DES TRAVAUX COMMUNS
ARTICLE PREMIER
Tout membre de la communauté lui doit le travail de l'agriculture et des arts utiles dont il est capable.
Sont exceptés les vieillards âgés de soixante ans et les infirmes.
Les citoyens qui, par l'abandon volontaire de leurs biens, deviendraient membres de la communauté nationale, ne seront soumis à aucun travail pénible, s'ils ont atteint leur quarantième année et s'ils n'exerçaient pas un art mécanique avant la publication de ce décret.
Dans chaque commune , les citoyens seront distribués par classes : il y aura autant de classes que d'arts utiles ; chaque classe est composée de tous ceux qui professent le même art.
Jl y a auprès de chaque classe des magistrats nommés par ceux qui la composent : ces magistrats dirigent les travaux , veillent sur leur égale répartition , exécutent les ordres de l'administration municipale, et donnent l'exemple du zèle et de l'activité.
La loi détermine pour chaque saison la durée journalière des travaux.
Il y a auprès de chaque administration municipale,
un conseil de vieillards déiégué par chaque classe de travailleurs : ce conseil éclaire Tadministration, surtout en ce qui concerne la distribution, radoucissement et l'amélioration des travaux.
L'administration appliquera aux travaux de la communauté, l'usage des machines et procédés propres à diminuer la peine des hommes.
L'administration municipale a constamment sous les yeux l'état des travailleurs de chaque classe , et celui de la tâche à laquelle ils sont soumis : elle en instruit légulièrement l'administration suprême.
Le déplacement des travailleurs d'une commune k l'autre est ordonné par l'administration suprême , d'après les connaissances des forces et des besoins de la communauté.
ART. il.
L'administration suprême astreint a des travaux forcés, sous la surveillance des communes qu'elle désigne, les individus des deux sexes dont l'incivisme , l'oisiveté, le luxe et les dérègiemenls donnent à la société des exemples pernicieux. Leurs biens sont acquis à la communauté nationale.
Les magistrats de chaque classe font déposer dans les magasins de la communauté les fruits de la terre et les productions des arts susceptibles de conservation.
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AKT. 17>.
Le recensement de ces objets est réi,Milièrement roniniunicjué à radniinislralion suprême.
AKT. 1 i.
Les magistrats attachés îi la classe d'agriculture veillent à la propagation et à ramélioralion des animaux [)ropres à la nourriture, à riiabillement, au transport et au soulagement des travaux des hommes.