AUTANT

plus considérables en 1894-95 qu'en n'importe quelle !

uutre année depuis la eonfédération, si ce n'est en ISO et en 1894,

Sir RICHARD

| CARTWRIGHT ; demande pardon.

Je suppose que duns les recettes

Je vous diverses vous incluez tout ce qui est provenu d'au. tres sources que des quatre grandes sources de revenu,

M. FOSTER: Oui, cela fait réellement partie des recettes, Le revenu actuel de cette source, en 1894.05, à atteint un quart du revenu total, et est d'un demi-million de dollars plus élevé que le double du montant auquel elles se chiffraient en IS78-79, De 1890 à 1895, lu moyenne de ces recettes diverses fut de $S,383,107. La moyenne pour les cinq années précédentes fut de $7,842,305 sorte que je puis dire, généralement que, durant toute cette période, il y eu fine augmentation continue et ferme dans ces sources de revenu. Le revenu total perçu durant l'année fut le plus faible depuis ISS5-86, Pareiliement, pour le revenu des

douanes depuis IS79-80--moins élevé de six mil.

lions et trois quarts de dollars qu'en l'année ISS9-90, |

alors que fut commencée l'œuvre de diminution des droits poursuivie dans les cinq dernières années,

Le taux, par tête de la population, des perceptions douanières de 1874 à INS7S, pour les deux années, fut en moyenne de $3.44 En 1874-75, il fut de $#3,95, En 189405, de $3,52, c'est-à-dire de S centins par tête, seulement, plus élevé que la moyenne de ce taux durant la période s'étendant de IS74 à 1878 inclusivement, et de 43 centins moindre que l'impôt douanier, par tête, de 1874-73.

Avec cela, et ce qui démontre jusqu'à un certain point la différence: qui existe entre les deux administrations la perception du revenu en ce qui regarde la taxation, on peut noter que le revenu de l'accise est m aintenunt presque le double de ce qu'il était en 1879-80 ; qu'il n'a été dépassé que trois fois depuis, savoir: en 1892, en 1893 et en 1894; que le revenu de l’accise était de $S1,19 par tête de la population en 1877-78, et qu'il fut de $1,53 en 1894-95; qu'il était en moyenne de $1.32 par tête, de 1874 à 1878 inclusivement, tandis que cette moyenne fut de $1.59 par tête de ISOL à 1895, soit 27 centins par tête plus que la moyenne de 1874 à 1878. Comme cet impôt de l'iccise est, dans une grande mesure, ce qu'on peut appeler un impôt volontaire, on doit considérer ses taux plus élevés et le montant plus

dans

De |

considérable qu'il a produit, en même temps, avec le fuit que le taux de la taxation douanière, à la même époque, à été réduit comme je l'ai établi, descendant au chiffre inférieur qu'il à atteint en Ces deux faits pris ensemble en considération, démontrent que lu différence que j'ai établie indique lu taxation des deux administrations,

En parlant de recettes diverses, il peut être intéressant pour cette Chambre de savoir sur quels item la diminution, bien que faible, à porté,

voici :

Les

Postes, ,,,.. ON eo) | Travaux publics, y compris les chemins de

for iare ve 111,056 Casuel, .. snosccsvsce 112,708 Primes, escompte et change ,,,...,,....,, 192,105 Terres fédérales.....,,...., 2,29