UB LA MOYENNE DB8 IMPÔTS PAB HECTABE ET PAB INDI* VIDO
ET St« LA TALEUm B^BLLE, B» SIONB MONÉtAlBE SXJBN BLS, l>£S GONTBIBUTIONS PUBLiqXJES ET ]>BS TAX8S LOCALES, AUX DEUX ÉPOQUES DE 1815 ET BB 1834^
SBCriON PRBMliUiB.
Rapport des impôts ai^ec le revenà nationaL
Saks s'arrêter ni aux articles dont le montant est inconnu, ni à ceux que l'absence d'une base certaine d'évaluation a fait porter pour un chiffre évidemment inférieur à la réalité , il résulte des détails rassemblés dans le tableaai précédent, queles^ divers Impôts dont la perception est confiée ou abandonnée à tant d'exacteurs, dépassent dans leur ensemble deux milliards de francs^ en scmime effective, c'est-à-dire, distraction faite du revenu des biens domaniaux, des restitutions ou remboursements de droits et des autres non-valeurs qui réduisent 'la masse des tributs acquittés par la population.
DU moTiUMfi^uiri. Soi
; . Le tkiSite de deux milliards de francs peât donc être considéré sans hésitatioo coibroe le minimum effectif d'impôts dont le produit est distribué eA deux portions à peu près égales. A« moyen des six ditièmes de cette somme qui lui sont dévohis^ le. Gouvernement doit subvenir au payement de la dette , assurer la macrcfae des affaires publiques , et màtnteniv au dehors la dignité et Tindépendanée du pays. J^voê autre cèté, le clergé de FÉglise Éta* blie^ cèhii des non^coriformistes, les admiaistra**' tenrs^uges dans les provinces, les possetoeurs des phares, les syndics des péages, les cqncessioq-*' nâîres des canaux ^ des doch^ les administrations isolées des parqisses, des corporations, et de nom*^ breux titulaii^es d'offices, disposent directement des quatre autres dixièmes pour des traitements, des rémunérations ou des dépenses dont la quotité et l'opportunité otit été plus d'ane fois contestées. - Mais la simple indication d'une somme d'impôts n'exprime rien. Tant qu'elle reste isolée , cette indication n'offre pas un moyen d'apprécier soit la ridbesse du pays qui fournit les tributs, soit la condû lion des peuples qui doivent y subvenir. Qn ne peut être fixé à cet égard ni en dNisant l'impôt par la superficie ou par le nombre d'individus, ce quin'a^^ boutit qu'à des moyennes insignifiantes , ni en le rapprochant de ce que l'on est convenu d'appeler la valeur imposable, valeur variable, incertaine^ souvent même fictive, puisqu'elle n'est que le résultat d'évaluations partielles d'un produit brut
6od COHTElBDTIOBISy mKMTS KT tAXtÉ
qui a été soumis ensaite k des déductions plus ou moins exactes, plus oo moins arbitraires. Le moyen le nàoiûs sujet à erreur d^approdier de la solution de celte question intéressante pour tout pays^ serait de comparer la somme totale des tributs connus arec ce que les économistes comme les hommes d'État de l'Angleterfe nomment la rù chejse nom^eUe^ le rei^enu créé annuellemeni^ enfin le reifenu nationai(i). Ce revenu a pour source unique y mais intarissable , le travail , appliqué k Tagri* culture et k toutes les exploitations ou extractions que comporte le sol, aux mamibctures, au cmo^ merce, à la navigation , k toutes les indu^ries enfin que peut exercer Thomme» qu'il pwfectionne ou qu'il invente, et dans lesquelles il est secondé par la puissance des capitaux précédemment créés.
C'est du travail ainsi appliqué à la production que naissent la subsistance, le bien-être et la jouissauce des individus de toutes conditions qui composent les divers rangs de la société. C'est par ses bénéfices,. et par ses bénéfices seuls, que les nations deviennent puissantes en proportion de l'excédant que la population peut épargner pour les besoins de rÉtat. L'augmentation ou la diminution de ces bénéfices est donc le symptôme certain de la prospérité ou de la décadence d'im empire.
Quelle est l'importance de ce produit pour le
(i) They new Property. — The income aunually created. The national income.
DU BOTAUJVIE-lIlfl.
royancne puissant dont on vient de recueillir les impôts dbséminés dans tant de maîns ? Il n'existe à ce sujet aucun document complet, aucun travail d'ensemble présentant un résumé satisfaisant à l'époque actuelle. Ce que l'on possède de moins incertain remonte aux années i8i4 et i8i5, etest dû à l'existence de la contribution générale qui a existé jusqu'à cette époque sous le nom de prO' perty tax , contribution qui atteignait toutes les espèces de revenus privés.
Suivant les documents conservés, voici quels aur^aient été, ij y a aa ans, les revenus bruts et les bénéfices de toute nature de la Grande-Bretagne; car l'Irlande fut exemptée de la contribution générale de guerre que durent acquitter, pendant dix-huit années , l'Angleterre et l'Ecosse :
Tar\f A. — Contribution à la charge des m«T«»p brot plci.A>i. propriétaires sur le revenu intégral ou le prix! de fermage des domaines et .terres , des maisons d'habitation, des manoirs et autres bâtiments; sur les produits ou bénéfices résultant de dîmes, de droits ou de péages sur les routes, sur les ponts et les quais, dans les marchés ou les foiresy de cours d'eaux, d'amendes; de la propriété de parcs, de chasse, de bois et de forêts, de pèche, de canaux de navigation intérieure; de Texploitation de carrières et de mines de tout genre, de salines et de sources d'eau salée, de moulins et de machines, de forges ou d'usines métallurgiques et autres; enfin de tous les bénéfices ou profils résultant directement ou indirecteoient de la possession d'une propriété foncière, quel qu'en fut d'ailleurs le propriétaire, indi-
CON TRlBÛTlOlf $ y D AOITS KT TAXKS
Kittt* BÉMr
viifcr^ tôifs t^lïtkilM^ "ViUe, ctanliiMnA, eor- |*)ratioB» compagnie ou société.
Tarif B. — Conlribution à U charge des occopants, fermiers, ou cultivateurs, ayant pour htaië, t* leûts béàéffees» oÉkulés p6uf TAngletérre aux Irpb quarts cfe la reùte ou du prii de fermage, déduction faite de la dime sur les terres sujettes à cet impôt, et d'un huitième de sa Taleur sUr les terres affranchies de son payement ; €t, pou^ rÉcoséè, k là moitié du èef méàtie fermage • • •
2* Les profits résultant, soit de Taboanement obtenu pour les dimes, soit de la location de ce ifaéme impôt «; ; .-...-•«.
Tû/tf C. — OÔBtiifattâon swt le» airérages; ka intérêts ou dividendes des capitaux placés dans les fonds publics, en rentes, 'en billets de l'Échiquier, en bons de la marine où du service des vivres , et dans les banques , dans les actions de la compagnie des Indes, de la compagnie de la mer du Sud, dans les tontines, etc.
Pour cette catégorie, la loi exceptait de fimp6t les fonds mis à la disposition tant de la Trésorerie que des commissaires chargés deé opérations de Tamortissement, les capitaux appartenant aux établissements et institutions de charité ou aux sociétés de secours mutuels; et aussi les capitaux possédés de bonne foi, soit dans les fonds publics, soit en actions de badque oud*en treprise par des individus noh sujets du Royaume- Uni et n'y étant pas en résidence.
Tari/ D. — Contribution sur le montant des bénéfices en tout genre, du négoce, des manufactures, du commerce de détail, des diverses professions, des emplois, et des autres profits
l,506«2âO,000 tr.
A reporter. . . . 2,9M),00 0^000 fr.
DV BOTAUMS-UMf*
ftBTBVV BBOT 9icLà.%i.
Report
habituels ou casueb provenant d'une industrie ou d'une spéculation quelconque dont les autres
tarifs ne donnent pas TindicAlion
Les revenus ou les bénéûces imposables devaient être établis au brut, d'après l'année antérieure ou d'après la moyenne de trois ou de cinq années, suivant la nature des spéculations. Les seules déductions admises sur le montant total des bénéfices et des profits des négociants, des commerçants ou des manufacturiers, ne s'étendaient qu'aux déboursés ayant pour objet soît l'entretien des bâtiments affectés au commerce et à l'industrie , soit la réparation ou le remplacement des ustensiles et instruments nécessaires.
H n'était accordé de remise ni pour les iptéféts des capitaux, ni pour les rentes, les traîte- HWiJIS ]pu les gages acquittés par prélèvepiênt •ur les bénéfices. J^s fonds consignés pu déposés dans les cours judiciaires par suite de lilispendance devaient être frappés de la contribution. La loi ne prononçait d'exception qu'en fafeiir dpa intérêt ou des dettes payables à des étrangers non domiciliés habttuelleroept d^ p^ l|i Grande-Bretagne. Enfin des vérificateurs étaient investis du pouvoir d'aller à toute époque faire rinspectîon des Uvret , et de prendre des copies ou défi extraits suiva^ç qu'ils h jugeaient nér cessaire.
Tarif E. — Dans cette dernière catégone étaient rangés |es magistrats des Cours de justice pi^ h fçcllmflliquct et de PAmirauté, les fonctionnaires ou employés civils des div^fi d^p^Vf temenU, à la nomination Unt du Gouvernement que des comtés, des villes, des bourgs, des district», det paroisses, d^ corporations , des com-
A reporter. . . .
2,950,000,000 fr.
94)^^009,0pQ
3,896,000,000 fr.
CONTRIBOTIOffS, DAOITS »:T TAXF^
»<Cl.Aâi.
Report.
ptgniet» des iosdtiitions ou fondations quelconques; les officiers de rarmée et de la marine, et les employés dépendants du corps ecclésiastique ou dt toute autre autorité locale ou publique. Le retenu à déclarer se formait de la totalité des traitements» salaires, gages, rétributions, rémunérations ou émoluments reçus directement ou indirectement soit du Trésor, soit de toute autre caisse publique ou privée, ou des individus. Le montant pour la Grande-Bretagne en, était
porté à »
Ainsi pour TAngleterre, le pays de Galles et l'Ecosse , la somme que les déclarations obtenues donnaient comme le revenu brut » imposé au property tax s'élevait en 1814 L
4,250,000,000 fr.
Ce total n'est plus aujourd'hui qu'un aperçu trèsimparfait de ce qu'était la richesse nouvelle, c'està-dire, le revenu national du Royaume-Uni, aune époque déjà éloignée de vingt années, et de ce qu'est aujourd'hui ce même revenu. Quelques explications vont en convaincre.
Premièrement , à la nomenclature des contribua- ^ blés , manquent les artisans et ouvriers dont les gages ou salaires ne dépassaient point 37 francs 5o centimes par semaine; classe considérable eu ^ard au prix élevé des salaires pendant la guerre, et au grand nombre de femmes et d'enfants qui sont occupés dans les fabriques.
En second lieu, c'est une vérité généralement reconnqe aujourd'hui, avouée par ceux-là même qui ont été soumis au property' tax^ que, nonobs-
DO ROT'AUME^-tJNI. 607
tant les formes inquisitoriales adoptées par la loi , à Féxceptiop des rentes et des traitements acquittés par rÉtat, qui offraient une base incontestable à l'assiette de l'impôt, toutes les évaluations ont été affaiblies dans une forte proportion.
Troisièmement, Tlrlande, exemptée du property taxy n'a pas fourni les évaluatipns qui , seules , auraient pu compléter les éléments du calcul applicable à l'ensemble des trois royaumes.
A côté de ces oauses sensibles d'atténuation dans l'appréciation du revenu national en 18149 il s'en présente d'autres qui ne subsistent plus, mais dont l'existence a ^onné une élévation factice aux
fortunes privées, et par conséquent à la richesse publiqiTp. Ces causes étaient :
D'abora , et durant une période qui à dépassé celle dixpropertjr tax^ la surabondance des papî^s de banque dont un, celui de la Banque d'Angleterre, avait cours forcé en remplacement des valeurs métalliques.
Ensuite la dépréciation du papier- monnaie, conséquence inévitable d'une circulation surabondante de tout signe représentatif; dépréciation par la* quelle s'explique l'élévation successive des décla* rations encore infidèles qui servaient de hase à Tiropot, et dont l'existence bien établie sert à prouver que l'accroissement donné en i8i4 et en 181 5 au revenu national , était plus nominal que réel.
D'un autre côté encore, ai les prodoetioas obtenues du sol par la cnlture et par les extractions;
608 CO VTRlBUTIOlf ft , IMROITS ET TAXES
si les bénéfiote des pédiems, de Ja savif^tiob, dn eammerce ^ des £ibnques y des exploitations et des tpéeuiafticttis productives,. ajoutent à la richesse na<> tionale, <m ne peut assimiler à ces sources réelles de prospérité ni l'intérêt que lïtat paye pour, les capitaux qu'il a empruntés et utilisés, ni les sommes que le Trésor ou le^ administrations locales cqnsai-
'crent à la rémunération des personnes. Ces dé^ penses ne sont alimentées qu'avec la portion de la fortune publique qui est confiée à l'État sous la forme de contributions. Elles sont, il est vrai, eonunandées par la fidélité source du crédit, et par les intérêts du pays. Leur utilité est iocontes* table, puisqu'elljes concourent à la production qai ne prospère jamais sans l'ordre et la trancunUité que l'administration maintient. Les individus qui sont l'objet de ces dépenses , concourent aussi in^ directement^ par leur consommation -et par les impàts somptuaires, k la foroiation de nouvelles richesses et à celle du revenu public. Toutefob, on doiJb le reconnaître , ce n^^ pas dans cette classe de citoyens qu'existent -les créateurs de la fortuDç publique. Les uns, tels que les rentiers > reçoivent et consomment le prix desi avances qu'ils ont filâtes à l'État dans des moments difficiles; les
• autres') administrateurs, fonctionnaires et employés, sont strapleikient les consërvatears et les dispensa^ teurs des revenus ooncédés tant à« l'État qu'aux ioealitéa* G^é distinction i^t d'une grande importance dans vm paye où- les armràges de la dette, réunît
DD ROYAUME- tJNÏ. # 609
aux frais généraux , absorbent les deux tiers des impôts dont le gouvernement a la disposition:
Ces remarques doivent paraître suffisantes pour autoriser à conclure que'Ia bas» d'une contribution géa^rale atteignant toutes les sources- du revenu national 9 comme se proposait la loj qui a établi le property taXy est loin de pouvoir être connue aujourd'hui par ce qui reste de déclarations obtenues à l'occasion de cet impôt particulier à la Grande* Bretagne. *
Un homme éclairé et laborieux , le docteur Colqu'houn entreprit de résoudre ce problème difficile et d'en étendre la solution à l'Irlande. Son ouvrage, non moins remarquable par la méthode dan^ l'a^ngement des matières que par la o^té des faits et la justesse des observations, est un mo* dèle qui attend encore un continuateur.
Rassemblant et analysant pour la première fois les documents de statistique générale disséminés tant dans les nombreux papiers dont le Parlement demande chaque *9nnée l'impression, que dans les dénombrements décennaux qui subdivisent la popuk lation par classe; recueillant les faits épars dans les
rapports d'enquête; s'environnant et s'aidant des recherches d'auteurs qui l'avaient précédé dans ime. voie qu'il devait agrandir , le docteur Colqu'houn prit pour objet principal de ses études la fbrmatiao. de la richesse annuelle produite tant par la terre que par le travail , et la distribution de ce revenu Tome IL 39
df^ ^ covTAntiJTMMiiy vmom kt taxes
QéMoad ^ntrc les différents ipefiibitis 4fl Pqrpt 90ciid(i).
Eo ce qui cRiicenieragricolti}re proprafDfpt i)ite , dam Itt ym rfarrivqr ^ upe évaliKitieii mppiiH:^ aulam que po^bl^ âe la réalité, routeur frf^iîsit ppttr basf$ de ses calcnls, d'une part, }es qti^Htité^ de grains , de fruit$, l)p denrées pi de piftptes fbuipragères que réclament les dÎT^rs bes<Hps d^ la populatioti et la nbntritiire des ftqiipaiii^; d'up siitre côté , les quantités de laines, de bois et d'autres ma^ tières premières indigènes fburaî^s aux fabriques. Puis , oiultipliant ces quantités par le prix moyeu annuel de chaque natUre de production , il obtient lé rertou brut des terres sans déduction aucune , paajnéme pour les salaires. Reconoaissai^t t«*utefois dans Télévation excessive du prix des céréales à Tépoque de son travail , les effets de la surabon^ dance et de la dépréciation sensible du pdpier-monnàié, le docteur Colqu'houn n'a évalué les drverses tspècfb de girains qu'à cinquante pour cent des prix ootirants. Mai$ oe' moyen de recti^er la YttleiJr activa de l'épdque fut appliqué uniqueitient aux eÊréaled. Oe sbmblableâ investigations et l'aptilication dd pvbcédés analogues, mais variés en raison des ob^ jets auxquels ils s'adressaient , ont conduit à Tâva-i Ination d^i autres sources db revenul. Pout les ptor
jU.
(i) *treàtise on the wealdi , power and resources of the Bridsh ItDplrdy etc., by Golqùliottiiy LL. D. The ^écottde fidiiiclii y iStflf.
DP MnàVMBrXmU 6l<
«hiitsdéiniaiiufactufftf»^ Ips seules déductions admi-* ses se réduisent à la valeur des matines prftmièreêb Ces travaui . éf endus à TAngleterre , à TÉcosse et à rirlande, oht donné Tévaluation suivante du re« veâtt créé annuellement:
Agriculture dabs toutes ses branches.
Extractiok des produits naturels.
Mines de fer, Hé étt|?re» d'étain, d^ atA p d'alun , de houille ; tef¥e à briqiie, plenrtt calcaire , pieiTC à bâtir; gHmit od pierre à (aire les routes , gravier, sable^ ^rdbise • i
Industrie.
Fabriques et manufactures de coton, de laine, de soie, de lin, de toiles à voiles, de cuir; de quif^caillerie et tie coutellerie; de verres, cle cristaux, ae glacbs, de poterie et de porcelaine ; de joaillerie, de bijouterie, 4epl|iqiié,(le f|[)onfre^, de papier, de caikon, de livres, de journaux, de caractères et de ibaebine^ i^ l'usage de l'inipriinérie; de couleurè, de fer-blanc, de ttialt, de bière, de cidre, He poir0, de liqueurs, de vinaigres, et de boissèns spiritueuses; de boBuf Salé, de cochon, de bèurfS, et d'autres articles d^approvisionnementi; de tapis et d*objet8 d'ameublement en tout ^re; de fournlre et de pelleterie ; de savon et de chandelles ; de briques et de tuiles ; de pd^dre à tirer ; de voitures en tout genre; de tabaci, de sucre raffiné. Meuniers, boulangers, boUchers, marchands de poisson, charpentiers, ma^otm, seulpte^KS et #Mtre» U^ dustriels occupée à la cpn^tructioil o» à la réparation des maisons et bâtiments; (HbncaPts d'instrutnenu de mrisiquâ, elc.| d« wttchioM ^t
A reporter.»
S,430,44Ô,OOOXfr,
MS,ÇQQMQ
5,045,440,000 fr.
6 la cowTniBUTfONS, droits et taxes
Rq>ort
de mécaniques ; de machines à vapeor et d'instruments de mathématiques; constructeurs de navires; beaux-arts; professions diverses, telles que tailleurs, couturières, fabricants de parapluies, de boutons • •
5,645,440,000 fir.
Commerce et navigation intérieurs.
Bénéfices et profits des propriétaires et gardesmagasins d'entrepôts de marchandises , des marchands détaillants en tout genre, des aubergistes, maîtres -d'hôtels et débitants de boissons; des entrepreneurs de transport par terre de mar- ^chandises; des personnes employées à la per- ^ ception des péages et des ouvriers occupés à la réparation des routes ; des propriétaires des bateaux servant à transporter sur les rivières et sur les canaux, la houille]^ les denrées et les autres articles, ainsi que les salaires des mariniers.
•Navigation et commerce maritimes.
Profits réalisés sur les capitaux employés par les négociants sur les importations et les expor tations; bénéfices des assurances, des propriétaires de navires pour fret; des consignataires, agents, courtiers, facteurs, commis, ouvriers employés tant dans les ports que dans les docks et sur les quais; salaire des marins; profits des voiliers, et des ouvriers de toute profession qui concourent au gréement des bâtiments du commerce
Cabotage, '
Bénéfices et profits réalisés par les propriétaires des navires et les marins employés à la navigation des côtes, et dans les relations commerciales entre la Grande-Bretagne et l'Irlande..
M&^7iO,000
787,iO0,OÛ0
A reporter.. . . 1 10^498,035,000 fir.
DU ROTADME-UWJ.
Report....
Pêches, Valeur vénale, des huiles et des fanons provenant de la pèche de la baleine et de celle du veau marin dans les mers du Sud et du Groenland ; produit des poissons de mer de toute espèce , des homards , des huîtres , etc. , pris dans les mers et sur les côtes de la Grande-BreUgne et de l'Irlande, et des pêcheries dans les rivières et les
lacs du Royaume-Uni
Banques,
Bénéfices tant des banques royales en Angleterre, en Ecosse et en Irlande, que des banques éUblies dans les comtés de chacun des t»ois royaumes, résultant des avances faites à l'agriculture, aux fabriques, à la navigation ou au commerce de long cours, au commerce intérieur, au oabotage, aux armements pour la pêche et i l'étranger, environ *
Revenus extérieurs.
Remises ayant pour objet la réalisation des
fortunes acquises dans les Indes orientales , ou
des revenus de propriétés situées dans les Indes
occidentales et appartenant à des habitants du
Royaume-Uniy environ
Total général
10,498,035,000 fr.
10,763,035,000 fr.
Ce revenu national de dix milliards sept cent soixante - trois millions de francs que créait en i8i5 une population de dix-huit millions d'habitants répandue sur une superficie totale de 3i millions d'hectares, ne pouvait être obtenu et réparti que d'une manière très-inégale.
, ^ . Suivant le classement opéré lors du recensement qui avait précédé cette époque , le docteur
6i4 GoirntiBOTioNi , droits kr taxes
Colqu'houn divise en deux catégories les 3y5oa,ooo iamilies que ootnptait le Royaume-Uhi :
Celle des producteurs , et celle des dbh prôdiic^ teurs.
La première ^ oomposée de ceux dcmt U travail crée chaque sinùée une iiôtiTisUci vdetir , compre^ nait en i8i5 ^
bmlllet.
L'agriculture et TexploittUon de$
miDes. ....t .«^ ., I»30at200
Le commerce, la natigiUoA mari**
• time et intérieure | lea manufactures |
• les pêcheries, etc^. •«••«• ..•••••## Iyj»06»774
Les beaux-arts. ••••••, 5,000
Totaux des £Gin|iUe8 et flu revenu. . 2,8 13,974
2,ftii»t70,oo» fir.
Pans la catégorie des non producteurs sont rangés ceux qui , à de rare! exceptions prèk ^ coucou* rent soit par leur savoir , soit par lebrà capitaux ^ et inéme par leurs dépenses, à entreteniî*, exciter et rendre plus productif le travail des classes créatrices ;
Ceux qui ^ dans les fonctions rétribuées ou gratuites de la législature, du gouvernement, de la magistrature, de l'administration , ou de Farrnée, veillent au maintien de l'harmonie et de l'ordre sans lesqueb la société ne saurait prospérer {
Ceux enfin qui , par les effets de l'âge , des infirmités, de l'imprévoyance ou du désordre^ sont à la charge de tous les autres.
Ces classent cbinptehnètit i
6tS
Watt.
Là htàlWe rbyàle» là bàiite n^lessl f t 1m leqlildhopiiiiw 47^43}
Les personpes exerçant des fonctioos ou emplois publics rétribués par l'Eut; l'armée de terre et l'armée de kier) les diBeiers eii démi-éeJde et lés
peQsîqiim^. ,,,,...,♦ ; , . ♦
Le clergé, les hommes de loi, les médecins. .• •
Les membres des universités , des écdas et des ^ofetsions diiwrtas...
Les pauvres. • • • • »•
Totaux des familles' et des revenus en 1815 687,937
mavB^t.
li47),Q«a»Q@Q «p.
l6}tOQO
$5MP^iOPO 469,500,000 418,880,00(1
•^rr
3,449,150,000 fr. .
La réunion des totaux des deux catégories rêpr(>duit les ciiiffres précédents des 3 millions 5o2,âoô familles qui composaieîit , lors du recensement de i 8 1 i , la population de 1 8 millions et là richesse atihuelle de 1 6 milliards 763 millions qu'elles créalëili: et qu'elles se partageaient à Pépoque de 1 8 1 5.
Depuis lors , la population a dépassé le nombre de vingt-quatre niillions. L'activité et Tindiistrie <! es habitants du Royaume-Uni ne se sont pas râlen tîe^ ; lés capitaux que les besoins de l'État né réclament plus sont devenus à meilleur compte ; et là fortune publique à profité de ces élétnents de prospérîté.l'ous les écHvalns économistes sont d'accord sur ce point. A l'appui de leur opinion s'accumulent des faits nombreux fournis par la statistique. Ces faits soui.
6f6 COHTRIBOTJOVft, DKOITS BT TAXES
la quantité toujours croissante des cotons , des laines , des soies et des autres matières mises en œuvre dans les £Ed>riques ; l'augmentation du nombre des navires et de la valeur des exportations; la construction des docks , l'ouverture presque simultanée de canaux , de routes et de chemins de fer dans toutes les directions; les défrichements entrepris par l'agriculture y et aussi l'élévation constante de la portion des tributs publics qui résuite des taxes sur la consommation de luxe et sur les boissons : élévation qui offre un indice infaillible de la propagation de l'aisance dans les classes inféri^ires.
D'autres remarques ^ont ajouter à ce que ces indications annoncent.
. De 7oo/>oo hommes environ que l'armée navale et les corps de troupes retenaient avant la conclusion de la paix, plus de 400,000 ont été rendus à la navigation marchande et au travail. D'un autre côté, l'agriculture, qui occupait en 1811 697,300 familles dans la Grande-Bretagne, n'en employait pas plus de 761^300 en i83i ; et au lieu de 9^3,600 familles qui vivaient en 181 1 du travail des fabriques et du commerce de détail, ces mêmes industries en occupaient un million !200,ooo en i83i. Ainsi , dans une période pendant laquelle la population de la Grande-Bretagne s'est augmentée dans la proportion de 3 à 4 > l'agriculture ne se recrutait guère que d'un dixième ; et l'industrie élevait de plus d'un quart une force de production sans pçsse accrpe d'ailleurs par re;Ktension donnée à
BU flOTAUME-tJlfl. 617
TappUcation des pouvoirs combinés de la mécanique et de la vapeur.
Ce déplacement, qui accumule dans les fabriques des villes une nombreuse population enlevée aux campagnes 9 peut être considéré avec raison comme funeste à la morale et à Thygiène. Il introduit aussi dans les habitudes de plus grands besoins , et prépare 9 dans l'impuissance d'y satisfaire lorsque Fâge ou les infirmités arrivent, l'augmentation de cette multitude de pauvres qui ont fait à l'Angleterre une plaie qu'elle s'efforce de cicatriser. Mais ce déplacement fournit un plus grand nombre de bras à des travaux plus lucratifs ; il favorise les consommations ; il concourt par conséquent à la création annuelle d'une plus grande somme de valeurs. Cette considération l'emporte sur toutes les autres, dans un pays où les esprits comme les capitaux , dirigés surtout vers l'industrie manufacturière et le commerce extérieur, en ont fait les deux sources principales des richesses.
L'amélioration progressive du revenu national annuel depuis vingt-deux ans ne saurait donc être mise en doute. Mais en quoi consiste cette amélioration ? La réduction de la masse du signe monétaire en circulation , et le retour aux payements en numéraire , en ramenant le prix des denrées et des principaux objets de consommation à des taux plus en rapport avec la puissance d'échange des métaux précieux , ont-ils seulement fait perdre au revenu sa valeur nominale pour lui rendre unç
6r8 oomiBUTton, i>koits it taxes
valeur réelle ? ^amélioration a-t-dle été nomimle et réelle à la fois? Le revenu n'a-t-il pas augmoifeé plus en valeur qu'en chi£&e? Enfin^ la somme totale nVt-elle pas diminué tandis que la valoir s'améliorait?
L'auteur qui a récemment posé ces questions em a tait Fobjet <f une étude tonte spéciale dans la vue de rétablissement d*une contribution sur les revenus (l). Ses recherches les plus Intéressantes se portent nécessairement sur la Grande-Bretagne où existait précédemment ce même impôt.
En rectifiaDt et en conpIéUuDt^ d'après des doconeots antheii- Itqnes , les déclarations fantives des contribuables an propertj tax^ l'auteur arrife à établir que le rereom total des déelarants, è|ai , en
1815 , avait été évalué seulement à. aurait Ah être supérieur de. . /. . .
et s'élever par conséquent à
Bétabllssant ensuite au nombre des contribuables les ouvriers , les artisans et les autres personnes dont les salaires, n'excédant pas 37 francs 50 centimes par semaine, avaient été exceptés de la contribution générale, ci.
il obtient pour le revenu général de la Grande- Bretagne , tel qu'il devait être au minimum en
De la somme de 10 milliards 763 millions de francs à laquelle s'élevait, d'après le docteur
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(i) An Attampt to thtw tiw jottîo» «ni es^edicnej of aa iacom* or propertT ^* • i833.
i>u KotitJME-triïi.
Report
Oolquliômi^ la rlclièsse ànnoelle da Royaume- Uni, ri l'on distrait le cinquième, ou 2 milliards 153 cillions qu'il attribue à l'Irlande, on trouve que les calculs récents pour la Grande-Bretagne sont de 811 millions inférieurs à ceux qui s'éloifDent à% ^gt'detLx années. Cette ditférencè, toht ipitiprtaiite qu'elle est, peut pourtant paraître comme n'éloignant pas beaucoup le dernier résultat des précédents, si l'on a égard à robjet même de l'apprëdation et à iâ disparité dtS élétnenti qui bot servi dé t^ide apt âeu% auteurs.
Nonobstant cette infériorité que lui-même signale, l'auteur dp 1'^^^ s'occupe encore de rechercher quels ont été, depuis 1815 jusqu'à ce JQurp les etËsIs tant de la substitution du sigm métallique au papier monnaie | que de rabaissement des prix résultant de la concurrence ; et aussi de reconnaître jusqu'à quel point Faccroissemènt de la population, celui de la production et des consommations, lûnsi qve les autres source de prospérité ^rouvertes et fécondées depuis le retour de la paix, ont pu contre-balancer les causes de la réduction du revenu annuel. Dans cette viie, discutant séparément les motifs d'amélioration et d'affaiblissement de chacune des sources de richesse, et admettant que les salaires ont subi depuis tMii une réduction d'un tiers, les calculs de l'auteur le conduisent à évaluer l'atténuation nominale que la Grande-Bretagne éprouve dans la création de la richesse annuelle, à la somme de. •••••.••••••.
Par conséquent, lerevenu national de la Grande* Bretagne serait nuneoé à la valeur réduite, mais réelle de. • . •
6 milliards , fr.
6ao cx>BTmiurnoHS, dkoits et taxes
Ce dernier résultat s'éloigne de 2 milliards 61 1 millions de celui qu'obtenait en 1 8 1 5 le docteor Colqulioun. Peut-être est-il trop affidUi, notamment en ce qui est relatif aux salaires, que Fauteur de V Essai suppose être réduits tous indistinctement d'un tiers. Une semblable réduction se fait quelquefois remarquer dans des fabrications du nombre de celles qui ont l'assistance de la mécanique; mais, pour la plupart des métiers où la main de l'homme n'a pu être supléée , le taux du salaire est ou égal ou même supérieur à ce qu'il était en 181 5. Cette atténuation d'ailleurs s'explique très-bien de la part d'une personne qui, cherchant la base d'un impôt direct et proportionnel , a dû se prémunir contre toute exagération en plus. Ce que peut avoir d'erroné l'évaluation de 6 milliards paraît avoir été rectifié par l'Encyclopédie Britannique. Dans des calculs dont l'auteur de la réforme financière (i) adopte les résultats , le revenu total de la Grande- Bretagne a été porté à. 7 milliards 5oo millions, fr.
somme qui ne diffère plus que d'un milliard cent onze millions des évaluations faites en 181 5.
En s'arrétant à ce dernier résultat, les questions posées par Fauteur de V Essai se trouvent résolues ainsi :
Toute compensation faite des accroissements de
(1) On financial reform , by sir H. Parnell, barl., M. P, i83a.-
DU KOTAUME-UNf. '6a î
population et de production depuis vingt-deux ans, avec les réductions survenues dans les prix par diverses causes, la Grande-Bretagne a acquis un revenu réel et certain de 7 milliards 5oo millions ^de francs en échange d'un revenu nominal et variable de 8 milliards 600 millions.
Pour obtenir Fensemble du revenu national dans le Boyaume-Uni, il convient de rétablir ici celui de rirlande que le docteur Colqu'houn évaluait, ainsi qu'on vient de le voir , au cinquième du total ou à a milliards i5a millions.
Alors la population de cette île n'était portée , par présomption, qu'à 5,4oo,ooo individus : parle recensement peut-être encore incomplet de i83r, il a été reconnu qu'elle atteignait huit millions. De plus , les modifications apportées aurégimedes douanes dans ses relations avec la Grande-Bretagne, à partir de I Sa 5, ont marqué pour l'Irlande le commencement d'une nouvelle ère , que signale une progression sensible dans les importations et les exportations tant des productions naturelles que des fabrications du pays. Mais très-peu des objets exportés se sont maintenus à leurs prix anciens. Les principaux, tels que le bœuf salé, le lard, les jambons et le beurre, ramenés à la valeur relative du signe monétaire actuel, sont aujourd'hui de ao, aS, 3o et même de 4*û pour 0/0 au-dessous des prix de 181 5. Les toiles encore et les autres tissus de lin , cet article important de la main-d'œuvre irlandaise, n'ont pas éprouvé. une dépréciation moindre de ce der-
6f{l CMTfclBUiloySy pB01T$ fT TAXES
ider taux ^ par Feffet de la eoncurreqoe ^m t}«ni8 f)e coton. Enfin, loin que le sort des paysans irUmdais ait participé au bien-être ?n tout gepre qi|e peuvent se procurer le laboureur et Far^isan df )a Grapde-Bretagne^ aujourd'hui encore comme ^u temps d'Arthur Young, d'abond^^ntes récolte^ fb pofpfnes de terf e composent la nourriture ^f( Thabitanf des campfign^. Ces diverses çirconsf^pcefont porté éie% écrivaips à pensef que le n^venq total actuel de Hrla^ide a be^^ucpup perdu dppnis la fin de la guerre et qu'il fi'excpde pas aujoprd'hui ui| milliard 7 5o millions de francs. $^s prétispdre diM^uter ce^e appréciatiqn, pp piep» lui opposer qpelques observa^ons qu^ ne ^ppt |)4s sans force. Depuis TÎpgt ^ns^ il eçt vrai, les productions d|i soi et les prpdffits des) fabriques pn Irlande ppt beaucoup perdu de l^ur valeur noipinale; mais ds^ns 1^ mêqfe période, sa population ^ccrue d'up ^ers en sus , sa plus grande copsoinmatioq par pppi|équeqF ; les ^ravau^ ^'assainissemept, d^ rout^ ^t
de 4^^i^^^^!^°^^ V^^ ^^ gouyernemept y a fipt exécuter oi^^voriséf» paf de§ avapcesj et aussi If^ qpapfités biep pli;^ considér;fbles de prqdi^its n^turel^ p% m^nuf{|çtuf ^s dpnt l'exportation est cppftati^e I af te^tf.nt des progrjès dqnt la richesse patiqna)^ a évi(|emipep); pro^té. D'un au^rç coté> ci }es ^yalpatiops flif docteur Co}qi;'houn reposent ep général pur Ips prix courapts fie l'^fl^e «Sï^»! il ne fgut pas perdre de ype qpe cet ^p^eur a es^é le4 céréale^ k la fpoitié d^ |epr YSÏÇPf J^Jf^^^ de
IVpoqtiq* I^ rëdijction s'est ^jropyée pji^^ q^p jpsf t» fiée en 1 833 et en 1 834 à Tégard du froqoçpt ; fpa|$ }\ n'eq est pas ainsi des autres céréales, potan^ipent d^ l'avoine jçt de l'orge qui n'ont éprouvé qu'vup faible rédpption : par conséquent ses estimations^ ^levées aujourd'hui pour certaip3 objets, se trpi^ent affaiblies pour plusieurs des principales production^ du sol de l'Irlande. Dans ces divers irapproctfera<çpt9 n'aperçoit-on pa*s qu'une çerUipe compppi^atîpn 4 dû s'établir» et que ce qui n'était à l'^^ppqiie pn }q docteur Colqu'houn écrivait , qu'une valeur nominale, a pu, d'après les changements Survenus en vingt années, devenir le revenu réel du paysr Cette conjecture parait devoir être admise pour conduire à une appréciation aussi approximative' que possible dans une question dont la solution exacte n'a pu être donnée. Au lieu donc d'adopter l'opinion qui réduit la richesse créée annuellement par l'Irlande à un milliard 760 millions, on admettra comma réalisée aujourd'hui l'évaluation donnée au revenu national de ce pays en 1 81 5.
Ci ^ 2 milliard%i52 millions.
A quoi réunissant celui de la Grande-Bretagne • . • 7 « 5oo «
On trouve que la riches- * se réelle annuellement
créée dans le Royaume-
Uni doit être d'environ, en francs, de 9 milliards 65a millions.
6^4 COVTRIBUTf 09S , DRoA*S ET TAXES
Et pourrectifier ce que des appréciations d*uDe nature difficile pourraient avoir eu d'incomplet, surtout en ce qui concerne TÂngleteire, TÉcosse et le pays de Galles, on admettra que ce revenu national atteint un total de lo milliards de fin.
Or , le lyontant effectif connu des contributions, des droits, taxes et redevances de toutes natures, étant en somme ronde et'au minimum de a milliards,
til parait d^ontré que le Royaume-Uni supporte une somme d'impôts qui atteint le cinquième du revenu national présumé.
On a vu dans le tableau précédent quel est le partage de cette juassô d'impôts entre l'État et les autres percepteurs. Si l'on veut connaître ce que donne à ce tribut chacune des spurces du revenu national, voici un aperçu de cette autre répartition :
DU ROTAUME-CVI.
xissertlf
àkï
ji
iMliiièie
retenii •titiûfl'
tl est préleré «ou la forai« d'impdU direct»/' ftur Tayriailtare «t aw les pro* prictéa .^Uet« par le /WW tax et par les aa> 1res coiitribalioiis pubU^ue* , par les dîmes adcclées aax ministre de l'Église Établie ; pour les tralteoienU des ministres drs cultes dissidents, potir les dépenses provinciales , paroissiales «t mnniciiMles , jt de l'enseignement primaire; parla taxe <des pauvres et par oeil* des églises
Le* propriétés de tonte nature acquittent en droits sar les ventes , sur les baux et les antres actes constatant les oantalions de'propriélësetles autres transactions entre vifs
SOMMES PEBÇUBS tooa aM eoeim
fr.
Les diverses taxes soniiptnalres,Tes droits sur les chevaux de poste > snr les voitures
EnbKques » les droits sor les valeurs mo* ilières des successions et sur les ventes faites aux enchères publiques , les cotisa tioos payées pour le casuel des églises; les rétributions acquittées à titre d'émoluoMnts on d'épices dans les boresux du Parlement et des d(>|>arteBent8 ministériels , dans les j Cours ecclésiastiques, et aux magistrats on g1«(Bers des tribunaux , ainsi qu'aux officiers des «dministralions provinciales * paroissiales • etc», etr.» prélèvent directement on indirectement sur la propriété mobilière
Il est recouvré par les douanes à l'importation ,
Sor les matières premières nésessaircs à riodustrie.
Sor les denrées tropicales et sor les di« vers objets de consommation non maitufacturés
Sur les fabrications de l'étranger.. .^ . . .
- Le commerce extérieur et la navigation maritima supportent indirectement en droits de ports , de phares , de docks et autres » et en droits sur les assurances perçus sous la forme de timbre
Les péages snr les routes à bferrièree^ les dr<)its sur les canaux , prélèvent indirectemyat snr l'agriculture et le commerce intérieur
Les banques pour l'émission de leurs billets, le commerce et les «particuliers pour les reçus et quittances soumis à la formalité du timbre , pour la publication ' des stIs et annonces , et pour le transport de lenr correspondance , payent
A reporter
