REVENU
En me levant pour proposer que la chambre se forme en comité des voies et moyens, il est de mon devoir, d’abord, de donner aussi brièvement que possible un état des opérations de l’année dernière et de l’année courante. En donnant cet état, je désire, sans plus de cérémonie et sans autre prélude, dire qu’en mars dernier, alors que j'avais l'honneur de faire en cette chambre mon exposé financier, je déclarais que, dans mon estimation, le revenu que nous aurions durant l'année, serait comme suit :
Douanes. ...sssessssssseee see 820,500,000
Acvise.. ...,.,....,.,. NET TE ° 7,900,000 Divers...... LE des Eicesr 8,265,000 Total.....,............ 36,665,000
Les recettes réelles ont été comme suit :—
Douanes. ....sesssessss.ose.se 820,501,059 AGCCIBE. see onnoneoooroosse T3945,007 Divers... .... ..… ‘ 8,475,715
Motalisss: sarsceese .…... 836,921,871
Accusant un léger surplus de $1,059 dans les douanes ; uneaugmentation de $45,097 dansl’accise, et un excédent de 8210,715 dans les divers. De sorte que, tandis que l'estimation totale pour cette période était de $36,665,000, l’ensemble des recettes a été de 836,921,871, soit un excédent des recettes sur les estimations de $256,871. Voici un état des recettes de l'exercice précédent, 1890-91.
Douanes...,,... .......,..., 823,399,300 Accise...., RP ET A 6,914,850 Divers......,..... error 8,265, 160
'otal ...... AE TS LT #38,579,310
Ces chiffres accusent une diminution de #2,898,241 dans les recettes des douanes, pendant l’exercice de 1891-92, comparativement à 1890-91 ; une augmentation dans l’accise de $1,030,247, et une augmentation dans les divers, de $210,555, soit un ensemble de recettes, en 1891-92, de $36,921,871, tandis qu'en 1890-91, l’ensemble des recettes a été de 838,579,310, ce qui accuse une diminution de $1,657,- 429. Les droits de douanes sur les articles suivants ont été augmentés.
Ale, bière et port-r .... .....,,,. # 27,136 Animaux gur pie ess... 2,319 Livres, revues et atires matières
IMPTrIMÉES, . ses... 15,410 Chandelles ...,,....,,.,.. sure 1,252 Voitures. ....... Er sr Téhieté 50,766 Tapis 1. voocéese cotes ses 11,740 Ciment... ..........., Tele ts é. 1,162 Houille et coke.............. LAS 13,408 Drogues, teintures, produits chimi-
ques et médecines .... .. .... 31,528 Poterie et porcelaine. ...,....... 37,228 Articles de fantaisie..... ........ 34,452 Articles en lin, en chanvre et en
jute. soso ose. sSsee si le 25,916 Fruits verts ............ Eure 41,511 Fourrures et articles en.....:,.... 20,847 Verres do root ee see 9,388 Gants et mitaines., ..,4,4,, oo. 7,686 Articles en or et en argent. ..... 83,655 Poudre à canon et autres matières
explosives...,......,.... RATER 5,565 Articles en fer et en acier... ik 70,979 Articles en plomb......,..,...... 1,522
Articles en ouir.... .,,,. ,..., 29,504
Métal, composition et autres ...,, 5,835 Huiles, pétrole et leurs produits. , 35,821 O0 NS lets reve F ‘ 2,583 Papiers et articles en...,,,.,,..., 21,564 Presses à imprimer....,.,....,., 2,702 Graines et racines ..,..., duré 10,900 Savon de toute sorte....,.,.,.., FA 4,702
Spiritueux et vins sur lesquels à été imposée une augmentation de droits de douaues ... ..., . . . 12,874
Vernis ,....... ENS PSE IP 2 LE 2,719 Légumes ...,...... ut Au 9,247 Laine et articles en........ su... ‘192,214 Tout autre article imposable, .... 165,204 Et sur les articles suivants les droits ont diminué : Cuivre et articles en... corse 8 15,668 Farines ..,,....... secssseres 139,657 Briques et tuile,.......,.,. .... . 11,963 Horloges et ressorts hotes HT 1,878 Café..........., NN EE ep" 1,121 Café et ses sevdutée. ANT POI Less 20,709 Coton et articles en........ Lreges 20,802 Crêpes de toute sorte............. 2,163
Broderies, pour lesquelles il n’est pas autrement Pourvu. ...,..6.. 13,715 Poissons et leurs produits. ....... 2,935
Quantité,
L'augmentation des recettes sur les spiritueux, ainsi qu'on le voit par le tableau qui précède, est due à l'augmentation des droits d’accise imposés sur ces articles. La consommation par tête des articles sujets à l’accise et la moyenne consommée dans tout le pays ont toujours été données et je donne ici ces renseignements.
