SECTION PREMIÈRE

DBS DESCENDANTS.

Sommaire. ^ § !• Les descendants , à quelque degré qu'ils soient y excluent les autres parents. — § II. Les fils excluent les filles. — § II L On ne distingue pas entre les fils légitimes et les fils adoptifs ; mais on ne tient pas compte des enfants donnés en adoption, des enfants exhérédés, ni des enfants naturels. — § IV. Le droit d'aînesse n'est pas admis. — § V. De la représentation. — § VI. Indivision entre frères.— § VIL Succession échue à une fille ; demande en justice de rhéritière. — § VIIL Succession échue à plusieurs filles. — § IX. Concours des filles et des petits enfants nés des filles, — § X. Règles spéciales aux filles pauvres.

LE premier ordre de siiccessibles était naturellement composé des descendants du défunt , fils légitimes ou adoptifs, petits-enfants, arrière-petitsenfants , et ainsi de suite indéfiniment.

I. — Bunsen a cependant soutenu que le droit de succession dans la ligne directe descendante

— Il ^

s'arrêtait au troisième degré inclusivement; que, par conséquent , une personne pouvait succéder h son père, à son aïeul et à son bisaïeul; mais qu'elle ne pouvait &ire valoir aucun droit sur la succession de son trisaïeul (i). — Cette opinion est fondée sur deux textes d'un discours d'Isée : « Les parents sontt dit l'orateur, la mère et le père, l'aïeul et l'aïeule, la bisaïeule et le bisaïeul, s'ils vivent encore. Ces personnes sont la souche de la fEunille, âpX^ Tou ^iwoç, et leurs biens sont transmis & leurs descendants, xol Ta buimf icapoiSQoTdu toîç iTYévoiç (2}. » Plus loin, le même orateur' ajoute : « Tous, vous succédez aux biens de vos pères, de vos aïeuls , de vos bisaïeuls , t£W icaxpc^ , tiov iraincc^v, tHW 2t( icepatxépft» xXiQpoyo(i£Îte. En vertu de droits incontestables , fondés sur les liens du sang, vous recueillez ces successions (3). » Isée limite donc le droit de venir à l'hérédité aux trois premiers degrés de la descendance; les autres degrés étaient exclus par la loi*

Nous ne dirons pas , avec M* Schelling (4) , que toute discussion sur ce point manque d'intérêt pratique. Il est vrai que, si Ton admettait, sur la foi de Censorinus (5), que l'Athénien ne pouvait contracter mariage avant l'âge de trente-cinq ans, il serait inutile de se préoccuper de la succession du

(i) De jure hereditario Atheniensium, p. 17.

(a) De Cironis hereditate, § 32, Didot, p. agS..

(3) Eod, /oc., g 34 , Didot, p. 296.

(4) De Soîonis legibus apud oratores atticos, p. 107.

(5) De die natali , c. XIV.

trisaïeul; car cet ascendant aurait nécessairement cent quarante ans de plus que ses descendants au quatrième degré. Mais, en acceptant un pareil point de départ, on commet une erreur manifeste. Les textes prouvent que le mariage était permis à l'Athénien dès qu'il avait atteint sa majorité (i), et , à la rigueur, un homme , qui n'était pas encore octogénaire^ pouvait voir la quatrième génération de ses descendants. La difficulté prévue par Bunsen était donc de nature à se présenter dans la pratique; mais nous n'admettons pas la solution qu'il propose.

Pourquoi, en effet, donner aux textes d'Isée une interprétation restrictive , peu conforme aux principes du droit naturel ? C'est la nature elle-même qui nous dit que la succession doit être déférée aux descendants du défunt, à l'exclusion de tous les autres parents (2) , et , pour faire échec à cette règle, il faudrait citer un texte précis, que Bunsen n'a pas rencontré dans les passages d'Isée sur lesquels il s'appuie. Dans le premier, l'orateur se borne à dire quels sont les ascendants compris sous le nom vulgaire de ^ovetç: le père, l'aïeul, le bisaïeul; les ascendants des degrés plus éloignés étaient, dans le langage habituel , appelés xpafovoi (3). Ce texte est donc sans importance au point de vue qui nous occupe. Quant au second passage, loin de nous

(i) Démosthène^ C. Bœotunifil, § 4, Reiske, p. 1009.

(2) Voirisée, De Philoctemonis hereditate,^ 28, Didot, p. 277.

(3) Schœmann , Ad Isœuni, p. SgS.

être défavorable , il nous paraît condamner formellement la restriction proposée par Bunsen. Il ne dit pas seulement qu'on succède à son père, à son aïeul et à son bisaïeul ; il dit qu'on peut hériter de son père , de son aïeul et de ses ascendants des degrés plus éloignés , xal tûv Iti ic6paiTip«) (i).

Nous croyons donc que , quel que fût leur degré, les descendants l'emportaient sur tous les autres parents (2).

II. — Par suite d'une autre erreur qu'il nous semble bien difficile d'expliquer, M. SchelUng (3) a soutenu que , si le père ne laissait que des filles , sa succession se partageait par moitié entre ces filles et les autres héritiers du degré le plus rapproché : « Quod si ad filias defuncti deveniebat hereditas , quod fieri non poterat nisi nemine ex mascula proie superstite, animadvertendum estalterum dimidium filias habuisse, alterum proximos heredes, quos statim nominabimus (4). Lex enim apud Demosthenem jubet : 'Eàv {Ji.àv %ctiiaç xaiaXCin) 6 dicoOavàyv OiQXeCaç ouv tauTijaC (5). »

(i) M. Grasshofif, De succenione ab intettatOf p. 19, dit très-justement : c Verbis enim Tâ&v Ui iteparcipo) non proavum solum ab oratore significatum esse puto, sed omnes deinceps avo superiores. »

(2) Schneider , De jure hereditario Atheniemium ^ p. 6-9 ; Hermann, Privataîterthûmer , 2* édition, § 64 , 12.

(3) De Solonis legibus, p. 108.

(4) Eod. loc, f p. 100 : c Proximus cognatus cum virgine x>i^pou hères est. »

(5) Démosthène, C Macartatum , § 5i , Rdske, p. 1067*

Il£aut, sans hésitation, rejeter cette doctrine et dire que les filles recueillaient la totalité de la suc^ cession de leur père, à l'exclusion de tous les collatéraux* Seulement , et c'est là peut-être ce qui a trompé M. Schelling , les collatéraux les plus rapprochés avaient le droit d'épouser les épiclères et de devenir par le mariage administrateurs de leur fortuné. Mais il ne s'ensuit pas que le mari fût copropriétaire avec la fille; la propriété appartenait exclusivement à celle-ci; elle était réservée aux enfants à naître du mariage. Dès que ceux-ci avaient atteint leur majorité , ils devenaient les continuateurs légaux de la personne de leur aïeul , et cette qualité leur permettait de dépouiller leur père de l'administration de la fortune de leur mère.

Le texte de la loi citée par Démosthène , obscur et certainement tronqué, pourrait très-bien n'être qu'une reproduction infidèle de la loi, fréquemment citée par les orateurs , qui autorisait le père , lorsqu'il avait seulement des filles , à faire un testament , pourvu qu'il léguât tout à la fois ses filles et sa fortune : &v iï 6Y)Xe(aç nuaxakh^^ ai»v xa/naiq (i).

(i) Isée, De Pyrrhi hereditate , § 68, Oidot, p. 258 ; cf. § 42, Didoty p. 255, et De Ariitarchi hereditate^ § i3, Didot , p. 307. — M. H. Buermann , Dos attische Inteitaterbfolge^ gesetiÇf 1877, p. 382 ( dissertation extraite du Rheinisches Muséum, t. XXXII ), propose de rétablir ainsi le texte de la loi : ^OoTtc &v (1^ SiaOéfAevoc àitoOàvip , tôv (&àv 9caî6ac xaTaXeCirp OvtXfiCac, [toO; èxt^éxto 'févouc] ovv[oix€tv] TaOr^^tv, etc.. Ce fragment se rapporterait donc aux droits des collatéraux sur les filles épiclères, droits dont nous parlerons plus

III. — Nous avons dit que l'ordre des descendants passait tout entier avant celui des collatéraux. Il faut pourtant reconnaître que ce point fut quelquefois contesté devant les tribunaux athéniens. Une partie notable d'un plaidoyer d'Isée f i) est consacrée à réfuter l'argumentation d'un plaideur que nous pouvons ainsi résumer : le défont a laissé un petitfils né d'une fille et un neveu né d'un frère; le neveu doit être préféré au petit-fils , en vertu de la loi qui dit que les parents par les hommes l'emportent sur les parents par les fenunes. Le grammairien, auteur de Vkypothesis, n'hésite même pas à dire que ce raisonnement pouvait être contraire à la justice^ mais qu'il était certainement conforme au droit.

Isée répondit victorieusement à notre avis , et cette partie de son discours mérite d'être reproduite

loin, §7.— Pour M. K. S&Aigtt^Rheinisches Mutewny t. XXXI, p. 176 et suiv.y et pour M. Gra8sho£P, De succemoneab in^ testatù , p. 8 , le texte conservé dans le discours contre Macartatos n'a aucune valeur et ne doit pas être utilisé : < Hsc lez, dit M. Graishoff, nuUius est pretii neque nobis prodest nisi in iis quœ etiam aliunde nota sunt. » Ces auteurs sont convaincus que la prétendue loi est l'œuvre d'un faussaire , qui l'a composée à l'aide des premiers paragraphes du discours d'Isée sur la succession d'Hagnias. — Les raisons invoquées par M. Buermann, Dos attische Intestaterbfblgegesets^, et JRheinitches JMuseuMy t. XXXII, p. 353 et suiv., en fiiveur de l'authenticité de la loi, dont le texte serait seulement réduit et corrompu , nous paraissent très-graves et dignes de l'attention des philologues, (i) De Cironis hereditate , §§ 3o et suiv., Didot , p. 295.

comme spécimen curieux des formes de discussion juridique admises devant les Héliastes.

<i Je pense , dit-il , que déjà vous êtes tous plei-* nement convaincus que les parents collatéraux se rattachent au défunt par un lien moins étroit que celui qui l'unit à ses descendants. Mais, cependant, puisque mes adversaires , sans tenir compte de cette vérité élémentaire, osent me disputer la succession de mon aïeul , je vais établir mon droit de la façon la plus évidente , en m'appuyant sur les lois.

à Si ma mère , la fille de Ciron , vivait encore , et que Ciron fût mort intestat, laissant, non pas son neveu , mais son frère , ce frère aurait bien le droit d'épouser la fille ; mais il ne deviendrait pas maître de la fortune de Ciron. Cette fortune appartiendrait aux en&nts à naître du mariage de la fille et du frère , et ce dernier serait tenu de la leur remettre à l'époque de leur majorité. Ainsi le veut la loi. Eh bien l si , du vivant de la fille , le frère du défunt n'est pas propriétaire des biens de celui-ci, qui doivent être réservés aux enfants de la fille , n'est-il pas évident que , après la mort de la fille aujourd'hui représentée par nous qui sommes ses enfants , c'est à nous que la succession doit appartenir et non pas à nos adversaires ?

« Cette preuve n'est pas la seule que je puisse invoquer. J'en trouve une autre , non moins évidente , dans la loi sur les mauvais traitements. Si notre aïeul Ciron vivait encore et qu'il fût dans le besoin , ce ne serait pas mon adversaire qui

tomberait sous le coup de la loi et serait tenu de fournir à Ciron des aliments ; l'obligation pèserait sur nous. La loi dit , en effet , qu'il faut nourrir ses parents. Or, les parents sont la mère et le père, Taïeul et l'aïeule, le bisaïeul et la bisaïeule, s'ils vivent encore. Ces personnes sont la souche de la Eamille, leurs biens passent à leurs descendants. Mais aussi, lors même qu'ils n'auraient aucune fortune à laisser à leurs enfants , ils ont le droit d'exiger des aliments. Eh bien ! serait-il juste que nous, qui avons les mauvaises chances, qui sommes tenus ^ sous peine de nous exposer à l'action de mauvais traitements, de fournir des aliments à nos parents sans fortune, nous soyons , privés des bonnes chances et condamnés à voir les biens de nos parents remis à nos adversaires, au lieu de nous être attribtiés ? A quelque point de vue qu'on se place, ce résultat serait souverainement inique (i). « Faisons maintenant un parallèle entre la descendance et la parenté collatérale. Ce parallèle vous facilitera l'intelligence de la cause. Dites-moi qui est le plus rapproché de Ciron , de sa fille ou de son frère ? Évidemment sa fille ; car elle a pour auteur Ciron , tandis que le frère a seulement le même auteur que Ciron. Je vous adresse la même

(i) Les interprètes de notre droit civil , suivant Pexemplc dHsée, font encore remarquer l'étroite corrélation qui existe entre le droit à la succession et Pobligation alimentaire. Dans les cas douteux , ils font peser la dette d'aliments sur l'héritier pr&omptif. (Voir M. Demolombe, Cours de Code civil, t. IV, n«« 35 et suiv.)

question pour les en&uts de la fille et pour le frère. Évidemment encore, les enfants de la fille sont plus rapprochés que le frère ; car ils appartiennent à la descendance et non pas seulement à la parenté collatérale» Eh bien I si nous sommes déjà préférables au frère de Ciron , ne devons-nous pas, à plus forte raison , être préférés à notre adversaire, qui n'est que le fils du frère de Ciron ?

« Je crains , en vérité , de vous avoir fatigués en insistant sur des propositions trop évidentes. Tous , vous trouvez dans la qualité de descendants des droits incontestables sur tes successions de vos pères , de vos aïeuls et de vos ascendants des degrés plus éloignés. Je ne sais vraiment paa si jamais , jusqu'à ce jour, un plaideur a eu à soutenir de» vaut vous un procès pareil à celui-ci. »

A cette argumentation , » raisonnable et si convaincante, de Porateur, nous n'ajouterons qu'un mot. La loi citée par le Scholiaste : KpaTuv to5ç i^^&foç xal xc^ èx T(&y d^^éva>y , s'appliquait seulement dans les relations de parents appartenant au même ordre. Elle ne devait donc pas être invoquée dans le procès sur l'hérédité de Ciron, puisque le combat était alors engagé entre un descendant et un collatéral.

Les descendants passaient donc avant les collatéraux.

QUAND le défunt laissait tout à la fois des fils et des filles , les filles n'étaient pas héritières7 les fils se partageaient entre eux , à l'exclu-

sioft de leurt sœur» , la totalité de k succession ( t ). Us étaient seulement obligés de doter leurs sœurs , et voilà pourquoi les filles étaient alors appelées iicfepotxoi (2).

On a cru cependant trouver» dans un passage d'Isée, k preuve que Phéiédité du père se divisait également entre les fils et les filles : Uaxp^^ Xpi)(AiTi0v tb îoov aÔTOtiç ( scilieet filiis et filiabus ) 6 v6{Aoç luraoxetv 8(8id9iv (3). Toutefois, la part dévolue aux sœurs aurait été , dit-on , provisoirement administrée par leurs frères , et c'était cette part que les frères, au moment du mariage de leur sœur hibcfovMç^ remettaient à son mari à titre de dot (4).

Mais, dans k texte que nous venons de transcrire, l'orateur ne dit pas que les fils et les filles du défiint viennent concurremment à sa succession. 11 dit que les filles et les fils de filles prédécédées ont sur ks biens du père des droits égaux , de même que les sœurs et les fils de sœurs prédécédées recueillent concurremment la succession du frère. Ce texte se rapporte donc à la représentation et non pas à k vocation de successibles du même degré.

Ce qui prouve bien d'ailleurs que les filles n'héritaient pas, et que leurs frères, en les dotant, ne se bornaient pas à remettre aux maris de leurs sœurs des parts de la succession , c'est que les frères

(i) Voir Aristophane, A^es, v. i65o et suiv.

(2) Grasshofir, De succestione ab intestato, p. 22.

(3) Isée, De Apollodori hereditate, § 20, Didot , p. 286.

(4) Voir Schneider, De jure Hereditario Atheniensium, p. 16, , ^ SchiMng 9 De Sotani» iegibuSf f>. 121.

avaient une certaine latitude dans la détermination du chiffre de la dot. Us donnaient tantôt plus, tantôt moins , suivant leur générosité personnelle et leur affection pour leurs sœurs (i). On ne trouve pas, en effet, dans le droit d'Athènes, de disposition analogue à la loi crétoise , d'après laquelle la dot de la fille, lorsqu'il y avait des fils, était nécessairement égale à la moitié de la part de chacun des fils (2). Isée nous dit seulement qu'un fils adoptif, lorsqu'il se respecte , n'oserait pas offrir à la fille de l'adoptant une dot moindre que la dixième partie des biens laissés par son père (3).

Les fils ne se bornaient pas à doter seulement les filles légitimes de leur père , ils dotaient même les filles nées hors mariage. Le fils adoptif de Pyrrhus, EndiuSy maria une fille naturelle que Pyrrhus avait eue (4), et lui constitua en dot une somme de mille drachmes {5), environ le dix-huitième des biens

(i) Lysias, Pro Mantitheo^ % lo^Didot, p. 172 ; Démosthène, C, Aphobum, I, §§ 65 et 8uiy.f Reiske, p. 834.

(2) Strabon, X, 4, g 20. — Le Musée du Louvre possède un fragment d'une ancienne loi crétoise sur les successions ( Frœhner , Catalogue des inscriptions grecques, i865, n* 93, p. 180); mais ce fragment mutilé ne peut guère être utilisé.

(3) Isée, De Pyrrhi hereditàte , % 5i, Didot, p. 256.

(4] Nous disons a fille naturelle 9, bien que M. Buermann , Drei Studien aufdem Gebiet des attischen Rechts, 1878, p. 638 et suiv., ait récemment essayé de démontrer que Philè était , non pas ime v6dv), mais bien une fille légitime de Pyrrhus. L'argumentation de M. Buermann ne nous paraît pas décisive.

(5) Isée , De Pyrrhi hereditate^ § 49, Didot, p. 256. — On lit dans le texte que la dot fut de trois mille drachmes

qu'il avait recueillis dans la succession de son père

adopti£

Sous le nom de fils, nous comprenons non-seulement les fils légitimes nés du sang du défunt , mais aussi les fils simplement adoptifs. Il est vrai que Padoption n'était permise qu'à celui qui n'avait pas d'enfants légitimes. Mais on comprend facilement que , postérieurement à une adoption entrevifs régulièrement accomplie, l'adoptant pouvait avoir des enfants. La survenance de ces enfants ne révoquait pas l'adoption. Les enfants adoptifs et les légitimes venaient en concours à la succession , et se partageaient également les biens du père commun. Isée nous a conservé les termes mêmes de la loi qui réglait ce concours : Aiapp^SiQV iv xtj^ v6|M|> Y^YpaxTai, èàv icoiiQaafiivc^ xaïteç ixtYéyu)VTa( , xb (i^poç èxitepov Sx^iv vf^ç oiolaç %aX xXYjpovotAeiv &tJi.o(u)ç di(id^tépouç (i).

M ais , d'un autre côté , le droit de succéder comme fils n'appartenait ni aux enfants légitimes sortis de leur famille naturelle pour entrer par adoption dans

(rpvr^KÙi^ ^P^t^)> °^^s î^ cloit y avoir une erreur de copie . car l'orateur dit plus loin que cette dot n'équivalait pas même à la dixième partie de la succession de Pyrrhus (§ 5i)^ qui 'était de trois talents ( § 49), et trois mille drachmes égalent le sixième de trois talents, (i) Isée, De Philoctemonis hereditate, § 63, Didot, p. 282.

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une autre fiunille » ni aux caâtntt esfadiédis , ^qî aux enfants nés hors mariage.