‹ Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien (volume 3)Chapitre 6 sur 286 · XII EXTRAIT DE LA PRÉFACE · texte numérisé non relu

XII EXTRAIT DE LA PRÉFACE

Fin de Tempire d'Occident. Edii de Théodoric. Loi romaine

des Vùigotks ou Bremanum Alarieia^ num. Loi romaine des Bourgmgnons, nommée aussi Papiani responsa, Mannscrifs et éditions de ces recueils; but dans lequel ils furent composés; leur atilité, leur analyse.

On aura grand soin de noter Talliance toujours croissante des lois et coutumes barbares avec le droit romain ; d*en apprécier l'étendue, et surtout de faire remarquer que ce sont les écrits des anciens jurisconsultes de Rome, les constitutions du Code Théodosien, qui sont recueillis par les Barbares et publiés par leurs rois.

Justinien en Orient, Corps de droit de Justinien. Di-

verses parties qui le composent; époque de leur publication; auteurs qui y travaillèrent; pays sur lesquels leur autorité s'étendit.

On n'oubliera pas de montrer que ce corps de droit publié h Constantinople , pour les sujets de l'empire grec, ne fut importé en Italie que par les victoires de Bélisaire ; qu'il ne pénétra pas alors dans les Gaules, où continuèrent à régner, quant aux habitants vivant sous le droit romain, la loi romaine des Visigoths et celle des Bourguignons. J'insiste sur ces idées, parce que généralement on y fait peu d'attention. Nous étudions dans nos Facultés les lois de Justinien seules, et cependant ce ne sont pas ces lois que l'on rencontre en remontant les premiers âges de notre monarchie.

éV^NBMBNTS ST INSTITUTIONS POLITIQUES. LOIS ET SOURCIS PRINCIPALBS DU DROIT.

Instituts de Justinien. Leur explication , qui , «ayant été précédée par. celle des Commentaires de Gains , se réduira de beaucoup.

Pandectes ou Digeste; Code; No-telles. Il est impossible , il serait même . inutile, d'étudier régulièrement et d'une manière suivie tout ce corps de droit; mais il faut, par le rapprochement de ses dispositions avec celles des Instituts, en prendre une connaissance suffisante pour le bien juger. Il faut remarquer que les principes du droit primitif des Romains, dépaysés par le changement

DE LA PBEMIÈBB iDITlOV. Xlll

de capitale , altérëa chaque jour par let constitutions impériales, le sont encore davantage par le Digeste, par les Instituts, par le Gode de Jostinien, et que les dernières traces en sont effacées par les Novelles de cet empereur.

Ici , après avoir indiqué dans une courte digression la destinée

du droit de Justinien en Orient, la publication des Basiliques par

Léon le Philosophe, la prise de Constantinople par Mahomet II,

- on reviendra à TOccident, pour ne plus s^occuper spécialement

que de la législation des Gaules.

Parcourant les phases diverses de notre lùonarchie, on développera ses institutions politiques et ses lois privées ; on passera en revue ses principaux actes législatifs, les circonstances dans lesquelles ces actes furent publiés, leur influence, les manuscrits et éditions qui nous en restent ; on donnera, selon leur importance plus ou moius grande, Tanalyse ou Texplication entière de leurs dispositions.

Voici les matières principales qui se rangent dans ce cadre :

Capitulaires de Charlemagne et de nos rois de la deuxième race. Institutions politiques, lois et mœurs privées pendant cette époque.

Régimeféodal et droit coutumier primitif . Naissance, progrès et résultats de ce régime.

Le droit de Justinien a commencé à pénétrer dans la monarchie surtout par les provinces méridionales. On en a la trace dans le recueil, Pétri exceptiones legum Romanorum, composé à Valence, en Dauphiné, dès le douzième siècle, et dans quelques autres documents. L^étude s^eti était réveillée, à cette époque, avec une vogue générale, à Bologne. De cette ville partent plusieurs jurisconsultes qui se dispersent dans les États de TEurope, Placentinus à Montpellier^ portant avec eux les lois de Justinien et renseignement de ces' lois. On s^attachera à bien caractériser cet événement et ses conséquences, à' calculer fidèlement Tespëce et le degré dMnfluence que le droit de Justinien acquit sur la législation , à expliquer comment il parvint à prendre la place qu'avaient occupée chez nous généralement, jadis, les écrits des anciens jurisconsultes

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