FRS

38,3 50|moyen de la formule : 2815 20/A = af + 1)?

TAUX id’accroisstp 0/0.

7 20 charme.

47,4 02! Dansi la valeur

ne niial placé Ace

_____|rêts, £ le taux de

»|5 97|nombre d'années.

Le nombre des lbaliveaux dechêne et de charme porté dans l’état de dénombrement a été réduit d’un cinquième, pour tenir compte des accidents qui menacent les réserves de cette catégorie.

réunis à ceux de

estimative des ar-

compte du houppier.

Les chiffres por-

été obtenus au

dans laquelle 4 représente le ca-

même capital augmenté des inté-

placement, x le

Des chiffres inscrits dans le tableau qui précède,

on conclut :

1° Que le régime du taillis composé est plus favorable à l'intérêt pécuniaire du propriétaire que le régime du taillis simple, puisque la valeur de tous les arbres qu’on réserve à chaque exploitation du

taillis s'accroît, d'une exploitation à la suivante, comme un capital placé à 3,97 p. 0/0, taux supérieur à celui des placements en biens-fonds dans la localité. Qu'en conséquence, il y a lieu de procéder à l’estimation de la valeur en fonds et superficie de la parcelle À, en prenant pour base de cette opération la condition que le régime du taillis composé sera conservé.

9° Que si, dans l’avenir, on constitue la réserve sur les bases du balivage actuel, la futaie devra produire, à chaque exploitation du taillis, une somme égale à :

26544 fr. 00 — 10017 fr. 28 — 16526 fr. 72.

soit... 1281 fr. par hectare.

Ajoutant cette somme au produit présumé du sous-bois qui a été porté à 420 fr. par hectare, on obtient pour le rendement probable, par hectare, à chaque exploitation, un total de 1701 fr.

Si maintenant on cherche, au moyen du Tarif HE, la valeur, au début de la révolution, d’un revenu de 1701 fr. à toucher périodiquement tous les 25 ans, on {rouve :

tandis que si on réalisait le capital engagé dans la réserve et que l’on transformäât le taillis composé en taillis simple, la valeur de l'hectare, au début de la révolution, ne serait que de 1279 fr.

Les chiffres du dernier tableau font voir en outre

que si on réduisait le balivage aux seuls arbres compris dans les catégories de baliveaux de l’âge, modernes et anciens de trois âges pour les chênes, baliveaux de l’âge, modernes et anciens de trois âges pour les hêtres, baliveaux de l’âge, modernes et anciens de trois âges pour les charmes, le capital engagé dans ces réserves se réduirait :

Au début de la révolution, à...... OUT.

Que ce capital atteindrait, à l’exploita- DonSuivante, une valeur de........... 20627 f.

et fonctionnerait, par conséquent, comme une somme placée à 4,54 p. 0/0.

Dans cette hypothèse, on serait amené à réaliser, au début de la révolution, la valeur des chênes anciens de quatre et de cinq âges et des hêtres anciens de quatre âges, soit, au total, une somme de 3372 f. ETAT METIER ER 264. É.

De plus on pourrait bien admettre que, par suite de la diminution du couvert, le revenu du taillis s’é- LEE LUI CREER RE 430 f.

D'ailleurs le produit total de la réserve dans le rendement de chaque coupe serait de 20627 — 6645 — 415982 fr, soit, par hectare... . . .... 1084 f.

D'où il résulterait que la valeur en fonds et superficie de l’hectare, au début de la révolution, serait représentée par :.

la valeur des réserves immédiatement exploita-

bles... 2 OA 261 f.

le capital correspondant à un revenu périodique de 430 %X 1084 — 1514 fr. à toucher pour la première fois dans 25 ans ; soit (Tarif ill) 1514 0, MAR RE 1383 f.

Total. ses 1644 f.

En comparant ce résultat avec celui que l’on obtiendrait, dans le cas où l’on conserverait le balivage existant, on trouve une différence en plus, de 1644 — 1555 — 89 fr. pour la valeur de l’hectare, au début de la révolution.

Néanmoins, il peut y avoir intérêt pour le propriétaire à conserver le balivage existant, afin de pouvoir comprendre dans chaque coupe un certain nombre de gros chênes, dont la valeur exceptionnelle facilite toujours la vente, à un prix plus avantageux, des pièces de faible dimension, telles que les petits modernes. Dans ce cas, la valeur de l’hectare, au début de la révolution, serait définitivement

fixée Asset EREENESE 1555 f.

et le revenu probable, à l’âge fixé pour

l'exploitation, à... AIRES 1701 f.

En prenant ces chiffres pour base de lestimation, la valeur en fonds et superficie de la parcelle A est facile à déterminer. En effet, on se souvient que cette parcelle comprend trois coupes contenant chacune

PROBLÈMES. | ; 367 4 h. 30 ares, et peuplées, la première, d’un recru de 3 ans, la seconde d’un recru de deux ans et la dernière d’un recru d’un an. La première sera exploitée dans 22 ans et fournira un produit de 1701 fr. La valeur actuelle de la superficie de cette coupe s’obtiendra à l’aide du Tarif Il et sera :

4,30 x 1701 x 0,522 — 3818 fr.

La valeur du fonds, calculée parles Tarifs IT et IT, sera : 4,30 x 1555 x 0,522 — 3490 fr. et en faisant la somme, on aurait pour la valeur en fonds et superficie de la première coupe :

4,30 x (1701 L 1555) se 0,522 — 7308 fr.

La valeur en fonds et superficie de la seconde coupe s’obtiendrait de la même manière et serait :

4,30 x 3256 X 0,507 — 7098 fr.

Enfin la valeur actuelle en fonds et superficie de la dernière coupe serait :

4,30 X 3256 x 0,492 — 6888 fr.

D'où, en faisant la somme des trois derniers résultais, on obtient pour la valeur actuelle en fonds et superficie de la parcelle À :

1308 + 7098 + 6888 — 21294 fr.

Mais de cette somme il faut encore déduire le capital des frais, lesquels s'élèvent annuellement à 5 fr. par hectare, et par conséquent à 64 fr. 50 pour 12 hect. 90. Ce capital s'obtient à l’aide du Tarif IV et serait égal à:

64,50 X< 33,333 — 2150 fr.

La valeur actuelle nette de la parcelle à estimer serait donc de :

21294 — 2150 — 19144 fr.

On procéderait, d'une manière analogue, à l’estimation séparée des parcelles B, C, D, etc. à comprendre dans le cantonnement, jusqu’à ce que l’on eût déterminé sur le terrain une étendue de peuplements dont la valeur actuelle totale serait égale à la valeur du droit capitalisé,

Nora. Nous ferons observer que, dans l'estimation de la parcelle À, nous avons tenu compte des frais de garde et d'impôt, afin d’obtenir la valeur nefte actuelle de cette parcelle. En matière de cantonnement, la question de savoir si on doit indemniser l’usager des frais qu’il aura à supporter, comme propriétaire, doit être décidée d’avance par les tribunaux ou par les parties. Quant à nous, nous pensons que dans les cantonnements qui intéressent les particuliers, soit comme propriétaires, soit comme usagers, les frais de garde, d'impôt, etc., devraient être laissés à la charge de l’usager, en compensation de l’avantage qu’il trouve à passer de l’état d’usager à la qualité de propriétaire.