ÉTABLISSEMENT DES MANUFACTURES DITES INSALUBRES

388. Un décret du 15 octobre 1810 et une ordonnance du 14 janvier 1813 régissent les manufactures et ateliers dangereux, insalubres ou incommodes. Ces établissements sont divisés en trois classes, dont nous allons donner la nomenclature.

FRBMIÊAE CLASSE.

f. tablissements et ateliers qui ne peuvent être formes dans le voisinage des habitations particulières , et pour lesquels il est nécessaire de se pourvoir d'une autorisation de Sa Majesté, accordée en conseil d'Ètat.

(10 tlitilOc

Affinage des matières d’or et d'argent par l’acide sulfurique, quand les gaz, dégagés pendant celle operation, sont versés dans l’atmosphère. ,

fabrique da.

Affinage des métaux au Tourneau de coupelle, ou au fourneau i réverbère.

Allumettes (f.) préparées arec des poudres, ou matières détonnantes ou fulminantes.

Fig. 70.

Digiti;

ÉTABLISSEMENT DES MAN l* TACT EUES DITES INSALUBRES.

Amidonneries.

Ammoniacaux (f. do tels) par la distillation des matières animales , ou préparés au moyen des eaux de condensation des usines d'éclairage.

Bleu de Prusse (f.) lorsqu’on D'y brûle pas la fumée et le gaz hydrogène sulfuré, etc.

Bleu de Prusse (dépôts de sang destiné A la fabrication du).

Boues et immondices (dépôts de).

Boyaudiers.

Calcination d'os d'animaux lorsqu'on n'y brûle pas la fumée.

Cendres d orfèvres (traitement des) par le plomb.

Cendres grarelées (f.) lorsqu’on laisse répandre la fumée au dehors.

i.hairs ou débris d’animaux (dépôts de).

Chanvre (rouissage du^cn grand par son séjour dans l’eau.

Charbon animal (f. ou réririflcalion du) lorsqu’on ne brûle pas la fumée.

charbon de terre (épuration du) A vases ouverts.

chlorures décolorants, eau de javelle, chlorures de chaux (f. en grand des) destinés au commerce.

Colle forte (f.).

Cordes à instruments (f.).

Cristalleries. *

Cuirs vernis (f.).

Dégrss ou huile épaisse A l'usage des tanneurs f.).

Equarrissage.

Echaudoirs ou cuisson des débris d'animaux, intestins, etc.

Ëmaui (f.).

Encre d’imprimerie (f.).

Engrais animaux (dépôts et f.), poudre lie. etc.

Etoupilles ou amorces fulminantes (f.).

Feutres vernis (f.).

Fourneaux (hauts).

Goudron (fabrication et travail du).

Graisses i feu nu (fonte des).

Huiles de lin (cuisson des).

Iluile de pied de boeuf (f.).

Huile de poisson (f.).

Huiles de térébenthine et d’aspic (distillation en grand des).

Huile rousse (f.), extraite des créions et débris de graisse à une haute température.

Noir d’ivoire et noir d’os (f.), lorsqu’on ne brûle pas la fumée.

Orseille (f.).

Porcheries.

Poudres fulmiuantes (f.).

Pyro-ligneux (fabrication de l'acide), lorsque les gaz se répandent dans l'air sans être brûlés.

Késines et matières résineuses (travail en grand des), soit pour ia fonte et l’épuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine.

Rouge d'Angleterre (f.) en vases ouverts

Sabols (ateliers à enfumer les', dans lesquels il est brûlé de la corne ou autres matières animales, dans les villes.

Soufre (f, des fleurs de).

Soufre (distillation du).

Suif (fonderie de) à feu nu.

Sulfate de cuivre (f.), au moyen du soufre et du grillage.

Sulfate de soude (f.) en vases ouverts.

Sulfures métalliques (grillage des).

Sulfurique (f. d'acide).

Tabac (combustion des côtes de) en plein air.

Taffetas et toiles, cirés et vernis (f.).

Tourbe (carbonisation) en vases ouverts.

Tripiers.

Tueries dans les villes dont ta population excède 10,000 imes.

Vernis (f.).

Verreries.

La demande en autorisation des établissements de la première classe est présentée au prérel.et affichée par son ordre dans toutes les communes. è 5 kilomètres de rayon.

Outre celle affiche de demande, il est également procédé i des informations de comtnodo et ineommttdo par un commissaire spécial.

Tout particulier est admis A présenter ses moyens d'opposition ; les maires des communes ont la même faculté.

S'il y a des oppositions , le conseil de préfecture donne son avis, sauf la décision du conseil d’Etal. S'il n’y a pas d'opposition , la permission est accordée, s’il y a lieu, par le prefet, sans l'autorisation du ministre de l’intérieur.

S’il s'agit de fabrique de soude, ou si la fabrique est établie dans la ligne des douanes, le directeur général des douanes est consulté.

Outre ces formalités, la formation des fabriques de ce genre ne peut avoir lieu qu*après que les agent» forestiers en résidence sur les lieux ont donné leur avis sur laques* lion desavoir si la production des bois dans le canton, cl les besoins des communes environnantes, permettent d’accorder la permission.

L’autorité locale indique le lieu où les manufactures et ateliers compris dans la première classe peuvent s'établir f et exprime sa distance des maisons particulières. Tout individu qui fait des constructiocs dans le voisinage de ces manufactures et ateliers, après que la formation en a été permise, n’est plus admis À en solliciter l'éloignement.

La demande en autorisation est présentée sous forme de pétition respectueuse; eiin contient les noms, titres et professions du requérant, la désignation bien précise du lieu où sera située t'usine, la nature des opérations qu’on y pratiquera et l'indication des moyens par lesquels on se propose d’éviter les inconvénients, afin que l’administration puisse juger si le lieu projeté pour édifier t’usine est suffisamment éloigné des habitations. Les indications de toute nature doivent être sincères et assez explicites; agir autrement, ce serait s'exposer à voir la requête rejetée, et à voir surgir do bien graves difficultés ultérieures.

A la demande doivent être joints deux exemplaires d’on plan indiquant l’ensemble des appareils, la disposition des ateliers et leur distance aux habitations voisines.

DsrxiFMi: CLASSE.

Établissements et alelirrs dont l'éloignement de* habitation n n'est pas rigoureusement nécessaire; mais dont U importe neanmoins de ne permettre la formation qu' après avoir acquis la certitude que les operations qu’on y pratique sont exécutées de manière à ne jms incommoder les propriétaires du voisinage , ni à leur causer des dommages.

Acier (f.).

Affinage des matières d’or et d’argent par i’acido sulfurique, quand les gaz, dégagés pendant cette opération, sont condensés.

Battoirs à écorce dans les villes.

Bitumes, asphaltes (ateliers pour la fonte et la préparation des).

Blanc de baleine (raffineries de!.

Blanc de plomb ou de céruse (f.).

Blanchiment des fils et tissus par le chlore et l’acido sulfureux, gazeux ou liquide.

Bleu de Prusse (f.) lorsqu’elles brillent leur fumee et je gaz hydrogène sulfuré.

Buanderie des blanchisseurs de profession et les lavoirs qui en dépendent, quand iis n’ont pas un écoulement constant de : leurs eaux.

Calcination d’os d’animaux lorsque la fumée est brûlée.

Carbonisation du bois a l’air libre ou en vases clos, lorsqu’elle se pratique dans des établissements permanents, et ailleurs que dans les bois et forêt», ou en rase campagne.

Carton (f.). j

Cendres d’orfévres (traitement des) par la mereufe et la distillation des amalgame».

Cendres gravclces (f.) lorsqu'on brille la fumée, etc.

Chamoiseurs.

Chandelles (f).

Chapeaux (f.).

Charbon animal (fabrication ou réviviûcation du) lorsque la fumée est brûlée.

Charbons de bois (dépôts de) dans Paris.

Cbétaignes (drisicaCOQ des).

Chaux (fours à) permanents.

Chiffonniers.

chlore (f.).

Chlorures dérolorants, eau de javelle, chlorure de chaux (f.), quand ces produits sont employés dans l'etablissement même, ou que la production ne dépasse pas 300 kilog. par jour.

Chroma le de potasse (f.).

c hrysalides (dépôts de).

Cire à cacheter (f.),

Colle de peau de lapin (f.).

Corn.yeurs.

Couverturiers.

Cuirs verts (dépôts de).

Cuivre ( fon le et laminage du).