XIV BIBLIOGRAPHIE

Annales imrlement aires. Discussions et documents

(Nous ne mentionnons pas individuellement les travaux parlementaires dans la bibliographie)

Pasinomie. Collection complète des lois, décrets, arrêtés. Bruxelles, depuis 1830.

Enquête sur Vindustrie liniére. 2 vol. Bruxelles 1841.

Enquête sur le travail des enfa?its et la police des ateliers. 3 vol. Bruxelles 1848.

Enquête sur les conditions du travail des femines et des enfants. Documents parlementaires 1859-1860.

Résultats de Venquête ouverte par les officiers du corps des 7nines sur la situation des ouvriers da?is les mines et les usines métallurgiques de la Belgique. Bruxelles 1869.

Enquête administrative sur le travail des femmes et des enfants. Bruxelles 1871.

Commission du trai^ail. Enquête de 1886. 4 vol. Bruxelles 1887 et 1888.

Enquête administrative sur la revisùm du tarif des douanes. Bruxelles 1859.

Documents concernant V abolition des octrois. 2 vol. Bruxelles

Docu)nents relatifs à la tarification du pain et de la viande de tjoucheiHe. Bruxelles 1847.

Institution de la Banque nationale et organisatio7i du service du caissier de rPJtat. Recueil des documents et des discussions parlementaires. Bruxelles 1851.

Banque nationale de Belgigue. Documents officiels relatifs à la prorogation de cette institution décrétée par la loi du 20 mai 1872. Bruxelles 1872.

Institution d'u7ie Caisse générale (Vassurance sur la vie. Exposé des motifs et rapports faits à la Chambre. Bruxelles 1849.

Institution d'une Caisse générale d'épargne et de retraite en Belgique. Loi du 16 mars 1865. Documents et discussions parlementaires. Bruxelles 1868.

Caisse de retraite et de secours pour les ouvriers des chemins de fer de l'État. Commission administrative. Compte-rendu des opérations de la caisse depuis son institution, 1^^ octobre 1838 au l'"'' janvier 1849. II. Idem depuis le P'" janvier 1849 au 31 décembre 1850. 2 vol. Bruxelles 1849 et 1851.

Caisse de prévoyance en faveur des ouvriers mi^ieurs. Rapport

BIBLIOGUAl'HIE. XV

au Roi par le ministre (!(>s Ti-avaiix Publics. Broeli. Bruxelles

Caisse de 211 -évoyance établie àMons. Connuission administrative. Rapport annuel. Années 1847-1852. Mons.

Coimnission permanente des sociétés de secours mutuels. Coup d'œil sur le nombre et la situation des sociétés de secours mutuels en Belgique, au 31 décembre 1860; suivi du t(>xte de la loi du 3 avril 1851, de l'arrêté royal du 5 octobre 1852, et de rétat nominatifde ces sociétés, par province. Bruxelles 1864.

Rapport sur la situation des sociétés, de secours muluels, présenté à M. le Ministre de l'Intérieur par la Commission permanente des sociétés de secours mutuels Années 1861 à 1882 (10 fasc. en 1 vol. et 3 lasc ). Bruxelles 1863-1884.

J Van dkn Heuvki., Rappo)'t adressé au Gouvernement au nom de la commission permancMite des sociétés d(» secours mutuels. Bruxelles 1889.