Examen médico-légal d'une présomption de tentative d'homicide
Un dome^tiqae est trouvé dans la cave de son maître , chargé de liens et dans un état d'asphyxie imminente. Revenu à lui, il fait connaître qu'il a été victime d'une tentative d'assassinat ; ion maître l'aurait assommé, lié et étranglé ; l'instruction commencée le 7 juillet est achevée le 25 du même mois; le renvoi devant la Cour d'assises est ordonné. L'accusé proleste de son innocence; les pièces de la procédure^ les rapports médicaux sont soumis à l'examen de M. Tardieu, doyen et professeur de médecine légale de la Faculté de médecine de Paris; notre éminent confrère constate l'absence de preuves matérielles ; il arrive à une conviction formelle, à une certitude absolue; ce n'est pas un crime, c'est une simulation d'homicide, et la justice du pays , après de longs et minutieux débats^ confirme l'opinion du médecin. M. Tardieu a eu la bonne fortune méritée d'inscrire son nom dans les annales de la science, à côté de ceux de Louis, de Ghaussier, de Fodéré, qui, par des consultations restées célèbres, prêtant leurs lumières à la justice, ont empêché de fatales erreurs. D'autres médecins ont été consultés sur cette cause; après une élude approfondie des faits , nous avons donné notre adhésion aux conclusions du remarquable mémoire de notre collègue. MM. les professeurs Rouget, de Montpellier; Gromier, de Lyon; Pirondi, de Marseille; Jacquemet, agrégé de Montpellier, examinant la question sous toutes ses faces , ont émis la même opinion. C'est une grave mission que celle de l'expert ; dans les causes les plus obscures, sa conscience s'émeut, il comprend toute l'imporlànce de ses devoirs. N'est-il pas naturel que'ce sentiment devienne plus vif encore dans ces procès célèbres, où le grand jour luit sur tous les faits et où rantorité
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de la science est en jeu autant que celle des hommes? M. Tardieu constate que son opinion a été partagée par ses confrères; il les remercie de leur appui. «Je suis persuadé, dit-il*, qu'ils n'oublieront pas plus que moi l'étroite et affectueuse solidarité qui nous a unis dans cette lutte contre le mensonge et Terreur, et qui restera Tun des meilleurs souvenirs de notre carrière médîco -légale. » Qui pourrait mieux exprimer l'impression gardée par chacun de nous?
Le procès qui s'est déroulé devant la Cour d'assises des Bouches-du-Rhône est un de ceux où la médecine légale tient la plus large place. Les questions médico-légales, soulevées dans cette cause, se rapportent aux points suivants : à la commotion cérébrale, à la strangulation , aux ligatures, aux accidents consécutifs et à la mutilé.
A*" La commotion cékébralb.
Maurice Roux déclare qu'étant descendu dans la cave vers huit heures et demie du matin , le 7 juillet 4863, il a été surpris par le sieur Armand, son maître, qui l'a frappé à l'improviste d'un coup de bûche ou de bâton ; qu'il est tombé sans connaissance, et qu'alors son maître l'a chargé de liens et a opéré sur lui une tentative de strangulation.
La commotion cérébrale est attribuée à un coup porté sur la tète au moyen d'une bûche ou d'un bâton. L'arme n'est pas précisée ; on ne connaît ni les dimensions , ni la forme , ni le poids de l'instrument vulnérant; il ne semble pas que l'on ait recherché s'il existait des traces de sang ou de cheveux sur les armes dont on soupçonnait l'emploi.
Une excoriation siégeant à la nuque, à l'insertion du trapèze, est la seule trace de ce coup. Cette excoriation n'a pas été reconnue lors du premier examen, quoique la nuque ait été explorée. Une lésion de ce genre, qui consiste en une éro- . sion de l'épirlerme, est visible immédiatement; elle n'est pas sujette, comme l'ecchymose profonda, à une apparition tardive. L'excoriation aurait donc échappé aux premières Recherches, à cause de l'éclairage insufOsant de la pièce où était placé le malade, ce qui est possible, mais au moins douteux,
1 Relation médico-légale de l'affaire Armand , de Montpellier {Annales d'hygiène et de médecine légale y l. XXI, 2« partie, p. 419).
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puisque le rapport conslate que cette région a été examinée ; ou bien ia lésion, qui n'existait pas, aurait été faite ultérieurement.
Admettant la première hypothèse: Texcoriation existait, quelles sont les conséquences à en déduire ?
L'excoriation, écorchure ou érosion, est le résultat de frottements exercés sur Tépiderme ; cette lésion peut être produite par des frictions plus ou moins énergiques ou par un coup porté obliquement. L'érosion n'est pas l'indice d'un choc direct et violent ; un choc de ce genre laisserait d'autres traces : il produirait au moins une ecchymose, en même temps qu'une excoriation. Sans doute, un corps volumineux, sans aspérités, à large surface, appliqué avec force^ peut déterminer une commotion, sans lésion extérieure appréciable; mais un coup de bûche ou de bâton, appliqué sur la tête avec assez de violence pour renverser un homme et lui faire perdre connaissance, laissera d'autres traces qu'une simple excoriation. Dans une blessure de ce genre, l'érosion de l'épiderme n'eût été qu'un accessoire, et une ecchymose au moins devait être le résultat du choc. Ce qui prouve encore l'insigniOaoce de la blessure, c'est la direction donnée aux recherches médicolégales ; des experts sont appelés pour exprimer leurs avis sur la possibilité d'une grave commotion cérébrale, sans traces extérieures de lésion.
La région excoriée, l'insertion du trapèze, où des téguments assez épais protég(*nt la partie la plus solide du crâne, n'est pas le siège le plus ordinaire des blessures qui produisent la commotion du cerveau. Dans le cours des débats une rectification a été faite au sujet du siège de l'excoriation; elle.a été indiquée comme occupant la nuque, à quatre travers de doigts au-dessous de l'insertion du trapèze. Pour un coup direct, les chances de commotion diminuent à mesure que l'on s'éloigne du crâne. La gravité particulière des blessures de la nuque concerne les plaies par instruments piquants ou tranchants. Pour qu'un corps contondant puisse atteindre la moelle, il faut des délabrements notables et une mort rapide est le plus souvent la conséquence des Irsious de ce genre. 11 n'existe ici aucun signe de commotion de la moelle cervicale. Dans la situation relative du meurtrier et de la victime , qui se trouvaient en face l'un de l'autre, il est peu probable
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que le coup eût atteiot la nuque, en supposant même que la tète fût fortement inclinée en aTant.
Rien ne démontre qu'il ait existé une lésion capable de produire la commotion cérébrale : les traces observées ne sont en l'apport ni avec la cause alléguée, ni avec les effets qui se seraient produits.
La commotion cérébrale n'a pas ici ses symptômes ordinaires; elle n'a pas entraîné d'accidents'consécutifs : elle est affirmée^ et aucune preuve médicale ne l'atteste. Sans doute une lésion de ce genre disparait souvent sans laisser de traces, et elle aurait eu ici tout le temps nécessaire pour se dissiper. Mais l'état allégué présente une particularité de nature à inspirer des doutes: c'est celle d'un coma vigil , d'une clairvoyance pendant laquelle la victime, sans force et privée de la faculté de se mouvoir et de crier, conservant une partie de sou intelligence , aurait pu assister pour ainsi dire à tous les détails du crime, en suivre l'exécution et constater dans quel ordre les différentes ligatures avaient été appliquées. Un des interrogatoires signale cette lucidité ; c'est au moins une invraisemblance médicale. La perte de connaissance est un des premiers effets de la commotion du cerveau ; c'est à certaines affections nerveuses qu'appartient cette intégrité de l'intelligence, coexistant avec l'abolition plus ou moins complète de la sensibilité et de la molililé. D'autres signes de commotion cérébrale manquent encore , l'éblouissement au début, le vomissement, les excrétions involontaires, et surtout h perte du souvenir des faits concomitants ou qui ont précédé de peu le moment de la lésion.
En résumé, l'excoriation de la nuque n'est en rapport ni avec fa cause, ni avec les effets allégués; rien ne démontre qu'une commotion cérébrale ait eu lieu ; la clairvoyance indiquée est contradictoire avec les symptômes de cet état.
2^ La strangulation.
Trois faits militent contre l'hypotbèse de la strangulation par une main étrangère: le mode de ligature, la faiblesse des traces laissées parie lien , la lenteur des effets à se produire.
La corde, de 5 millimètres de diamètre, est tournée plusieurs fois autour du cou sans être arrêtée par un nœud; ou n'a pas pris les précautions nécessaires pour l'enipècher de
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se desserrer. Les nœuds sont multipliés aux mains où ils étaient inutiles; on a omis le seul nœud qui devait assurer le succès du crime; le meurtrier'n'a pas cherché à maintenir une pression permanente autour du cou.
Des sugillations peu profondes, sans excoriations ni ecchymoses, une simple rougeur à la peau, ne sont pas les traces que détermine d'habitude la strangulation par une main criminelle. On ne dit [fas combien de temps ces sugillations ont persisté ; toute porte à croire qu'elles se sont effacées promptement. Ces caractères superficiels se rapportent le plus souvent au suicide. L'absence d'ecchymose et de toute lésion grave du cou, le défaut même d'érosion produite par la corde, sont des faits d'autant plus exceptionnels, qu'ici le meurtrier, poussé par la colère, ne devait pas ménager les pressions. Il n'était pas dans la situation du criminel qui s'étudie à ne laisser sur le corps de sa victime que des traces aussi peu sensibles que possible, afin de dissimuler la cause de la mort; il va au contraire , tout à l'heure, placer cette victime dans l'attitude la plus propre à faire naître des soupçons. Il a recours aux moyens les plus violents et ordinairement les plus manifestes : il assomme d'abord, et puis il étrangle; et par la coïncidence singulière de deux exceptions, ces deux actes, exécutés avec une sauvage colère , ne laissent sur le corps que des traces légères^ou nulles !
On a cherché à expliquer l'absence d'ecchymose par une syncope qui aurait arrêté le cours de sang ; mais en admettant le fait, bien invraisemblable d'une interruption absolue de la circulation, l'ecchymose ne devait-elle pas se produire au moment où le sang, reprenaut son cours , arrivait aux vaisseaux déchirés ?
La strangulation est une des causes de mort les plus promptes et les plus efficaces; il faut une pression d'une intensité médiocre sur le larynx ou sur la trachée, pour amener la suffocation. On peut s'étonner qu'un homme qui ne ménage pas ses efforts, qui tient sa victime à son entière discrétion, qui reste auprès d'elle assez longtemps pour la charger de liens , voulant lui donner la mort, n'ait pas réussi à l'étrangler.
Une pression légère suffit pour intercepter entièrement le passage de l'air par le larynx et par la trachée. Dans la pendaison , cette occlusion est produite par le poids du corps;
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«il faisant pénélrer de la matière à injection dans les voies aériennes d'un cadavre que Ton snspend ensuite , on voit que le cylindre formé par cette matière est coupé au point où a porté l'action de la corde. Dans la strangulation , la pression de la main détermine avec facilité une interruption absolue du passage de Tair. L'expérience suivante en donne la preuve : on découvre les poumons eu ouvrant le tborax ; Tinsoflation d'air dans la bouche au nloyen d'un tube de caoutchouc, les narines et la bouche étant exactement fermées, détermine la dilatation de ces organes. Une faible pression, exercée latéralement sur le larynx et avec une seule main , fait obstacle au passage de l'air et les poumons ne se dilatent plus. Un même effet s'obtient par une pression un peu plus forte sur la trachée. Nous avons cherché à mesurer l'intensité de cette pression : plaçant un nœud coulant au cou d'un cadavre, nous avons attaché un poids à l'extrémité libre de la corde, dont l'action portait sur la partie antérieure du cou, au-dessous du larynx; l'air insuflé cessait de passer dans les poumons, lorsque la corde était tirée par un poids de5 à 4 kilogrammes. L'interruption était plus facilement produite avec une corde mince, de quelques millimètres de dia< mètre, qu'avec un lien plus épais. Une pression de 5 à 4 kilogrammes sufOsait donc pour intercepter le passage de l'air.
11 n'est pas nécessaire que l'occlusion du larynx ou de la trachée soit absolue, pour que l'asphyxie se produise. Dans les tumeurs du cou , dans le goitre par exemple , la dyspnée est considérable, dès que le calibre du tube aérien se rétrécit et sans qu'il soit oblitéré. Nous avons vu, dans un cas de goftro où la mort à été occasionnée par l'asphyxie , la trachée déformée et aplatie, sans que la lumière de ce canal fût effacée. La même remarque peut se faire pour le croup, où l'asphyxie commence et devient complète, avant que la fausse membrane ait oblitéré ^entièrement les voies aériennes. On a essayé de déterminer expérimentalement le degré de rétrécissement nécessaire pour entraîner des accidents et la mort ; on l'a évalué à la moitié ou au tiers du calibre pormal. < Le temps qui s'écoule entre le début de l'asphyxie et la mort, chez l'homme adulte et les animaux à sang chaud, est, d'après les expériences les plus précises, de trois à cinq minutes, quand la privation d'air est complète. Sept à dix minutes paraissen
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èlre, dans ce cas, la limite extrême. Lorsque l'occlusion des voie> aériennes est incomplète, la mort n'en aura pas moins lieu assez rapidement ; dès le moment où le canal aérien est réduit à moins de la moitié de son calibre normal; Tasphyxie commence. Lorsqu'un lien appliqué sur le cou détermine une occlusion des voies aériennes incomplète, mais suffisante pour produire les effets de l'asphyxie^ la mort arrive en dix, vingt, trente, quarante minutes, au plust (Uouget). De notables différences doivent se présenter selon que la pression est subite ou graduelle et suivant aussi les dispositions individuelles; mais il reste acquis qu'une pression légère suffit pour oblitérer les voies aériennes, et que l'occlusion absolue n'e^t pas nécessaire pour amener des accidents et la mort.
L'observation médico-légale est en rapport avec ces faits, elle montre avec quelle facilité se produit la mort par strangulation. Pour le crime, c'est un des moyens les plus expéditifs et les plus sûrs; dans le suicide , l'effet est tellement prompt que l'instinct de la conservation est paralysé et que la victime volontaire subit, sans résistance, l'action d'une cause si facile à écarter ; les strangulations accidentelles démontrent aussi la soudaineté des effets. Nous ne croyons pas que l'on puisse supporter au delà de quelques minutes les effets d'une strangulation complète, et d'après les faits qui attestent la rapidité de ce genre de mort, la limite de trois à cinq minutes semble contenir le maximun de la résistance possible, lorsque la constriction arrête d'une manière absolue le passage de Tair. Dans la submersion , quelques minutes aussi suffisent le plus souvent pour occasionner la mort. La strangulation a des effets plus prompts encore, qui s'expliquent sans doute par l'intervention de la congestion cérébrale et peut-être par une action particulière sur le système nerveux, que nous indiquons, sans avoir ici à en rechercher les causes.
Des conditions individuelles peuvent faire varier la force de résistance à l'asphyxie, mais la strangulation est peut-être de tous ces genres de mort celui qui est le moins subordonné à des influences de ce genre. Le degré et la durée de la pression sont ici le fait principal. Pourquoi la victime prétendue eût-elle été réfractaire à l'asphyxie? Rien n'explique celte étrange ex ceplion. On a supposé que la commotion cérébrale, suspendant l'action de la vie, avait rendu illusoires les effets de l'étran-
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glement. Dans la commodon , la circulation et la respiration persistent quoique affaiblies; gêner la respiration, c'est précipiter rissue fatale ; le danger est imminent,, lorsque l'asphyxie s'ajoute au trouble des fonctions cérébrales.
Il a été allégué que la syncope étant venue se joindre aux effets de la commotion , la circulation et la respiration se trouvaient momentanément suspendues et qu'il n'y avait alors plus d'inconvénients à exercer des efforts de strangulation ; l'homme étranglé pouvant être assimilé au noyé en syncope qui reste sous l'eau y sans danger de mort, aussi longtemps que dure l'arrêt de la circulation. Nous répondrons que rien ne prouve ici qu'il y ait eu syncope; un coup sur la tête produit une commotion cérébrale et non un arrêt de la circulation. Admettre à la fois une commotion cérébrale par suite du coup et une syncope par l'effet de la frayeur, c'est supposer une association invraisemblable, et qui, si elle avait lieu, serait promptement fatale. Peu de blessés sans doute échappent à la mort, lorsque l'arrêt de la circulation vient se joindre à la suspension des fonctions du cerveau. Il est bien rare d'ailleurs que dans une syncope la circulation soit entièrement suspendue ; le plus souvent elle n'est qu'affaiblie et ralentie ; si la suppression est complète, elle dure peu ou devient mortelle. La science compte et discute les observations de mort apparente oi"! la cessation absolue des battements du cœur s'est prolongée longtemps. La survie des noyés par syncope est une hypothèse qui a besoin de démonstration. Quand nous voyons sur la même personne s'accumuler toutes les causes de mort, la commotion cérébrale, la syncope, l'asphyxie, nous en concluons que le danger de perdre la vie n'est que plus imminent et plus certain, et non que les trois causes de mort iront se neutraliser^ en se combinant. A la suspension de l'innervation on ajoute celle de la circulation et de la respiration pour expliquer la résistance à l'étranglement; trois causes de mort seraient ainsi moins efficaces qu'une seule; c'est au contraire l'impuissance reconnue de ces trois causes de mort qui devient ici la meilleure preuve qu'aucune d'elles n'a agi en ce moment.
La disposition du lien, la faiblesse des traces laissées par la corde, la lenteur des effets à se produire, la survie même de la victime restée si longtemps à la disposition du meurtrier in-
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ti
dfqnent plutôt une application yolootaire du lieo, qu'uoe tcoiative de meurtre par strangulation.
Une des allégations les pins inTraisenablables de Taccusation, c'est V application prolongée du lien qui serait resté serré pen* dant onze heures autour du cou !.Ce fait a été à nos yeux un des plus décisifs de la cause;
Une pression sur le cou , capable de produire un cooimenceinent d'asphyxie, a-t-elle pu se prolonger pendant onze heures sans amener u^e asphyxie complète et la mort? Nous n'hésitons pas à résoudre cette question par la négative : il nous parait impossible qu'une compression du cou capable de produire un pareil effet, ait pu se prolonger pendant ce laps de temps sans devenir mortelle. Maurice Ronx est trouvé à sept heures et demie du soir dans un état d'asphyxie imminente , une corde enroulée autour du cou ; nous ne croyons pas que le lien dont la pression a occasionné ces accidents ait pu être appliqué à huit heures et demie du malin. Dans la supposition d'un meurtre , dès le premier moment, la pression aurait été exercée avec violence; il se serait produit des accidents immédiats, qui n'auraient pu se prolonger pendant onze heures sans causer la mort.
Vasphyxie, dont les signes ont été constatés, ne paraissait pas dater de loin. Une affection caractérisée par l'insensibilité, la lenteur du pouls, la respiration stertoreuse, conduit promptement à la mort, lorsque la cause de l'asphyxie persiste, et ici la pression du cou continuait. Un état pareil ne pouvait dépendre d'une strangulation opérée le matin, et d'une pression qui se serait prolongée pendant onze heures. Le lien n'a pu être appliqué le matin et ne produire ses effets que le soir. La rapidité avec laquelle les symptômes se sont dissipés prouve qu'ils duraient depuis peu; c'est dans les asphyxies lentes que l'on constate les plus graves accidents consécutifs. Nous rencontrons ici une invraisemblance médicale qui est un des faits les plus concluants : un lien capable de produire les accidents observés n'a pu rester onze heures autour du cou sans entraîner la mort.
Cette allégation a paru tellement invraisemblable, tellement ruinée par les preuves médicales, qu'aux débats elle a été abandonnée. Modiûant le premier récit , on a supposé que la strangulation avait été effectuée plus tard et non immédiate-
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ment après le coup; que le meurlrier aurait bien pu redescendre dans la cave pour achever sa viclime. Enfln l'accusation a déclaré que ce soupçon d'étranglemeut ne tenait plus qu'à un fil ; qu'on y renoncerait s'il était bien démontré qu'aucune compression n'avait été exercée sur le thorax; ce fil lui-môme s'est rompu et la strangulation a cessé de figurer parmi les charges; elle n'a plus été, avec l'application des liens sur les membres, qu'une mise en scène imaginée pour donner le change et dissimuler les suites d'un coup dont les conséquences avaient dépassé l'intention de son auteur.
Recherchons maintenant quelles pouvaient être les causes de l'asphyxie constatée par les premiers médecins.
Une corde enroulée plusieurs fois autour du cou^ sans nœud, mais se relâchant avec une certaine difficulté, peut déterminer une pression dont les effets, d'abord tolérables, ne tarderont psis à s'aggraver. Le gonflement consécutif des tissus , changeant les proportions relatives du cou et des anneaux de la corde , rend bientôt dangereuse une ligature qui d'abord était supportée assez facilement. Une corde appliquée, lorsqu'elle est sèche, peut, en devenant humide, revenir sur elle-même et exercer une constriclion qui n'était pas sensible au premier moment. Noire collègue M. Schiilzenberger, plaçant une corde sèche autour du cou d'un cadavre et la mouillant ensuite, a constaté au bout de quelques heures un raccourcissement du lien de 2 centimètres et' la production d'un sillon profond. La corde mouillée par la sueur, par l'humidité de la cave, avait pu se rétrécir et déterminer une pression suffisante pour gêner le passage de l'air.
Sous l'influence d'une ligature du cou, l'asphyxie se produit avec rapidité ; il est impossible de graduer la pression de manière à s'arrêter à des effets déterminés. La volonté la plus ferme dépasse le but, et dans les pendaisons volontaires, par jeu ou par expérience, des conséquences fatales peuvent survenir. On sait avec quelle promptitude succombent les pendus, et combien de fois restent inutiles les secours donnés même (lès les premiers moments. Ici la ligature des mains, qu'on ne pouvait dégager soi-même, devenait un obstacle et ne permettait pas de remédier à un.accident imprévu.
Les faits médicaux gui concernent la strangulation , nous paraissent contraires à la supposition du crime; ils se conci-
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lient avec Thypothèse de la simulation et du suicide involontaire.
o^ Les ligatures.
Les mains sont liées derrière le dos avec une corde, les jambes sont réunies à Taide d'un mouchoir, qui est celui deTaccusé, comme s'il avait voulu, suivant l'expression de M. Gromier, signer le crime de ses initiales. Cette ligature se rencontre dans le suicide; beaucoup de médecins légistes, et nous sommes du nombre, en ont vu des exemples. Cette attitude, qui fait naître des soupçons, est plutôt évitée que recherchée par celui qui commet un crime et qui a tout intérêt à eu dissimuler les traces. Il était facile ici d'étrangler une victime immobile et sans force, étourdie par un coup sur la tête, sans recourir à une manœuvre longue et compromettante. Le fait des ligatures multipliées éiablirait plutôt des présomptions en faveur du suicide [que |de l'homicide ; mais toute la question est dans le mode de ligature.
Les liens étaient-ils disposés de manière à pouvoir être placés par la victime , ou leur application exigeait-elle nécessairement l'action d'une main étrangère? Pour les pieds et le cou, aucun doute n'est possible : il est facile de se lier ainsi. Pour les mains nous ferons la même réponse : ou peut s'enrouler une corde plusieurs fois autour de chaque avant-bras et à chaque tour faire un nœud, laisser entre les deux mains une étendue de corde assez longue, passer les mains et celte corde derrière le dos, soit par-dessus la tête si la corde est assez longue, soit par-dessous les pieds ; tourner ensuite la corde un certain nombre de fois autour des poignets, de manière à les rapprocher l'un de l'autre , et on aura reproduit l'attitude indiquée par l'instruction. Nous croyons, d'après la description qui nous est donnée , que la ligature des mains étaii disposée de manière h pouvoir êlre appliquée par la personne elle-même qui portait ces liens. Notre confrère , M. Gromier, de Lyon, a expliqué le mécanisme de cette ligature de manière à lever tous les doutes. Nous avons vu effectuer cette ligature derrière le dos, sans difûcnlté, couvrir les deux poignets de nœuds coulants, dits nœuds de tavelle, et obtenir, en coupant ces liens, des bouts de corde analogues à ceux que l'on avait recueillis comme pièces à conviction. Les liens ainsi placés ne pouvaient être détachés par la personne elle-même qui se les était appli-
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qués. La possibilité de la ligature des maios derrière \e dos élait démoDlrée, c'était le fait essentiel. Ainsi tombe l'argument tiré du mode de ligature, et restent les conséquences à déduire du fait même de ces liens multipliés, qui est plutôt en faveur du suicide que de rbomicide«
Nous ferons remarquer, eo outre, que ces liens appliqués par la main d'un meurtrier, ei sans ménagement sans doute, n'ont produit ni excoriations ni ecchymoses , et que, malgré onze heures de pression , ils n'avaient pas amené la tuméfaction des pieds et des mains.
Ainsi, les liens ont pu être appliqués par la personne même dont les pieds et les Drains offraient ces ligatures; les traces de la pression sont en désaccord avec la supposition d'une application violente et de ligature prolongée pendant onze heures ; le fait même des ligatures multiples indique pluiùt un suicide qu'un homicide.
40 Les aggidënts coNsÉcoxifs.
L'asphyxie parait imminente, lorsque Maurice Roux est trouvé dans la cave; on constate le refroidissement des extrémités, l'insensibilité, la respiration siertoreuse, la lenteur du pouls; la pupille est dilatée ; l'état du malad'e s'améliore promptement. Vers dix heures et demie, le péril a cessé ; la sensibilité se rétablit, le retour de cette fonction est déjà signalé par le premier médecin. On n'a pas l'observation détaillée de la marche de la maladie et de la cess«ition graduelle des symptômes^ mais tout démontre que l'asphyxie n'a pas tardé à disparaître. Dans la soirée, le malade est déjà revenu à lui; le lendemain il se trouve c dans un assez bon état» , mais il ne peut parler : le mutisme est absolu; un regard plein d'intelligence indique seulement qu'il peut comprendre et même manifester ses idées. A l'aide d'un alphabet , le malade répond avec lucidité à un interrogatoire long et minutieux, pénible pour lui, fatigant pour le juge. Dans sa confrontation avec l'accusé , te jeu de sa physionomie indique avec énergie la plénitude de sa connaissance et les sentiments dont il est animé. L'asphyxie n'a pas laissé de traces; elle ne parait pas avoir entraîné d'accidents consécutifs. Aucun symptôme, sauf le mutisme, ne peut être attribué aux suites de la strangulation. Maurice Roux n'a été retenu à rbôpiUl que par les conséquences des binHlures effectuées pen-
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daat raspbyxie. M. Dupré, professeur de clinique à la Faculté de MoDlpellier, chargé de soigner le malade et qui Ta vu pour la première fois au bout de trente-six heures, constate qu'alors il n'existait aucun péril. Plus tard, les brûlures occasionnent des accidents graves; elles tardent à guérir; mais il ne se présente pas de symptômes qui puissent être attribués aux suites de la commotion cérébrale ou de la strangulation.
h^ Lk MUTITÉ.
Le malade se trouve dan? un état de mutisme absolu depuis le moment où il a repris connaissance, le 7 juillet dans la soirée, jusqu'au 9 à neuf heures du matin, où il recouvre tout à coup l'usage de la parole. Le mutisme est complet jusqu'à rendre impossible la moindre émission de voix, « parole ou cri, ou même gémissement, i II importe de rechercher la signiûcation de ce fait.
Bien des causes peuvent occasionner Taphonie et Le mutisme; les auteurs ont retracé le tableau des influences multiples sous lesquelles s'éteignent la parole et la voix. Les causes à invoquer ici sont la strangulation, la commotion cérébrale, l'émotion morale, une maladie nerveuse; et, à défaut de ces influences, se pré^nte l'hypothèse de la simulatiou.
La strangulation, produisant une lésion mécanique ou une irritation consécutive du larynx , peut altérer la voix» la rendre rauque, enrouée, presque éteinte et déterminer l'aphonie; mais avec la sortie de l'air il y a toujours émission d'uu son plus ou moins perceptible, et rien n'empêche les efforts d'articulation. Il ne s'agit ici ni d'enrouement ni d'aphonie, mais d'un mutisme absolu qui consiste dans les impossibilités réunies d'émettre un son et d'articuler. Cet état dure treute-six heures, puis il cesse subitement; il n'est pas dit que la voix soit restée enrouée pendant un certain temps. Le jour même où disparait le mutisme, Maurice Roux subit un long interrogatoire. On n'a constaté aucune lésion mécanique du larynx, aucune affection consécutive de cet organe ; cet état , par sa marche et ses symptômes, n'offrait rien d'analogue aux effets de la strangulation.
On a supposé que dans rétranglemeut il avait pu se produire une contusion, soit du nerf pneumo-gaslrique; soit du nerf laryngé inférieur, ou même du nerf spinal, et que Ja sup-
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pression de la voix élait due à la lésion de ces nerfs. Nous ne comprendrions pas comment la compression circulaire du cou irait isolément atteindre des filets neryeux profonds et protégés par des tissus restés intacts. Avec la lésion du pneumogastrique il se serait produit d'autres symptômes. C'est un instrument tranchant, conduit par une main habile, qui, dans une vivisection attentive , atteint un filet nerveux déterminé ; le hasard d'une blessure faite avec une arme tranchante ou piquante peut encore ajouter à d'autres lésions la blessure de ces nerfs. « Dans plusieurs cas de blessures du cou on a observé l'altération de la voix; mais la lésion des nerfs laryngés ou du pneumo-gastrique entraîne des troubles bien autrement graves 'de la respiration. Pour que la voix fût seule affectée, il faudrait que la lésion portât sur le nerf spinal, qui parait, suivant les expériences habiles de M. G. Bernard, être le nerf spécial de la voix^ .» Jamais la constriction du cou n'ira, par une fine analyse, déterminer la seule contusion d'un de ces filets nerveux et éteindre isolément l'innervation du larynx. Rien ne démontre ici que l'aphonie ait été due à la strangulation, et le mutisme, évidemment, se rattache à un autre ordre de causes
Une lésion du cerveau peut produire l'aphonie et le mu tisme : en suspendant toutes les fonctions de relation ; en para lysant les muscles qui servent à l'articulation des sons; on para lysanl le larynx; en détruisant isolément la faculté du langage
La commotion cérébrale abolit les facultés intellectuelles et leurs moyens d'expression. Le mutisme est lié à la perte de connaissance; mais aussitôt que le malade revient à lui, des plaintes et des gémissements se produisent avant qui; l'articulation des sons soit possible, et indiquent qu'il n'y a pas d'apbonie. Le rétablissement de Tintelligence s'accompagne du retour de la parole; telle est la marche habituelle de la guérison. Le mutisme peut-il persister après la disparition des autres symptômes de la commotion cérébrale ? Cet état se prolonge après le retour de la connaissance, lorsqu'une paralysie consécutive des muscles de la langue gêne ou empêche la parole. Rien ne prouve ici qu'il y ait eu paralysie des muscles qui servent à l'articulation des sons. Les facultés intellectuelles étaient intactes; la pensée se manifestait par les signes
^ Dict. des se, med,, 2« édit., t. XXX, p. 854. Raige Delorme.
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les plus énergiques; les puissances musculaires n'étaient nullement altérées ; aucune lésion ne rendait compte de l'aphonie ni du mutisme.
La perte de la parole peut être la conséquence de certaines affections cérébrales dont les symptAmes les plus graves ont cependant cessé. On a constaté l'influence des maladies des centres nerveux sur la production de l'aphonie. Dans quelques affections du cerveau , cet accident survient sans qu'on puisse connaître au juste la modification organique qu'éprouve alors ce viscère; telles sont la méningite, l'encép&aliie, l'hydrocéphale aiguë, l'apoplexie, l'hystérie, la mélancolie, l'épilepsie, la catalepsie et eu général tous les grands troubles de l'innervation ^ A la suite de l'apoplexie, la perte de la voix peut se prolonger pendant des mois et des années^. On a admis que l'expression des idées, la faculté du langage avaient pour siège, une partie du lobe antérieur du cerveau; quelques faits cliniques sont favorables à celte localisation. Une lésion pathologique ou traumatiquc^ atteignant cette seule région est supposée pouvoir produire le mutisme sans autre phénomène cérébral. 11 y a des faits qui constatent la perte de la parole coïncidant avec ces lésions localisées; mais la commotion cérébrale a pour effet d'agir sur la totalité de l'organe; elle suspend l'ensemble des fonctions de relation, et nous ne croyons pas qu'on ait constaté la perte isolée de la parole , avec le maintien de toutes les autres facultés, sous l'influence de celte lésion. Boyer ^ rapporte avoir vu un • enfant de trois ans, sur la tète duquel était tombé un paravent, rester quatre jours dans un assoupissement léthargique, sans autres signes <ie vie que la respiration et l^circuiation, se rétablir ensuite ; mais il était comme hébété et ne pouvait proférer aucune parole, quoiqu'il parlât très-bien auparavant. Il resta dans cet état pendant plusieurs mois; ensuite il prononça oui non, et par degrés la parole lui revint complètement.» Rien de semblable ne s'est passé chez Maurice Roux ; le mutisme n'é-
'Dict. de méd., 2« édît., l. III, p. 432.
^ Monneret el Fleury, Compendium de médecine pratique , 1. 1 , p. 204.
3 Gaz, deshôp., 9 avril ^1864. Duval, Obêervations d'aphémie traumatique,
* Boyer, Traité des maladies chirurgicales^ t. V, p. 93.
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tait accompagné d'aiiGuii (rouble de rialelligcnce et la parole est revenue tout à coup. Nous ne croyons pas davantage qu'une commotion cérébrale puisse déterminer la paralysie isolée du nerf spinal et par suite celle du larynx; aucun fait ne nous semble appuyer celte hypothèse.
Si la commotion cérébrale a existé» nous ne pensons pas qu'elle puisse expliquer Taphonie et le mutisme; la discussion des faits exclut chacun des mécanismes par lesquels on suppose que cet effet s'est produit.
Les affections morales déterminent l'aphonie et le mutisme, elles sont à la fois la cause du mal et le remède, vox faucibus hœsitf Nos souvenirs classiques ont consacré cette étiologie; qui ne se rappelle le fils de Crésus, retrouvant la voix pour sauver son père 1 Une vive frayeur peut occasionner une aphonie subite, rien n'est moins contestable que ce fait. Avonsnous besoin de rapporter quelques-unes des observations con* tenues dans les annales de la science? Une femme perd la voix tout à coup, en surprenant son mari en flagrant délit d'adultère (Vanderhout). Une dame reste privée de la voix pendant plusieurs années par suite d'un excès de joie, succédant à une vive inquiétude, et cette aphonie cesse tout à coup après une grande émotion (Blache). StoU a vu un accès de colère suivi de mutisme.
Notre collègue M. le professeur Sédillot a recueilli l'observation suivante: une jeune femme, de vingt-deux ans, est frappée d'aphonie et de mutité complètes, à la suite d'un vif mouvement de frayeur; elle comprend tout ce qui se dit autour d'elle; elle y répond par gestes, mais elle se trouve dans l'impossibilité absolue de prononcer aucune parole et d'émettre aucun son. On constatait une sorte de rétraclion de la langue, qui était portée en arrière et en haut, et dont la pointe appliquée contre la voûte palatine n'était abaissée qu'avec une certaine difficulté et ne pouvait arriver au contact des arcades dentaires, malgré tous les efforts de la malade. Le tissu lingual était souple et sans altération apparente. La santé générale n'avait pas souffert; l'aphonie et le mutisme duraient depuis douze ans. La paralysie semblait comprendre legénioglosse, l'appareil laryngé et compromettre l'action des cordes vocales. On a recours à la faradisation des muscles; la mutilé cesse brusquement et l'aphonie diminue. Plusieurs séances
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développent de plus en plus la voix, la guérison est complète, mais elle n'est pas solide ; pour la maintenir , il faut recourir souvent à l'électricité. M. Sédillot rappelle des faits analogues. On trouve dans les Mémoires de l'Académie des sciences y année 4753, l'histoire d'une jeune fille de quatorze ans, frappée de paralysie et dé perte de la parole, par suite d'une frayeur, et qui se rétablit sous l'influence d'électrisations répétées. M. Sédillot insiste sur la fréquence des paralysies produites par un accès de frayeur et sur rinstantanéité des guérisons parfois obtenues , même après un laps de temps considérable. La mutité et l'aphonie déterminées par des causes brusques, telles que la peur, peuvent persister longtemps, quoiqu'elles ne soient pas accompagnées de lésions organiques profondes, et un traitement approprié les guérit tout à coup, malgré plusieurs années de durée.
Les causes morales déterminent l'aphonie et le mutisme , soit en paralysant les muscles du larynx et ceux qni servent à articuler les sons , soit en abolissant dans le cerveau la faculté du langage, le pouvoir d'adapter les mots aux idées. C'est dans ces deux ordres de faits que doivent se chercher les preuves de l'état morbide, ainsi que dans les circonstances accessoires qui rendent l'arfeclion plus ou moins vraisemblable. Nous ne trouvons dans le cas qui nous occupe, que l'allégation de la frayeur et de ses effets, sans démonstration scientifique delà maladie. Aucun trouble n'est constaté dans les puis* sances musculaires, ni paralysie ni contracture; aucun désordre dans la pensée; l'intelligence, les passions ont toute leur énergie. Les idées trouvent facilement leurs signes dans l'épreuve de l'alphabet.
L'aphonie et je mutisme ne sont pas médicalement démontrés ; mais en médecine légale il faut essayer d'aller plus loin et se poser cette seconde question, plus ardue que la première: peut-on prouver que l'aphonie et le mutisme n'existaient point? Ce problème est toujours difficile à résoudre dans le diagnostic des maladies nerveuses , où les signes fonctionnels, ceux que la volonté et l'imitation peuvent reproduire, ont une plus grande importance que les signes physiques et organiques. Des symptômes contradictoires, la conduite du malade, les indices de simulation, les circonstances de la cause fournissent les éléments de ce diagnostic négatif.
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Les maladies nerveuses, l'hystérie, la mélancolie s'accompagnent fréquemment d'aphonie on de mutisme; i'aphémie se développe sympathiquement dans les affections les plus variées. On sait combien d'états physiologiques et pathogiques réagissent sur les organes de la voix. Une jeune femme était prise d'aphonie complète avant Tapparilion des règles et voyait sa voix revenir, trois ou quatre heures après rétablissement de celte fonction (Tbibert). Le mutisme a parfois accompagné la grossesse; on Ta vu cesser de lui-même après raccouchenient (Double). Une aphonie avait succédé à un hoquet violent et qui était accompagné d'une céphalalgie circonscrite à la partie postérieure de la tête (Joly). Une aphonie intermittente revenait chaque année à la même époque; depuis dix-sept ans (Rennes). Une fièvre larvée intermittente aphonique a été admise par Double et Alibert^ qui en ont observé un cas. Le rhumatisme en se portant sur le larynx produit l'aphonie. Le mutisme a été indiqué comme un des symptômes de la diathèse vermineuse: Sauvages rapporte l'exemple d'une fièvre verraineuse qui rendit un enfant muet ; celui-ci ne recouvra la parole qu'après l'expulsion de nombreux eutozoaires. Portai a ob* serve l'aphonie dans un cas de coliqtie des peintres. M. Tan* chou a vu ce symptôme compliquer une inflammation uréthrovésicale. M. Ruilier retrace ainsi le tableau des différentes causes de l'aphonie symptomalique : • Certains maniaques ne peuvent parler, et d'autres aliénés, comme les mélancoliques, gardent pendant plusieurs années un silence obstiné. Les femmes hystériques perdent ordinairement la parole pendant leurs accès et conservent même quelquefois plus ou moins long* temps après celui-ci l'impossibilité de parler. Il en est en* core ainsi des accès d'épilepsie. L'ivresse légère produit déjà l'embarras de la langue; plus prononcée, elle ôte la parole. Les substances narcotiques déterminent le même effet, telles sont en particulier la jusquiame, la belladone, le datura stramoninm. L'infusion des semences de datura dans le vin servait, au rapport de Sauvages, à des voleurs qui endormaient ainsi les personnes qu'ils voulaient dépouiller; celles-ci ne recouvraient d'ailleurs la faculé de parler qu'après plusieurs jours. Galieu cite encore un exemple de mutisme produit par l'opium injecté dans l'oreille pour apaiser ^ la douleur de l'otite. On sait de plus que la plupart des altérations du sang
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qui constituent Tasphyxie ou TempoisoDiiement do saog par les gaz délétères, mettent les malades dans Timpossibilité de parlera Hippocrate avait signalé le danger qu'annonce la perle de la parole dans les fièvres graves, accompagnées de convulsions, de délire ou d'assoupissement, et dans celles qui surviennent par Texcès de la douleur.
Nous n'avons pas à porter l'analyse au milieu de ces causes diverses ; nous constatons la fréquence de Taphonie et son apparition facile dans l'aliénation mentale, dans l'hystérie, dans toutes les maladies qui s'accompagnent d'un trouble profond du système nerveux. Nous avons vu un cas de ce genre. Le 49 janvier 4863, une jeune fille de quatorze ans est amenée h l'hôpital , au service des enfants , pour un mutisme qui durait depuis trois jours ; le mutisme était absolu. La jeune malade, agitée, nerveuse, se tenait à l'écart de ses compagnes. Cet état avait succédé à une crise violente, accompagnée d'agitation et de fureur. Elle exprimait par signes avoir un peu de céphalalgie; les pupilles étaient très-dilatées. La constipalion était opiniâtre; on prescrivit deux purgatifs. Le troisième jour, sans autre traitement, la mutité disparaît; la jeune fille se met à parler et à jouer avec les autres enfants. Cette affection nous parut être un mutisme hystérique plutôt qu'un état simulé.
Le diagnosiic repose ici sur deuK ordres de faits : il faut démontrer la réalité du mutisme et de Taphonie, et prouver rexîstence de la maladie nerveuse qui a déterminé la perte de h parole et de la voix. Le mutisme présenté par Maurice Roux avait de l'analogie avec celui qui accompagne certaines affections du système nerveux. Quelques symptômes annonçaient-ils chez lui une altération de Tintelligence , une idée fixe , un état d'irritabilité nerveuse, prédisposant aux troubles de la sensibilité et de la motilité? Pour résoudre une question de ce genre, il faut un exanien médico-légal complet et approfondi , qui manque dans cette cause, comme base solide d'appréciation. Les antécédents , l'attitude, certains traits de nervosîsme , quelques paroles, la préoccupation de ces regards singuliers que lui jetait son maître , celte idée qu'un infanticide a pu être commis et qu'il pour-
* Dict. de méd., 4'eédil., t. XIV, p. 585.
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rait être considéré comme en ayant eu connaissance , font naître un doaie, mais ne constituent que de bien vagues indices. En définitive, le trouble de rintelligence, la maladie nerveuse, qui auraient pu amener l'aphonie, ne sont pas démontrés.
Reste maintenant l'hypothèse de la simuïaiion. Ici se présente Tobjeciion lirée du moment même où aurait commencé la fraude. Maurice Roux aurait simulé duns les ombres même de la mort. Sortant de l'agonie, il aurait aussitôt retrouvé et sa pensée malfaisante , et la volonté et la force de la mettre à exécution. A cette remarque, dont nous ne méconnaissons pas l'importance, nous répondrons qu'il n'est pas positivement démontré que Maurice Roux ait été aussi malade qu'il a semblé l'être. J^es symptômes se sont pi omptement dissipés ; *la connaissance , la liberté d*esprit n'ont pas >ardé à reparaître. L'insensibilité ù l'application de l'eau bouillante, qui a déterminé de profondes brûlures, peut être attribuée à l'anesthésie, symptôme d'une asphyxie poussée loin ; mais l'histoire de la simulation montre aussi avec quelle énergie on résiste à la douleur ; bien des faits attestent l'insensibilité stoïque des simulateurs. Une analgésie partielle, plus ou moins prononcée , peut rendre cette résistance facile. Les épreuves douloureuses, blâmables en elles-mêmes, ne sont pas un moyen sûr de déjouer la fraude.
L'aphonie et le mutisme sont souvent simulés , parce que la volonté suffit pour produire le signe caractéristique de cet état. Comme symptôme, on n'a ici que le silence; il n'existe aucune preuve médicale de la réalité de l'affection. On n'a constaté ni la paralysie de la langue, ni celle du voile du palais et des lèvres , aucun trouble dans les fonctions des muscles qui servent à l'articulation des mots. L'intégrité de rintelligence se révèle par le long et minutieux interrogatoire qui se poursuit au moyen d'un alphabet, par Tattitude du malade, par sa mimique expressive et passionnée, on n'a de l'aphonie et du mutisme que le symptôme qui peut être simulé. L'aphonie est tellement absolue que le malade ne peut émettre aucun son, aucune plainte, et cependant tout à l'heure il poussait, dans la cave , les gémissements qui l'ont fait découvrir. Aucun effort n'est fait pour
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articuler des sons. Le malade, si animé, si précis dans son interrogatoire par signes, semble accepter, sans lutie, sans effort pour en sortir, ce singulier état qi!i bientôt va cesser tout à coup. Si le mutisme ne tenait qu'à l'aphonie, tous les mouvements d'articulation , restant libres , auraient pu être facilement reproduits, c Privé de toute voie laryngienne, il avait encore à son service le parler des lèvres; il lui restait toujours les moyens si faciles de chuchoter, de gémir, de reproduire enfin les ronflements sterloreux qui avaient appelé à son secours dans la cavet (Jacquemet). Le mutisme primitif, et existant par lui-même, laisse intacte la faculté d'émettre des sons. La parole peut utiliser les plus faibles sons, comme on l'observe dans les plaies du larynx (Pirondi). Il faut donc admettre la coïncidence de deux ordres de lésion, l'aphonie et le mutisme, qui se développent à la fois , cessent en même temps , et qui ne s'accompagnent d'aucun signe physique perceptible pour le médecin.
Faisons maintenant entrer en ligne de compte les invraisemblances qui s'accumulent dans cette étrange affaire, ces lésions graves qui ne laissent que des traces insignifiantes ou nulles, ces causes de mort qui n'aboutissent pas, et nous trouverons dans l'ensemble des faits de nouveaux indices de simulation.
La tentative de meurtre qui aurait été commise le 48 novembre, la veille de l'ouverture de la Cour d'assises de l'Hérault, nous paraît devoir être interprétée dans le même sens. La blessure occupe la nuque, elle va jusqu'à l'os; elle n'a que 3 centimètres de longueur et elle est transversale; on l'attribue à un instrument contondant; elle n'a entraîné aucune suite fâcheuse. Maurice Roux aurait été frappé par derrière, ayant son chapeau sur la tête. Pour produire, sous le rebord d'un chapeau, cette plaie transversale, il aurait fallu donner au coup de bâton cette même direction transversale, difficile à obtenir, diminuant la force d'impulsion, et qui n'est pas celle qu'affectera tout naturellement un coup porté avec violence par un agresseur.
De l'ensemble de ces faits nous croyons pouvoir condure que l'aphonie et le mutisme ne sont pas médicalement démontrés et qu'il existe des indices graves de simulation.
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Telles sont les remarques que nous a suggérées l'examen de cette cause ; nous les résumerons ainsi :
i° Rien ne démontre qu'il y ait eu une commotion cérébrale ;
Il n*existe pas de preuves du coup qui a dû la produire ;
L'excoriation de la nuque n'est en rapport ni avec la cause, ni avec les eifeis allégués ;
La clairvoyance pendant la commotion est un état contradictoire avec cet étal morbide.
2° Les traces laissées par la strangulation ne sont pas celles que Ton rencontre habituellement dans les tentatives de meurtre ;
La disposition de la corde, l'absence d'excoriations et d'ecchymoses, aussi bien que de toute lésion profonde du cou , la lenteur des effets à se produire , se rapportent plutôt au suicide qu'à l'homicide.
S"" Les ligatures des pieds, des main& et du cou n'ont laissé sur les tissus que des traces légères ou nulles ;
Ces ligatures étaient disposées de manière a pouvoir être appliquées par la personne même qui était chargée de ces liens; elles ne supposent pas l'action d'une main étrangère;
Le fait et la disposition de ces ligatures muhiples indiquent plutôt une application volontaire qu'un homicide.
4*» Toute les lésions, le coup porté sur la tête, la strangulation, l'application des divers liens, ont pour caractère commun de n'avoir laissé sur les tissus que des traces légères ou nulles, en désaccord avec la cause alléguée, l'action violente de la main d'un meurtrier;
Il existe une disproportion constante entre les causes et les effets.
5° Le lien dont la pression a déterminé une asphyxie imminente n'aurait pu rester appliqué pendant onze heures autour du cou sans occasionner la mort ;
L'asphyxie, constatée à huit heures du soir, ne pouvait avoir commencé à huit heures et demie du matin.
6^ La commotion cérébrale, la strangulation, l'asphyxie n'ont pas occasionné d'accidents consécutifs.
7? L'aphonie qui a persisté pendant trente-six heures n'offre aucun des caractères d'une aphonie produite par la
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strangulation; cetéial a cessé subitement, sans altération consécutive de la voix ;
L'aphonie et le mutisme ne sont pas médicalement démontrés; le mutisme avait de l'analogie avec celui qur accompagne certains états nerveux; il est plus vraisemblable qu'il était simulé.
De l'ensemble des considérations qui précèdent, nous avons conclu que l'élément matériel manquait dans cette cause ;
Que les faits médicaux étaient contraires à la supposition d'une tentative de meurtre; ,
Qu'ils se rapportaient plutôt à la simulation et au suicide involontaire,
On sait quelle a été la conclusion de cette étrange affaire; le jury a rendu un verdict négatif; il a écarté à la fois et la question d'assassinat et celle de coups et de blessures^ qui avait été subsidiairement posée.
L'importance du fait médical a été grande dans ce procès si longtemps débattu. La médecine légale a eu sa part d'influence sur les magistrats, sur les jurés, sur l'opinion publique. Quand un premier délai a été obtenu et que le jugement devant la Cour d'assises de l'Hérault a été renvoyé du mois d'août au mois de novembre, il est permis de pen* ser que la nécessité d'approfondir les faits a été pour quelque chose dans cet ajournement. L'incident du 18 novembre a empêché les débats qui devaient s'ouvrir à Montpellier; la Cour de cassation, pour motif de suspicion légitime, renvoie l'affaire devant la Cour d'assises des Boucbes<du-Rhône. On peut supposer que le doute qui planait sur la cause n'a pas été étranger à ces décisions.
L'accusation admet d'abord la première version de la victime, le meurtre avec préméditaiîon, par des moyens complexes, le co\ip sur la tête, la commotion cérébrale, les ligatures pour faciliter le crime et la strangulation. Bientôt elle recule devant une invraisemblance médicale : la possibilité d'un étranglement qui se prolonge pendant dix heures sans causer la mort. L'assassinat alors est supposé commis en deux temps; le meurtrier assomme sa victime le matin, et plus tard il retourne dans la cave pour l'étrangler. L'hy-
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poihèse de la strangulation est elle-même ébranlée; eUe disparait ensuite , et avec elle tombe l'idée du meurtre prémédité. Un dernier système se produit : ce n'est plus qu'un coup porté dans un moment de colère et dont les effets dépassent la volonté de son auteur. La strangulation est fictive; les liens ne sont qu'une mise en scène destinée à donner le change. Ces variations de système sont un aveu de la fragilité des bases sur lesquelles reposait Taccusaiion; elle reconnaissait elle-même , suivant la remarque de M. Tardieu , que la strangulation et l'application des ligatures appartenaient en principe à la simulation.
La Cour, dans l'ari^êt qui alloue des dommages et intérêts , admet un coup maladroUement donné. Le jury ayant résolu négativement la question de coups et blessures, il ne peut plus être question de coups portés avec l'intention de nuire; on ne considérera point, comme provenant d'une maladresse, un coup de bûche porté volontairement sur la tête, par la raison que l'auteur du coup a fait plus de mal qu'il ne le voulait. Le mot maladroit a son sens précis; il veut dire qui manque d'adresse. La volonté de frapper est exclue. Il y aurait donc eu ici défaut d'adresse , inattention , négligence , un coup porté par erreur, détourné de sa destination ; il faut admettre celte hypothèse, à moins de reconnaître une contradiction entre l'arrêt de la Cour et la décision du jury *.
*La Cour de cassation, par un arrêt du 7 mai 1864, a cassé Tarrôt dô la Cour d'Aix et a renvoyé la cause devant un autre tribunal civil , pour être fait droit sur les conclusions respectives des parties. L'arrêt décide , en principe , a qu'une Cour d'assises qui est saisie , nonobstant l'acquittement de l'accusé, d'une demande en dommages-intérêts k raison d'un fait sur lequel a porté l'accusation, a le droit^t le devoir de rechercher si le verdict du jury a écarté seulement l'intention coupable ou la participation môme au fait matériel, et que, par suite, si au lieu de faire cette appréciation, elle accorde des dommagesintérêts en se fondant seulement sur le motif général que le verdict du jury ne peut exclure que l'intention coupable, elle ne permet pas h la Cour de cassation d'exercer son contrôle , et son arrêt n'est pas légalement motivé. » La jurisprudence assigne au jury et à la Cour une sphère d'action distincte; les décisions sont d'un ordre différent, mais elles ne peuvent être contradictoires. La question médico-légale se pose devant les deux juridictions : Le fait matériel est-il démonlré?
Cette décision souveraine , nous n'avons pas à en apprécier les motifs ; mais qui peut douter que les preuves médicales n'aient pesé pour beaucoup dans la conscience des jurés ! Une* défense brillante, présentée par M'** Jules Favre el Lachaud , a donné à ces preuves la place qu'elles méritaient dans la cause. L'opinion a compris toute la valeur des arguments fournis par la science. Constatons par ce nouvel exemple Timportance que la médecine légale a prise en France depuis que le droit nouveau a introduit » dans nos procès criminels, la publicité des débats, la libre défense et l'institution du jury.
Quelles ont été ses conséquences? Est-il compatible avec Pabsence d'intention? L'accusé a-t-il participé au fait matériel? Tels sont les problèmes pour lesquels la science fournit des éléments d'appréciation et, nous le croyons, des conclusions analogues à celles qui ont prévalu devant la justice criminelle.
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