III. — De l'Assemblée générale

Art. 10. — L'Assemblée générale se réunit, à une heure précise de l'après-midi, dans la salle de ses séances.

Art. 41. — Le président a la police de l'assemblée et la direction des débats; il arrête les ordres du jour, en se concertant avec le bureau.

Art. 42. — L'Assemblée vote, après discussion, sur les conclusions des rapporteurs, lorsque celles-ci, nettement formulées, paraissent de nature à être sanctionnées par un vote. Tout projet d'amendement à ces conclusions doit, autant que possible, être remis, écrit et signé de son auteur, au bureau qui le soumet à l'Assemblée.

Pour faire partie de la discussion, l'amendement doit être appuyé par deux membres.

Art. 13. — Le vote a lieu par le lever des mains.

Art. 14. — Aucune proposition en dehors des matières du programme, aucune lecture de mémoire ou de note, ne peuvent être faites à l'Assemblée sans une décision du bureau.

L'ordre du jour ou la question préalable peut toujours être demandé contre toute proposition incidente.

Art. 45. — La durée de chaque discours, autant que possible, ne devra pas dépasser quinze minutes. Cette disposition n'est pas applicable aux rapporteurs.

11 est facultatif aux orateurs flamands et aux membres étrangers assistant au Congrès, de s'exprimer dans leur langue. Le sens de leurs paroles pourra, si l'Assemblée le désire, être traduit sommairement par l'un des secrétaires ou des membres de la réunion.

Des sténographes sont attachés à l'Àssembiée.

Art 10. — A l'ouverture de chaque séance, l'un des secrétaires fait connaître les publications, mémoires, notes et travaux divers offerts au Congrès et relatifs aux questions qui y sont traitées. Ces documents pourront être, en vertu d'une décision du bureau, reproduits soit intégralement, soit par voie d'analyse ou d'extrait, selon les cas, dans le compte-rendu imprimé du Congrès.