L’Institut national proposera six prix tous

les ans; chaque classe indiquera les sujets de deux de ces prix quelle adjugera seule. Les prix seront distribués par l’Institut dans les séances publiques.

ag. Lorsqu’il aura paru un ouvrage important dans les sciences , les lettres et les arts, l’Institut pourra proposer au Corps législatif de décerner à l’auteur une récompense nationale.

3o. Les trois sections réunies de peinture , de sculpture et d’architecture , choisiront au concours les artistes qui, conformément à la loi du 3 .brumaire sur l’instruction publique , seront désignés par l’Institut pour être envoyés à Rome.

FONDS DE DÉPENSES DE l’iNSTITIJT.

3i. Chaque classe nommera deux membres qui seront dépositaires de ces fonds , et chargés , de concert avec le bureau , d’en faire la distribution , de surveiller l’impression des mémoires et toutes les dépenses de la classe.

3a. Ces membres seront renouvelés tous les ans , savoir : le plus ancien dans la première séance de chaque semestre. Ils seront élus au scrutin et à la pluralité absolue. La première fois , la classe en nommera deux , dont un sortira six mois après , par la voie du sort.