Congrès de la propriété foncière

(11-12 jiiiQ 1000. Président : M. Houdenoot)

Les publications de ce congrès comprennent, avec les comptes rendus des séances, les rapports présentés par les rapporteurs généraux et un certain nombre de mémoires et notes (19) remis par des membres adhérents au congrès : 1. La propriété foncière devant le fisc dans les principaux pays (rapporteur général, M. Léon Salefranque) ; — 2. Classificalion, répartition et modes d'exploitation de la propriété foncière dans les divers pays (rapporteurs généraux, MM. Léon Michel et Souchon) ; — 3. Les charges de la propriété foncière et le crédit immobilier (rapporteur général, M. Emmanuel Besson) ; — 4. Le cadastre en France et à Vétranger (rapporteurs généraux, MM. Emile Cheysson [Le cadastre] et Saint-Paul [L'expérience cadastrale]).