AlféniIs, Digeste, liv. VI

Quelqu’uncontrequi un fonds était revendiqué, a été actionné par un autre pour le même fonds. On a demandé , dans le cas où il aurait restitué, par ordre du juge, le fonds à l’un des deux demandeurs, et où le procès serait ensuite jugé en faveur du second demandeur, comment il pourrait éviter une double perte. J’ai répondu que le juge qui prononcerait le premier devrait ordonner de restituer le fonds au demandeur, à la charge par celui-ci de promettre, avec ou sans fidéjusseur, au possesseur, que, si ce possesseur venait a être évincé par l’autre demandeur, il le garantirait.

On suppose que Titius, possesseur d’un fonds, a deux procès en revendication à soutenir, l’un contre Primus, l’autre contre Secundus. 11 est possible que chacun des juges , prononçant séparément, donne raison à celui des demandeurs dont il est chargé d’examiner la prétention. Comment faudra-t-il s’y prendre pour que Titius , défendeur dans ces deux procès ,

(1) Marcien, L. <8, eod. : « Si servo manumisso peculium legatum fuerit , in eum sine dubio creditoribus peculiariis actiones non competunt. Sed non alias heres peculium præstare debet, nisi ei caveatur defensu iri adversus creditores peculiarios. » — « Si le pécule a été légué à l’esclave affranchi, il est hors de doute que les créanciers du pécule n’ont pas d'action contre lui. Mais l'héritier ne doit lui délivrer le pécule qu’autant qu’il recevra caution d’être défendu contre les créanciers de ce pécule. »

D1G. , VI, 1, DE RE1 VINDICA T10NE , L. 57. succombant ainsi deux fois, ne subisse pas deux fois la perte qu’entraîne la défaite?

Alfénus répond que le premier juge qui sera en mesure de prononcer, après avoir déclaré que le demandeur Primus est propriétaire, n’ordonnera à Titius de restituer le fonds qu’autant que Primus lui promettra sans fidéjusseurs ou avec fidéjusseurs ( caveret , satisdaret ), suivant qu’il paraîtra plus ou moins solvable, que si Secundus vient à l’évincer en se faisant reconnaître propriétaire, lui Primus le garantira ( prœ stare), c’est-à dire, prendra sa place pour la restitution delà chose et l’indemnisera de toute perte.

Cette expression prœstare , très-usitée dans ces sortes de promesses, signifie prœstare damnum; elle est souvent employée ainsi d’une manière absolue, soit par les jurisconsultes, soit par les philosophes et les orateurs (1).

Nous avons rencontré une semblable caution dans la X. 19 (voy. ci-dessus, p. 197).

Si le défendeur avait omis d’exiger cette caution, ou le juge de l’ordonner, resterait-il à ce défendeur quelque moyen de se préserver des suites fâcheuses de la seconde revendication?

Oui , sans doute : l’impossibilité de restituer le fonds à Secundus ne devrait pas entraîner contre le défendeur une condamnation, puisque, l’ayant restitué à Primus par ordre du premier juge, il a cessé de posséder sans aucun fait qui lui soit imputable. Mais l’expédient de la caution est préférable , comme nous l’enseigne Nératius , L. 57 , D., De hered. petit. : « Cum idem eamdem hereditatem adversus duos défendit, et

(4) Ainsi Dlpien, L. 2, § 6, D., De hered. vend. : a ... an venditor ob debitum filio suo... præstare debeat emptori. »

Cicéron, De officiis, III, 47 : a Qui scire debuit de sanilate, de fuga, de furtis (servi), præslat edicto ædilium. »

330 DIG. , VI* 1, DE REl VINDICATIONE , L. 57.

secandum alterum ex his judicatum est, quæri solet, utrum perinde ei hereditatem restitui oporteat , atque oporteret , si adversus alium defensa non esset, ut scilicet, si mox et secundum alium fuerit judicatum, absolvatur is cum quo actum est, quia neque possideat, neque dolo malo fecerit quo minus possideret , quod judicio victus restituent, an, quia possit et secundum alium judicari , non aliter restituere debeat , quam si cautum ei fuerit, quod adversus alium eamdem hereditatem défendit. Sed melius est, oflicio judicis , cautione vel satisdatione, victo mederi, quum et res salva sit ei qui in exsecutione tardior venit adversus priorem victorem. » — u Lorsque le môme possesseur défend l’hérédité contre deux demandeurs et que le procès est jugé en faveur de l’un de ces demandeurs , on élève ordinairement cette question : Faut-il que l’hérédité lui soit restituée, comme il le faudrait si le possesseur n’avait pas à la défendre contre un autre, en sorte que, si ensuite celui-ci obtient aussi gain de cause, le défendeur soit absous à son égard, attendu qu’il ne possède pas et que ce n’est point par dol qu’il a cessé de posséder, puisqu’il a restitué pour obéir au premier juge qui a décidé contre lui? ou bien, comme il est possible que le second demandeur obtienne aussi un jugement favorable, le défendeur ne doit-il restituer au premier demandeur qu’autant que celui-ci lui donnera caution à raison de ce qu’il défend celte même hérédité contre un autre? Mais le meilleur parti à prendre, c’est que le juge vienne au secours du défendeur qui succombe en ordonnant au demandeur de lui donner caution soit par promesse individuelle, soit avec fidéjusseurs, puisque par là les intérêts de celui qui vient le dernier pour l’exécution de la décision qu’il a obtenue se trouvent également assurés vis-à-vis du demandeur qui a triomphé le premier. »

Pourquoi Névatius dit-il qu’il vaut mieux faire donner

DIG., VI, 1, DE REl VINDICATIONE, L. 58.

caution au demandeur avant que le défendeur restitue, puisque le défendeur qui aurait restitué sans avoir reçu caution, devrait être absous de la seconde action ?

C’est que, dans ce dernier cas, le second demandeur aurait une nouvelle revendication à intenter contre le premier demandeur qui a été mis en possession de la chose; ce qui ferait un troisième procès. Au moyen de la caution ce troisième procès est évité, et les droits de tous sont assurés. En effet, le premier demandeur, qui, en donnant caution, obtient du possesseur la restitution du fonds, est tenu de venir défendre celui-ci, c’est-à-dire, de venir prendre sa place dans le procès qu’il soutient contre le second demandeur. Ce second demandeur, sans avoir une nouvelle revendication à intenter, se trouve ainsi en présence de son adversaire définitif, avec la certitude d’obtenir, s’il prouve qu’il a meilleur droit que le premier vainqueur, la restitution du fonds qui est en la possession de celui-ci.