SUCCESSIONS EXTRAORDINAIRES

SomiAiRE. — § I. Les xijpioaîaC. — § a. Retour successoral. — § 3. Successions en déshérence*

LORSQUE la ligne nxaternelle n'avait aucun représentant jusqu'au degré de ica?çdlvet|;iou du défunt inclusivement , on revenait à la ligne paternelle et la succession était attribuée au parent le plus proche parmi ceux qui se rattachaient au défunt par son bisaïeul, son trisaïeal et ainsi de suite : 'Eàv (JLiQSexépcoOev 1j èvxbç to6t(i)v , xhf icpbç ^aTpbç iYY^" TiTO) x6piov e7vat (i). C'étaient probablement ces parents, plus ou moins éloignés, de la ligne paternelle, oî (JLaKpiOev xaxà ^ttoç wpooi^xovTSç , qui étaient désignés sous le nom générique de XYjpcixrraC, et ce nom leur avait été donné, nous dit Hésychius,

(i) Démosthène, C. Aiacartatum, § 5r^ Reiske, p. 1067.

parce qu'ils recueilUient la successioii lorsque dans la maison il n'y avait pas de proches parents : Xr^pcûovtoç Tou oîxoo tôv i-fx^aréwv ixXtjpovoiiouvTo (i).

LB droit grec dorien nous offre un exemple de ce que nous appelons parfois retour successoral, et plus exactement succession anomale.

L'article 35 1 de notre Code civil dit que, « si l'adopté meurt sans descendants légitimes , les choses recueillies par lui dans la succession de l'adoptant y et qui existeront en nature lors du décès de l'adopté , retourneront aux descendants de l'adoptant, d

Cet article pourrait servir de traduction presque littérale à une vieille loi crétoise trouvée dans les ruines de Gortyne* Cette loi, dont M. Kirchhoff juge difficile de placer la date plus tard que la cinquantième olympiade (58o avant J.-C), et que d'autres savants font remonter encore plus haut, est ainsi conçue : Aï 8è Oivot o àv^cavroç ^écna Téxva (aI xaTaXiic6v, xàp to àvicava|JLévo im6aXX6yxavç iv)copàv xà xpé^AaTa (2).

(i) 5. V. x^p«M^M, édit. Albert!, p. i552, note 28.

(2] Cauer, Delectut inscriptionum gr^ecarum, 1877, n« 37, p. 41 et suiv. — Cette loi crétoise, dont nous avons d^à parlé supra, p. 20, note 2 , a été, pendant l'impression de notre Étude, Pobjet d'un remarquable mémoire de M. Michel Bréal {Joutmal des Savants, 1878, p. 496-304). iyucune objection sérieuse ne peut être proposée , au point de vue juridique ,

L'âvicavto^ ou ovfoytoç , c*est Théritier désigné par ledecujus, Padopté testamentaire. Si cet héritier institué meurt sans laisser d'enfants légitimes ( el Oivot *)fvi^ata Téxva (Ji)) xataXticûv) , les biens qu'il doit à la générosité du testateur (Tàxpi^iAa-cixTou àvçavopivou) retourneront aux parents du testateur (ol èict6iXXovTeç tou àvfavo|jiéyou)«

Dans le cas d'adoption entre vifs , lorsque l'adopté mourait sans postérité, sa succession était recueillie par l'adoptant. Mais celui-ci héritait alors en qualité de père ; aux yeux de la loi civile et de la loi religieuse, il n'y avait pas de différence entre le père par adoption et le père par les liens du sang.

Le témoignage spécial au droit crétois nous a paru digne d'une mention , en attendant que de nouvelles découvertes permettent de le généraliser.

contre la reconstitution philologique du texte. La traduction seule donne prise à quelques critiques, parce que M. Bréal, au lieu de Voir dans Pàvf flcvà(xevo( un testateur et dans Pavlov- To< un héritier institué , a mieux aimé y voir un adoptant entre vïh et un adopté. Avec ces titres d'adoptant et d'adopté, la loi contredirait un principe presque certain des anciennes législations , ce principe que l'adopté entre vifs est lié à la succession de l'adoptant, qu'il est hères necessarius, sive velit, sive nolit Que l'on substitue à ces titres ceux de testateur et d'héritier institué, et la loi sera en harmonie avec ce que nous savons d'ailleurs. L'adopté par testament ou héritier institué pouvait, en effet, ne pas accepter la succession qu'il jugeait trop onéreuse. En n'allant pas à l'hérédité (\f.i[ imxtopûv), en ne faisant pas adition, en s'abstenant, il édiappait à l'obligation de représenter la de cujus et de payer les charges de la succession. Le parallèle qui suit montrera quelles différences séparent

IL devait être bien rare qu'un Athénien mourût sans laisser d'héritiers légitimes ou testamentaires» L'un des plus grands malheurs pour les anciens était la cessation d'un culte domestique. Lorsqu'une famille n'avait plus aucun représentant, le foyer, sur lequel devaient être offerts les sacrifices aux morts , n'était jamais allumé , et nul n'allait déposer sur les tombeaux des ancêtres les repas funèbres auxquels ils avaient droit. Le citoyen qui

notre traduction de celle de M. Bréal , le texte grec étant le même pour l'une et pour Pautre.

M. br£au

« L'adopté n'est pas tenu de payer les dettes du père adoptif, ni de délivrer les legs que celui-ci a institués ; mais auparavant» il n'entrera pas en possession.

<c Si l'adopté meurt sans laisser d'enfants légitimes, les biens - retourneront aux parents de l'adoptant.

« Si l'adoptant intente une action en révocation, les hérauts l'annonceront en place publique, du haut de la pierre, le peuple étant assemblé.*. »

E. CAILLEMGR.

« L'héritier institué n'est pas obligé de payer les dettes du testateur, ni d'acquitter les legs faits par le testateur ; mais il ne pourra faire adition avant (d'avoir pris cette obligation).

« Si l'héritier institué meurt sans laisser d'enfants légitimes, les biens retourneront aux parents du testateur.

K Si le testateur veut révoquer son testament , la révocation aura lieu publiquement devant le peuple assemblé... s

n'avait pas d'héritiers choisissait donc y pour échapper à la honte de la déshérence (i), un successeur testamentaire.

Mais, soit qu'il y eût eu négligence, soit pour toute autre cause exceptionnelle , il arrivait quelquefois que la mort surprenait l'Athénien avant qu'il n'eût désigné son représentant. La loi , pour prévenir l'abandon d'un autel privé, chargeait alors le premier archonte de veiller soigneusement à ce que la maison ne restât pas déserte : '0 y6\koq T(ip olpx^vxi TÛv otxiAv, Sic<i>ç Sv (JkT] iÇ6piQ(jicovTa(, icpooriTtci TÎjv èwipiXetav (2).

Il n'y avait donc pas , ou du moins le législateur souhaitait qu'il n'y eût pas, à Athènes, de successions en déshérence. Lorsque l'hérédité était vacante, l'archonte éponyme cherchait un citoyen disposé à prendre la place du mort et à ressusciter l'œuvre religieuse que la vacance avait interrompue. Quand il l'avait trouvé , il l'introduisait dans la maison du défunt.

Même à l'époque où les besoins du Trésor étaient urgents et où les confiscations furent multipliées pour subvenir aux dépenses publiques , l'idée qu'une maison ne doit pas périr resta toujours en honneur. 11 eût été facile d'attribuer à l'État les biens en déshérence ; on aima mieux maintenir

(i) Isée, De ApoUodori hereditate, g 3i , Didot, p. 288.

(2) Isée, eod, loc, % 3o, Didot, p. 287; cf. Démosthène, C. Macartatum, g 75» Reiske, p. 10764 et Anaximène (Aristote) Hhetorica ad Alexandrum, II, 8, Didot, I, p. 418.

à Péponyme le droit d'adjuger les successions sans héritiers aux personnes qui s'engageaient à continuer le culte domestique (i).

( I ) Voir Wachsmuth, Helltniiche A Iterthumskunde^ 2« édit», II, p. 177.