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consulte qui posait autrement les personnages, et les compilateurs ont oublié de corriger. . ..

(4) Zuiypdfw 7) xaXXiYpoupov (Basil., hic .)*%

(2) Dans ce cas:, les dépenses même voluptuaires deviennent des dépenses utiles , « quia præsens uliiitas facit ut jam non videantur esse voluptuariæ, cum voluptatum non desit emptor, » dit Cujas, ad /»* l. (t. VII, p. 95). Voy. L. 40, D ., Deimp. in rem dot.

(3) C’est l’explication que donne Cujas (p. 4 95) : « Si ante denuntiatum sit , id est, ante quam impenderet possessor, denuntiaverit actori, ut, si eum servum suum esse putaret, eam impensam faceret et ejus impensæ onus subiret, et eo dissimulante, id est, neque faciente eum sumptum, et non prohibente quominus fieret a possessore , deinde domino vindicant

DIG.y VI,. 1, DE BEI VI\'D1CATJQNE , L. 30. 243

•» Le texte si bref de la L. 30 est fort bien expliqué par T interprète grec que j’ai déjà souvent cité. Basil . Suppl. , schol. 94 (p. 21) , '* ; - ,

Et ès pn pevcûioç r,v 6 oUévr,qr irpo $5 z rj$ Trpoxarap&wç piyrtm T r,v t éyyw «utoü iY$i$»y9êyzoç, ccp£ap.év ou^è Ttfuryjv diiïaaxecQou, - 'izp...yrB'f\ noaoÉaavp or t «ÀAorpioç r,v 6 ofaéT% , àepLapzvpazo Ttriov , Ôç èn£(fr,(j.iXeTo ymi w tou otxerou ^ecjTronîç , Xeywu tu^ov, on âanavr/fxaTcc piXXw Trspî t ov oUézw noieïv xai p.ta9ôv irepi toutou ôidovxi, ym 1 et irpo; rrfç «XrÆctaç xtfptoç e? tou otxérou, àeï|ov,‘ xat toutou Xaêe 7rptu >7 Æ«7r<xvy/<ïa) to Trepi t^u t iyyr,v9 6 $è Ttrto; U7rep£0£To , «utô a7:o7rpo<j7roty;'(japtevoç , xat oCtûoç t« Trepi (1) tîîu ziyyw 6 îroodiaacop lîrwcpXyîcTf ts xat deduxe éæ7rav^/xaTa ' lirl yàp tou TrapovTOç BÉptazoc, , et xat pu} fievakioç, Ju ô aUézriç, , oux aXXwç • oÙtôu ârcoxaOitfTVjOtu ô Trosasaocop , et p? t« 7rept txu zéyyfy xopt/r tjerat àznccriy.cczct, $61 ou irapaypacpîu avnTtôeptevo; rw Trertropt.'

servum posita sit exceptio doli mali , servandæ impensæ causa. » Tout cela me paraît fort bien ; mais je ne puis plus approuver ce grand interprète quand il ajoute : « Vel etiam illico post denuntiationem ; nam omnes exceptione8 possunt opponi etiam sine actione, etcontestari etiamsi nontjum agat alter quem veremur ne agat : alioquin sæpe mora actoris temporalem exceptionem perimeret, et constat exceptiones contestari sine actione in modum querelæ. L. 8, L. 9,. L. 44, C ., De non numer. pecun. ; L. 4, C., Decondict. ex lege. » Je ne pense pas qu’il faille généraliser ce que ces constitutions disent, au sujet de l’exception non numeratœ pecuniœ , qu’on pouvait prendre acte, par une protestation devant un magistrat, de l'intention qu’on avait de se prévaloir du fait qui y donnait lieu. Cette manière de procéder, utile pour rendre perpétuelle cette exception qui était temporaire, serait inutile pour l’exception perpétuelle dolimali. D’ailleurs le mode indiqué a été institué après l’abolition de la procédure formulaire.

(4) Le texte imprimé par Zachariæ porte : u*£p$0£To, xal qGtw oujt& à7ro7rpoa7rotY]<Ta(i.evoç xà 7cep\ Il y a une transposition évidente qui ren-

verse le sens; j’ai restitué le texte d’après la scholie oc des Basiliques (éd. Fabrot, t. II, p. 224 ; édit.Heimbach, t. II, p. 460), qui est certainement extraite de la paraphrase de Stéphane.

2UU ■ DIG. , VI, i, 1>E RFA VINDICATIONE , L. 31.

« Si l’esclave n’était pas à vendre, mais qu’avant la litiscontestation, lorsqu’il n’avait point encore appris son art, et qu’il commençait à recevoir des leçons , le possesseur, informé que l’esclave était à autrui , ait fait une sommation à Titius qui était réputé et était effectivement maître de l’esclave , en ces termes par exemple : Je vais faire des dépenses pour cet esclave et payer des salaires pour son instruction ; si vous ôtes véritablement le maître de cet esclave, prouvez-le et reprenez l’esclave avant que je dépense pour lui apprendre un art; si Titius est resté dans l’inaction, dissimulant la sommation qu’il a reçue, et qu’ ainsi le possesseur ait été entraîné à des dépenses . et les ait payées , dans ce cas donc , quand même l’esclave n’était pas à vendre, le possesseur ne le restitue qu'aulant qu’il recouvre les frais d’instruction en opposaut l’exception de dol au demandeur. »

3i. Pau lus , libro XXI ad Edictum.

Cæterum cum de fructibus servi petiti quæritur, non tantum puberta9 ejus spectanda est, quia etiam impuberis aliquæ operæ esse possunt. Im probe tamen desiderabit petitor fructus æstimari, qui ex artificio ejus percipi potuerunt, quod artificium sumptibus possessoris didicit.

Le texte de Paul, interrompu par l’intercalation de quelques phrases ou membres de phrases extraits de Gaius et de Pomponius, reprend ici. Paul a dit précédemment, L. 27, § 5, que le maître d’un jeune esclave (puer), qui n’a pas les moyens de rembourser les frais de l’instruction qui lui a été donnée par le possesseur, ne doit pas être privé de son esclave

3 1 . Paul, Sur tÊdit , liv. XXI, Au reste, quand il est question des fruits de l’esclave revendiqué , il ne faut pas considérer seulement le temps de la puberté, parce qu’on peut tirer quelques services môme d’un esclave impubère. Cependant le* demandeur agirait contre la probité en exigeant qu’on fit l’estimation des fruits qui ont pu être retirés du talent acquis par cet esclave dans un art qu’il a appris aux frais du possesseur.

DIG. , VI, 1, DE «El VINDICATIONE , L. 31.

et peut le reprendre sans rien payer. Il dit ici que , pour les fruits qu’a pu produire l’esclave revendiqué, et que le possesseur doit restituer au demandeur, il y a lieu de s’en occuper non-seulement quand l’esclave a atteint la puberté , mais même auparavant , car un enfant impubère peut rendre quelques services. Mais il se hâte d’ajouter que le demandeur, qui n’a pas de quoi rembourser ce qu’il en a coûté au défendeur pour faire apprendre un art au jeune esclave , élèverait une prétention contraire à la probité s’il voulait se faire restituer les fruits qui sont le produit de l’art qui lui a été enseigné. Il devra les laisser au défendeur en compensation de la dépense qu’il a faite.

Quant aux arts qu’un enfant peut exercer avec quelque profit, d’autres textes (1) citent comme exemples ceux de copiste, d’enlumineur, de calculateur, d’histrion.

(1)Paul, L.î, §5, D. , De oper. libert. : « Nam hujus (imptiberis) quoque est ministerium, si forte vel librarius, vel nomenculator, vel calculator sit, vel histrio. »

Vénuléius, L. 4i, § 2 , D., De liber, causa : « Potest tamen et impubes opéras dare, veluti si nomenculator sit, vel histrio. »

Les Romains appelaient nomenculator ou nomenclator celui qui disait à l’oreille d’un candidat les noms des citoyens qu’il allait solliciter, ou à l’oreille d’un grand personnage les noms des personnes qui venaient le saluer. Cujas, ad h. I. (p. 296), observe avec raison que ce n’est pas un emploi auquel un enfant puisse être bien propre ; et qu’il faut probablement lire miniculator comme le donne la Vulgate , ce qui veut dire qui miniat litleras, qui colorie avec du minium, qui enlumine les manuscrits. Les Grecs paraissent avoir lu ainsi, car les Basiliques, XL1X, 3, 6 (t. V, p. 43), traduisent le premier des deux textes cités : yip jîiêXioYpaçoç

é<mv, ?j xaXXi-|-pdbo<; , car il est, par exemple, copiste ou calligraphe (enlumineur).

D1G. , VI, 1, DE REI YIN DI CATION E , t. &2.

3a. Modestinus, libro VIII 32. Modestiw , Différences, Differenltantm. liv. VIII.

"Quod si arfificetn feceri(,post Que s’il l’a rendu artiste, les vicesimum quintum annuru ejus dépenses faites pourront être qui artidcium consecutus est, compensées après que l’esclave inipensæ factæ poterunt peu- qui a acquis ce talent aura acsart («); conipli sa viiqjt- cinquième an-

[a) V. : compentari. HCC.

Pour expliquer davantage ce que vient de dire Paul , et pour indiquer l’âge à partir duquel on pourra estimer les services du jeune esclave et les faire entrer en compensation avec les dépenses faites pour son instruction , les compilateurs interrompent encore une fois le texte de Paul pour insérer une phrase de Modestin, dont l’interprétation n’est pas sans difficulté. On y lit : post vicesimum quintum annurn ejus qui artificium consecutus est; ce qui ne saurait présenter un sens raisonnable. En effet, pourquoi, dit Cujas (1), exigerait-on, pour tenir compte de son travail, que l’esclave eût dépassé l’âge de vingt-cinq ans, quand tout à l’heure on n’exigeait même pas qu’il eût atteint la puberté? Pourquoi, suivant une autre interprétation , ne ferait-on entrer en ligne de compte les services antérieurs à l’âge de vingt-cinq ans, qu’autant que l’esclave serait revendiqué après cet âge, et non s’il était revendiqué avant? On n’aperçoit assurément aucune raison à cela. Cujas (2) conjecture qu’il faut lire post quintum, annum, par argument de ce que dit Ulpien, L. 6, § 4 , D., De operis servorum : « Si miuor annis quinque ,

(4) Ai h. I. (t. VII, p. 296).

(2) L. c., et Observai., IX, 38 (t. III, p. 230). — Pothier, h. t., n. 38, qui cite Cujas, Observ., d. L, paraît l’avoir mal compris; car il suppose qu’il s'agit de la cinquième année depuis que le jeune esclave travaille de l’art qu’il a appris : « Scilicet post taie tempus quinquennii , possessor fructum ex artificio servi quæsivit, qui pensari possit cum sumptibus in docendo factis. >

DIG., VI, 1, DE REl VINDICATIONB, L. 32.

vel debilis servus sit, vel quis abus cujus nulla opéra esse apud dominum potuit , nulla æstimatio fiet. » — « Si l’esclave (dont les services ont été légués) est âgé de moins de cinq ans , ou débile, ou enfin tel que son maître n’en ait pu tirer aucun service, il n’y a pas lieu à estimation. » Ce texte prouve, en effet , qu’on regardait un esclave âgé de cinq ans comme propre à rendre quelques services appréciables. Je suis trèsporté à admettre cette opinion de Cujas (4); mais je ne puis le suivre quand il ajoute (2) que cette fixation d’âge parait venir de la loi Julia , qui délie l'affranchi de l’obligation des services promis à son patron, quand il a un enfant de cinq ans. L. 37, D., De opcr. libert. « Etsi non eodem tempore duo in potestate habucrit, vel unum quinquenncm, liberabitur operarum obligatione. « Je ne vois pas le rapport qu’il peut y avoir entre le bénéfice accordé à l’affranchi qui a sous sa puissance soit deux enfants, soit un seul âgé de cinq ans, et les services que peut rendre un enfant de cet âge ; ce n’est pas à cause des services que ces enfants peuvent rendre à l’affranchi, que la loi Julia dégage celui-ci de l’obligation de rendre lui-même des services à son patron.

Bynkershoek (3) conserve la leçon post vicesimum quinlum annum , et propose une explication qu’il présente sous deux

(1) Les Basiliques portent aussi, il est vrai : |*et4 tov eixourov mpmov ÈviauTov , « après la vingt-cinquième année, » et la paraphrase de Stéphane , schol. 94, précitée : tov é|aov oîxs't7)v àvr,ëov xal fjrrova £vxa twv xe' éviavTwv, i mon esclave jeune et mineur de 25 ans, » ce qui prouve que la faute de copie remonte aux plus anciens manuscrits , et peut-être même au manuscrit original des Pandectes. On conçoit que le copiste accoutumé à écrire tucest'mum quintum annum , âge de la majorité si souvent mentionné dans les textes, ait été entraîné à l’écrire ici au-lieu de quintum annum.

(î) Observ., I. c.

(3) Oftserv., VIII, 25, n. 9.

248 DIG., VI, 1, DE REl riNDlCATlONE, L. 33.

formes différentes, entre lesquelles il donne le choix au lecteur : Si l’esclave artiste ou artisan est revendiqué après sa vingtcinquième année, jamais le possesseur ne déduira ses dépenses, parce qu’il est réputé avoir certainement gagné par les services de l’esclave pendant ce temps-là autant qu’il a dépensé pour son instruction ; ou bien : Avant la vingt-cinquième année on fait le compte de la dépense et du profit, après ce temps écoulé on se dispense de faire cette balance, mais on compense en bloc les produits du métier avec les frais d’apprentissage.

Je préfère la correction et l’explication de Cujas.