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\ 26322 4fi
placement, ii 1«* • nombre d'années.
Des chiffres inscrits dans le tableau qui précède, on conclut :
1** Que le régime du taillis composé est plus favorable à rintérêt pécuniaire du propriétaire que le régime du taillis simple, puisque la valeur de tous
les arbres qu'on réserve à chaque exploitation du taillis s'accroît, d'une exploitation à la suivante, comme un capital placé à 3,94 p. 0/0, taux supérieur à celui des placements en bien-fonds dans la localité. Qu'en conséquence, il y a lieu de procéder à l'estimation de la valeur en fonds et superficie de la parcelle A, en prenant pour base de cette opération la condition que le régime du taillis composé sera conservé.
2® Que si, dans l'avenir, on constitue la réserve sur les bases du balivage actuel, la futaie devra produire, à chaque exploitation du taillis, une somme égale à :
26322fr. 45— 10017fr. 28= 16305 fr. 13 soit. • . i263 fir. par hectare.
Ajoutant cette somme au produit présumé du sous bois qui a été porté à 420 fr. par hectare, on obtient pour le rendement probable, par hectare, à chaque exploitation, un total de 1683 fr.
Si maintenant on cherche, au moyen du Tarif III, la valeur, au début de la révolution, d'un revenu de 4683 fr. , à toucher périodiquement tous les 25 ans, on trouve :
4683 X 0,914= 1538 fr.
tandis que si on réalisait le capital engagé dans la réserve et que l'on transformât le taillis composé en taillis simple, la valeur de l'hectare, au début de la révolution, ne serait que de 1279 fr.
364 DE l'estimation en fonds et superfiqe.
Les chiffres du dernier tableau font Yoir en outre que si on réduisait le balivage aux seuls ari>res compris dans les catégories de baliveadx de Tâge, modernes et anciens de trois âges pour les chênes, baliveaux de Tàge, modernes et anciens de trois âges pour les hêtres, baliveaux de Tàge, modernes et anciens de trois âges pour les charmes, le capital engagé dans ces réserves se réduirait :
Au début de la révolution, à ». 6645 f.
Que ce capital atteindrait, à l'exploitation suivante, une valeur de 20505 f.
et fonctionnerait, par conséquent, comme une somme placée à 4,61 p. O/q.
Dans cette hypothèse, on serait amené à réaliser, au début de la révolution, la valeur des chênes anciens de quatre et de cinq âges et des hêtres anciens de quatre âges, soit, au total, une somme de 3372 f. et par hectare 261 f.
De plus on pourrait bien admettre que, par suite de la diminution du couvert, le revenu du taillis s'élevât de 420 à 430f.
D'ailleurs le produit total de la réserve dans le rendement de. chaque coupe serait de 20505. — 6645 = 13860 fr., soit, par hectare 1074f.
D'où il résulterait que la valeur en fonds et superficie de l^faectare, au dèbirt de la révolution, serait représentée par :
la \aleur des réserves immédiatement exploita-
Ues 26 1 f.
le capital équivalent à un revenu périodique de 430 + 1074 == 1504 fr. à toucher pour la première fois dans 25 ans; soit (Tarif III), 1504x0,914= 1375
Total 1636f.
En comparant ce résultat avec celui que l'on obtiendrait, dans le cas où Ton conserverait le balivage existant, on trouve une différence en plus, de 1636 — 1538 = 98 fr. pour la valeur de l'hectare, au début de la révolution.
Néanmoins, il peut y avoir intérêt pour le propriétaire à conserver le balivage existant, afin de pouvoir comprendre dans chaque coupe un certain nombre de gros chênes, dont la valeur exceptionnelle facilite toujours la vente, àunprixplus avantageux, des pièces de faible dimension, telles que les petits modernes. Dans ce cas, la valeur de l'hectare, au début de la révplution, serait définitivement ilixée à. . . • 1538f. et le revenu probable, à l'âge fixé pour l'exploitation, à 1683f.
En prenant ces chiffres pour base de l'estimation, la valeur en fonds et superficie de la parcelle A est facile à déterminer. En effet, on se souvient que cette parcelle comprend trois coujies contenant chacune
366 DE l'estimation en fonds et SUPERFiaE.
4 h. 30 ares, et peuplées, la première d'un recru de 3 ans, la seconde d'un recru de deux ans et la dernière d'un recru d'un an. La première sera exploitée dans 22 ans et fournira un produit de 1683 fr. La valeur actuelle de la superficie de cette coupe s'obtiendra à l'aide du Tarif n et sera :
4,30 X 1683 X 0,522 = 3778 fr.
La valeur du fonds, calculée par les Tarifs II et III, sera : 4,30 X 1683 X 0,914 x 0,522 = 3452 fr. et en faisant la somme, on aurait pour la valeur en fonds et superficie de la première coupe :
4,30 X (1683 + 1538) X 0,522 = 7230 fr.
La valeur en fonds et superficie de la seconde coupe s'obtiendrait de la même manière et serait :
4,30 X 3221 X 0,507 = 7022 fr.
Enfin la valeur aBttrelIe en fonds et superficie de la dernière coupe serait:' ^ . ' ■
4,30 X 3221 X 0,492 = 6814 fr.
D'où, en faisant la somme des trois derniers résultats, on obtient pour la valeur actuelle en fonds et superficie de la parcelle A :
7230 + 7022 + 6814 = 21066 fr.
Mais de cette somme il faut encore déduire le capital des frais, lesquels s'élèvent annuellement à 5 fr. par hectare, et par conséquent à 64 fr. 50 pour 12 h. 90. Ce capital s'obtient à l'aide du Tarif IV et serait égal à :
64,50 X 33,333 = 2150 fr.
La \aleur actuelle nette de la parcelle à estimer serait donc de :
21066 — 2150 = 18916 fr.
On procéderait, d'une manière analogue, à l'estimation séparée des parcelles B, C, D, etc. à comprendre dans le cantonnement, jusqu'à ce que l'on eût déterminé sur le terrain une étendue de peuplements dont la valeur actuelle totale serait égale à la valeur du droit capitalisé.
Nota Nous ferons observer que, dans Testimation de la parcelle A, nous avons tenu compte des frais de garde et d'impôt, afin d'obtenir la valeur nette actuelle de cette parcelle. En matière de canton «ement, la question de savoir si on doit indemniser l'usager des frais qu'il aura à supporter comme propriétaire, doit être décidée d'avance par les tribunaux ou par les parties. Quant à nous, nous pensons que dans les cantonnements qui intéressent les particuliers, soit comme propriétaires , soit comme usagers, les frais de garde, d'impôt, etc., devraient être laissés à la charge de l'usager, en compensation de l'avantage qu'il trouve à passer de l'état d'usager à la qualité de propriétaire.
TARIF I
ioo + ry
Ce tarif donne lei faeteaM par lesqnelfe 11 tant mnltlpller les flommefl placées à Intérêts composés 9 ponr aToIr lear Talenr, en principal et teléréts accmanlés» à If^x^lraiion d'un nombre damées déterminé.
Les Aonbres portés daas ces tables sont extraRs ties tarife de*€oMa piUiés par M. de Salomon ; os a senlemetit complété la série, 4*aimée en année, Jusqu'à iW ans, d'après les formules. II est bon de ftiire remarquer aussi qne tes décimales ne sont exactes que jusqu'à la deuxième inclusivement.
370 TARIFS POUR l'estimation DBS FORÊTS
TARIF I
TAUX DINTÉRÊT.
SN FOTOIS Sr SOPBRFICIB.
TARIF I
TAUX D'INTÉRÊT
4 p. OfO.
372 TARIFS HVB. L'nmiàTIOlf DES rORÉTS
TARIF I
iO,947 11,378 U,833
i«MB
w rwv» n suPEancu.
TAIttPU
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TAUX D'INTÉRÊT
TARIFS POOH L'BSnHA.nON DBS FOKÈTS
TARIF I
TAUX D'INTÉRÊT
20,642 21,364 22,lf2
EN FONDS BT SPPSRFICIB.
TARIF I
TAUX D'INTÉRÊT
376 TABIFS POUR l'estimation BN FOItDS ET SDPEaFlCIE.
TARIF I
TAUX D'INTÉRÊT
3 p. OjfO.
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l ite tàriir 4oÂiilê léè fiMitearè pai; lëtqaîéti 41 faaî mniupUcf
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* Les décimales de ce tarif sont exactes jusqu'à la troisième inclusif ement.
378 TARIFS POUH L^BSTOfATION DES FORÊTS
TARIF n.
TAUX DTNTÉRÊT.
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