APTE DENON LL
ANS ce coco À 23
contraire-
di sit hes SL?
RTS 314 le père ne rite 355 ctuel de la
A cer rere se 17 Dem rites 105 :
seins 106
Btre portée. 277 bte Al juge pour
Subrogé luleur, qui doit être nommé quels sont ses devoirs et ses
pouvoirs. 00000000 von000000 d00000000 000000000008 000000 000000 000000 00000000 333
“. sa nomination est sujette à révision... ......…, Éessisiane ED
sa charge finit de la même manière que la tutelle... 336
«“ . doit.assister à l'inventaire des biens de son minenr et à leur
vente 00000000 000000
00000000 000000 00000000 0000000006 CULLELI LI] oo. 358
Sujel brilannique, qui est, ss ss sossess ta dise 80 ‘“: comment perd-on cette qualité... seoson écooso sposnsosn ce soocoseee | 97 Melle, combien il y en a de sortes dans notre pays et par qui elle
est déférée...… LAIT
.... LELLELLLLERDE LILLLZL])] 317 celui qui n'a pas été appelé au conseil de famille n'est pas tenu d'accepter cette charge... iarstitet et … 337
de même que celui qui ne side: pas ‘dans le même district
que son mineur... evo tees M rene der d vas ssss etre sé re …… 337 l'homme àgé de soixante et dix uns peut s'en exempter....….… 339 celui qui est déjà chargé d’une ou deux—peut s’exempter
d'une autre... ses see sossns sososuose voue III TO ss 340 doit être enregistrée avant que de poursuivre ss sovoce soosee 367 comment elle finit... sssosssessoses sovocsosnonsece rossrsnsoeune , 370
Tuleur, doit être nommé à des enfants mineurs dont le père a dis-
paru si la mère devient ee d’administrer leurs biens
et IOUr PEPSONNE sssssss sssssnse averses soso vocore ENS nero AU doit être nommé à l'enfant mineur désavoué............, ses 301 dans quel cas et à qui le nomme-t-on...........,....., ss ce. 318 à la demande de qui est-il nommé nn sr ne Er e teepientn + 319 qnelles sont les formalités à suivre pour sa nomination...320, 321 sa nomination est sujette à révision... ses sosose sense vos 927 il ne doit y avoir qu'un tuteur à la personne du mineur, il
peut y en avoir plusieurs aux biens... ss sssosesesee ser SES où doit il être nommé... Nine tra 328, 329 ses droits de poursuivre pour le mineur. cesse soosoe ooose 367
les amis doivent être nommés qu’à défaut de parents... . 338 l'homme âgé de soixante-et-dix ans peut se dispenser d’être. 339 celui qui a cinq enfants n'est pas tenu d'être excepté en cer-
tains cas... RAT I Ie vos 340 qui peut être NOMMÉ ........ soosvcce sovvos sonvve oovous ovssossoroosese AG les interdits ne peuvent l'êÈre voue serres sonore sos vovose sovovee . 348 celui qui est réputé infâme ne peut être nommé et est desti-
tuable ss De RAT eee des dons eusonesesres sopves : UD des personnes d’une inconduite notoire ne peuvent être nom-
MÉES .sov00 vvov0s vvo0ne PART I Ce vessie DUR
doit prêter serment avant que d'agir... soso sooves coccoooooe 395 doit déclarer à l'inventaire des biens dé son mineur s’il lui
doit à peine de déchéance. ss sus sovose one vo nsc ooocos socoooooe 357 doit faire procéder à la vente des biens meubles de son mineur. 358 doit placer les argents de son mineur à intérêt}... 359 ne peut vendre les immeubles de son mineur sans autorisa-
tion sur avis du conseil de famille... ess. sssssses sssousess coco 361 ne peut accepter ou répudier une succession pour son mineur
sans être AULOrISÉ ssssue se osoe ssooouse opsoooose vonsnooccooonoue socsosee JO il peut accepter une donation entrevifs faite à son mineur... 366 ne peut provoquer le partage définitif des immeubles... 318 ne peut appeler d’un jugement pour son mineur sans être
BROMDR iisdiondiene censure cales ere te rar 00) doit rendre compte, quand et comment étions D T0): 071 peut être appelé à rendre un compte sommaire. ........ sosvoose 372 Vices de consentement, ce que c'est... ss sessse sovsooovessooosse AO
ses ssesossssse 355 neur s'il lui
mer édé os dse SDT son mineur. 358 ss ssosse secs 359 ns autorisa-
sunsossss sos S61 " son mineur
esnom essor J64 n mineur... 366 bles... 318 r sans être
soso conso 369 370, 371 ésossovossousee 372 AAA LEE LEE LT 402
