de condamner tout individu, qui succombait dans une pétition d'hérédité, à payer au trésor public , non pas une simple amende, mais une somme égale à la valeur de la succession injustement réclamée. « Grâce à cette pénalité, disait-il, les lois d'Athènes ne seront plus outrageusement violées; les véritables héritiers seront protégés contre des attaques mal fondées , et on ne prêtera plus aux défunts des volontés qu'ils n'ont jamais eues (2). »

En attendant les réformes proposées, Isée ne dédaignait pas de spéculer sur l'ignorance des juges et de prêter son ministère aux gens avides qui, contrairement aux lois , voulaient s'emparer d'une succession. « Caché derrière le .plaideur pour lequel il écrivait, le logographe employait, sans être retenu par aucune honte, toutes les ruses du métier; il ne se familiarisait que trop avec les moyens de colorer, d'arranger, d'altérer la vérité, en parcourant tous les degrés qui, de l'hyperbole ou de la réticence, conduisent insensiblement jusqu'au mensonge (3). »

(i) Isée» De Nicostrati kereditate, §§ 7-9^ Didot , p. 262.

(2) Isée, loc. cit., § 11.

(3) H. Weil, Les Haranguet de Démosthènef iSj3, p. xiy.

Ainsi « les documents peu nombreux que les orateurs nous ont conservés doivent être utilisés avec discrétion , et Ton peut toujours craindre de tomber dans quelque piège destiné aux Héliastes.

Les difficulté que nous venons de signaler seront notre excuse si Pétude que nous soumettons au jugement des lecteurs leur paraît encore trôsimparfaite.

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