LXVIII. Us sont tous deux d'accord sur ce point qu'en
(1) Satire \ III, v. 127 et 118.
(2J Liv. lJ,Epi{îr. XIH.
général l'exercice du barreau était fort peu lucratif, et que Tavocat était condamné à labourer une poussière inféconde et à creuser son sillon sur un rivage stérile.
Juvénal a consacré sa Satire YII à décrire la misère a laquelle étaient condamnés et les hommes de lettres et tous ceux qui suivaient les carrières libérales, notamment les avocats; il s'exprime à leur égard en ces termes :
Die igitur, quid causidicis civilia praestent Ofticia (1), et magno comités in fasce libelli ? Ipsi magna sonant, sed tune, cum creditor audit, Prscipue : vel si tetigit latus acrior illo, Qui venit ad dubium grandi cum codice nomen.
Tune immensa cavi spirant mendacia foUes, Conspiei turque sinus. Yeram deprendere messem Si libet, hinc centum patrimonia causidicorum, Parte alia solum russati pone Lacernse.
Cousedere duces : surgis tu pallidus Ajax; Dicturus dubia pro libertatc, bubulco Judice : rumpe miser tensum jecur, ut tibi lasso Figantur virides, scalarum glorîa, palmse.
Quod vocis pretium ? siccus petasunculus, et vas
(l) Ces expressions civiNa prœstart officia caractérisent d'une manière très-exacte la nature de services que rend l'avocat à ses clients. Juvénal a été bien moins exact lorsque, dans tout le cours de cette Satire, il emploie le mot merces pour définir les honoraires des avocats et des gens de lettres, comme, par exemple, dans ce vers si connu :
Sclre volunt omnes^ mercedem solvere nemo. '
Le mot merces n*est applicable qu'aux contrats de louage,?' qu'aux rémunérations des services appréciables à prix d'argent. Les mots d!honorarium et de saiarium (ce dernier mot a dégénéré dans notre langue) conviennent seuls aux rémunérations de services d'un ordre moral (lois YI et VII. mandat, velcontr,). Néanmoins Juvénal est excusable d'avoir employé Texpression merces ^ puisque Cicéron (Philippiq. II, 17) et les jurisconsultes. eux-mêmes (Ul~ picn, loi I, de exlraord. cognit.) Tout appliquée au même ordre d'idées.
PelMmydum, aut vetçres, Afroi'um çpimeQÎa, butin, Aut vinum Tiberi dcvectum, quinque lagenae.
Si quatcr egisti, si contîgit aureus unus, Ind« cadciBt pâvtea tx fcedere pragmalloorum. .£iniUo ddbitur, qaantum licet; et melius nos j^giinus : hujus enim stat currus aheneus, alli Quadrijuges in vestibulis^ atque ipse feroci , Bellatoré sedens eur vatum hastile minatup ËiniQUs, et statua meditatur praelia lusca.
Sic Pedo conturbat, Matho déficit ; exitus hic est Tongilli, magoo cum rhinqcerote lavari Qui solet, et vexât lutuienta balnea turba, Perque forum juvenes longo prseniît assere Medos, Empturus pueros, argentum, murrhina, villas : ^^pondet enim Tyrio stiataria purpura filo.
Et ta m en est il lis hoc utile : purpura vendit Causidicum ; vendunt ametbystina ; convenit illis Et strepitu, et facie majoris vivere census.
Sed finem impensœ non servat prodiga Borna/ Fidimus eloquio ? Ciceroni nemo ducentos Nunc dederit nummos, nisi fulserit annulus ingens. Respicit boc primum qui litigat, an tibi servi Octo, decem comités, an post te sella, togati Ante pedes. Ideo conducta Paulus agebat Sardonyche, atque idée pluris quam Cossus agebat, Quam Basilus : rara in tenui facundia panno.
Quando licet Basilo flenlem producere matrem ? Quw bene dicentem Basilom fei'at ? Accipifkt te fiatiliti, vel ptflniB nutricitla cauiridtconim Africa, si plaçait mercedem potiei*e liiiguai.
Ainsi, ê» ex-trayant de ce ff agm^Rt tout ce quî a trak; au point de vue que nous examinons, nous y voyons d'abord que le patrimoine réuni de cent avocats ne saurait é^pdef la foriune d'un cocher :
.... Hinc ceatum p^trimonift caussidicomm, Parte alia soluQi rtusati poiue Laeernœ.
Le poète, pour donner plus de vivacité au tableau, pi^iid poar exemple «ne des causes les plus miportatites :
Consedere duces : surgis tu pallidus Ajax. . .
L'avoeftibrôerasa poitrine et s'épuisera eu laborieux ^florts; on le verra plein d'aniiété et d'émotion, at» tendre, pftie et tremblant, le dénoàment de la lutte. £h bien! qu'obtiendra-t-il pour prix de tous les soins qu'il s'est donnés, de tous les tourments qu'il a soufferts? Il obtiendra quelques poissons chélifs, un jambon décharné, ou cinq bouteilles d'un vin prosaïque arrivé par la voie du Tibre :
Aut vinum Tiberi devectum, quinquc lageuae.
Voilà quels seront ses honoraires.
Martial parle tout à fait dans le même sens. A part quelques exceptions, le plus grand nombre, ou plutôt la foule des avocats ne gagnera pas de qnoi payer ses loyers et mourra de faim. Il s'adresse à Sextus et lui dit : .
Qus te causa trahit, \e\ qu» fiducia RoBiam, Sextd ? Quid aut spera«, aut petit inde ? refcr.
Causas, inquis, ag[ani Cicérone disertius ipso, Atque erit triplici par milii ncmo foro.
Egit Atestiniis causas , et Caius : utromque j^aras ^ sed neuiri pensh toia fuiL
Alria magua colam : vix très aut quatuor ista Res aluil : paîlet caetera turba fame(t).
L'avocat recevra sans doute des présents de la part de ses clients , à l'époque des Saturnales :
Saturn^lia divitem Sab^Uum Fecerunt ; merilo tumet Sabellus ; Nec quemquam putat esse, prœdicatque Inter causidicos beatiorem (2).
(1) Liv. m, Epigr. XXXVIII.
(2) Liv. IV, Epigr.XLV.
Mais ces présents que l'avocat Sabellus a reçus, qui le rendent le plus heureux des avocats , sont-ils bien considérables? Écoutez le poète :
Hos fastus animosque dat Sabello
Farris semodius, fabaeque fressae
Et thuris piperisque très selibra^. . . .
Ainsi ce qui lui donne tant d'orgueil, c'est uo demimuid de farine, des fèves dépouillées de leurs enveloppes, trois demi-livres d'encens et de poivre !
Il ne faudra donc pas s'étonner si l'avocat qui voudra se marier^ essuie plus d'un refus humiliant. Le père de famille désireux d'établir richement sa fille, lui préférera quelquefois un crieur public :
Septem causidici
Cujusdam modo nuplias petebant Aquodam sene : non moratus iUe Prsconi dédit Eulogo pueUam (l).
Enfin Martial fait allusion à l'habitude dans laquelle étaient les plaideurs de se montrer ingrats vis-à-vis de leurs avocats, lorsqu'il dit en parlant d'un de ces plaideurs qui est atteint de la goutte :
Litigat, et podagra Diodorus, Flacce, laborat. Sed nil patrono porrigit; baec cbiragra est (2).
Le barreau n'est donc pas une carrière lucrative , à part quelques exceptions. C'est à ces rares exceptions (via: très aut quatuor ista res aluit) qu'il faut appliquer ces mots du même poète empruntés à son épigramme LXXVU du livre I, ou, en parlant du barreau
(0 Liv.M, Epigr. YIII.
(2) Liv. I, Epigr. XCIX.
de Rome, il dit : Illic œra sonant. Encore si les avocats privilégiés qui obtenaient en petit nombre des honoraires considérables, avaient dû leur privilège à la seule reconnaissance de leurs clients, ou à la supériorité de leurs talents! Mais nous verrons bientôt à quel prix ils achetaient cette faveur.
Pourquoi donc la toge n'est-elle pas un moyen d'acquérir? d'où cela provient-il?
Ce n'était pas de la pénurie des procès j car Martial affirme lui-même que toutes les juridictions en étaient encombrées t
Fora litibus omnii' fervent;
Ipse potes fieri, Marsia, causidicus (1);
ce qui veut dire que la statue de Marsyas pourrait être elle-même avocat, tant elle a entendu de plaidoiries (2). Et Suétone vient confirmer le témoignage (3) du poète. D'un autre côté, sous Claude, un séuatus-cousulte , ravivant dans une certaine mesure les 'dispositions de la loi Cincia(4), qui, renouvelée par Auguste (5), était déjà tombée en désuétude, avait fiïé a 10,000 sesterces (2,100 fr.), le taux auquel les honoraires des avocats pourraient s'élever (6). Ce sénatus-consulte fut con-
(1) Liv N, Epigr. LXII.
(2) Cette statue était placée là où les avocats plaidaient le plus. C'est dans ce sens que Juvénal , parlant de la statue d'Apollon placée dans le lieu où se réunissaient les jurisconsultes , a dit : jurisque prritus JpoUo (Satire I, v. Î28).
(3) In Fespasian., X. '
(4) La loi Cincia, de l'an 550, défendait aux avocats de rien recevoir à titre de présent ou d'honoraires : « Lex Cîncia quâ cavetur antiquitus, nequis ob causam orandam, pecuniam, donumve acciperet (Tacit. Annaî. XI, 5).
(6) Dion Cassius, liv. X VIII. — Tacite, /tnn. XIII, 4?. (6) Tacite, Ibid., V, 8.
firme sous Néron (1); et si Trajan oblige les parties d'affirmer par serment , au commencement du procès, qu'elles n'avaient rien donné ni promis a leur défeû* seur, il ne défend pas à celui-ci de recevoir jusqu'à concurrence de 10,4)00 sesterces , pour une seule cause , lorsque- le procès était terminé (2). Ainsi les avocats n'«v^ient pas à se plaindre des limites dans lesqueiies les rémunérations de leurs clients pouvaient s'exercer.
L'état des choses que nous avons constaté s'expliquerait-it par la multiplicité des avocats? Sans doute, cette circonstance devait y contribuer pour beaucoup; mais il faut selon nous l'attribuer à une cause plus décisive. Cette cause est l'abaissement où le barreau était descendu. Cet abaissement provenait lui-même de plusieurs motifs.
Il provenait de la décadence des lettres latines , de f extinction presque totale de l'éloquence. Pline le jeune, qui était avocat à cette époque, et avocat disert, s'il faut en croire son ami Martial (3), regrette sincèrement cette décadence (4). Tacite la déplore aussi dans son dialogue de oratoribus (5) .
Il provenait surtout des moyens que les avocats employaient pour grossir le flot des clients et le chiffre de
(I) Suétone,//} Néron. ^ XYII, — Conf. Tacite, //w/ia/., XIII, 5. ^^Yoy. eu ce sens Zimmern, Des actions, p. 481, note 9.
(i) C'est en ce sens qu'il faut entendre le fragment de Pline, Epit. V, 4, U. — Dans le moyen âge l'on trouve des statuts qui avaient fixe aussi le chiffre des honoraires des avocats. — Yoy., par eiiemple , les statuts du comte de Provence, sur Tétat des avocats. — M. Giraud, Essai sur rHisioirç du droit au mojen âge ; n, 82.
(3) Martial l'appelle yiirw/i '/m ç ; liv. X, Ëpigr. X.
(4) Liv. I, Ep. Y.
(6) Passent,
— Ml —
l#iirs honoraires. Travaillés par cette maladie de l'époque, qui portait tous les citoyens à sortir de leur sphère, traders que Javénal qualifie si heureusement par les m^ia ambiiioêa paupertas :
Ambitiosa paupertateomnes viviinus(l)
ils affichent tous les dehors du luxe et s'étudient à cacher leur misère sous l'extérieur d'une opulence menteuse. Pourquoi, par exemple, yËmilius plaide-t-il plus qu'un autre? pourquoi, plus heureux qu'un autre, obtiendrat-il la totalité des honoraires que les lois permettent de lui donner : ^milio dabitur quantum licet.,. c'està-dire, d'après le sénatus^consulte décrété sous Claude et confirmé sous Néron, 10,000 sesterces (2,i00 francs)? c'est parce qu'on voit dans le vestibule de sa maison un char d'airain attelé de quatre coursiers superbes; c'est* parce qu'on y contemple sa statue éque^re, dont l'air martial semble respirer les combats et lancer au loin des javelots. Les portraits de Juvénal sont saisissais :
.... Hujus enim stat curru« ab^aeus, al|i
Quadrijuges in vestibulis, atque ipsa feroci
Bellatore sedens curvum hastile minatur
Eminus, et statua meditatur prsHa lusca.
Martial, frappé, lui aussi, de ce ridicule, fait résonner à nos oreilles le bruit des enclumes sur lesquelles l'airain et le bronze viennent se transformer en statues équestres commandées par des avocats :
Tarn grave percussis incudibus sra résultant, Caufisidicum medio quum £aber aptat equo (2).
(1 ) Sat. III, V. 1 82 . — Ce mal n'existe-t-ilpas encore de nos jour»? (2) Liv. IX, Epigr. LXIX.
C'est la pourpre et l'améthyste, ajoute JavéMl, qui font valoir l'orateur et doublent ses honoraires. Cicéron lui-même n'obtiendrait de personne 200 sesterces, si un anneau de grand prix ne brillait à son doigt. Ce que regarde d'abord le plaideur, c'est si l'avocat a huit porteurs et dix cliens , s'il est suivi de sa litière , s'il est précédé par ses amis revêtus de leurs toges. La pauvreté et l'éloquence, dit-il, sont incompatibles:
.... Rara in tenui facundia pan no.
Dans une Satire précédente, il avait déjà déclaré qu'il ne pouvait y avoir dans Rome , toute corrompue qu'elle était, un mortel assez patient, assez insensible pour se contenir à la vue de Tavocat Mathon remplissant sa litière neuve de sa rotondité :
Nam quis iniquœ Tarn patiens urbis, tam ferreus, ut teneat se Caussidici nova quum veniat lectica Malhoni Plena ipso (i)?
La plupart de ceux qui étalent ce luxé en disproportion avec leur fortune seront bientôt ruinés par les dépenses qu'il leur impose :
Sic Pedo conturbat, Matho déficit
Il n'y aura que le petit nombre qui s'en trouvera bien :
Convenit iUis £t strepitu, et facie majorls vivere census.
Nous avons vu le luxe qu'étale Tavocat dans sa maison , et celui qu'il déploie en allant au lieu où se tiennent
(1) Satire 1, V. 30 et suivante.
les audiences. Suivons-le jusque dans le prétoire.'» H parle... quel enthousiasme autour de lui! Entendezvous ces applaudissements bruyants et frénétiques qui viennent bientôt l'interrompre et couvrir sa voii ! Son élo* quence est donc entraînante? Détrompez-vous , elle n'est pour rien dans ces ovations. Voulez-vous en avoir le secret? Ce n est, cette fois, ni Martial ni Juvénal qui vous le diront; mais interrogez Pline le jeune, et il vous dira ce qu'il a vu lui-même, ce dont il a profondément gémi, c'est-à-dire que les avocats amenaient avec eux à l'audience une phalange d'auditeurs gagés, qui, au moment convenu, à un signal donné, faisaient éclater leur admiration et leur enthousiasme au point d'empêcher l'orateur de continuer. Écoutez son récit :
« Sequuntur auditores actoribus similes, conducti et redempti; maneeps convenitur in média balisica, ubi tam palam sportulœ, quam in triclinio dantur : ex judicio in judicium pari mercede transitur. Inde jam non inurbane 2ocpoxXet(; vocantur : iisdem latinum nomen impositum est, Laudicœni. Et tamen crescit in dies fœditas utraque lingua notata. Heri duo nomenclalores mei (habent sane aetatem eorum, qui nuper togas sumpserint), ternts denariis ad laudandum trahebantur : tanti constat, ut sis dissertissimus. Hoc pretio quamlibet numerosa subsellia implentur : hoc ingens corona colligitur : hoc infiniti clamores commoventur, quam fxeao^opoç dédit sigiram. Opus est enim signo apud non intelhgentes , ne audientes quidem : nam plerique non audiunt, nec ulli magis laudant (1). , . .
(1) Liv. II , Ëpît. XIY. J3ans notre barreau, ces mancruvres sont entièrement inconnues ; elles se sont réfugiées dans les tliéàr
Voità à quelles coiidkioûs l'avocal obtient ses succès.
Joignez à cela l** les nsarchés que Tavocat est tenu ée faire avec les praticiens, s'il veut avoir des causes, marchés qui diminuent considérablement ses honoraires :
Inde cadunt partes e\ fcedere pragmaticorum (i).
V r<^ligatton où il est quelquefois de tendre la main h son client :
Et judex petit et patronus
et vous comprendrai vraisemblablement pourquoi le barreau s'est si considérablement amoindri.
Dans ce barreau ainsi diminué, on voit prendre place des hommes destitués de toute vocation et de toutes les facultés que cette profession exige; quelques-uns ont porté leur audace jusqu'à échanger un métier vulgaire contre la toge. Martial nous en fournit un exemple fort, curieux , en nous parlant du boulanger Giperus qui s'était feit avocat. Voici l'éfngramme :
Pistor qui foeras diii, Cipere, Nunc causas agis et ducena quœris; Sed consumis et nsque mutuaris.
A pistore, Cipere, non recedis £t panem facis et facis farinam {%),
très. Notons cependant que les avocats ont souvent parmi les jotirni^stes des amis complaisants qui rappellent un peu Tabus éont Pline se pli^ignait.
(i) On voit encore de nos jours quelques exemples de ces abus. Imbert s'en plaignait aussi lorsqu'il écrivait sur la pratique de notre ancien barceau. — Voy. Pollet, Hisioriœ for, roman.
(2) Liv. Vin, Ep. XVI. On trouve dans les Annales du bar^ reau français par MM. Qair et Clapier (barreau ancien, 10, 562), un mémoire de Tronsen Ducoudray, peur les avocats di^ baiUiage de Nogent-Ie-Rolrou ) contre Pierre Gouhirr, et^-savetier de la
AilWurs ihmus parle d'un avocat qui cumulait sa profession avec le métier de muletier et alternait entre les mules et les procès :
Semper agis causas, et res agis, Attale, semper : Est, non est quod agas, Altale, semper agis.
Si res et causae desunt, agis, Altale^ muias. Attale, ne quod agas desit, a^as animam (l).
Un peu plus loin il Tait le portrait d'un avocat qui est en même temps astrologue, chanteur, historien, poète , grammairien, danseur parfait, musicien distingué, excellent joueur à la paume (2).
Pline était donc autorisé à dire , en voyant les avocats imberbes et obscurs débuter devant le tribunal des centumvirs : a Nunc refractis pudoris et reverentia » claustris, omnia patent omnibus, nec inducuntur, sed » irrumpunt(3}. »
Mais ce qui est beaucoup plus affligeant et qui doit porter un coup mortel à la profession <h)nt nous parlons, c'est que l'avocat s'oublie jusqu'à trahir son client. Écoutons encore Martial :
Egi, Sexte, tuam, pactus duo millia, causam.
Misisti nummos quot mihi ? miUe : quid est ?
Narrasti nihil, inquis, et a te prodita causa ei|t :
Tanto plus debes, Sexte» quod erubui (4).
Ainsi l'avocat pactise avec les praticiens; il pactise
même ville. Ce savetier avait pris, ou plutôt avait acheté ses grades à la Faculté de droit d'Orléans, et demandait à faire partie du corps des avocats de Nogent-le-Rotrou. Le mémoire est fort intéressant, et porte pour épigraphe: Nt sutor ultra crepidam^ On ne dit pas ce qui fut jugé.
(1) Liv. I. Epigr. LXXX.
(2) Liv. II, Epigr. Y.
(5) Maxime suo\ Ep. XIV, liv. II.
(4,) Liv. VIII, Epigr. XVK.
avecs^s clienU, il finit par livrer ceuii-CH* Et il M faut pa9 croire qu'il y ait eu ici es^agératiou de la part de Martial; car Tacite affirme qu'à cette époque, où la vénalité était à l'ordre du jour, rien ne fut plus vénal que la perfidie des avocats : « Nec quidquam publicae » mercis tam vénale fuit, quam advoeatoruni perfidia (1) . » Il cite l'exemple d^un chevalier romain, de Samius, qui, trahi par l'avocat Suilius, auquel il avait donné pourtant 400 mille sesterces , se suicida dans la maison de soii perfide défenseur (2). Pline certifie ^aussi de son cùté que l'avocat Nominatus aui*ait trahi des Vicentios qui lui auraient donné de fortes sommes pour défendre leurs intérêts (3). Disons, en l'honneur du barreau moderne, que nonnieulement on n'a jamais eu è reprocher a ses membriM des actes de perfidie oli de trahison, mais même que le soupçon n'en a jamais plané sur eux.
Tel était le barreau romain à l'époque de Juvénal, de Martial, de Pline la jeune^ de Tacite.
H se rencontra sans doute quelques hommes «pi, heureusement pour la gloire de la toge romaine, se distingua-^ rent par leur probité comme par leur éloquence. Tacite fait , par exemple , d'honorables exoeptipos en faveur d'Arruntius, d'iCserninus (4). Martial cite è son tour l'avocat Maternus, son compatriote et son vieil ami, qu'il appelle l« gardien inflexible des lois, Toracle du barreau romain :
Jttrtc fil nqHftruaft ealtor sanctitsline leg^m, Ycrtdico Latium qui res^soreforum (6). . . .
(1) ÂnnaL, liv. XI, 5.
(2) lùiJ.
(3) Liv. III, Epît. V.
(4) jénnales liw. XI, 6.
(6) Liv. X, Epigr. XXXVII.
Pline le^ jeuoe nous transiiMrt mm avec éloge le nom d'Eruccios Glarns (1), de Titas Amton (2), et Pline luimême doit être |>lacé parmi cea exceptions; car il fut éminent par $a science, par la puissance de sa parole comme par son désintéressement, H se Télicitait de n'avoir jamais rien reçu à titre de pacte ou de présent pour ses plaidoiries ; « Quam me juvat, disait-il, qood in eau- » sis agendis non modo pactione, dono, munere, ve- » nim etiam xeniis semper abstinui (3) ! « C'est à ce point de vue que se plaçait sans doute Martial lorsqu'il écrivait :
Cogit me Tttu« actiUre causas, Et dicit saepe mihl : magna res est.
Re9 mag^oa est, Tite, qaam facit colonus (4).
Enfin Martial (5) et Pline (6) se sont accordés pour honorer le nom de l'avocat Restilutus, qui fut recommandable autant par sa science que par la générosité de ses sentiments.
Que si l'on veut comparer ce barreau à celui des temps antérieurs, on sera frappé des différences profondes qui ressortiront de cette comparaison. Attachons-nous à signaler les principales.
Dans le barreau antique, on distingue nettement l'orateur proprement dit de Tavocat (7). Cette distinction ressort naturellement de l'institution même des clientè-
(i) Liv. II, Epît. IX.
(2) Liv. I. Epit. XXII.
(3) Liv. V, Epît. XIV.
(4) Liv. I, Epigr. XYIII.
(h) Uv. X, Èpig. LXXXVII.
(6) Liv. VI, Epit. XVII, el liv. VU, Epît. I.
(7) Voy. ^scon. in Usinai, y cap. IV; — Cicéron, De offieHs, T, iO. — .De Orator.^lï.
les (1). Le patricien a seul accès au barreau. La mission de celui qui défend , en plaidant, les intérlèts d'un aqtre (causant or are ou perorare) est toute gratuite et ne constitue point une profession. €e n'est pas de l'argent ou des salaires quil lui faut; car en exiger eût été considéré comme une honte (2). Ce qu'il lui faut, c'est l'accomplissement des devoirs de l'amitié, du patronage surtout, l'absolution d'un client cher à sa race, à sa famille, à la cité ; s'il accuse, c'est la condamnation d'un grand coupable; c'est quelquefois, dans le triomphe d'une cause particulière, le salut des institutions, la conservation de la dignité du peuple romain. Ce qu'il ambitionne encore, ce sont les suffrages des gens de bien, les applaudissements d'une foule frémissante et passionnée; et après la faveur populaire ou l'admiration de ses contemporains, celle de la postérité (3). Sa vie est profondément mêlée aux agitations de la politique ; son action pèse d'un grand poids sur les destinées de la cité, et sa gloire l'élève bientôt aux plus hautes dignités de l'État.
Tels se montrent à nous l'avocat et l'orateur romain depuis la république jusqu'au vi* siècle de la fondation de Rome.
Dans le cours de ce siècle , la pureté des traditions s'altère; la cupidité a pénétré jusque sous les plis de la toge. Le secours de la parole ne s'obtient qu'au prix d'honoraires quelquefois excessifs.
(1) Voy. supra, pag. 35 et siiiv.
(2) Voy. notamment Aulu-Gell€,iV. Ali., liv. XII, chap. 12. — Plutarque, Fie de Cicér.^ chap. 7.
(3) Tacite, Annal , XI, 5; Dialogue de Oral., passim. — Cicéron, /?<; orfl/.,.passim.
En rannée 550 , -h loi Cincia dont nous avohs déjà parlé, vient interdire à ceux qui avaient plaidé une cause, ' de rien recevoir de leurs clients à titre de présents ou d'honoraires (i). Mais les mœurs sont plus fortes que les lois, et un siècle après, Cicéron lui-même, malgré ses vertus, fut accusé d'avoir retiré de ses plaidoyers d'énormes bénéfices (2); Cicéron, que Juvénal nous nnontre tombant victime de son génie sous le glaive d'Antoine et rougissant de son sang la tribune aux harangues :
Ingenio maïuis est el ccrvix excisa : iicc unquani Saiijxuiuc causidici maduerunt rostra pusilli (3).
et gratifié par Rome du beau surnom de Père de la patrie :
Sed Roma parentem
Koma patrem palriac Ciceronem libéra dixit(4).
Quoi qu'il en soit, le barreau brille à cette époque de l'éclat le plus vif. C'est que les études de ceux qui se consacrent à ses luttes sont encyclopédiques; elles embrassent , indépendamment du droit civil , le droit public , l'histoire , la philosophie, la politique , lés sciences naturelles, toutes les branches des connaissances humaines (5). C'est que tout concourt à rehausser le prestige qui s'attache à la toge, les grands intérêts qui s'agitent devant les tribunaux, les drames qui viennent se dérouler
(1) Voy. sur cette loi, M. Laferrière, 7//>/. iltt droit cU'it de Ilnme-, 1, appendice III, pag. \ 69 et suiv. Voy. aussi les Faticana fragmenta; de donation, ad leg. Cinciam^ § 266 et suivants.
(2) Voy. à l'appui les autorités indiquées par Pollfit, IIi.\ioriœ for. roman, y Jd leg. Cinciam.
(3) Satire XI.
(i) Satire Mil.
(6) Cicéron, ^d Brut. — Tacite, Dialogue De orat.
sur la place publique , les dernières luttes de la liberté etpirante contre les envahissements du pouvoir absolu. L'éclat de la gloire des armes semble pâlir lui-même en présence des lauriers réservés à l'orateur.
Du temps de Martial et de Juvénal , tout est changé. L'hori2on si vaste qui vient de s'offrir à nos yeux s'est tout à coup rétréci. Iln'y a presque plus d'orateurs proprement dits. L*éloqoence, blessée au cœur par l'invasion des écoles de déclamation qui ont corrompu le bon goût , a péri sous les ruines des libertés publiques. L'indépendance de l'avocat, et son indépendance , c'est sa vie , a été étouffée dans les rudes étreintes du despotisme impérial (1). Les études ne sont plus aussi larges qu'elles l'étaient autrefois : elles se concentrent presque exclusivement dans f exploration du droit civil, vers lequel tout le mouvement scientifique converge. Martial a frappé le type de l'avoeat distingué de son temps, dans ce vers si connu où il nous le repré^nte :
Jure madens, longoque togae limatus in usu (2).
L'institution des eliaitèles étant considérablement affaiblie, Tavoeal^ qui appartient presque toujours a la classe des plébéiens f oe se consAcre, en général, à sa pro^ fessioDy qoe par intérêt* 11 vend , comme le dit Martial, dea pilles au accusés dont il accepte la d^ense :
Sollicitisque velim vendereverèa rei8(3).
(i) Âtiâsi les avocats se permettaient -Ils quelquefois de produire des libelles ou des pamphlet» anonymes contre les empereurs. Suétone dit que Yes(»afHen se montra fort tolérant envers les accusations injurieuses que des avocats répandirent cùnite lui. în Fcspasian.y XIII.
(2) Liv. VII, Epigr. LI.
( 3) Liv. V, Epigr. XVI.
Pline le jeune atteste aussi plus d'une fois ce regrettable changement . dans les mœurs des avocats. Dans FÉpître XIV du livre V, il dit : gloriœ loco ex spoliis civiummagno8reditus...eiàdimXtA^\ivQ XW^îbidem^ il ajoute : f^œnire nunc advocationes et emi. En6n , Tamour immodéré des richesses s'est emparé de lui , il s'est vendu, il a livré son client pour quelques sesterces. Il était donc permis à Juvénal de s'écrier : omnia nunc pretio...
Viendra bientôt le siècle des grands jurisconsultes et après lui l'ère des empereurs chrétiens , et sous l'influence de leurs belles maximes on de leurs sages constitutions (1) le barreau verra renaître et refleurir un jour ces sentiments de délicatesse, de probité, d'honneur et de désintéressement qui conviennent si bien à sa noble mission.
Restent encore quelques textes de Martial relatifs aux avocats , moins intéressants sans doute que ceux qui précèdent, mats qui doivent pourtant trouver ici leur place.
Ainsi le poète nous parle de l'heure de la journée à laquelle les avocats plaidaient, dans ces vers de l' Épigramme VllI , livre IV : ^
Prima salutantes atque altéra conterit hora; Excrcet raucos tertia caussidicos.
La journée romaine s' ouvrant à six heures , la troisième heure était donc celle de neuf heures du matin. Horace a dit aussi :
Aute sccundam Rosciuft orabat sibi adesses ad puleai cras(2).
(1) Voy. le tit. du Digeste , De e.rtrao/uf. cognit. cl dans le CodcThéodosicn, le tit. »0 du liv. Il, et le lit. 8 du liv. XII.
(2) Sutirc I.
et Perse dans le dernier vers de la Satire I :
His nwne edictum, postprandia Callirrhocn do (i).
Dans TÉpigramme LXVII du livre VIII déjà cilée, Martial reproche en ces termes à Cécîlîanus d'être arrivé beaucoup'trop tôt pour dîner avec lui ; il lui dit :
Ploras quinque puer, nundum 4ihî uuntiat, et tu
Jam conviva mihi, Ceciliane, vciiis, Quum modo {Ustulerint raucœ vadimonia quariœ[1t).
C'était donc à la quafrième heure du jour, c'est à-dire à dix heures du matin, que les avocats cessaient de plaider sur les difficultés auxquelles donnaient lieu les vadimonta. N'oublions pas cependant que, d'après Horace, le procès An fâcheux : Ibam forte via Sacra.., devait être plaidé à la quatrième partie du jour (3) , et que Juvénal nous parle du préfet de la ville qui s'occupait jusqu'au coucher du soleil^ des affaires soumises à sa juridiction :
Haec quota pars sceierum quae custos Gallicus urbis Usque à Lucifcro, donec lux occiWa/, audit (4 j«
Martial nous fait part, en outre, des excursions que se permettaient quelquefois les avocats, dans celte Épigranime si connue dirigée contre Tavocat Posthumus :
Non de vi, nec de caede, nec veneno, Sed lis est mihi de tribus capeliis.
(l) Yoy. les Commentaires des édii. de Lemaireet d'Otto lahn.
[î] Il paraît que les avocats romains étaient dans l'usage de faire assaut de poumons, car Martial nous les représente toujoursdaiis Tétat d'enrouement : raiicos.... causidicos, — raucœ .... quartae, Yoy. aussi les vers de Juvénal cités supra, pag. 231.
(3) Voy. supra, pag. 120 et suiv.
(4) Sdtire Xllf , v. 153. — Voy. Bouchaud, Commentaire smt les XII Tables, pag. 313.
Yicini queror lias abesse furto.
Hoc judex slbi postulat probarl :
Tu Cannas, MlthridaticuiiMpie belliim,
Et perjuria punie i furoris.
Et Syllas, Marlosque, Muciosque
Magna voce sonas, manuque Iota,
Jam die, Posthume, de tribus capeliis (1).
Les mots de cette Épigramme : vicini queTW lias abesse furto sont remarquables, comme le fait observer Brisson (2), puisqu'ils nous donnent la formule de l'action intentée pour cause de vol.
Le poète fait allusion à la faiblesse des avocats, dans cette Épigramme adressée à l'avocat NîbvoIus :
Quum clamant omnes, loqueris, tu Nsvole, tantum, Et te patronum, causidicumque putas.
Hac ratione potest nemo non esse disertus.
Ecce tacent omnes: Nœvole, die aliquid (3).
C'est pour nous donner une idée de la longueur démesurée de certaines plaidoiries qu'il nous parle de deux avocats dont l'un demandait quatre clepsydres (4) .et l'autre sept (5). Pline se plaignait de la précipitation avec laquelle on expédiait de son temps les affaires , et il déclare que, toutes les fois qu'il était appelé à juger, il accordait aux avocats autant d'eau, autant de clepsydres qu'ils en demandaient :
« An nos sapientiores majoribus nostris? nos legibus » îpsis justiores, quae tôt horas, tôt dies, tôt compe-
(1) liv. VJ,Ep.XlX.
(2) De /ormulis,\i\.\.
(i) Liv. I, Epigr. XCVllI.
(4) Epigr. VII du liv. VIlI. — On sait que la clepsydre était une borloge d'eau destinée à mesurer le temps qui était accordé à l'avocat. (3n en trouve la description dans François Pollet, Uiiiàr, for, roman.
» Epi»;r. XXXV du liv. VI.
» rendinationes largiunhif?hebetes illi et supra modum » tardi? nos apertius dicimosi celerius iotelligimus, re- » ligiones judicamus qui pauciofibus cleps]f drà prœcipi- » tamus causas, quam diebus expiicari solebant? ORe- » gule, qui ambitione ab omnibus obtineba»^ quod fidei » paucissimi praestant! equidem quoties judico, quod » ftaepius facio quam dico, quantum quis plurimutn pos- » lulat aquae do. Etefiim temerariuni existimo, divinare » quam spatiosa sit causa inaudita, tempusque nego- » tio finire cujus modum ignores : praesertim cum pri- » mum religioni suse judet patientiam debeat , quae }» pars magna justitiae eât. Ât quaedam supervacua dii> cuntur. Etiam : sed satius est et hœc dici quam non » dici necessaria. Prseterea^ an sint supervacua, nisi » quum audieris, scire non possis. Sed dé his melius co- » ram, ut de pluribus vitiis civitatis. Nam tu quoque in » more commun! soles emendari cupere, qu«B jam cor- » rigere difficile est (i). »
Stiétofie atteate que les avocats abusaiétit tellement de lA patience de Tempereur Claude, qu'ils te faisaient à leur gré remonter sur son tribunal ou l*y retenaic^it malgré lui : i Adeo causidicos patientia ejuâ solitos abuti, » ut descefidentein e tribunali non solum voce revoceiyf rent, sed et lacinia togae retenta detinerent (2). n
Enfin Martial nous laisse comprendre que, dans leurs plaidoiries, les avocâU romains étaient en général satiriques et mordants....
Os malc causidicis, et dicis olere poetis (3). . . .
(t) Afranio 8uo< Liv. VI, Epit^If. — La rapidité avec laquelle les causes ^expédient de nos jours, devant certains tribunaux, n'a engagé à citer ce fragment remari|iuible.
(2) In Claud,, XV.
(3) Liv. Xr,Epîgr. XXX
LXIX. Dans les fragments de Juvénal, qui précèdent, on a remarqué ces vers :
Cotoseàete duees : sargiS) tu, pallldus Aj«X; Dicitinis dabia pro libettate, bubulco Judice. Rumpe miser teDSum jecur, ut tibi lasso Figantur virides, scalrarum gloria^ palmœ.
Je me suis demandé, à ce sujet, devant quelle juridiction plaidait Tavocat dont parle JuvénaL
Examinons :
Les tribunaux ou les juges romains se divisaient, du temps de Juvénal, en quatre classes, à savoir : l"" les centumvirs, ainsi appelés parce que le nombre des mem*bres de ce tribunal était de cent approximativement; nous disons approximativement , car il était en réalité de cent cinq, et Pline atteste qu'il s'élevait , à l'époque dont nous parlons ^jusqu'à cent quatre-vingts (1); 2"^ les récupérateurs, qui jugeaient au nombre de trois ordinairement} 3** Xunusjudeœ ; i!" Xarbiter. Ces deux derniers jugeaient seuls (2)«
11 sera maintenant facile de comprendre la juridiction
à laquelle Juvénal fait allusion, lorsqu'il dit, en partant de
l'avocat :
CoDMldere duces : surgis^ tU| paUklus Ajas, Dicturus dubia pro libertate
Dans l'espèce, il s'agit évidemment d'une juridiction
(1) Liv. I, Épît.VÎ, as.
(5) Voy . sur tous ces points Gaius , ÎV , pafsim , et Zlnnnem , De.i actions, p. de êtsniv.» Bonjean, /ft//f.l,pag. 169 étsuiv.
Juvénal semble avoir fait la distinction entre le jttdex et Varùiitr, lorsqu'il a dit :
Ksio bonus mile», (ulor bonus, arbiler idem Inlcger (Sal. X).
qui rendait la justice d'une manière collégiale , puisque Juvénal, empruntant les formes solennelles des poètes qui ont parlé du combat livré entre Ajax et Ulysse au sujet des armes d'Achîlte (1), dit, en parlant des juges du camp : Consedere duces. Ces expressions ne peuvent donc s'appliquer ni dMJudex ni à Xarbitery qui jugeaient seuls, comme nous l'avons dit, bien qu'ils se fissent assister d'assesseurs ou de conseillers. Le doute ne peut donc s'élever qu'entre les récupérateurs et les centumvirs. Ce doute, il faut le lever en décidant qu'il s'agissait du tribunal des centumvirs. Ce n'est pas, il est vrai, parcette raison qu'il s'agissait, dans le procès dont parle Juvénal, d'une question d'état, d'une liberalis causa, c'est-à-dire de la question de savoir si un homme était
libre ou esclave, dicturus dubia pro lihertate ,
question qui était de la compétence des centumvirs (2), car les recuperatores avaient conservé , du temps de Juvénal, le droit déjà bien ancien pour eux (3) de connaître aussi de ces questions. — Mais ce qui nous engage à conclure en ce sens , c'est que Juvénal choisit pour exemple un procès qui devait être plaidé devant le tribunal le plus important, du moins par le nombre des juges, avec le plus de solennité possible ; ... les mots Consedere duces l'indiquent suffisamment. Or les récupérateurs
(1) Ovide, Mttamorph., XIII.
(î) Cicéron, De oraL, I, XXXVIII. — Pro Cœcîna, XXXIII.
(3) Zimmern (Des actions, pag. 48 et 49, note 12), pense avec raison que la vindicatio in servi tuUm était de la compétence des centumvirs , et la vindicatio in libcrtatem de la compétence des récupérateurs. — La vindicatio in liberlatem méritait d'être jugée avec plus de célérité, el cela explique pourquoi on l'avait soumise à une juridiction établie pour juger les causes urgentes. — Cicéron, pro TulliOy VllI; Gaius, lY, 185.
n'étaient, comme nous l'avons déjà noté, qu'au nombre de trois; d'un autre côté, la dénomination de [buhulco) judice convient parfaitement aux centumvirs, comme on le voit dans les fragments d'auteurs contemporains, et notamment de Suétone (1) et de Pline (2), ainsi que dans les fragments de jurisconsultes romains (3) , tandis que la même qualification n'aurait pas été aussi exacte par rapport aux récupérateurs.
Mais comment s'expliquer la présence d'un juge que le poète appelle buhulco^ c'est-à-dire juge grossier, ignorant, incapable d'apprécier \^ cause? (4) Ces mots s'appliqueraient-ils au magistrat, c'est-à-dire au préteur qui présidait à cette époque le tribunal centumviral? (5) Nous ne saurions le penser et nous estimons que le mot judex est pris ici au singulier pour le pluriel, et s'applique au triburral tout entier.
Nous avons déjà vu qu'auprès du tribunal des centumvirs était dressée la lance romaine (6). Martial constate aussi le même fait dans l'épigramme YII du livre LXIII. Il nous apprend encore que de son temps les centumvirs , qui , du temps de Cicéron (7) , siégeaient au Forum , siégeaient maintenant dans une Basilique (8).
{{) In Octai^.,XXXVl,
(2) Liv. V, Epît. XXI.
(3) MarceUus, loi 1 0, De inoffic, testant.
(4) Tous les commentateurs de Juvénal sont <l*accord sur celte traduction. Yoy. notamment Ruperti, pag. 424.
(5) Prœtor qui centumviralibus prœsidet ; Pline , liv. V, Epît. XXI.
(6) Voy. sup„ pag. 132.
(7) Deorat., I, XXXVIII. —Pro Cœcin,, XVIII.
(8) Liv. VI, Epiçr. XXXVIII.
LXX. Nou3 venons de parier de la liberalis cau9a qui constitaait chez les Romains le procès le plus important. Il se distinguait sous plusieurs rapports des procès ordinaires , et notamment en ce que Ton ne pouvait réclamer soi-même son état et qu'il fallait pour cela le ministère d'un fiers que Ton appelait a«serior (1). Ces principes étaient encore en vigueur dans le siècle de Martial. Aussi ce poète nous parla de Vasfêertorj d'abord dans l'épigramme XVI du livre I :
Mmiii «traque tuserg.
Et ensuite dans l'épigramme LUI du même livre ;
Commendo Ubi, Quintiane, nmtros t Nostroi dkeere si ttnieii UbeUo»
Possim, quos récitât tuos poeta :
Si de servit io gravi queruntur Mstrtor veniaâ^ latitqtie pnestes, Et, quura m dominum vocabit illc, Dicas esse meos, manuque missos.
Hoc si terque quaterque clamitaris, Tmpones piaf iario pudorem.
Martial fait ici allusion à la vindicatio ex gervUute m libertatevi.
Suétone, parlant aussi de cette vindicatio j dit de ViMêe9*ê4o : « Sed mox ingenuam et civem romanam, recu«- V peratorio judicio, pronunciatam, pâtre asserente (2). »
De ces mots : terque quaterque danUlariSy qu'on lit dans Martial, quelques docteurs induisent ua argument pour établir que si la vindioa^ in êervituiem ,
(i) Paul, Sent., liv. Y, t. I, $ 5. Yoy. le (Utre du Digeste de liberaL caug,
(2) In Fespaxian.t III.
dans le eat d'échee , ne pouvait Être exercée ane se* conde fois, ia vindioatio in liimriatêm pouvait Tétre plus de trois bis sur de nouveaux motifs (1).
Le mioistàre de Yoêêerior ne fut supprimé que sous Jusiinien (2).
LXXI, A Rome, d'après les documents nouveaux que nous ont fournis les Inslitutes de Gains (2), la pé« remption des instances variait selon qu'il s'agissait des judicia légitima^ ou des judùna quœ imperio conti^ nentur. Le judicium était legitimum , lorsque l'instance était engagée dans le rayon d'un mille autour de Home, devant un seul }0%e (unu^ j%idea) entre parties qui jouissaient toutes du droit de cité romaine. En Tab* sence de l'une de ces trois conditions , on disait que le judicium était imperio continem (3).
S'agtssait-il Aes judicia de la première espèce? Leur durée fut réduite à dix-huit mois par la loi Julia judiciariUy en ce sens qu'à dater de la liUê otmtêsiatio ou de la délivrance de la formule, les parties n'avaient plus que dix-huit mois pour obtenir la sentence du juge (4).
S'agissait-il ànAJudida de la seconde catégorie? La sentence ne pouvait être valablement rendue que pendant la durée des pouvoirs du magistrat qui avait aeeordé la formule, c'est-^ànlire pendant un an (&). On comprend
(I) Zimwieni, UtM aeiîona, pif. ISS,-^ Cette aulorilé wM
paru douteuse à Ndordkerk, De leg, Petron , 40^ et V BrUson. Dt verb. signi/icat., v* Asseiior,
(f ) Ces documente sont venus rectifter plus d*ttne erreur pro* fessée sur ces matières par les jurisconsultes antérieurs.
(3) Gains, IV, 104,105,109.
(4) Gains, lY^ 104.
(5) Voy. tes lois XIII, i i , Dt jundkt. ; XY, De re judicat., et XXXII, /?e;W*c.
dès lors combien les plaideurs devaient se presser, au moment où les pouvoirs des magistrats allaient expirer, et r intérêt qu'ils avaient à ne pas prolonger leurs instances. Les jiidicia dont nous parlons se périmaient donc par le délai d'un an , ou bien on n'avait qu'un an pour se faire juger; c'est ce qu'on appelait : annus litium. Juvénal est peut-être le seiil qui ait employé cette expression; nous la trouvons dans la Satire XYI, où il met en relief les privilèges dont jouissent les militaires. Ceux-ci, dit-il, ont la faveur d'obtenir justice en tout temps, partout où ils se trouvent; il n'en est pas de même de ceux qui ne sont pas militaires {payant)'^ ils n'ont pour eux que le délai d'un an, et il leur importe par cela même de se hèter pour obtenir l'action au commencement de cette année :
Praemia nunc alia, atque alla emolumenta nolemus Sacramentorum. Convallem ruris aviti Jmprobus, aut campuni mihi si vicinus ademit, Et sacrum efibdit medio de limite saxum, Quod mea ciim vetulo coluit puer amiiia libo, Debitor aut sumptos pergit non reddere nummos, Yana supervacui dicens cbirograplia Hgpii Exspectandus erit qui Utes inchoet annus Totius populi{\)
Mais, il est bien entendu comme nous l'avons dit, que ces vers ne peuvent s'appliquer avec exactitude qu'aux judicia quœ imperio continentiir. Bynkerskœck avait émis cette opinion , qu'aucun magistrat ne pouvait instituer de judicium qui pût avoir une durée plus longue que sa magistrature (2). Les textes de Gains
(1) Voy. sur VAnnus litium^ Pithoù. Subseciv, 17; Servius, ad Mneid. Firg. II, v. 102, et Zimmern, Des actions, 368.
(2) Observât. VIII, 23.
sont venus prouver que cette opinion était fausse quant aux légitima jucUcia y et vraie seulement pour les judiofu quœ imperio continentur.
LXXII. Les moyens d'exécution qu'avait, à Rome, la partie qui avait gagné son procès se distinguaient, comme chez nous , en moyens d'exécution sur la personne et en moyens d'exécution sur les biens.
Parmi ces derniers on classait la Vente forcée des biens qui est désignée sous le nom d'auctio bonorum (1). Juvénal en parle dahs ce vers de sa Satire VI :
Quale decus rerum, si conjugis auctio iîat.
Martial eu fait mention à deux reprises différentes; il dit, dansl'Épigramme XX Y du livre XI Y, que, dans une de ces ventes, il a fait l'acquisition d'un outil, d'une petite hache {securioula) j qui lui a coûté 400 mille sesterces :
Quum fieret tristis solveodis auctio nummis, Hœc qiiadringeiitis mUlibus empta fait.
Mais l'épigramme suivante nous paraît beaucoup plus digne d'être notée, car elle est, selon nous, le neo plus ultra de l'adulation.
Le poète s'adresse à Domitieu :
Quantum jam superis, Gœsar, coeloque dedisti
Si répétas, et si créditer esse velis, Grandis in cthereo liceat auctio fiât Olyuipo,
Coganturque Ûei vendere quidquid habent ; Conturbàbit Atlas, et non erit uncia tota
Décidât tecum qua pater ipse Deùm (2).
(1) Gaius,IY,ia6.
(2) Liv. XIV, Epigr. XXXY.
ft Si tu venais à redemander, César ^ toii^ ce cpie te doivent le ciel et les dieux , si tu te posais en qualité de créancier , quel que fût lef montant des enchères dans l'Olympe, les dieux, fussent-ils obligés de vendre tout ce qu ils ont, ne pourraient jamais, non-seulemetit solder leur dette , mais même te payer douze pour cent , c'est-à-dire l'intérêt légal d'un an< *
Et ce langage hyperbolique, c'est à Domitien qu'il l'adresse !
On désigne sous le nom de deooctor le débiteur insol** Yable; c'est en ce sens que Martial écrit :
Decoxit colonus y Wlïcusque (i), . . .
Et Perse :
.... \]m\c aléa deioquit (2) . . . ,
Et si sou insolvabilité l'oblige à s'expatrier , oh dit qu'il a été obligé foro oederê. Juvénûl, après avoir fiiit un portrait du prodigue, qui fait pftlir ses créanciers, ajoute :
Cedere namque foro laon non^t deterius, qiiam
Es^iiillas à fi-rventi migrare Suburra (3).
LXXIII. Nous venons de parler de la procédure en matière civile ; dans le lot de la procédure criminelle, on peut faire encore une asseï large distribution d'extraits.
Le premier acte de cette procédure, comme des pro-
(\) Liv. Il, Épigr. Xi.
(2) Liv. Il, Epigr. XT.
(;i) Satire y, v.&7.
ces civils est la vooutta in jus^ (font nous avons aussi qualifié déjà le caractère. « Etiam publica judicia inci* » piebant ab in jus vocatione , dit Heineccius (i). » Cette provocation , ou , si Ton veut ^ cet ajoornemeat pouvait être exécuté par T emploi de la violeoce, de même que dans les causes civiles; c'est ce qu'atteste Juvénal dans ces vers de la Satire X :
Sed videant servi, ne qttis negfet et paviduin in jus Cervice obstric'a, dominum trahat
LXXIV. Après la vooatio in jus, venait la rédaction du libelle d'accusation (libelli accusatorii). Juvénal en parle en ces termes :
NuUa fere causa est in qua non foemina litem Moverit : accusât Maniiia, si rea'noh est ; Componunt ipsae, per se fotmantque libelios (l),
Les textes juridiques appellent ces libelles, lihelli insc9*iptionum, et le jurisconsulte Paul nous en a conservé la formule (3). Il y était fait mention de la nature du crime, de ses diverses circonstances, du lieu et du jour où il avait été commis, des noms et prénoms de V accusé, de ses complices , des noms et prénoms de l'accusateur, de la qualité du magistrat devant lequel l'accusation est portée : « Apud illum. praetorem vel proconsulem Lucius Ti- » tius professus est se iM^viam lege Julia de adulteriis » ream déferre; quod dicat eatn cumGaîo Seîo in civitate » illa, domo illius, mense illo, consulibus îllis, adulterium
(1) Aniiq, rom,y liv. IV, t. XVIIJ, p. iT* •
(?) Satire YI.
(:j) Liv. ni, au Digeste, De accusât, et inscvipU
» commisisse. . . Professus est se ream déferre » : ce sont les expressiens reçues pour constituer l'accusation qui était formulée dans le libelle dont il vient d'être parlé. Martial les a donc employées avec exactitude , lorsque, dans une Épigramme déjà citée (1), il a dit :
Ecce reum Carus te dtlulit.
Juvénal , dans la Satire VI, a dit aussi , en parlant de l'esclave que la femme capricieuse veut faire mettre en croix :
Quis testis adest ? quis dtiulit 9 , , , .
Le fragment de vers
Accusât Manilia, si rea non est
me paraît devoir donner lieu à des difficultés sérieuses.
En effet, dans le droit romain, les femmes étaient incapables, en principe, d'exercer le droit d'accusation; elles ne le pouvaient que dans des cas exceptionnels. (( Non est permissura mulieri publîco judicio quemquam » reum facere ; nisi scilicet parentum liberorumque , » patroni et patronae et eorum filii, filiae, nepotes, neptis )) mortem excipiatur. » Tel est le langage de Pomponius (2). Papinien dit de son côté : a Certis.in causis » concessa est mulieribus publica accusatio (3). » Et, dans la loi 8 , ad legem Juliam majest, , il atteste qu'il y avait exception quand il s'agissait du crime de lèse-majesté. Bien que ces deux jurisconsultes soient postérieurs à Juvénal, le principe qu'ils constatent
(1) \oj, supray |). 515.
(2) Loi I, De accusai el inscn'pf,.
(3) Loi 2, Ibûl.
— 2Gi —
rren était pos moins reçu longtemps avant lui ; on |h?ut même le considérer comme fondamental, comme n'étant qu un rayonnement de la condition civile des femmes chez les Romains (1). Gomment donc Juvénal a-t-il pu dire :
yéccusaf, IVfanilia si rea non est?
Parmi les commentateurs du poète, les uns (2) n'ont vu, de la part de la femme, que l'exercice d'un droit commun, et en cela ils ont heurté les principes que nous venons d'exposer; les autres n'ont pas aperçu la difficulté, ou l'ont évitée en disant qu il s'agissait de femmes qui plaidaient et> soutenaient une accusation (3); et, à ce propos, appelant à leur secours les traditions constatées par Valère Maxime (i) et par Aulu-Gelle (5) , ils ont groupé les noms des femmes qui, à Rome, avaient plaidé avec plus ou moins de distinction , et notamment ceux d'Amœsina, de Sentia Rea, d'Afrania, d'Hortensia , fille du célèbre orateur Hortensius , de Manilia , qui plaidèrent, les unes leur propre cause, les autres la cause de leur sexe, celles-ci des procès qui leur étaient étrangers (6).
Mais cette seconde version est inadmissible ; c'est pour le prouver que Juvénal lui-même, dans une Satire prétédente, fait dire à une femme défendant son sexe contre un interlocuteur du genre masculin :
(i) Aig^ument., de la loi 5, j^d fe^rmJuliam majestat (?) Voy. notamment Ruperti.
(•^) Voy. notamment Achaintre, t. II, p. 70, note 47, elles noies des éditions Lemaire et Panckoucke.
(4) Liv. VIII, cap. III.
(5) Nuits Attiq,, liv. IV, chap. XIV,
(6) Dict. ioc\
]Vuui(|(iid nos agimus causas ? civilia jura
Noviinus? aut utlo strepitu fora vestra movciuus?(l) Ullo itrepitu
Donc les femmes ne plaidaient pas à cette époque.
Il n'y a qu'un moyen raisonnable d'expliquer ou de justifier le poète , c'est de supposer qu'il a parlé des femiQ^ exerçant leur droit d'accusation dans un des cas d'exception prévus par les lois, et notamment pour |e crime de lèse -majesté. Geganre d'accusation puttH*laH' à cette époque , le crime de lèse-rmajesté éta^t le crime de ceux à qui on n'avait plus rieii à reprocher et <jue l'empereur voulait perdre (2) , ou , si l'on veut, cette accusation étant, selon le témoignage des historiens, le complément de toutes les autres (3). Ajoutez que le crime était indéterminé, qu'il attaquait, non-seulement les faits, les paroles, les gestes, mais jusqu'à la pensée (4). Les femmes déhontées avaient le champ d'autant plus libre, que les citoyens honnêtes rougissaieiit de se porter accusateurs, et de se fair« les vils instruments de la tyrannie des empereurs (5).
LX\ V. Au jour fixé pour la comparution de l'accusé, un crieur public , le héraut du préteur, avait le soin de l'appeler et de Iç citer ainsii légalement devant ses juges. Martial constate cet usage dans ces vers :
(1) Satire II, v. 50 et auiv.
(2) Voy. iM.de Laboulaye, Lois criminelles des Romains , 4?«.
(3) Tacite, ^nnaL^ passim^ et M. de Laboulaye, ibid,
(4) Ibid.
(6) M. de Laboulaye, ibid.
Yir bonus et pauper linguaque cl pectore veras ?
Quid tibi vis, urbem qui, Fabiane, petis?
Qui nec Irno potes, nec commissator haberi,
Necpavides^triiti voce citare reoa(l), . . .
LXXYL ^ous avons vu que, dans les causes civiles, les avocats trahissaient leurs clients pour de l'argent, que Iqs juges demandaient de Targeut pour faire gagner les procès. Nous allons voir que les procès criminels n'étaient p98 es^empts d'infamies analogues» Quand un préteur était vendu, que faisait-il? 11 introduisait dans l'urne du scfutin de fausses tablettes, ou proclamait un résultat difféfeut de celui que 1^ scrutin indiquait; rien de moins. C'est Juvénai qui le dit :
Improlia quamvis
Gratia fallacis prsetoris vicerit urna (2).
La loi Cornelia , de sicariisy avait, il est vrai, sévi, contre ces fraudes (3) ; mais que peuvent les lois sur un peuple si profondément vicieux !
Puisque nous avons parlé des tablettes du scrutin, remarquons, avec Perse et Martial, que le juge qui opinait pour la condamnation à la peine de mort, mettait un thêta sur son bulletin , c'est-à-dire l'initiale de fiavoroc (mort). Perse dit :
»... Et nigi'u n vitio praefigere iheta (4).
(1) Liv. IV, Epigr. V.
(2) Sat. XIII, V. 4. — Voy. M. de Laboulaye, IbU. 325 § 1\ .
(3) Loi I, Ad legem Cornel. , de sicani^.
(4) Sat. IV, voy. le Commentaire d'Otto lahn, pag. IfiO. — Celle intervention de l'idiome grec dans la procédure mérite d'être remarquée.
El Martial, plus explicite :
Nosti mortiferum qujestoris, Casiricc, siçiiuni ? Est opers pretium discere thêta novum (1).
LXXYII. Plusieurs lois pénales des Romains sont mentionnées dans Juvénal et dans Martial.
L'empereur Domitien , dont l'hypocrisie fut l'un des vices dominants (2) , voulant jeter un masque sur ses débauches que Tacite appelait des débauches sans frein, indomitœ lUndines (3), fit revivre la loi Julia de adul" teriù. Cette loi bien récente , puisqu'elle était l'œuvre d'Auguste, avait pourtant déjà vieilli (4); ce qui faisait dire à Juvénal :
Le.\ Julia ubi nunc dormis ? (b)
Le même poète constate le rappel de cette loi en ces termes t
Qualis erat nuper tragico pollutus adulter Concubitu, qui tune leges revocabat amaras Omnibus. ...... (6).
Juvénal veut par là faire allusion au concubinage de Domitien avec Julie, fille de Tile, son frère, concubinage qu'il qualifie d'incestueux, puisqu'il se sert de ces mots : tragico conoubitu^ le comparant aux amours funestes illustrés par les tragédies d' Œdipe et de Phèdre.
(i) Liv. VII, Ep. XXXYII.
(2) Yoy. notamment Suétone, in Vomi/,, IX ctsuiv.
(3) JJisior., IV.
(4J Brisson, Ad legem Juliam de adult. liO» sing, (b) Satire II; v. 37.
(6) Satire II.
Mais en cela, il nous parait qu'il y a eu inexactitude; car, depuis le sénatus-consultc qui avait été décrété sous Claude, l'oncle pouvant épouser sa nièce (1), le concubinage de Domitien avec la fille de son frère ne constituait plus un inceste.
Quoi qu'il en soit, Martial félicite ce prince, dans ï Épigrarame II du livre VI, d'avoir remis en vigueur la loi Julia :
Lusus erat sacrae connubia fallere txdae,
Lusus et immeritos execuisse m^res.
Utraque prohibes, Caesar, populisqne futuris
Succurris, nascî quos sine fraude jubés.
Et bientôt après :
Julia lex populis ex quo, Faustinc, reiiata est, Atque itttrare domos jussa pudicitia est (?}.
Juvénal et Martial s'accordent, tous deux à constater que le mari qui surprenait son épouse en état flagrant d'adultère avait sur son complice un droit de vengeance sans limites. Le premier dit dans sa Satire X :
.... Nunc et juvenis specie laelarc tui, quem Majora expectant discrimina ! fiet adulter Publicus, et pœnas nietuet, quascumque mariti Ëxigere irati
Necat hic ferro : secat ilie cruentis
Verberibus
Et Martial dit, dans son Épigramme LXXXIII du livre II, à un mari qui avait mutilé l'amant de sa femme :
(1) Gaius; 1,62.
(2) Liv. VI, Ep. VII.
Fœdasii miserum, niarite, mffiebum, £t se, qui fuerant prius, requirunt Trunci naribus auribusque vultus (1).
EiiGn les deux poètes nous parlent de la toge d'ignominie que les femmes condamnées pour orime d'adultôre étaient obligées de porter. Juvénal dit, dans sa Satire U :
Carfinia talem jVon suinet damnata tog^atam.
Et Martial :
Coccina famosae donas et Tantbina mçechje.
Vis dare qua meruit muuera? mitte togam (2).
Et bientôt après :
Sed patris ad speciilum tonsus, matrisque togatie Filids
Juvénal nous parle encore :
1** De la loi Scantinia ou Scatinia, qui réprimait les amours contre nature (3); diaprés lui, elle était tombée dans r oubli :
Qiiod si vexantur leges ac jura citari^ An te omnes débet Scantinia (4). . .
( 1 ) Voy . dans le même sensEpigr. VIJ du liv. I. — Voy,aussi Paul, Senten,, liv. II, tit. XXVI, De aduUcr., § 4. — D'après les textes de ce jurisconsulte, le mari ne pouvait donner la mort au complice de son épouse que lorsquece complice ëtaitau nombre des personnes infâmes, ou qui tiraient un profit de leur prostitution. — l.esdeux poètes ont pris l'exception pour la règle.
(2) Liv. II, Ep. XXXIX.
(3) Christius a fait Thistoirc de cette loi { Halœ , 1729 ) — Voy. aussi Bach, Hist. de la jurispr, romain. ^ 44.
(4) Liv. Vï, Ep. LXXIV.
Suétone atteste que Domitien en avait fait Tapplication à plusieurs personnes (1).
2* Delà loi Pompeia, deparricidiisy et il rappelle le genre de supplice auquel les coupables étaient condamnés. On sait qu'après avoir été fouettés de verges jusqu au sang, ib étaient enfermés dans un sac, avec un chien, un serpent et un singe , et précipités ensuite dans la mer ou dans un fleuve voisin , « ut omnium elementorum usus Tt vivus carere incipiat, et cc^lum superstiti et terra mor- » tuû auferatur (2). »
Le meurtre d'Agrippine par Néron amène ce poète il exhaler sa juste indignation :
Libéra si dentur populo suffrag^in, quis tam Perditus, ut dubitet Senecum prsferre Neroui Ciyus suppUcio pon debuit una par^rl Simia nec serpens unus, pec culeus iinus (-3).
Qui pourrait s'empêcher de s'associer à cette pensée du poète? Quel est celui qui, ayant lu dans Tacite (4) les circonstances qui précédèrent l'assassinat d'Agrippine, ne dira pas aussi , malgré les crimes de cette femme , que les éléments du supplice que Néron méritait auraient dû être multipliés ?
Non debuit uua parari Simia
Auguste avait offert aux personnes coupables de parricide un moyen facile de se soustraire au genre particulier de supplice qui leur était réservé (5).
(!) InDomilian,, YIII,
(2) Const. I, Cod. De his qui parncitf,
(3) Satire VIII, v. 214 et suiv.
(4) Annal., XIV, 1 à 8.
(&) Suétone, In Octav, Au^ust., XXX III.
Appliquée daus toute sa rigueur sous Claude (1), la loi Pompeia fut modifiée, du temps de Paul, en ce sens que les coupables étaient ou brûlés vifs ou jetés aux bétes (2). Mais Constantin rétablit le supplice des parricides tel qu'il était autrefois, et Justinien confirma sa constitution (3).
LXXVni. Notons enfin que sous l'Empire les condamnations les plus graves et les mieux méritées restaient bien souvent sans exécution ; que les condamnés, conservant le fruit de leurs rapines, insultaient à la fois par leur vie luxurieuse, à la sentence qqi les avait frappés, au juste courroux des dieux et alix victimes qu'ils avaient faites.
Juvénal , parlant du gouverneur Marins Priscus , condamné à l'exil en punition de ses odieuses concussions dans son gouvernement d'Afrique (4), nous l'apprend en ces termes :
Et hic damnatus inani Judicio (quid cnim salvis infamia iiummis?) Exsul ab octavu Marins bibit, et fruitur Dis Iratis; at tu, victrix provincia, ploras {h).
LXXIX. Tels sont les fragments que nous avons cru devoir classer. '
(0 Suétone, In Claud., XXXIV.
(2) Sentences^ liv. V, t. XXIV, Ad legein Pomp. de pariicid,
(3J Jtuiitut.y liv. IV, t. XVIII, De public, judic, % 6.
(4) Plin., liv. II , Epist. XI. — Il fut accusé par Plioe et par Tacite.
(5) Sat. I, V. 47, — M. de Laboulaye (Des lois criminelles chez les lioniains) a cité ces vers pour prouver que sous TEmpire les peines étaient arbitraires .11 m'a paru qu'ils n'avaient d'autre objet que d'établir l'inesécution des condamnations pronoucées.
11 en est pourtant d'autres qu'il importe de noter. Ainsi nous proposons de noter dans Juvénal :
4*" Ces vers extraits de la Satire III, dans lesquels le poète constatait que de son temps l'élément étranger débordait l'élément indigène et regrettait que les étrangers eussent importé à Rome leurs vices avec leurs mœurs :
Qus nunc divitibus gens acceptissima nostris, Et qiios praecipiie fugiam, properabo fateri, ]Nec pudor obstabit : non possum ferre^ Quirites Graecam urbem, quamvis quota portio fsecis Aehaîi. Jampridem Syrus in Tiberim defluxit Orontes, £t ling^uam, et mores, et cum tibicine chordas , Obliquas, nec non gentilia tympana secum Yexit, et ad circum jussas prostare pueUas.
S"" Ces mots de la Satire lY consacrés au fameux turbot de Domitien :
Quidr|uid conspicuum, pulchrumque est squore toto Besjîsci est
Ces dernières expressions sont appliquées à l'ensemble des biens privés du prince. Ces biens sont encore distincts de ceux du trésor public (œrarium) . La confusion ne s'établira que dans le courant du iii*' siècle (1).
3* Les tria nomina dont il parle dans la Satire V ont ces trois dénominations : \e prœîiamen^ le nomen^ le cognomen. Le prœnomen distinguait deux personnes l'une de l'autre dans la même famille; le nomen indiquait la gens, le cognomen la branche ou Tagnation. On admettait encore un agnomen, surnom tiré de quelque fait éclatant ou de quelque qualité personnelle (2).
4^ Ce fragment de la Satire VII :
(1) \oy. M. Laferrière, //i»/. du dioiironminiW^ 536 et 536.
(2) Yoy. Institutes de Justinien, De légat., § 29.
Rafa tamen meroes, quœ cognitione iribuni Non egeat. . . .
qui prouve que les différends qui s' élevaient sur le salaire des gens de lettres étaient de la cotnpéteuce des tribuns du trésor.
6* Certaines attributions des édiles municipaux mentionnées dans la Satire X:
An Fidenarum Gabiorumque esse potestas, Et de mensura jus dicere, vasa minora Frangerc, pannosiis, vacuis aedilis Ulubris.
Perse a dit de son côté dans un sens analogue :
Sese aliqttem credens, Italo qtiod honot'e supiuas, Fregerit heminas Arreti œdilis iniquas (t)/
6*" Le passage de la Satire XVI où le poète €oost«le le respect que les Romains avaient encore à cette époque pour les bornes séparatives des héritages :
Et sacrum effôdit medio de limite saxum .
Ce respect engagea Nerva et Trajan à reviser la lé*gislation sur la pénalité Umitaire (2).
Dans Martial on peut noter :
1<» L'Épigramme XCV du livre lit, où il constate que les empereurs romains accordaient de son téfnps , avec une grande facilité , le titre de citoyen romain :
Quod mihi Caesareo facti sunt munere cives, Nec famulos totidem suspicor esse tibi.
Ou est déjà bien éloigné de la parcimonie avec laquelle
(1) Satire T, voy. 129 et 130..
(2) Voy. loi 3 au Digeste, De ter min. mo(,f et M* Giraiid, Droit de propriété, p. 121, note I.
Auguste avait procédé à cet égard (i), et Ton voit se dessiner le mouvement précurseur de la célèbre constitution par laquelle Antonin Caracalla octroya le droit de cité à tous les sujets de l'empire (2).
2^ L'ÉpigrammeLXVll du livre IV, de laquelle il résulte d'une manière positive que le cens nécessaire pour être admis au rang de chevalier était^ à cette époque, de 400 sesterces (environ 82,000 francs) (3).
S"" L'Épigramme LV du livre XI, où le poète rappelle l'usage d'après lequel les parents, même les cognats, étaient dans l'usage de s'adresser des présents* Ces présents , qui étaient échangés à l'époque de l'anniversaire de la naissance , recevaient le nom de solemne ntuniig. Martial dit :
Si uiihi Picena turdus palleret oliva,
Cara daret solemne tibi cognatio munus. . . .
Cet usage sert à expliquer le § 3 de la loi 12 , au Digeste, Je administrât, et pericul. tiitorum^ où Ulpien dit en parlant des devoirs du tuteur : « solemnia » munera parenlibus cognatisqlie miltet. »
A"" L'Épigrarame XVI du livre X, dans laquelle la différence qui existe entre les mois promitter^, dure et donare est parfaitement indiquée .
5° L'Épigramme LXXIX ainsi conçue :
Yincam te doiiis maneribusque meis. . . .
Nil in te scHpsi, Bithyrtice : cfedefe non vis, Et jurare jubés : malo satisfacete ; •
de laquelle il suit que le plaideur qui refusait de prêter
(1) Horace, !'« partie, supra.
(2) Loi 12, De siat. homin,
(3) Conf. Juvénal^ Satire XIY, in fine»
le serment qui lui était déféré par son adversaire devait nécessairement succomber.
6 ' Les deux Épigrammes dans lesquelles il parle du iripleœ fœrum. (Épigramme XXXVIII du livre IH, et Épigramme XLIV du livre VIII).
7*^ Les Épigrammes LXXXIV du livre V et V"" du livre XIV qui prouvent que l'édile était chargé de la surveillance des jeux de hasard et avait toute autorité à cet égard.
Dans Martial, comme dans Juvénal, il est souvent question des municipes romains. Ce qu'ils en disent peut, en certains cas , jeter quelques lumières sur cette partie de l'histoire du droit dont les modernes s'occupent avec tant de soin'(l).
LXXX . En terminant , nous sommes heureux de constater avec Juvénal :
4*^ Que c'est dans les écoles de l'ancienne G iule que venaient se former les avocats de la Gratide-Bç' :agne :
GaUia eausidicos docuit facunda Britànno8(3).
2^ Que l'Afrique, qui est unie maintenant à la Gaule par des liens si étroits, était considérée du temps du même poète comme une terre hospitalière pour les avocats :
A<:cipiat te GaUia, vel potius hutrlcula causidicoruiu 'l
Africa, si cupias mercedem poaere Ungus (3).
(î) Voy. dans Juvénal Satire III, v. 34. — IV, v. 33. — VIII, V. 38. — Et Martial, liv. IV, Epigr. LXVI. - X, Epier., LXV et CIII.-XII, Epigf. XXI.
(2j Satire XV, v. 111.
(5) Satire VIII, V. I48.
Il parait que Cyrta^ notre Con$t<MfMne moderne, avait déjà produit des hommes éminents et qu'elle possédait des jurisconsultes habiles (i). Espérons que Tinfluence française ne tardera pas à restituer le culte et la science du droit dans ces contrées si fécondes en glorieux souvenirs.
S"" Que Martial, en nous transmettant les noms de deux de ses amis , Artanus et Marcus Antonius , dont le premier était de Narbonne et le second de Toulouse , nous apprend que ces deux villes se distinguaient, dès cette époque, par le culte des lois et des beaux-arts. Ainsi le poète dit, dans son Épigramme LXXII du livre TIII, ad librum suum :
Nondum murice cultus, asperoque Morsu pUmicis aridi politus, Artanum properas sequi libelle ; Quem pulcherrima jam redire Narbo, Docti Narbo patema Votieni Ad leges jubet annuosque fasces :
/^otis quod paribus tibi petendum est, 'ëontinget locus ille, et hic amicus.
Quam vellem fieri meus libellas !
E^ dans son Épigramme G du livre IX adressée à Atticus, sur Marcus Antonius :
Marcus amat nostras Anionius, Attice, musas,
Chai ta salutatrix si modo vera refert; Marcus, Palladiœ non inficianda Tolosœ
Gloria, quem genuit pacis alumna quie8(2). . . .
(1) In Cornel., Fronton, et M. Aurel., imperat., Epist. car. ' Maio, Rom. 4823. Voy. la Préface.
(2) Voy. sur ces divers points : Fauriel, Histoire lilter, du midi de la France y 1. — M. Giraud, Histoire du droit français au moyen âge, I, p. 78 et 79, 250 et 2 51. — Conf. avec M. de Savigny Histoire du droit romain au moyen âge^ I.