TITRE XXX
TABLE DES MATlÈllES 723
l'ages
De la juridiction spéciale aux Légats a laterc. 442 De la juridiction spéciale aux Légats envoyés 443
TITRE XXX L — De l'oi'fick DU JUGE ORDINAIRE 44;j
Du Souverain Pontife * 447
Des Cardinaux de la sainte Église llomaine. 401 Des Patriarches, des Prinjats, des Archevêques et des Evoques 40;i
Des Patriarches 4G;i
Des Primats 407
Des Archevêques 408
Des Évêques 472
La visite ad limina Apostolonun — son origine 478
A quelle époque les Évêques et les autres prélats y obligés doivent-ils faire leur visite
ad limina:'' 480
A qui les Évêques doivent- ils adresser le
compte rendu de l'état de leur diocèse ? 482 Quelles sont les peines poi'tées contre les Évoques qui n'obéiraient pas aux prescriptions de la constitution Homanuti Vonti-
t'cx de Sixte-Quint? 483
Le Synode diocésain . 48."i
Qui sont ceux que l'on doit convoquci' au
synode et sont tenus d'y assister? . . . 488 L'Évêque peut-il faire des lois ou des constitutions synodales sans l'avis de son Chapitre et des auti'cs prêtres qui ont assisté
au synode ? 489
Public-ation des décrets synodaux et inalièi'cs
à traiter en synode? 490
Dans quel lieu doit être célébré le synode? 491
Le Concile provincial 493
Qui sont (;eux qui doivent être convoqués
au Concile iirovincial? 49."»
A qui appartient la présidence du Concile
provincial? 497
Quelles sont les matières à traiter dans un Concile provini'iiil? 498
724 TABLli D1-;S MATlKKIiS
liages
Los acles du Concile provincial doivenl-ils, pour obligei' les sujels de la pi-ovince, être munis de la « confirniaLion » oxpi'esse du Ponlile Romain, ou seulcmenl, de sa simple approbation ? 499
Concile national o03
Des séminaires — Origine des séminaires . 304
Administration des séminaires 505
La taxe des séminaires 506
La direction des séminaires peut-elle être
confiée à des religieux? 507
Le recteur ou supérieur dos séminaires. . 509 Les séminaires en pr('sonco du pouvoir civil
en Franco 510
TITRE XXXI L — De l'office UE JUGE. 512
Nature et qualité du juge 512
De la juridiction du juge 51.3
Office et obligation du jngo 516
TITRE XXXllI. — De LA MAJORITÉ ET DE l/OBÉISSA^(;K . . 518
De la majorilé 519
De l'obéissance 524
Préliminairos dos jugements ecclésiastiques 528
TITRE XXXIV. — De la tuève et de la paix 528
TITRE XXXV. — Des pactes 530
Les concordats en général 532
Los concordats pailiculiers à la France. . 536 (Concordât entre le jiapo Pio VII ot le (iou-
vorn(^ni(Mit H^u^'ais 537
Les articles organiques 540
TITRE XXXVI. — Des TRANSACTIONS 541
TITHL XXXVIl. — De l'office d'avocat, ov de la i>[,ai-
DOiniE . . ' 546
TITRE XXXVI II. — Des l'ROCURELT.s .550
Qu'ost-co que le procureur? .... 550
Comjjion y a-t-il de soi'tos de procm'ours? 55 1 Onolles sont les poi'sonnes ([ui pouv(Mil
établir un |)rocni'our ? 552
Qui sont (^oux qui peuvent èti'o consli-
lu('s procureurs ? 55."i
TABLK DHS MATIKRKS 725
Pages
Quelle cloiL êiro la forme du mantlal qui
conslilAïc le procureur ? ;;")0
Causes pour lesquelles on peut consLi-
luei" un pi'ocureur? ;);i7
Quel est le devoii- du procureur? . . î);»t)
Quel esl, le pouvoir du procureur ? . . "iOO
(lomnienl, cxpin; ro(fic(! du procui'eiu' ? ."iOO
TITRE XXXIX. - Du synwc ;i02
Qu'esl-ce que le syndic- "ifi.S
TITHE XL. - Des ciiosks on se foat sois i/i:Aii'ir,E de l.\
VTOI,EX(;e Ot: r)E T,A CRAIiXTE iiGG
Qu'csl-C(î que la violence ? .'iGO
Qu'est-ce que la crainle ? ;)G7
De la rescision des actes acconq)lis sous Teiu-
])ire de la crainte ;»70
TITRE XLI. — De LA RESTTTL'noN iM'iXic.Ai.i; ;i72
TITRE XIJI. — De i/améaation faite eoir. (.nA.\GEr. i,a
NATIIIE ni! JCdEAIENÏ 1)70
TITRE XLIII. ~ Des AiunniES :i7S
Appendice. IIH:')
Constitution Ofjkiorum di'Xotre Saint-Père le Pape, Léon XIII,
sur la prohibition et la censure des livres ;)87
Constitution Sollicita de iknoît XIV, prescrivant la pi'océdtu'c
à suivre dans l'examen et l'interdiction des livi-es. . . . G21
Encyclique Quanta Cura de Pie IX condamnant plusieurs
erreurs des temps modei-nes G;;.")
SyUabua ou résumé des princi])ales erreurs de noti-e épo(jiie . G78
Foi-mulo de profession de foi presci'ile par Pie IV .... 711
\i\ CllM'Kl.l.R-MoNTl.ir.EON. — I.MCIII.MERI.'Î TlV. N.-I), PU MoXTIjnKON.
